MO /**/ Trahison - Heinz_gunther (Irrecevable) [Sans Suite]
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Thiberian Conseiller Militaire
Nombre de messages : 11049 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 09/06/2009
Sujet: MO /**/ Trahison - Heinz_gunther (Irrecevable) [Sans Suite] Mar 13 Déc 2011 - 10:01
Citation :
Date : 15/11/1459 Accusé : Heinz_gunther Victime : La ville de Montélimar et à travers elle son représentant le Sieur Narcimore, son maire légitime Officier en charge :Garde Tribly
La fiche :
Les faits :
Le sieur Heinz_gunther affiche clairement sur la porte de sa taverne avoir participé à une révolte non autorisée menant à la prise de la ville de Montélimar.
Preuves du délit :
La loi :
Citation :
o IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel
Courrier :
Citation :
Bonjour,
Je vous écris afin de vous faire savoir qu'une plainte a été déposée à votre encontre sous le chef d'accusation de trahison.
Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal. Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une peine alourdie.
Fait à Montélimar le 15 novembre 1459 Tribly, Garde de la prévôté de Montélimar
Plumedange
Nombre de messages : 12302 Localisation IG : Dans un confortable sofa Date d'inscription : 16/05/2008
Sujet: Re: MO /**/ Trahison - Heinz_gunther (Irrecevable) [Sans Suite] Mer 14 Déc 2011 - 14:19
Individu non localisé.
Néanmoins, il est assez particulier de porter plainte pour des inscriptions sur un panneau de taverne. N'importe qui peut avoir écrit ses propos et ils ne veulent strictement rien dire. Si demain on écrit sur ma maison que j'ai mis le feu à tout Lyon, est-ce pour autant que je l'aurais vraiment fait?
Invité Invité
Sujet: Re: MO /**/ Trahison - Heinz_gunther (Irrecevable) [Sans Suite] Mer 14 Déc 2011 - 17:37
Le dossier n'est pas recevable. Il n'y absolument aucune preuve que l'individu ait fait une révolte ou une tentative de révolte dans ce dossier. Si aucun autre élément n'est apporté à ce dossier, il doit être classé sans suite!
tazspike
Nombre de messages : 12526 Age : 48 Localisation IG : a vienne pres de ma douce Date d'inscription : 21/06/2008
Sujet: Re: MO /**/ Trahison - Heinz_gunther (Irrecevable) [Sans Suite] Mer 28 Déc 2011 - 21:08
a classer sans suite donc
Plumedange
Nombre de messages : 12302 Localisation IG : Dans un confortable sofa Date d'inscription : 16/05/2008
Sujet: Re: MO /**/ Trahison - Heinz_gunther (Irrecevable) [Sans Suite] Mer 28 Déc 2011 - 23:21
Citation :
[Sans Suite - Irrecevable]
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Sujet: Re: MO /**/ Trahison - Heinz_gunther (Irrecevable) [Sans Suite]
MO /**/ Trahison - Heinz_gunther (Irrecevable) [Sans Suite]
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