Charte Royale

Dis leur que:

" la Charte Royale qu'ils veulent tant que tu signes te reconnaît une parole et une noblesse aussi forte que chaque membre du Conseil des Grands Feudataires. S'ils ne sont pas capables d'assumer et appliquer leur Charte Royale qu'ils louent tant, cela ne peut que te rendre suspicieuse sur le bien fondé de cette Charte Royale et quelle est leur volonté et fidélité réelle vis-à-vis de cette Charte .."

Cela devra les faire jaser.

On le fait entrer dans la Coutume que le LD ne signe pas les Chartes royales?

S'ils s'en foutent, c'est encore mieux. Non considération de l'opinion d'un vassal, c'est une faute. Qu'ils ne viennent pas nous les briser. Le LD n'a pas attaqué la personne de Nebisa, alors qu'ils ne viennent pas attaquer la personne ducale du LD.

La Charte a été publié aujourd'hui pour info: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=75911471&highlight=#75911471

Sans trop grande suprise, vous constaterez que le scel du LD n'y figure pas...

J'avais pour ma part trouvé que la phrase qui stipule en substance que toute parole monarchique vaut loi, était une véritable négation du droit de conseil des feudataires, étant donné que la suite du texte en rajoute une couche en déclarant félon ou traitre tout feudataire qui serait opposé à la parole royale.

Je pense donc que ce passage aurait besoin d'être sacrément nuancé et que le Conseil des grands feudataires devraient se voir reconnu le droit de donner un avis comme c'était le cas jusqu'alors.

je pense que sont à discuter

Citation :

* Pouvoir législatif :

Ce que le Monarque veut vaut Loi. Le Monarque gouverne par ordonnances lorsqu’Il l’estime nécessaire. Ses ordonnances ont force de loi selon le modus operandi défini dans lesdites ordonnances.

Rien n’est opposable aux ordonnances du Monarque, dès lors qu'elles ne contreviennent ni à la Charte Royale, ni aux lois validées par la Grande Chambre.

Cependant on peut ajouter que si les coutumes, les us , les lois sont plus intéressantes pour le duché que les ordonnances du monarque celle ci resteront applicables.

On peut redébattre de ce passage :

Citation :

]b]Lorsque la France est menacée, le Monarque peut appeler ses vassaux et sujets à prendre les armes et à se placer sous ses ordres .

Les provinces vassales de la Couronne se doivent de répondre à l'appel de leur suzerain d'une façon active et significative. Ainsi, chaque province devra envoyer au front, à disposition des armées royales des des personnes

En cas de levée du ban local, les nobles se faisant représenter par des vassaux ou des tiers devront s'assurer que leurs capacités de combats sont équivalentes (en gros, un 255 de force peut pas envoyer une crevette qui fait 20). L'équipement en arme et bouclier devra être fournit par le noble si le vassal en est dépourvu.)

Chaque province doit à la Couronne 40 jours de service armé gratuit par règne royal . Au delà de ces jours gratuits, la participation aux combats royaux sera indemnisée par la Couronne. En aucun cas la fin des 40 jours ne signifie un retrait du conflit ou une désertion légitimée.

Toute province faisant acte de désertion au cours du conflit, ne respectant pas l'autorité de la Connétablie ou refusant de suivre les ordres s'expose à des sanctions.
[/b]

40 jours c'est énorme quand on sait qu'un monarque gouverne entre 6 et 8 mois. ce la fait environ 1/6eme de son règne.
et dans le cas où un duché a besoin d ela couronne quelle sera sa réponse ?

Hels les 40 jours ne sont pas négociables en fait, ils font partie du codex levan. C'est d'ailleurs l'un des seuls détails sur lequel cette charte y est fidèle...

je suis d'accord avec Axel, mais il est où ce passage ? , faut tout reprendre point par point là, je crois...

Au fait, dans le passage que tu cites, Hels , il manque des passages, est-ce normal ?

Citation :

Des levées de ban royales.


Lorsque la France est menacée, le Monarque peut appeler ses vassaux et sujets à prendre les armes et à se placer sous ses ordres .

Les provinces vassales de la Couronne se doivent de répondre à l'appel de leur suzerain d'une façon active et significative. Ainsi, chaque province devra envoyer au front, à disposition des armées royales, au moins l'équivalent de 3 personnes, armées et équipées, par bonne ville composant la province.

En cas de levée du ban local, les nobles se faisant représenter par des vassaux ou des tiers devront s'assurer que leurs capacités de combats sont équivalentes (en gros, un 255 de force peut pas envoyer une crevette qui fait 20).L'équipement en arme et bouclier devra être fournit par le noble si le vassal en est dépourvu.

Chaque province doit à la Couronne 40 jours de service armé gratuit par règne royal . Au delà de ces jours gratuits, la participation aux combats royaux sera indemnisée par la Couronne. En aucun cas la fin des 40 jours ne signifie un retrait du conflit ou une désertion légitimée.

Toute province faisant acte de désertion au cours du conflit, ne respectant pas l'autorité de la Connétablie ou refusant de suivre les ordres s'expose à des sanctions.