cj//savoie// krachmar//taop (coupable)

Citation :

Expéditeur : Aelis
Date d'envoi : 09/03/2012 - 13:32:25
Titre : Demande de Coopération Judiciaire.

A Messire Tazspike, Procureur du Lyonnais-Dauphiné.


Messire,


Je me présente : Aélis de Montjoie, Procureur du Duché de Savoie. Je me vois ce jour dans l'obligation de recourir au traité de coopération judiciaire liant nos deux provinces amies, dont vous pourrez trouver copie si besoin est en chancellerie savoyarde.
[ http://chancellerie-savoie.forumactif.info/t1653-traite-de-cooperation-judiciaire-avec-le-lyonnais-dauphine ]
Aussi ai-je le déplaisir de vous demander d'arrêter les sieurs Akaryne_chyro et Krachmar, repérés selon nos informateurs ce matin dans la bonne ville de Lyon ; je vous transmets également ci-joint mes actes d'accusation.

En vous remerciant d'avance,


Aélis de Montjoie
Procureur de Savoie


_______________________

ACTE D'ACCUSATION D'AKARYNE_CHYRO


Votre Honneur,

En ce triste jour du 9 mars 1460, le Duché de Savoie représenté par son Procureur, Aélis de Montjoie, accuse le sieur Akaryne_Chyro de Trouble à l'Ordre Public.

Cet homme est en effet accusé d'avoir agressé le Sieur Dinola dans la nuit du 12 au 13 février de l'an de grasce 1460, entre Bourg et Belley, deux villages placés sous la juridiction de la Savoie.

Nous en avons la preuve !

13-02-2012 04:16 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Akaryne_chyro et de Krachmar .
13-12-2012 04:04 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Akaryne_chyro et de Krachmar ., qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Selon nos lois :

3.2.3 - Du brigandage

Toute personne s'appropriant frauduleusement du bien et pour ce faire usant de violence sera poursuivie et condamnée pour brigandage.
Tout contrevenant encourra une forte amende ainsi qu'une peine de prison proportionnelles à la gravité de son méfait, à cela s'ajoutera l'obligation pour l'auteur de l'infraction de dédommager la victime de la valeur du litige, une indemnité supplémentaire pourra être prononcée par le Juge.

Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble A l'Ordre Public, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense !

_________________

ACTE D'ACCUSATION DE KRACHMAR

Votre Honneur,

En ce triste jour du 9 mars 1460, le Duché de Savoie représenté par son Procureur, Aélis de Montjoie, accuse le sieur Krachmar de Trouble à l'Ordre Public.

Cet homme est en effet accusé d'avoir agressé le Sieur Dinola dans la nuit du 12 au 13 février de l'an de grasce 1460, entre Bourg et Belley, deux villages placés sous la juridiction de la Savoie.

Nous en avons la preuve !

13-02-2012 04:16 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Akaryne_chyro et de Krachmar .
13-12-2012 04:04 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Akaryne_chyro et de Krachmar ., qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Selon nos lois :

3.2.3 - Du brigandage

Toute personne s'appropriant frauduleusement du bien et pour ce faire usant de violence sera poursuivie et condamnée pour brigandage.
Tout contrevenant encourra une forte amende ainsi qu'une peine de prison proportionnelles à la gravité de son méfait, à cela s'ajoutera l'obligation pour l'auteur de l'infraction de dédommager la victime de la valeur du litige, une indemnité supplémentaire pourra être prononcée par le Juge.

Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble A l'Ordre Public, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense !

Pas de témoignage des ou de la victime (s)?

ça ne me choque pas.

tu peu passer le tour pour que je puisse deposé le req

Citation :

Expéditeur : Aelis
Date d'envoi : 17/03/2012 - 14:18:03
Titre : Re: Re: Demande de Coopération Judiciaire.

Cher confrère,


Voici enfin mon réquisitoire contre Krachmar. Après, normalement, je ne vous embête plus !

D'ailleurs, vous pouvez bien entendu passer la première plaidoirie.

Cordialement,

Aélis de Montjoie,
Procureur de Savoie

____________

Monsieur le Juge,

Cet homme, agissant avec la complicité de son compère Akaryne_chryro a osé franchir les frontières de Savoie pour s'en prendre à l'un de nos honnêtes habitants, messire Dinola, qui certes ne brille pas par sa présence, mais n'en reste pas moins un citoyen respectable.

Et qu'ont-ils fait, ces margoulins ? Ils l'ont attaqué, à deux contre un, si si, alors que messire Dinola, chargé comme un baudet de son échelle et de sa bourse trop bien remplie, n'a pu se défendre correctement et a mordu la poussière (ou la neige, plutôt) tandis que ces deux rufians repartaient avec le magot.

Mais la Justice n'est jamais loin, non ! Et nous sommes allés jusqu'en Lyonnais-Dauphiné pour rattraper ces tire-laine, à présent je demande, pour la peine qu'ils nous ont causé, que l'homme Krachmar soit condamné à 4 jours de prison et 100 écus d'amende !

Que bonne Justice soit rendue, sous l'égide protectrice de son archange !

verifions si ce n'est pas au LD d'écrire le verdict! Hahaha.

Citation :

• Expéditeur : Modimir
  
• Date d'envoi : 14/04/2012 - 16:32:25
  
• Titre : Coopération Judiciaire - Affaire Krachmar
  

• Rebonjour !
  
  
  C'est encore moi. Je voulais là aussi savoir si vous aviez eu le
  réquisitoire de mon prédécesseur, et dans le doute, vous le ré-envoie.
  
  
  Justicieusement,
  
  
  Modimir Capeblanche
  Procureur de Savoie.
  
  
  ____________
  
  
  Monsieur le Juge,
  
  Cet homme, agissant avec la complicité de son compère Akaryne_chryro a
  osé franchir les frontières de Savoie pour s'en prendre à l'un de nos
  honnêtes habitants, messire Dinola, qui certes ne brille pas par sa
  présence, mais n'en reste pas moins un citoyen respectable.
  
  Et qu'ont-ils fait, ces margoulins ? Ils l'ont attaqué, à deux contre
  un, si si, alors que messire Dinola, chargé comme un baudet de son
  échelle et de sa bourse trop bien remplie, n'a pu se défendre
  correctement et a mordu la poussière (ou la neige, plutôt) tandis que
  ces deux rufians repartaient avec le magot.
  
  Mais la Justice n'est jamais loin, non ! Et nous sommes allés jusqu'en
  Lyonnais-Dauphiné pour rattraper ces tire-laine, à présent je demande,
  pour la peine qu'ils nous ont causé, que l'homme Krachmar soit condamné à
  4 jours de prison et 100 écus d'amende !
  
  Que bonne Justice soit rendue, sous l'égide protectrice de son archange !
  

Donc il a déjà était déposé je lui dis qu'on va faire passer le tour de la défense et rendre le jugement? pareil pour akaryne

Nous attendions l'autorisation de la Savoie pour passer à la suite de l'audience.
Si le nouveau nommé procureur nous accorde ce droit, le tour sera passé et nous attendrons leur jugement.

En parlant du jugement, il faudra vérifier les modalités de cette CJ décrite dans mercurol.
Serait ce notre juge qui jugera ou le leur?

Citation :

Bonjour,

Je viens d'arriver au poste de procureur mais après vérification pour les dossiers Akaryne et Krachmar les réquisitoire ont bien étaient déposés le 17 mars et nous avions besoin de votre confirmation pour passer le tour de la défense.

De plus, nous aurions voulu savoir si le jugement serait rendu par votre juge? ou par le notre?

Concernant le dossier Lily. l'acte d'accusation à été déposé le 19 mars. A vous de voir si on passe le tour de la défense qui ne s'est toujours pas manifesté. Et dans ce cas nous aurons besoin de votre réquisitoire.

Vanesfagg Gardenia

Procureur du Lyonnais Dauphiné

Pour ma réponse. Je mettrais copie de ses courriers et de ma réponse dans chaque dossier. Si vous pouvez juste me confirmer que je n'oublie rien

comment ça ils ont passé les tours même celui du réquisitoire?

Réponse envoyée

Citation :

Bonjour,

Je viens d'arriver au poste de procureur mais après vérification pour les dossiers Akaryne et Krachmar les réquisitoires ont bien étaient déposés et nous avions besoin de votre confirmation pour passer le tour de la défense. Et dans ce cas nous aurons besoin que vous nous fassiez parvenir le jugement rendu par votre juge.


Concernant le dossier Lily. l'acte d'accusation à été déposé le 19 mars. A vous de voir si on passe le tour de la défense qui ne s'est toujours pas manifesté. Et dans ce cas nous aurons besoin de votre réquisitoire.

En espérant avoir répondu à toutes vos questions

Vanesfagg Gardenia

Procureur du Lyonnais Dauphiné

Citation :

• Expéditeur : Modimir
  
• Date d'envoi : 15/04/2012 - 20:17:47
  
• Titre : Re: Re: Coop Judiciaire - Affaire
  Akaryne-Krachmar
  

• Bonjour,
  
  Vous pouvez tout passer, je vous fais parvenir le
  réquisitoire pour Lily, ainsi que les deux verdicts au plus vite.
  Pour les
  verdicts, ce sera peut-être mon collègue au vôtre. Je vous tiens au
  courant.
  
  Justicieusement,
  
  Modimir Capeblanche,
  Procureur de
  Savoie.
  

Citation :

Attendu le dossier ouvert par la Justice de Savoie en date du 9 mars 1460 à l'encontre de KRACHMAR, pour acte de brigandage

Attendu que ledit dossier a été transmis, en vertu du traité de coopération judiciaire entre la Savoie et le Dauphiné Lyonnais, aux instances judiciaires du Lyonnais dauphiné afin de procéder à son exécution

Attendu que toutes les pièces du dossier, demandées par les instances judiciaires du Lyonnais - Dauphiné, leur ont été transmises afin de leur permettre de statuer en connaissance de cause

Attendu que le réquisitoire de Dame Aélis, Procureur de Savoie à l'époque du délit, a confirmé une peine de 4 jours d'emprisonnement et une amende de 100 écus pour frais de justice

Il est décidé ce qui suit:

Nous, Pygaer de Bouvignes, Juge de Savoie, confirmons par la présente la condamnation émise par la Procureur Aélis et condamnons de ce fait,Krachmar à une peine d'emprisonnement ferme de 4 jours assortie d'une amende de 100 écus

Fait à chambéry, le 17 avril 1460

Pygaer de Bouvignes
Juge de Savoie

A classer. C'est une CJ pas de JR.