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 cj savoie //lily. // taop [COUPABLE; classé]

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tazspike

tazspike


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MessageSujet: cj savoie //lily. // taop [COUPABLE; classé]   cj savoie //lily. // taop [COUPABLE; classé] Icon_minitimeSam 17 Mar 2012 - 13:42

Citation :
Expéditeur : Aelis
Date d'envoi : 17/03/2012 - 13:34:12
Titre : nouvelle demande de coopération judiciaire

Cher confrère,

Après mes demandes d'il y a quelques jours, me voici avec une autre demande de coopération.
Un couple de brigands bien connus de nos services semble avoir trouvé refuge à Lyon, il s'agit de Lily. et Damant, ces deux margoulins sont recherchés pour une affaire de brigandage.

Nos services ont réussi à attraper et juger Damant, mais pas Lily., nous espérons qu'ainsi cela sera chose faite.

Je vous joins en annexe l'acte d'accusation, et j'attends de votre part confirmation que le procès est bien lancé.
Pour ce qui est des deux réquisitoires en attente, je vous les ferai parvenir dans le courant du week-end.

Cordialement

Aélis de Montjoie,
Procureur de Savoie.

______________

ACTE D'ACCUSATION LILY.

Monsieur le Juge, Estimée Assemblée,

En ce jours du 3 fevrier, nous sommes là pour débattre du cas d'une brigande ! Brigande, Lily, qui attaque les voyageurs sur le noeud entre Bourg et Macon!

Voici pour preuve !
_____________________________________

01-02-2012 04:10 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
01-02-2012 04:06 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Damant et de Lily. .
01-02-2012 04:06 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Damant et de Lily. (coefficient de combat 9), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.


_______________________________________

Celle-ci avec un comparse a attaqué sieur Jusoor de Blanc-Combaz et lui a volé un quinzaine d'écu!

Je vous rappelle nos lois :
_________________________________
3.2.3-Du brigandage

Toute personne s�appropriant frauduleusement du bien et pour ce faire usant de violence sera poursuivie et condamnée pour brigandage.
Tout contrevenant encourra une forte amende ainsi qu�une peine de prison proportionnelles à la gravité de son méfait, à cela s�ajoutera l�obligation pour l�auteur de l�infraction de dédommager la victime de la valeur du litige, une indemnité supplémentaire pourra être prononcée par le Juge.

____________________________________________

J'appelle la dame Lily à la barre ! Ainsi que Sieur Saul!

Fait le 3 Fevrier 1460,
Au Palais de Justice Savoyard,
Par Myckaël Galanodel, Procureur de Savoie.


Dernière édition par tazspike le Ven 4 Mai 2012 - 9:48, édité 1 fois
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tazspike

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MessageSujet: Re: cj savoie //lily. // taop [COUPABLE; classé]   cj savoie //lily. // taop [COUPABLE; classé] Icon_minitimeLun 19 Mar 2012 - 1:13

en proces
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Lightwarrior

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MessageSujet: Re: cj savoie //lily. // taop [COUPABLE; classé]   cj savoie //lily. // taop [COUPABLE; classé] Icon_minitimeMer 28 Mar 2012 - 15:20

Je peux passer le tour?
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MessageSujet: Re: cj savoie //lily. // taop [COUPABLE; classé]   cj savoie //lily. // taop [COUPABLE; classé] Icon_minitimeJeu 29 Mar 2012 - 21:15

Il faut demander à la savoie. Si oui, de nous transmettre leur réq.
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vanesfagg

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MessageSujet: Re: cj savoie //lily. // taop [COUPABLE; classé]   cj savoie //lily. // taop [COUPABLE; classé] Icon_minitimeDim 15 Avr 2012 - 14:46

Citation :


  • Expéditeur : Modimir
  • Date d'envoi : 14/04/2012 - 16:36:42
  • Titre : Coopération Judiciaire - Affaire Lily.


  • Re-Rebonjour !

    On va devenir ami à force !

    Je vous contacte une troisième fois au sujet de l'affaire lily.

    Je voulais savoir où en était le procès.

    Avec mes nouveaux remerciements pour le temps accordé à faire honneur au
    traité de coopération judiciaire liant nos deux comtés, recevez tous
    mes sentiments de justice.

    Modimir Capeblanche
    Procureur de Savoie.

Réponse envoyée

Citation :
Bonjour,

Je viens d'arriver au poste de procureur mais après vérification pour les dossiers Akaryne et Krachmar les requisitoire ont bien étaient déposés et nous avions besoin de votre confirmation pour passer le tour de la défense.Et dans ce cas nous aurons besoin que vous nous fassiez parvenir le jugement rendu par votre juge.


Concernant le dossier Lily. l'acte d'accusation à été déposé le 19 mars. A vous de voir si on passe le tour de la défense qui ne s'est toujours pas manifesté. Et dans ce cas nous aurons besoin de votre réquisitoire.

En espérant avoir répondu à toutes vos questions

Vanesfagg Gardenia

Procureur du Lyonnais Dauphiné
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vanesfagg

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MessageSujet: Re: cj savoie //lily. // taop [COUPABLE; classé]   cj savoie //lily. // taop [COUPABLE; classé] Icon_minitimeDim 15 Avr 2012 - 20:50

Citation :


  • Expéditeur : Modimir
  • Date d'envoi : 15/04/2012 - 20:17:47
  • Titre : Re: Re: Coop Judiciaire - Affaire
    Akaryne-Krachmar


  • Bonjour,

    Vous pouvez tout passer, je vous fais parvenir le
    réquisitoire pour Lily, ainsi que les deux verdicts au plus vite.
    Pour les
    verdicts, ce sera peut-être mon collègue au vôtre. Je vous tiens au
    courant.

    Justicieusement,

    Modimir Capeblanche,
    Procureur de
    Savoie.
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vanesfagg

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MessageSujet: Re: cj savoie //lily. // taop [COUPABLE; classé]   cj savoie //lily. // taop [COUPABLE; classé] Icon_minitimeMar 17 Avr 2012 - 13:53

Tour de la défense passé réquisitoire déposé

Citation :
Expéditeur : Modimir
Date d'envoi : 17/04/2012 - 00:33:48
Titre : Re: Re: Re: Re: Coop Judiciaire - Affaire Akaryne-

Bonsoir,

Pour les verdicts, ils devraient être transmis par notre Juge au vôtre je pense.

__________


Réquisitoire Lily


__________



Citation :
Votre honneur, Honorable assemblée !

Voyez comme ce silence manifeste est lourd de sens ! Sans compter cette insulte envers la justice ! Monsieur le juge, je demande pour cette brigande de Grand Chemin une peine exemplaire telle que celle de son compère Damant, soit 6 jours de prison ainsi que 120 écus d'amende !

Fait par Modimir Capeblanche,
Procureur du Duché de Savoie,
Le 17 d'avril 1460.
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vanesfagg

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MessageSujet: Re: cj savoie //lily. // taop [COUPABLE; classé]   cj savoie //lily. // taop [COUPABLE; classé] Icon_minitimeVen 4 Mai 2012 - 12:46

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Attendu
le dossier Lily./Savoie introduit au cours du mois de février 1460
auprès de la Justice de Savoie, accusant la prévenue de Trouble à
l'Ordre Public

Attendu que ledit dossier a été transmis, pour suite voulue, à la
Justice du Lyonnais Dauphiné ce en vertu de l'accord de coopération
judiciaire liant nos deux pays

Attendu que la prévenue, malgré qu'elle ait été convoquée, n'a pas daigné se présenter pour assurer sa défense

Attendu dès lors que notre Procureur, a décidé de demander une peine de
prison de 6 jours à l'encontre de la prévenue et une amende de 120 écus

Attendu cependant que le compte financier de la prévenue présente un
solde négatif de -194 écus et que de ce fait, il est impossible de lui
imposer une amende de 120 écus

IL A ETE DECIDE CE QUI SUIT:

Moi, Pygaer de Bouvignes, reconnait la prévenue Lily, coupable des faits
qui lui sont reprochés et le condamne à une peine de 6 jours de prison
ferme


Fait à Chambéry, le 02 mai 1460

Pygaer de Bouvignes
Juge de Savoie
_________________
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours.
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MessageSujet: Re: cj savoie //lily. // taop [COUPABLE; classé]   cj savoie //lily. // taop [COUPABLE; classé] Icon_minitimeMer 9 Mai 2012 - 11:20

Citation :
Expéditeur : Pygaer_de_bouvignes de Roubion
Date d'envoi : 09/05/2012 - 11:11:21
Titre : Procès Lily. et Elion

Cher Procureur,

Pourriez-vous me dire si la sanction envoyée par nos soins a été appliquée en ce qui concerne les procès Lily. et Elion

Ceci pour nous permettre de clore les dossiers

Dans l'attente de vous lire


Amicalement

Pygaer de Bouvignes
Juge de Savoie

Je lui dis que c'est tout bon avec copie du jugement
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MessageSujet: Re: cj savoie //lily. // taop [COUPABLE; classé]   cj savoie //lily. // taop [COUPABLE; classé] Icon_minitimeMer 16 Mai 2012 - 20:30

Note pas bête en attendant le classement :
Pas de NAP à suivre, c'est une CJ donc pas de classement dans JR?
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MessageSujet: Re: cj savoie //lily. // taop [COUPABLE; classé]   cj savoie //lily. // taop [COUPABLE; classé] Icon_minitime

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