Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -35%
Pack Smartphone Samsung Galaxy A25 6,5″ 5G + ...
Voir le deal
241 €

 

 MO//ESCR/Cams/[C - A classer] Mise à jour par Narcimore

Aller en bas 
+2
bonissima
tribly
6 participants
AuteurMessage
tribly

tribly


Nombre de messages : 1004
Localisation IG : entre Embrun et Montélimar
Date d'inscription : 20/08/2006

MO//ESCR/Cams/[C - A classer] Mise à jour par Narcimore Empty
MessageSujet: MO//ESCR/Cams/[C - A classer] Mise à jour par Narcimore   MO//ESCR/Cams/[C - A classer] Mise à jour par Narcimore Icon_minitimeMar 10 Jan 2012 - 12:44

Accusé: Sieur Cams
Victime: Ville de Montélimar
Officier en charge: Sergent Tribly


La fiche
MO//ESCR/Cams/[C - A classer] Mise à jour par Narcimore Fichecams



Les faits

Citation :
Sieur Cams se rend coupable d'escroquerie en ne payant pas ses impôts

Preuves

Narcimore a écrit:
Cams : 30,00 écus (+162,60 écus de pénalité) avant le 2010-07-22
Cams : 39,00 écus (+200,85 écus de pénalité) avant le 2010-08-18
Cams : 78,00 écus (+337,74 écus de pénalité) avant le 2010-11-08
Cams : 57,00 écus (+172,14 écus de pénalité) avant le 2011-03-19
Cams : 57,00 écus (+137,94 écus de pénalité) avant le 2011-05-18
Cams : 30,00 écus (+185,70 écus de pénalité) avant le 2010-05-06
Cams : 69,00 écus (+324,99 écus de pénalité) avant le 2010-10-01
Cams : 75,00 écus (+84,75 écus de pénalité) avant le 2011-09-24
Cams : 45,00 écus (+30,15 écus de pénalité) avant le 2011-11-09
Cams : 90,00 écus (+11,70 écus de pénalité) avant le 2012-01-02
Cams : 30,00 écus (+180,60 écus de pénalité) avant le 2010-05-23
Cams : 39,00 écus (+205,92 écus de pénalité) avant le 2010-08-05
Cams : 30,00 écus (+145,20 écus de pénalité) avant le 2010-09-18
Cams : 45,00 écus (+68,40 écus de pénalité) avant le 2011-08-16
Cams : 30,00 écus (+175,80 écus de pénalité) avant le 2010-06-08
Cams : 30,00 écus (+150,00 écus de pénalité) avant le 2010-09-02
Cams : 78,00 écus (+284,70 écus de pénalité) avant le 2011-01-15

La loi:

Citation :
o V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.


Courriers :

Narcimore a écrit:


Citation :
Bien le bonjour Messire,

J'ai pu constaté que vous étiez de retour parmi nous car vous avez acheté du bois à la mairie. J'ai également pu voir que vous avez une bonne liste d'impôts impayés. Je ne sais si cela est volontaire ou par manque d'argent. Toujours est il que la mairie à toujours besoin de finance et que si vous le désirez nous pouvons essayer de trouver un arrangement. Si vous êtes prêt à payer la mairie pourra rembourser une partie des pénalités. Sinon je transmettrais les infos à la prévôté pour qu'un dossier soit établi contre vous.


Cordialement
Narcimore

Fait à Montélimar le 30 novembre 1459

Pour rappel voilà la liste des impayés :
Cams : 30,00 écus (+174,90 écus de pénalité) avant le 2010-05-06
Cams : 69,00 écus (+300,15 écus de pénalité) avant le 2010-10-01
Cams : 75,00 écus (+57,75 écus de pénalité) avant le 2011-09-24
Cams : 30,00 écus (+169,80 écus de pénalité) avant le 2010-05-23
Cams : 39,00 écus (+191,88 écus de pénalité) avant le 2010-08-05
Cams : 30,00 écus (+134,40 écus de pénalité) avant le 2010-09-18
Cams : 45,00 écus (+52,20 écus de pénalité) avant le 2011-08-16
Cams : 30,00 écus (+165,00 écus de pénalité) avant le 2010-06-08
Cams : 30,00 écus (+139,20 écus de pénalité) avant le 2010-09-02
Cams : 78,00 écus (+256,62 écus de pénalité) avant le 2011-01-15
Cams : 30,00 écus (+151,80 écus de pénalité) avant le 2010-07-22
Cams : 39,00 écus (+186,81 écus de pénalité) avant le 2010-08-18
Cams : 78,00 écus (+309,66 écus de pénalité) avant le 2010-11-08
Cams : 57,00 écus (+151,62 écus de pénalité) avant le 2011-03-19
Cams : 57,00 écus (+117,42 écus de pénalité) avant le 2011-05-18
Cams : 45,00 écus (+13,95 écus de pénalité) avant le 2011-11-09

Narcimore a écrit:
Voilà un nouveau message envoyé au sieur Cams.

Citation :
Bien le bonjour messire,

Je vous ai envoyé un pigeon il y a peu pour vous demander si vous souhaitiez que l'on essaie de trouver un arrangement pour le paiement de vos impôts.
N'ayant aucune nouvelle je vous envoie cette missive pour vous prévenir que votre dossier sera remis à la prévôté.

Cordialement
Narcimore

Fait à Montélimar le 06 décembre 1459

Citation :
Bonjour,

Vous n'avez toujours pas réglé vos impôts, malgré la précédente missive de Narcimore, maire de Montélimar.

Je vous rappelle que vous êtes dans l'obligation de les payer, d'après cette loi:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Je vous laisse encore 24h pour régler vos impôts après votre prochaine apparition, ensuite je me verrai dans l'obligation de transmettre votre dossier à notre tribunal.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance!

Cordialement,

Tribly, Sergent de Montélimar
Fait à Montélimar le 7 janvier 1460.



Lettre de dépôt de plainte :

Citation :
Bonjour,

Je vous informe que je me vois dans l'obligation de déposer une plainte contre vous à la justice Dauphinoise et ce sous le chef d'inculpation d'escroquerie pour ne pas avoir payé vos impôts et ce malgré mes conseils.

Sur ce, une lettre de convocation vous sera envoyée sous peu !

Que le Très Haut vous Garde

Tribly, Sergent de la Prévôté Dauphinoise
Fait à Montélimar le 10 janvier 1460.


Dernière édition par tribly le Lun 25 Fév 2013 - 22:13, édité 2 fois
Revenir en haut Aller en bas
bonissima

bonissima


Nombre de messages : 5564
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 05/11/2010

MO//ESCR/Cams/[C - A classer] Mise à jour par Narcimore Empty
MessageSujet: Re: MO//ESCR/Cams/[C - A classer] Mise à jour par Narcimore   MO//ESCR/Cams/[C - A classer] Mise à jour par Narcimore Icon_minitimeMar 10 Jan 2012 - 18:26

Idem que pour l'autre dossier.
Revenir en haut Aller en bas
bonissima

bonissima


Nombre de messages : 5564
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 05/11/2010

MO//ESCR/Cams/[C - A classer] Mise à jour par Narcimore Empty
MessageSujet: Re: MO//ESCR/Cams/[C - A classer] Mise à jour par Narcimore   MO//ESCR/Cams/[C - A classer] Mise à jour par Narcimore Icon_minitimeMer 11 Jan 2012 - 17:17

Même soucis que pour le dossier Longjohncolombo.
Revenir en haut Aller en bas
tribly

tribly


Nombre de messages : 1004
Localisation IG : entre Embrun et Montélimar
Date d'inscription : 20/08/2006

MO//ESCR/Cams/[C - A classer] Mise à jour par Narcimore Empty
MessageSujet: Re: MO//ESCR/Cams/[C - A classer] Mise à jour par Narcimore   MO//ESCR/Cams/[C - A classer] Mise à jour par Narcimore Icon_minitimeSam 10 Mar 2012 - 15:10

Deuxième relance :

Citation :
Bonjour,

Vous n'avez toujours pas réglé vos impôts.
Je vous rappelle que vous êtes dans l'obligation de les payer, d'après cette loi:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Je vous laisse encore 48h pour régler vos impôts après votre prochaine apparition, ensuite je me verrai dans l'obligation de transmettre votre dossier à notre tribunal.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance!

Cordialement,

Tribly, Sergent de Montélimar
Fait à Montélimar le 10 mars 1460

MO//ESCR/Cams/[C - A classer] Mise à jour par Narcimore Fichecams

Revenir en haut Aller en bas
bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 108
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

MO//ESCR/Cams/[C - A classer] Mise à jour par Narcimore Empty
MessageSujet: Re: MO//ESCR/Cams/[C - A classer] Mise à jour par Narcimore   MO//ESCR/Cams/[C - A classer] Mise à jour par Narcimore Icon_minitimeDim 11 Mar 2012 - 14:36




Informations sur Cams

Citation :
Né(e) le 02 Mai 2008

Cams fête son anniversaire le 24 Mars.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Montélimar

Cams entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 159

Cams est boulanger.
Cams possède un culture du blé et un culture du maïs.

Dernière connexion le 10 Mars 2012


Citation :
Que rajouter de plus, votre honneur, suite au témoignage de l'agent de la prévôté!

Nous avons ici à faire à un contrevenant qui n'a que faire des rappels, des mises en garde.
Un de ceux qui ne se préoccupent que de son petit confort personnel, refusant de participer à l'effort collectif, d'accomplir son devoir
Citation :
Cet homme n a jamais payé un seul impôt depuis le début des levées, restant sourd à toutes relances, se contentant d innombrables va et vient entre le monastère et ses champs, laissant ainsi supporter le poids de ses dettes à sa ville natale, au détriment de ses voisins, amis qui l assument pour lui, mois après mois.
Honte à lui!

Il est grand temps que justice soit rendue et que cet homme prenne conscience de ses devoirs, il a assez abusé de notre patience.

C est pourquoi, la procure requiert une peine exemplaire envers cet homme, afin qu'il réfléchisse à la portée de ses actes et quoi de mieux, que le calme des geoles pour ce faire!

Nous demanderons donc, en sus du réglement de ses impôts envers la ville de Montélimar,libre à lui d'en négocier alors la réduction des pénalités de retard, une peine de prison de 5 jours et une amende de 10 écus pour avoir méprisé si longtemps par son silence, les fondements même de nos institutions.

Nous lui rappelons en outre que tout refus d exécution de peine prononcée par le juge est passible d'une nouvelle inculpation pour trouble à l ordre public.

Citation :
En ce jour du 4 mai 1459, Nous Guillem de Fontvell, Juge,
vu l'article V.4.f en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif au non paiement de l'impôt
Attendu que la culpabilité du prévenu ne fait aucun doute et que ce dernier n'a mêm pas daigné se présenter devant cette Honorable Cour afin de tenter de se justifier,
Donnons droit à l'Accusation et condamnons le Sieur Cams à 5 jours de prison et 20 écus d'amende outre le fait d'avoir à payer ses impôts et pénalités de retard.
Revenir en haut Aller en bas
Marsaly

Marsaly


Nombre de messages : 5654
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 18/02/2009

MO//ESCR/Cams/[C - A classer] Mise à jour par Narcimore Empty
MessageSujet: Re: MO//ESCR/Cams/[C - A classer] Mise à jour par Narcimore   MO//ESCR/Cams/[C - A classer] Mise à jour par Narcimore Icon_minitimeVen 25 Jan 2013 - 14:54

Est ce qu'il a fini par payer ses impôts celui là ? Compte tenu du délai il y a prescription maintenant à moins qu'il y ait une autre liste d'arriérés
Revenir en haut Aller en bas
Narcimore

Narcimore


Nombre de messages : 4261
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 25/02/2006

MO//ESCR/Cams/[C - A classer] Mise à jour par Narcimore Empty
MessageSujet: Re: MO//ESCR/Cams/[C - A classer] Mise à jour par Narcimore   MO//ESCR/Cams/[C - A classer] Mise à jour par Narcimore Icon_minitimeMer 13 Fév 2013 - 22:44

Heu je me suis permis de refaire un dossier sur ce monsieur

Accusé:Sieur Cams
Victime: Ville de Montélimar représentée par le maire Narcimore
Officier en charge:Garde Narcimore

La fiche :
Citation :
MO//ESCR/Cams/[C - A classer] Mise à jour par Narcimore Ficheimpts


Les faits :

Le 10 janvier 1461, j'ai contacté le sieur Cams afin de lui demander de payer ses impôts en retard. A ce jour je n’ai aucune nouvelles de sa part et aucun impôt n’a été régularisé.

Les preuves :

Citation :
Registre de la mairie
Cams : 28,00 écus (+6,44 écus de pénalité) avant le 31/01/1461
Cams : 41,00 écus (+27,06 écus de pénalité) avant le 19/12/1460
Cams : 33,00 écus (+11,22 écus de pénalité) avant le 20/01/1461
Cams : 45,00 écus (+24,30 écus de pénalité) avant le 31/12/1460

La loi :
Citation :
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite.
Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Missive:
Citation :
Bien le bonjour sieur Cams

Je me permets de vous envoyer cette missive en tant que bourgmestre de notre belle ville de Montélimar. Après avoir consulté les archives municipales il s’avère que vous êtes redevable à la ville d’impayés d’impôts !!!! BOOOUUUUUU !!!! Ce n’est pas bien de ne pas s’acquitter de ses dettes.

Pour information, voilà la liste de vos impayés.
Cams : 33,00 écus (+10,23 écus de pénalité) avant le 20/01/1461
Cams : 45,00 écus (+22,95 écus de pénalité) avant le 31/12/1460
Cams : 41,00 écus (+25,83 écus de pénalité) avant le 19/12/1460
Cams : 28,00 écus (+5,60 écus de pénalité) avant le 31/01/1461
J’imagine qu’il s’agit d’un simple oubli et que vous allez très vite vous mettre en conformité avec les lois de notre duché.

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
o V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Je vous laisse donc 48h soit jusqu’au 13 février 1461 pour régler cette dette. Sans nouvelles de votre part à cette date je serais dans l’obligation de transmettre les informations aux agents de la prévôté pour qu’un dossier de plainte soit constitué.

Si vous avez des difficultés pour le paiement n’hésitez pas à me contacter pour que nous puissions trouver un arrangement.

Bien à vous
Narcimore, maire de Montélimar
Fait à Montélimar le 10 février 1461

Citation :
Bien le bonjour sieur, Cams,

Le 10 février 1461 je vous ai envoyé un courrier pour vous faire part d’impayés d’impôts. Je vous avais laissé 48h pour régulariser votre situation. Hors à ce jour je n’ai eu aucune nouvelle.
Je vais donc transmettre les informations sur cette affaire à la prévôté et monter un dossier afin de déposer une plainte au tribunal. Je vous rappelle également qu'à cette minute vous êtes assigné à résidence jusqu'au paiement des dits-impôts.

Bien cordialement
Narcimore, garde de la prévôté.
Fait à Montélimar , le 13 février 1461


Citation :
Bien le bonjour sieur Cams,

Malgré mes courriers du 10 février 1461 et du 13 février 1461, vous n’avez ni payé vos impôts ni même donné signe de vie. Je vous confirme donc qu’une plainte va être déposée et votre dossier transmis au procureur selon la loi suivante :
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Vous serez donc amené à comparaitre devant le tribunal sous peu. Je vous conseil de répondre positivement a cette convocation sous peine de risquer une forte amende.

Cordialement
Narcimore, maire de Montélimar, garde de la prévôté
Fait à Montélimar le 14 février 1461
Revenir en haut Aller en bas
http://ventresurpattes.skyblog.com
tribly

tribly


Nombre de messages : 1004
Localisation IG : entre Embrun et Montélimar
Date d'inscription : 20/08/2006

MO//ESCR/Cams/[C - A classer] Mise à jour par Narcimore Empty
MessageSujet: Re: MO//ESCR/Cams/[C - A classer] Mise à jour par Narcimore   MO//ESCR/Cams/[C - A classer] Mise à jour par Narcimore Icon_minitimeLun 25 Fév 2013 - 22:12

Ton dossier est parfait mon coeur, bravo ! Je le titre tout de suite "à transmettre" et préviens Vanes.
Revenir en haut Aller en bas
vanesfagg

vanesfagg


Nombre de messages : 4094
Localisation IG : vienne
Date d'inscription : 26/02/2009

MO//ESCR/Cams/[C - A classer] Mise à jour par Narcimore Empty
MessageSujet: Re: MO//ESCR/Cams/[C - A classer] Mise à jour par Narcimore   MO//ESCR/Cams/[C - A classer] Mise à jour par Narcimore Icon_minitimeLun 25 Fév 2013 - 22:25

Bonsoir!

dossier transmis merci
Revenir en haut Aller en bas
Narcimore

Narcimore


Nombre de messages : 4261
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 25/02/2006

MO//ESCR/Cams/[C - A classer] Mise à jour par Narcimore Empty
MessageSujet: Re: MO//ESCR/Cams/[C - A classer] Mise à jour par Narcimore   MO//ESCR/Cams/[C - A classer] Mise à jour par Narcimore Icon_minitimeSam 6 Avr 2013 - 9:55

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Moi Ericx, juge du Lyonnais Dauphiné, vais rendre mon verdict en ce jour du 01 avril 1461 à l�encontre de messire Cams, accusé d�escroquerie

Je vous juge coupable d�escroquerie et vous condamne à 2 jours de prison pour ne pas avoir respecté nos lois, dans ma grande bonté, je ne vous fait pas payer d�amende mais vous demande de payer les retards d�impôts que vous devez à votre ville.
Que ceci vous serve de leçon.

Que justice soit faite !

**Ericx frappa son marteau sur la table**

Gardes, emmenez l�accusé dans nos geôles, qu�il réfléchisse à ses actes.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.
Revenir en haut Aller en bas
http://ventresurpattes.skyblog.com
Contenu sponsorisé





MO//ESCR/Cams/[C - A classer] Mise à jour par Narcimore Empty
MessageSujet: Re: MO//ESCR/Cams/[C - A classer] Mise à jour par Narcimore   MO//ESCR/Cams/[C - A classer] Mise à jour par Narcimore Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
MO//ESCR/Cams/[C - A classer] Mise à jour par Narcimore
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» MO/D09/ESCR/Cams/[S-S]
» MO / D32 / ESCR - Cams [M.A]
» Kebec : Mise à jour le 8ième jour de Novembre 1462
» MO//ESCR/Cams/ [COUPABLE, archivé + NAP]
» BR/---/ESCR/Jyp85/[A classer]

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 9 - Colline de Fourvière :: Entrepôts des archives :: Anciens locaux des compagnies d'ordonnance :: Archives de la Prévôté :: Locaux internes de la Prévôté :: Grande bibliothèque :: Archives des dossiers :: Montélimar-
Sauter vers: