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 VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable)

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MessageSujet: VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable)   VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable) Icon_minitimeLun 19 Sep 2011 - 16:49

Citation :
En ce dix neuvième jour du mois de septembre de l'an de grasce 1459,

Nous, Huna, Procureur-adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Alan de T à l’encontre du sieur Couleurs.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir agressé et racketté le conseiller militaire Spacewolf le 18 Septembre 1459 , avec l'aide d'un complice, le Sieur Vasul, laissant là votre victime, inanimée dans un champ, à Valence, lieu sous juridiction Dauphinoise.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img823/6132/sansrewul.jpg

Vu l’article-IV.3. relatif au Brigandage et extrait du coutumier en vigueur en Lyonnais-Dauphiné :
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Témoin à appeler : Spacewolf


Dernière édition par Huna le Lun 20 Fév 2012 - 18:57, édité 7 fois
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l'oiselier
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MessageSujet: Re: VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable)   VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable) Icon_minitimeMar 20 Sep 2011 - 12:54

Spacewolf appelé a la barre
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MessageSujet: Re: VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable)   VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable) Icon_minitimeMar 20 Sep 2011 - 22:24

Note pas bête : récidive pour le Réq. si le verdict de son 1er procès est coupable.
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Plumedange

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MessageSujet: Re: VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable)   VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable) Icon_minitimeMar 20 Sep 2011 - 22:48

Heu, je suis désolée Huna, mais on ne peut parler de récidive que lorsque la personne à déjà été jugée coupable avant que le procès de récidive ne soit lancé.
(C'est illogique de plaider la récidive pour une affaire lancée avant que la récidive ne soit réelle, cf le dossier concernant Jules-Louis qui est resté en attente dans le bureau du proc)

Confused

Je ne sais que vous dire face à cela, je suis bien embêtée pour vous, pensant que je vous l'avais bien précisé un peu plus tôt... Embarassed
(Ah si je peux vous dire que j'ai un dossier à vous transmettre contre eux et qu'on pourra éventuellement parler de récidive à ce moment là)


L'accusation a appelé Spacewolf à la barre
Citation :
Spacewolf entra dans le tribunal en boitant, bien que ces quelques jours de repos entre l'agression et le témoignage lui fut profitable, il n'avait pas guéri complètement.

Le conseiller militaire marchait d�un pas lent vers la barre. En passant devant ces agresseurs, Spacewolf plongea son regard dans le leur.

Une fois arrivé à la barre, il commença son récit

C�était durant la nuit du 17 au 18 septembre. J�étais sur la route entre Vienne et Valence afin de me rendre à Dié pour travailler pour le Grand Maistre des Lances de l�ost du LD.
Cette nuit la, je me rappelle qu�il n�y avait pas de lune, le chemin était très sombre.
Quand ces 2 personnes

Le seigneur de Claix pointa son doigt sur les accusés

M�ont attaqués par derrière, ils m�ont roués de coup et m�on dérobé quelques sacs de maïs et quelques écus.

Dommage pour eux que j�avais laissé toute ma fortune chez moi a vienne avant de partir, et heureusement pour moi que le duché m�a reversé mes arriérés de salaires le dimanche matin en arrivant a Valence.
Sans ca, je n�aurais même pas pu me nourrir.

Car ces 2 mécréants

Space les remontra du doigt

ne m�ont rien laissé, même pas de quoi manger.

Le conseiller militaire marqua une pause pour réfléchir quelques instants puis reprit son récit.

Ce qui de désole le plus, c�est qu�ils n�ont même pas eu l�honneur de m�attaquer de face, et la je vous le dit l�issu du combat aurait été toute autre�

Space en avait fini, il parti donc rejoindre sa place dans le tribunal.
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MessageSujet: Re: VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable)   VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable) Icon_minitimeMar 20 Sep 2011 - 22:52

C'est bien pour ça qu'avant de faire le réquisitoire, il faudra attendre que l'autre procès en cours soit terminé.
Il est possible ensuite d'ajouter cette mention récidive dans le réq si l'autre affaire est terminée et qu'il a été jugé coupable.

Il me semble que ça c'est déjà produit ce genre de chose!
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MessageSujet: Re: VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable)   VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable) Icon_minitimeMar 20 Sep 2011 - 22:59

Je ne me souviens pas avoir vu Isa le faire en tout cas...et si des récidives ont été citées dans le réquisitoire elles dataient d'avant la mise en procès, il me semble que Binette l'avait fait suite à un oublis des dossiers précédents.
Mais je n'ai jamais vu un procès mis en attente pour le transformer en récidive, je demanderais quand même confirmation à Isa.
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MessageSujet: Re: VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable)   VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable) Icon_minitimeMar 20 Sep 2011 - 23:01

Merci Plume, car effectivement, il faudrait vérifier si ça se fait ou pas!
Si ce n'est pas le cas, on poursuivra!

Mais il me semble avoir lu quelque part qu'une personne ne peut pas être mis deux fois en procès en même temps pour le même chef d'inculpation.
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MessageSujet: Re: VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable)   VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable) Icon_minitimeVen 23 Sep 2011 - 18:00

Alors si on peut la mettre en procès en même temps pour le même chef d'inculpation.

Bon, alors je me suis renseignée auprès d'Isa parce que tu m'avais fait douter. Razz
Il faut donc bien terminer l'autre procès avant de continuer celui-ci, je le met donc en attente, le temps que l'autre soit bouclé, il faudra attendre pour requérir et y glisser le dossier archivé que je vous déposerais ici, dès que je pourrais.
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MessageSujet: Re: VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable)   VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable) Icon_minitimeVen 23 Sep 2011 - 21:34

c'est bien ce que je pensais! merci pour cette confirmation!
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MessageSujet: Re: VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable)   VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable) Icon_minitimeMer 14 Déc 2011 - 17:59

l'oiselier a écrit:
Bien je ne vois qu'ajouter, vu que l'accusée ne respecte, ni la posséssion, ni ses contemporains ni la justice.
Je ne puis que suivre le procureur.
Cela dit je serais un peu plus clément, vu que c'est sa premiere accusation.
je condamne donc Dame Couleurs a 3 jours de prison.

On peut donc poursuivre cette affaire et parler de récidive.
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tazspike

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MessageSujet: Re: VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable)   VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable) Icon_minitimeSam 28 Jan 2012 - 15:45

Citation :
Taz s’avanca

Que dire mr le juge
Cette personne s’enrichi en volant ,frappant les personnes en voyage , deplus sont absence total de reponse ne fait que demontrer son absence total de remord
Celle-ci ayant déjà été juger il ya peu pour les memes faits il est clair que la justice n’as pas été assez severe au vu de la recidive
C’est pourquoi je demande mr le juge une sentence qui lui fasse comprendre que ses actes ne sont pas sans consequences
Je requiere a l’encontre de dame couleurs 75 ecus d’amende ainsi que 3 jours de prison


Dernière édition par tazspike le Dim 29 Jan 2012 - 0:28, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable)   VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable) Icon_minitimeSam 28 Jan 2012 - 16:00

simple reflexion ou pensée : ne faut il pas être plus sévère pour une récidive?
elle a eu 3 jours de prison d'abord et là tu proposes moins.

sinon c'est très bien.
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tazspike

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MessageSujet: Re: VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable)   VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable) Icon_minitimeSam 28 Jan 2012 - 16:02

bha

le max pour taop c'est 3 jours et 100 ecus

comme j'ai pas voulu mettre le maximum j'ai plus trois le choix
apres peu mettre 3 jours et 75 ecus
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MessageSujet: Re: VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable)   VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable) Icon_minitimeSam 28 Jan 2012 - 16:07

oui, c'est peut être mieux.
après ça ne reste qu'une proposition, la décision finale sera donnée par le juge.
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MessageSujet: Re: VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable)   VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable) Icon_minitimeVen 3 Fév 2012 - 20:12

On en est à la dernière plaidoirie, non?
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MessageSujet: Re: VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable)   VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable) Icon_minitimeLun 13 Fév 2012 - 20:46

Tour passé et verdict à rendre!
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MessageSujet: Re: VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable)   VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable) Icon_minitimeJeu 16 Fév 2012 - 16:12

Citation :
*Une autre affaire? Pas vraiment... Juste le complice de Vasul qu'il avait jugé juste avant.*

En ce 16 Fevrier 1460, Moi Tristan Macdonald dict Lightwarrior, Juge du Lyonnais-Dauphiné, je vais rendre mon verdict.

Entendu que les preuves accusant Couleurs d'avoir participé au rackette de Seigneur Spacewolf sont irréfutables.
Entendu que c'est un acte de récidive.

Nous n'allons pas faire de favoritisme! Nous reconnaissons Couleurs coupable de brigandage! De ce fait, tout comme son comparse Vasul, nous la condamnons à 3 jours de prisons et à 300 écus d'amendes!

Affaire suivante!! *Il tapa avec son marteau* Qu'on me dise pas que c'est encore un brigandage!

Je respecte evidemment la charte vu que je l'ai respecté pour Vasul et que je mets la même peine pour les deux.
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MessageSujet: Re: VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable)   VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable) Icon_minitimeJeu 16 Fév 2012 - 19:10

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)
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MessageSujet: Re: VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable)   VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable) Icon_minitimeDim 19 Fév 2012 - 17:08

lightwarrior a écrit:
Citation :
*Une autre affaire? Pas vraiment... Juste le complice de Vasul qu'il avait jugé juste avant.*

En ce 19 Fevrier 1460, Moi Tristan Macdonald dict Lightwarrior, Juge du Lyonnais-Dauphiné, je vais rendre mon verdict.

Entendu que les preuves accusant Couleurs d'avoir participé au rackette de Seigneur Spacewolf sont irréfutables.
Entendu que c'est un acte de récidive.

Nous n'allons pas faire de favoritisme! Nous reconnaissons Couleurs coupable de brigandage! De ce fait, tout comme son comparse Vasul, nous la condamnons à 3 jours de prisons et à 300 écus d'amendes!

Affaire suivante!! *Il tapa avec son marteau* Qu'on me dise pas que c'est encore un brigandage!

Je respecte evidemment la charte vu que je l'ai respecté pour Vasul et que je mets la même peine pour les deux.

Verdict rendu!
Elle avait 600 écus Wink je lui en ai retiré 300 Razz
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MessageSujet: Re: VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable)   VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable) Icon_minitimeLun 20 Fév 2012 - 18:53

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Que s'est il passé???

Code:
Procès ayant opposé Couleurs au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Couleurs était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Huna/Tazspike
Nom du juge : lightwarrior
Date du verdict : 19/01/1460
Lieu concerné par l'affaire : Briançon

Acte d'accusation :

En ce dix neuvième jour du mois de septembre de l'an de grasce 1459,

Nous, Huna, Procureur-adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Alan de T à l�encontre du sieur Couleurs.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir agressé et racketté le conseiller militaire Spacewolf le 18 Septembre 1459 , avec l'aide d'un complice, le Sieur Vasul, laissant là votre victime, inanimée dans un champ, à Valence, lieu sous juridiction Dauphinoise.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

http://img823.imageshack.us/img823/6132/sansrewul.jpg

Vu l�article-IV.3. relatif au Brigandage et extrait du coutumier en vigueur en Lyonnais-Dauphiné :
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Taz s’avanca

Que dire mr le juge
Cette personne s’enrichi en volant ,frappant les personnes en voyage , deplus sont absence total de reponse ne fait que demontrer son absence total de remord
Celle-ci ayant déjà été juger il ya peu pour les memes faits il est clair que la justice n’as pas été assez severe au vu de la recidive
C’est pourquoi je demande mr le juge une sentence qui lui fasse comprendre que ses actes ne sont pas sans consequences
Je requiere a l’encontre de dame couleurs 75 ecus d’amende ainsi que 3 jours de prison

Dernière plaidoirie de la défense :

Spacewolf entra dans le tribunal en boitant, bien que ces quelques jours de repos entre l'agression et le témoignage lui fut profitable, il n'avait pas guéri complètement.

Le conseiller militaire marchait d�un pas lent vers la barre. En passant devant ces agresseurs, Spacewolf plongea son regard dans le leur.

Une fois arrivé à la barre, il commença son récit

C�était durant la nuit du 17 au 18 septembre. J�étais sur la route entre Vienne et Valence afin de me rendre à Dié pour travailler pour le Grand Maistre des Lances de l�ost du LD.
Cette nuit la, je me rappelle qu�il n�y avait pas de lune, le chemin était très sombre.
Quand ces 2 personnes

Le seigneur de Claix pointa son doigt sur les accusés

M�ont attaqués par derrière, ils m�ont roués de coup et m�on dérobé quelques sacs de maïs et quelques écus.

Dommage pour eux que j�avais laissé toute ma fortune chez moi a vienne avant de partir, et heureusement pour moi que le duché m�a reversé mes arriérés de salaires le dimanche matin en arrivant a Valence.
Sans ca, je n�aurais même pas pu me nourrir.

Car ces 2 mécréants

Space les remontra du doigt

ne m�ont rien laissé, même pas de quoi manger.

Le conseiller militaire marqua une pause pour réfléchir quelques instants puis reprit son récit.

Ce qui de désole le plus, c�est qu�ils n�ont même pas eu l�honneur de m�attaquer de face, et la je vous le dit l�issu du combat aurait été toute autre�

Space en avait fini, il parti donc rejoindre sa place dans le tribunal.


L'accusation a appelé spacewolf à la barre :

Spacewolf entra dans le tribunal en boitant, bien que ces quelques jours de repos entre l'agression et le témoignage lui fut profitable, il n'avait pas guéri complètement.

Le conseiller militaire marchait d�un pas lent vers la barre. En passant devant ces agresseurs, Spacewolf plongea son regard dans le leur.

Une fois arrivé à la barre, il commença son récit

C�était durant la nuit du 17 au 18 septembre. J�étais sur la route entre Vienne et Valence afin de me rendre à Dié pour travailler pour le Grand Maistre des Lances de l�ost du LD.
Cette nuit la, je me rappelle qu�il n�y avait pas de lune, le chemin était très sombre.
Quand ces 2 personnes

Le seigneur de Claix pointa son doigt sur les accusés

M�ont attaqués par derrière, ils m�ont roués de coup et m�on dérobé quelques sacs de maïs et quelques écus.

Dommage pour eux que j�avais laissé toute ma fortune chez moi a vienne avant de partir, et heureusement pour moi que le duché m�a reversé mes arriérés de salaires le dimanche matin en arrivant a Valence.
Sans ca, je n�aurais même pas pu me nourrir.

Car ces 2 mécréants

Space les remontra du doigt

ne m�ont rien laissé, même pas de quoi manger.

Le conseiller militaire marqua une pause pour réfléchir quelques instants puis reprit son récit.

Ce qui de désole le plus, c�est qu�ils n�ont même pas eu l�honneur de m�attaquer de face, et la je vous le dit l�issu du combat aurait été toute autre�

Space en avait fini, il parti donc rejoindre sa place dans le tribunal.


Enoncé du verdict :

*Une autre affaire? Pas vraiment... Juste le complice de Vasul qu'il avait jugé juste avant.*

En ce 19 Fevrier 1460, Moi Tristan Macdonald dict Lightwarrior, Juge du Lyonnais-Dauphiné, je vais rendre mon verdict.

Entendu que les preuves accusant Couleurs d'avoir participé au rackette de Seigneur Spacewolf sont irréfutables.
Entendu que c'est un acte de récidive.

Nous n'allons pas faire de favoritisme! Nous reconnaissons Couleurs coupable de brigandage! De ce fait, tout comme son comparse Vasul, nous la condamnons à 3 jours de prisons et à 300 écus d'amendes!

Affaire suivante!! *Il tapa avec son marteau* Qu'on me dise pas que c'est encore un brigandage!

Le prévenu a été condamné à une amende de 300 écus et à 3 jours de prison ferme

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MessageSujet: Re: VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable)   VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable) Icon_minitimeLun 20 Fév 2012 - 19:10

J'ai du passer le tour sans faire exprès Embarassed un tour à passer sans faire gaffe j'ai du passer le tour Embarassed Embarassed
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MessageSujet: Re: VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable)   VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable) Icon_minitimeLun 20 Fév 2012 - 19:12

d'accord! bon j'ai archivé dans JR avec le REQ de Taz, il l'avait préparé!

A classer, pas de peine à récupérer.
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MessageSujet: Re: VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable)   VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable) Icon_minitime

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