| VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable) | |
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Auteur | Message |
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Invité Invité
| Sujet: VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable) Lun 19 Sep 2011 - 16:49 | |
| - Citation :
- En ce dix neuvième jour du mois de septembre de l'an de grasce 1459,
Nous, Huna, Procureur-adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Alan de T à l’encontre du sieur Couleurs.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet. Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Vous êtes accusé d'avoir agressé et racketté le conseiller militaire Spacewolf le 18 Septembre 1459 , avec l'aide d'un complice, le Sieur Vasul, laissant là votre victime, inanimée dans un champ, à Valence, lieu sous juridiction Dauphinoise.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
La procure n'en fait pas la demande.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
https://2img.net/r/ihimizer/img823/6132/sansrewul.jpg
Vu l’article-IV.3. relatif au Brigandage et extrait du coutumier en vigueur en Lyonnais-Dauphiné : IV.3.a Brigandage classique « Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense. Témoin à appeler : Spacewolf
Dernière édition par Huna le Lun 20 Fév 2012 - 18:57, édité 7 fois |
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l'oiselier Archevêque
Nombre de messages : 1376 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 13/10/2009
| Sujet: Re: VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable) Mar 20 Sep 2011 - 12:54 | |
| Spacewolf appelé a la barre | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable) Mar 20 Sep 2011 - 22:24 | |
| Note pas bête : récidive pour le Réq. si le verdict de son 1er procès est coupable. |
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Plumedange
Nombre de messages : 12302 Localisation IG : Dans un confortable sofa Date d'inscription : 16/05/2008
| Sujet: Re: VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable) Mar 20 Sep 2011 - 22:48 | |
| Heu, je suis désolée Huna, mais on ne peut parler de récidive que lorsque la personne à déjà été jugée coupable avant que le procès de récidive ne soit lancé. (C'est illogique de plaider la récidive pour une affaire lancée avant que la récidive ne soit réelle, cf le dossier concernant Jules-Louis qui est resté en attente dans le bureau du proc)
Je ne sais que vous dire face à cela, je suis bien embêtée pour vous, pensant que je vous l'avais bien précisé un peu plus tôt... (Ah si je peux vous dire que j'ai un dossier à vous transmettre contre eux et qu'on pourra éventuellement parler de récidive à ce moment là) L'accusation a appelé Spacewolf à la barre - Citation :
- Spacewolf entra dans le tribunal en boitant, bien que ces quelques jours de repos entre l'agression et le témoignage lui fut profitable, il n'avait pas guéri complètement.
Le conseiller militaire marchait d�un pas lent vers la barre. En passant devant ces agresseurs, Spacewolf plongea son regard dans le leur.
Une fois arrivé à la barre, il commença son récit
C�était durant la nuit du 17 au 18 septembre. J�étais sur la route entre Vienne et Valence afin de me rendre à Dié pour travailler pour le Grand Maistre des Lances de l�ost du LD. Cette nuit la, je me rappelle qu�il n�y avait pas de lune, le chemin était très sombre. Quand ces 2 personnes
Le seigneur de Claix pointa son doigt sur les accusés
M�ont attaqués par derrière, ils m�ont roués de coup et m�on dérobé quelques sacs de maïs et quelques écus.
Dommage pour eux que j�avais laissé toute ma fortune chez moi a vienne avant de partir, et heureusement pour moi que le duché m�a reversé mes arriérés de salaires le dimanche matin en arrivant a Valence. Sans ca, je n�aurais même pas pu me nourrir.
Car ces 2 mécréants
Space les remontra du doigt
ne m�ont rien laissé, même pas de quoi manger.
Le conseiller militaire marqua une pause pour réfléchir quelques instants puis reprit son récit.
Ce qui de désole le plus, c�est qu�ils n�ont même pas eu l�honneur de m�attaquer de face, et la je vous le dit l�issu du combat aurait été toute autre�
Space en avait fini, il parti donc rejoindre sa place dans le tribunal. | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable) Mar 20 Sep 2011 - 22:52 | |
| C'est bien pour ça qu'avant de faire le réquisitoire, il faudra attendre que l'autre procès en cours soit terminé. Il est possible ensuite d'ajouter cette mention récidive dans le réq si l'autre affaire est terminée et qu'il a été jugé coupable.
Il me semble que ça c'est déjà produit ce genre de chose! |
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Plumedange
Nombre de messages : 12302 Localisation IG : Dans un confortable sofa Date d'inscription : 16/05/2008
| Sujet: Re: VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable) Mar 20 Sep 2011 - 22:59 | |
| Je ne me souviens pas avoir vu Isa le faire en tout cas...et si des récidives ont été citées dans le réquisitoire elles dataient d'avant la mise en procès, il me semble que Binette l'avait fait suite à un oublis des dossiers précédents. Mais je n'ai jamais vu un procès mis en attente pour le transformer en récidive, je demanderais quand même confirmation à Isa. | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable) Mar 20 Sep 2011 - 23:01 | |
| Merci Plume, car effectivement, il faudrait vérifier si ça se fait ou pas! Si ce n'est pas le cas, on poursuivra!
Mais il me semble avoir lu quelque part qu'une personne ne peut pas être mis deux fois en procès en même temps pour le même chef d'inculpation. |
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Plumedange
Nombre de messages : 12302 Localisation IG : Dans un confortable sofa Date d'inscription : 16/05/2008
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Invité Invité
| Sujet: Re: VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable) Ven 23 Sep 2011 - 21:34 | |
| c'est bien ce que je pensais! merci pour cette confirmation! |
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Invité Invité
| Sujet: Re: VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable) Mer 14 Déc 2011 - 17:59 | |
| - l'oiselier a écrit:
- Bien je ne vois qu'ajouter, vu que l'accusée ne respecte, ni la posséssion, ni ses contemporains ni la justice.
Je ne puis que suivre le procureur. Cela dit je serais un peu plus clément, vu que c'est sa premiere accusation. je condamne donc Dame Couleurs a 3 jours de prison. On peut donc poursuivre cette affaire et parler de récidive. |
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tazspike
Nombre de messages : 12526 Age : 49 Localisation IG : a vienne pres de ma douce Date d'inscription : 21/06/2008
| Sujet: Re: VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable) Sam 28 Jan 2012 - 15:45 | |
| - Citation :
- Taz s’avanca
Que dire mr le juge Cette personne s’enrichi en volant ,frappant les personnes en voyage , deplus sont absence total de reponse ne fait que demontrer son absence total de remord Celle-ci ayant déjà été juger il ya peu pour les memes faits il est clair que la justice n’as pas été assez severe au vu de la recidive C’est pourquoi je demande mr le juge une sentence qui lui fasse comprendre que ses actes ne sont pas sans consequences Je requiere a l’encontre de dame couleurs 75 ecus d’amende ainsi que 3 jours de prison
Dernière édition par tazspike le Dim 29 Jan 2012 - 0:28, édité 1 fois | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable) Sam 28 Jan 2012 - 16:00 | |
| simple reflexion ou pensée : ne faut il pas être plus sévère pour une récidive? elle a eu 3 jours de prison d'abord et là tu proposes moins.
sinon c'est très bien. |
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tazspike
Nombre de messages : 12526 Age : 49 Localisation IG : a vienne pres de ma douce Date d'inscription : 21/06/2008
| Sujet: Re: VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable) Sam 28 Jan 2012 - 16:02 | |
| bha
le max pour taop c'est 3 jours et 100 ecus
comme j'ai pas voulu mettre le maximum j'ai plus trois le choix apres peu mettre 3 jours et 75 ecus | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable) Sam 28 Jan 2012 - 16:07 | |
| oui, c'est peut être mieux. après ça ne reste qu'une proposition, la décision finale sera donnée par le juge. |
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Invité Invité
| Sujet: Re: VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable) Ven 3 Fév 2012 - 20:12 | |
| On en est à la dernière plaidoirie, non? |
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Lightwarrior
Nombre de messages : 13257 Localisation IG : valence Date d'inscription : 07/11/2007
| Sujet: Re: VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable) Lun 13 Fév 2012 - 20:46 | |
| Tour passé et verdict à rendre! | |
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Lightwarrior
Nombre de messages : 13257 Localisation IG : valence Date d'inscription : 07/11/2007
| Sujet: Re: VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable) Jeu 16 Fév 2012 - 16:12 | |
| - Citation :
- *Une autre affaire? Pas vraiment... Juste le complice de Vasul qu'il avait jugé juste avant.*
En ce 16 Fevrier 1460, Moi Tristan Macdonald dict Lightwarrior, Juge du Lyonnais-Dauphiné, je vais rendre mon verdict.
Entendu que les preuves accusant Couleurs d'avoir participé au rackette de Seigneur Spacewolf sont irréfutables. Entendu que c'est un acte de récidive.
Nous n'allons pas faire de favoritisme! Nous reconnaissons Couleurs coupable de brigandage! De ce fait, tout comme son comparse Vasul, nous la condamnons à 3 jours de prisons et à 300 écus d'amendes!
Affaire suivante!! *Il tapa avec son marteau* Qu'on me dise pas que c'est encore un brigandage! Je respecte evidemment la charte vu que je l'ai respecté pour Vasul et que je mets la même peine pour les deux. | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable) Jeu 16 Fév 2012 - 19:10 | |
| Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense (à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation) |
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Lightwarrior
Nombre de messages : 13257 Localisation IG : valence Date d'inscription : 07/11/2007
| Sujet: Re: VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable) Dim 19 Fév 2012 - 17:08 | |
| - lightwarrior a écrit:
-
- Citation :
- *Une autre affaire? Pas vraiment... Juste le complice de Vasul qu'il avait jugé juste avant.*
En ce 19 Fevrier 1460, Moi Tristan Macdonald dict Lightwarrior, Juge du Lyonnais-Dauphiné, je vais rendre mon verdict.
Entendu que les preuves accusant Couleurs d'avoir participé au rackette de Seigneur Spacewolf sont irréfutables. Entendu que c'est un acte de récidive.
Nous n'allons pas faire de favoritisme! Nous reconnaissons Couleurs coupable de brigandage! De ce fait, tout comme son comparse Vasul, nous la condamnons à 3 jours de prisons et à 300 écus d'amendes!
Affaire suivante!! *Il tapa avec son marteau* Qu'on me dise pas que c'est encore un brigandage! Je respecte evidemment la charte vu que je l'ai respecté pour Vasul et que je mets la même peine pour les deux. Verdict rendu! Elle avait 600 écus je lui en ai retiré 300 | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable) Lun 20 Fév 2012 - 18:53 | |
| Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Que s'est il passé??? - Code:
-
Procès ayant opposé Couleurs au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Couleurs était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Huna/Tazspike Nom du juge : lightwarrior Date du verdict : 19/01/1460 Lieu concerné par l'affaire : Briançon
Acte d'accusation :
En ce dix neuvième jour du mois de septembre de l'an de grasce 1459,
Nous, Huna, Procureur-adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Alan de T à l�encontre du sieur Couleurs.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet. Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Vous êtes accusé d'avoir agressé et racketté le conseiller militaire Spacewolf le 18 Septembre 1459 , avec l'aide d'un complice, le Sieur Vasul, laissant là votre victime, inanimée dans un champ, à Valence, lieu sous juridiction Dauphinoise.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
La procure n'en fait pas la demande.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
http://img823.imageshack.us/img823/6132/sansrewul.jpg
Vu l�article-IV.3. relatif au Brigandage et extrait du coutumier en vigueur en Lyonnais-Dauphiné : IV.3.a Brigandage classique « Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation :
Taz s’avanca
Que dire mr le juge Cette personne s’enrichi en volant ,frappant les personnes en voyage , deplus sont absence total de reponse ne fait que demontrer son absence total de remord Celle-ci ayant déjà été juger il ya peu pour les memes faits il est clair que la justice n’as pas été assez severe au vu de la recidive C’est pourquoi je demande mr le juge une sentence qui lui fasse comprendre que ses actes ne sont pas sans consequences Je requiere a l’encontre de dame couleurs 75 ecus d’amende ainsi que 3 jours de prison
Dernière plaidoirie de la défense :
Spacewolf entra dans le tribunal en boitant, bien que ces quelques jours de repos entre l'agression et le témoignage lui fut profitable, il n'avait pas guéri complètement.
Le conseiller militaire marchait d�un pas lent vers la barre. En passant devant ces agresseurs, Spacewolf plongea son regard dans le leur.
Une fois arrivé à la barre, il commença son récit
C�était durant la nuit du 17 au 18 septembre. J�étais sur la route entre Vienne et Valence afin de me rendre à Dié pour travailler pour le Grand Maistre des Lances de l�ost du LD. Cette nuit la, je me rappelle qu�il n�y avait pas de lune, le chemin était très sombre. Quand ces 2 personnes
Le seigneur de Claix pointa son doigt sur les accusés
M�ont attaqués par derrière, ils m�ont roués de coup et m�on dérobé quelques sacs de maïs et quelques écus.
Dommage pour eux que j�avais laissé toute ma fortune chez moi a vienne avant de partir, et heureusement pour moi que le duché m�a reversé mes arriérés de salaires le dimanche matin en arrivant a Valence. Sans ca, je n�aurais même pas pu me nourrir.
Car ces 2 mécréants
Space les remontra du doigt
ne m�ont rien laissé, même pas de quoi manger.
Le conseiller militaire marqua une pause pour réfléchir quelques instants puis reprit son récit.
Ce qui de désole le plus, c�est qu�ils n�ont même pas eu l�honneur de m�attaquer de face, et la je vous le dit l�issu du combat aurait été toute autre�
Space en avait fini, il parti donc rejoindre sa place dans le tribunal.
L'accusation a appelé spacewolf à la barre :
Spacewolf entra dans le tribunal en boitant, bien que ces quelques jours de repos entre l'agression et le témoignage lui fut profitable, il n'avait pas guéri complètement.
Le conseiller militaire marchait d�un pas lent vers la barre. En passant devant ces agresseurs, Spacewolf plongea son regard dans le leur.
Une fois arrivé à la barre, il commença son récit
C�était durant la nuit du 17 au 18 septembre. J�étais sur la route entre Vienne et Valence afin de me rendre à Dié pour travailler pour le Grand Maistre des Lances de l�ost du LD. Cette nuit la, je me rappelle qu�il n�y avait pas de lune, le chemin était très sombre. Quand ces 2 personnes
Le seigneur de Claix pointa son doigt sur les accusés
M�ont attaqués par derrière, ils m�ont roués de coup et m�on dérobé quelques sacs de maïs et quelques écus.
Dommage pour eux que j�avais laissé toute ma fortune chez moi a vienne avant de partir, et heureusement pour moi que le duché m�a reversé mes arriérés de salaires le dimanche matin en arrivant a Valence. Sans ca, je n�aurais même pas pu me nourrir.
Car ces 2 mécréants
Space les remontra du doigt
ne m�ont rien laissé, même pas de quoi manger.
Le conseiller militaire marqua une pause pour réfléchir quelques instants puis reprit son récit.
Ce qui de désole le plus, c�est qu�ils n�ont même pas eu l�honneur de m�attaquer de face, et la je vous le dit l�issu du combat aurait été toute autre�
Space en avait fini, il parti donc rejoindre sa place dans le tribunal.
Enoncé du verdict :
*Une autre affaire? Pas vraiment... Juste le complice de Vasul qu'il avait jugé juste avant.*
En ce 19 Fevrier 1460, Moi Tristan Macdonald dict Lightwarrior, Juge du Lyonnais-Dauphiné, je vais rendre mon verdict.
Entendu que les preuves accusant Couleurs d'avoir participé au rackette de Seigneur Spacewolf sont irréfutables. Entendu que c'est un acte de récidive.
Nous n'allons pas faire de favoritisme! Nous reconnaissons Couleurs coupable de brigandage! De ce fait, tout comme son comparse Vasul, nous la condamnons à 3 jours de prisons et à 300 écus d'amendes!
Affaire suivante!! *Il tapa avec son marteau* Qu'on me dise pas que c'est encore un brigandage!
Le prévenu a été condamné à une amende de 300 écus et à 3 jours de prison ferme
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Lightwarrior
Nombre de messages : 13257 Localisation IG : valence Date d'inscription : 07/11/2007
| Sujet: Re: VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable) Lun 20 Fév 2012 - 19:10 | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable) Lun 20 Fév 2012 - 19:12 | |
| d'accord! bon j'ai archivé dans JR avec le REQ de Taz, il l'avait préparé!
A classer, pas de peine à récupérer. |
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| Sujet: Re: VA /*Huna* / TAOP 2ème procès - Couleurs (coupable) | |
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