MO//Trahison/Tatasuzanne (relaxe) [JR ok - A classer]

Procès ayant opposé Tatasuzanne au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Tatasuzanne était accusé de Trahison.

Nom du procureur : Tazspike
Nom du juge : Lightwarrior
Date du verdict : 30/03/1460
Lieu concerné par l'affaire : Montélimar

Acte d'accusation :

En ce jour du 14/03/1460,

Nous, Tazspike Gardenia , Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Lightwarior à l�encontre de dame Tatasuzanne.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusée d'avoir déstabilisé économiquement le Marché de Montelimar par un achat massif] de pain sans avoir obtenu l�autorisation expresse du Maire comme l�exige la Loi.

En voici les preuves !!

http://img6.imageshack.us/img6/695/tatasuzljmiches1.png
http://img190.imageshack.us/img190/3463/tatasuzljmiches2.png
http://img651.imageshack.us/img651/4152/tatasuzljmiches3.png

Vu l�article V.1.a. du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la Déstabilisation économique :

Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d�un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.


Considérant qu�en vertu de ce textede loi, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense :

bonjour, pour déstabiliser il faudrait que pénurie de matière finie soit effective, mais il n'en est rien! je vends du mais à 3.05 écus et le pain est revendu à perte, à 5.95 écus! le maire si pressé de me mettre en procès a d'ailleurs fait des rachat massif de pain sous son propre nom (je réserve les preuves de ces rachats sur demande) et lorsque je lui ai fait la remarque il m'a parlé d'une commande soudaine extérieure à la ville (courrier pourra etre donné sur demande) et enfin voyant qu'il n'était pas au dessus des lois il a par le biais de la mairie cette fois fait des rachats massifs de pain par centaine de miche ( achats effectués chez moi et chez longjohncolombo). bref cet escroc non content d'affamer le village, utilise mandat pour son compte personnel alors qu'il serait plus simple et plus transparent de mandater une personne pour faire ce type de rachat si toute fois la commande extérieure est bien réelle, ce dont je doute.
cordialement,
votre dévoué vendeur à perte.

Réquisitoire de l'accusation :

taz passait a la deuxieme affaire du meme type et donna le meme requisitoire


Humm, après vérification effectivement beaucoup de pain se trouve encore a l�heure actuel sur le marché
pour moi la destabilisation n'est pas prouvez dans le sens ou apres vos achats consequents cela a laisser suffisament de pains permetant a la ville entiere de se nourir pendant plusieurs jours
cela permettant peut etre egalement a certain boulanger de vendrent leur productions

c'est pour cela que je demanderai au juge la relaxe our le chef d'accusation de trahison

Néanmoins je voudrais vous faire un rappel
Pour une personne qui se dit investit dans sa ville vous semblez très peu connaitre les décrets de celle-ci
Laissez moi vous en montrer un qui nous intéresse
Suite au rachat massif de marchandises telles que les miches de pain ou les sacs de blé induisant une déstabilisation économique ainsi qu�une pénurie des marchandises précitées, moi, Narcimore, maire de Montélimar prend l�arrêté suivant :

Interdiction à toute personne de racheter plus de 5 miches de pain par jour.
Interdiction à toute personne de racheter plus de 10 sacs de blé par jour.
Interdiction à toute personne de racheter plus de 10 sacs de maïs par jour.
Interdiction à toute personne de racheter plus de 6 stères de bois par jour.

Toute personne n�appliquant pas ces interdictions sera considérée comme escroc et pourra être poursuivi en justice pour escroquerie.

Fait à Montélimar le seizième jour de février de l�an 1460
Narcimore,
Maire de Montélimar

Ce décret n�étant pas le même chef d�inculpation que la déstabilisation économique c�est ce qui vous sauve d�une demande de peine mais nul doute que si cela venait a se reproduire la procure serrait beaucoup moins clémente puisque comme il est dit une personne avertie en vaut deux si une plainte du même genre venait a se représenter la peine demandée serrait doublement plus sévère

Dernière plaidoirie de la défense :

je vous remercie pour votre compréhension et vous donne ma parole que dorénavant je ferais attention aux décrets affichés en mairie.

La défense a appelé Gourbangouly à la barre :

Messire juge,

Mon nom est Gourbangouly d'Espeluche, je suis un modeste habitant de Montélimar qui tente durement d'économiser les écus nécessaires à l'achat d'un champ. Je viens témoigner en faveur de Tatasuzanne, qui loin d'être coupable de trahison comme l'affirme le procureur, doit être regardée comme une bienfaitrice de sa ville.

Car ce qu'on ne vous dit pas, messire juge, c'est que toutes ces miches de pains achetées 6,15 écus ont été remises en vente sur le marché de Montélimar à 5,90 écus. Ce qui a pour effet d'enrichir les boulangers tout en permettant aux habitants, qu'ils soient riches ou pauvres, de se nourrir à un prix plus intéressant que d'habitude. Loin d'être coupable de trahison, Tatasuzanne est victime de sa générosité, puisqu'elle perd de l'argent dans l'aventure. Le chef d'inculpation est d'ailleurs étonnant, car personne ne dit qui elle aurait pu trahir. Certainement pas les habitants de Montélimar en tout cas car aucun ne s'est plaint à ma connaissance et je ne vois pas qui le ferait : tout le monde aime trouver du pain moins cher que d'habitude et les boulangers aiment quand leur production part rapidement.

Messire juge, je fais appel à votre bon sens : Tatasuzanne ne peut pas être coupable de trahison pour voir aidé ses concitoyens, alors qu'un spéculateur sur une denrée essentielle comme le bois est accusé quant lui d'escroquerie.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

La défense a appelé Longjohncolombo à la barre :

Tout est si bien dit que la peur de citer des choses redondantes tentent à me faire cette déclaration brève:

subissant moi aussi la même accusation, je certifie ici devant vous et sur mon honneur que notre action n'avait pour but que de fournir du pain moins cher.
Le maire essaie de nous en empêcher par ce procès et aussi en faisant des rachats massif de pain sous son nom et par le biais de la mairie.
si la bonne foie perdure encore dans cet endroit il ne devrait pas etre long ni difficile pour prendre la décision qui s'impose!

Enoncé du verdict :

Le prévenu a été relaxé.
=======================

Moi Tristan Macdonald dict Lightwarrior, Juge du Lyonnais-Dauphiné, je vais rendre mon verdict en ce 30 Mars 1460.

Comme l'a dit le Procureur dans son réquisitoire, une faute a été commise : un achat de pains supérieur au nombre de pains par jour par un décret municipal. Cependant, ici nous jugeons si achat massif il y a eu. La quantité de pain achetée fut grande. Cependant, il restaient encore énormement de pains sur le marché de Montélimar après cet achat. Ceci ne peut donc pas être considérer comme massif car proportionnellement à ce qu'il se trouvait sur le marché. Qui plus est le fait d'acheter tous ces pains ne portait aucun préjudice sur le marché. J'annonce la relaxe de l'accusé dans cette affaire.

Faites attention aux décrets municipaux sinon nous nous retrouverons dans ce palais messire.

La Justice est rendue! * Il tapa avec son marteau*


Le prévenu a été relaxé.