VI /**/ TAOP - Wess (Coupable)

Citation :

Accusé :Dame Wess
Victime : Sire Feanaro56
Officier en charge : Prévôt Héloïse

Fiche de l'accuse:

Citation :

Dernière Connection le 15 Avril 2011

Les faits:

Le 15 Avril 1459, Sire Florian de Barsac noble de notre duché a été racketté entre Lyon et Vienne, par Sire Anton_Voyl et Dame Wess qui sont déjà bien connu de nos services.

La loi :

Citation :

IV.3 : Brigandage et Piraterie
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

Citation :

VI.3.e : Circonstances particulières modulant la peine
o VI.3.e.i : Circonstances atténuantes et aggravantes
Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre interprétation de la cour qui juge les faits, en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.o VI.3.e.ii : Délits particuliers
Tout délit particulier peut se voir sanctionné d’une peine maximum de 10 jours de prison et d'une amende jusqu'à 500 écus maximum suivant les cas.
Les délits particuliers reconnus étant :
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

Les Preuves :



Les courriers envoyés

Citation :

Expéditeur : Feanaro56
Date d'envoi : 15/04/2011 - 13:21:19
Titre : Re: Re: Re: Etat de Siège correction

Bonjour Dame prévot,

Vous me dites, la quatrième personne en trois jours ??
Eh bien ...

En tout cas voici la "gravure" :
https://2img.net/r/hpimg4/pics/653087ScreenShot.jpg

En attendant des nouvelles et afin de pouvoir récupérer quelques écus, car je risque de me retrouver encore en prison demain matin ...

Cordialement,

Florian de Barsac

Citation :

Vienne, le 14/04/1459,

Bonjour,

Je vous annonce que ce jour un dépot de plainte a été fait contre vous en Procure pour le racket du Sire Feanaro56 entre Lyon et Vienne dans la nuit du 12 au 13 Avril 1459.

Il vous est interdit de quitter le duché évidemment.

Cordialement,

Héloïse, Prévôt des Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Autres affaires:
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t23864-vi-taop-wess-vs-chipette_-et-fatbaz-noeud-le-15-04-1459-recidiviste#538840
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t23682-ly-taop-brigandage-wess-a-juger

Affaires jugée coupable (récidiviste):
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/lyonnais-dauphine/private/index.php?action=archives&prt=show&idproces=495
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/lyonnais-dauphine/private/index.php?action=archives&prt=show&idproces=538

(Recommence à 0 réq et accus , furieuse de la mise à jour qui lui a fait perdre une bonne heure de boulot )
vont morfler les accusés là du coup

Citation :

En ce jour du 15 Avril 1459,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge geoffroy De La chambre, à l’encontre de dame Wess

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusée d'avoir agressé le 15 Avril 1459 messire Féarano sur le lieu dit de Givors entre Lyon et Vienne, lieu sous juridiction Dauphinoise.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/hpimg4/pics/653087ScreenShot.jpg

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

L'accusation a appelé F�aro56 à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

*Florian entra dans le tribunal, il avait été demandé à la barre, ça faisait bien longtemps qu'il n'avait pas eu à venir en ces lieux.
Il raconta donc la courte histoire puisqu'il n'y avait pas grand chose à dire :*

Mesdames, messieurs ...
Je suis là aujourd'hui, avec quelques pansements suite à mon voyage entre Vienne et Lyon ou j'ai été appelé il y a de cela quelques jours.
J'étais tranquillement à cheval lorsqu'une personne sortie brusquement d'un buisson ce qui fit cabrer mon cheval. Etant entrain de réfléchir, j'ai chuté et au final, je me suis retrouvé devant deux personnes.

*Il désigna la dame puis reprit*

Cette personne ainsi qu'un ami à elle. Ils ne se cachaient meme pas. J'ai tenté de me battre pour ma bourse mais je n'ai rien pu faire ...
J'avais sur moi quelques 206 écus et un peu de maïs, mais bon c'est plus les écus ...
Ils se sont sauvés rapidement, j'ai atteint Lyon ou je me suis retrouvé en prison n'ayant plus un écu en poche ...

*Il en termina ainsi et attendit la suite, peut être qu'il reverrait quelques écus*

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Je suis sincèrement désolée pour messire Florian. Quelle mésaventure !
Je suis évidément un peu responsable de ses quelques tracas.
J'espère qu'il me pardonnera, je lui aurais volontiers laissé quelques écus pour qu'il puisse dormir au chaud mais ce monde est si mal fait...

REQ ISA

Citation :

*On prend les mêmes et on recommence pensait la procureur en s avançant à la barre*

Votre honneur, que voila un joli coup pour cette brigande multi récidiviste, et comme il est aisé de s attaquer à deux à un homme seul.

A la décharge de l'accusée, elle a eu au moins la décence cette fois de reconnaitre les faits.
Cependant, nous retiendrons qu elle n a pas eu celle de laisser dans la bourse de sa nouvelle victime, quelques dizaines d écus afin qu il puisse continuer son voyage.

Non, cette femme est bien trop cupide. J imagine même aisément sa fierté quand elle a compté son butin avec son comparse, s'en glorifiant sans nul doute.

Le casier judiciaire de cette femme, son mépris le plus total pour ses victimes, le non-respect de nos lois n incitant pas l'accusation à la clémence, moi, dame Isabeau De Hauterives, représentant la procure, requiers un exemple pour ce nouveau délit
soit:

- 5 jours de prison
- une amende de 50 écus payable via une mairie du Lyonnais Dauphiné où elle se trouve toujours.
Entendu que cette somme, sera reversée à sa victime et pourrait jouer en sa faveur lors de votre verdict, monsieur le juge.
- Enfin, nous demanderons pour la multi récidive et pour permettre aux voyageurs de circuler sereinement sur les routes, un bannissement de 3 mois de notre duché qui prendra effet dés sa libération de prison.

Que justice suive son cours!

NB: A JUGER APRES LE PROCES VS CHIPETTE

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public

Citation :

Et re.......
Nous, Guillem de Fontvell, Juge,
Vu les articles VI.3.e et suivants,
Attendu que l'accusée est une récidiviste et le reconnait bien volontiers,
Donnons droit à la demande de l'accusation
Condamnons la dénommée Wess à 5 jours de prison,
A 50 écus d'amende à verser à la mairie de la ville du lyonnais où elle séjourne actuellement,
A une interdiction de séjour en Lyonnais Dauphiné pour une période de 3 mois qui prendra effet dès sa libération de nos geôles.

Mémo pour archivage:

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et à un bannissement de 3 mois.
1 témoin: Féanaro56 (Accusation)