cj Languedoc //Nightwolf57 // taop-Brigandage [2ème plaidoirie]

Citation :

Expéditeur : Arthurcano de G�nolhac
Date d'envoi : 06/05/2012 - 10:08:08
Titre : Coopération judiciaire affaire Nightwolf57

Bonjorn cher consoeur,

Je viens à vous pour vous mander, dans le cadre de la coopération judiciaire entre le Duché du Lyonnais Dauphiné et le Languedoc, de mettre en procès l�accusé Mestre Nightwolf57 .

Je vous fais parvenir copie de mon acte d�accusation à son encontre, merci de faire le nécessaire et de m�avertir de la mise en procès.

Cordialement,

Arthur Cano de Génolhac
Procureur du Languedoc,
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Citation :: En ce 6ème jour du mois de mai 1460, Nous, Senher Arthur Cano de Génolhac, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Nightwolf57 pour Trouble à l'ordre public.

Votre honneur, je vous énonce ci-après les faits, le Mestre Nightwolf57 s'est attaqué dans la nuit du 15 au 16 avril 1460, à Mestra Lyly qui après s�être défendu comme il le pouvait, s�est fait racketter ses biens par ce bandit de grand chemin.

Mestre Nightwolf57 a ainsi pu profiter du peu de passage sur les chemins entre Béziers et Montpellier, pour exercer son �uvre malfaisante et trop bien connue de nos services judiciaires.

Mestra Lyly, lors de ce triste épisode, a heureusement entendu le nom de son agresseur et nous en a fait part, lors de son témoignage en ces mots recueillis sous scellé le 12 mars 1460 par la maréchaussée et notamment dame Cricri2, prévôt en fonction au moment des faits:
"Chère Mestra,
Par cette missive je vous informe que je souhaite deposer un plainte pour avoir ete rackettee le 10mars par 10-03-2012 04:05 : Vous avez été racketté par Nightwolf57 et le 11-03-2012 04:04 : Vous avez été racketté par Ramirez34 .
le premier m a derobe une echelle et une 30 d ecus quand au second il n y avais plus rien a derober
ces faits se sont produit entre bezier et montpellier
je vous remercie par avance
LYLY"

L'accusé sans morale aucune a nuit à son prochain sans regret aucun. Il à mis ainsi en péril notre société et la tranquillité de notre Comté, tout cela sans doutes pour quelques écus et autres denrées !

Selon le critère du bon père de famille, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui...
Mestre Nightwolf57 ne ressemble en aucun cas à une telle personne...Cet acte est irraisonné et a été commis pour nuire volontairement a autrui sans moralité aucune!

Si tout un chacun se permettait de brigander à tort et à travers, d'agresser les honnête gens avec pour seul but de leur dérober leur bourse, les voyageurs et nos bon Languedociens ne pourraient plus sortir sans trembler! Notre vie en société en serait grandement compromise!

J�ajoute votre honneur que ce triste sir est bien connu de nos services et qu�il s�agit dans le cas présenté ce jour d�une nouvelle récidive puisque jugé coupable par deux fois déjà en nostre tribunal.
Voici votre honneur copies de son casier judiciaire :
Nightwolf57 20/03/1460 T.O.P.Sur les chemins
Nightwolf57 18/05/1459 T.O.P.Sur les chemins

Votre Honneur, l�accusé mestre Nightwolf57 est donc présenté devant vous pour troubles à l�ordre public pour faits de brigandage à savoir vol de biens sur la personne de Mestra Lyly (Racket).

J�appelle donc à la barre, pour la défense, Mestre Nightwolf57, et pour la partie plaignante, mestra Lyly, afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l�accusé et que toute question puisse être éclaircie sur cette affaire particulièrement sensible.

Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Je vous remercie votre honneur.

La parole est à la défense !

Acte déposée le 6 mai

Citation :: Expéditeur : Arthurcano de G�nolhac
Date d'envoi : 07/05/2012 - 14:28:41
Titre : Re: Re: Coopération judiciaire affaire Nigh

Bonjorn,

je vous remercie pour cette information et vous manderez possibilité de me faire parvenir la plaidoirie de l'accusé.

En outre donnons autorisations au juge de passer le tour au terme des deux jours accordés à la défense pour plaider si rien n'était dis par lui.

Aristotéliciennement,

Arthur Cano de Génolhac
Procureur du Languedoc,

Première plaidoirie de la défense

Citation :: "Nightwolf se présenta au tribunal quelque peu surpris de cette mise en accusation"

messire le juge et membres de cette cour!!mes respects!!

c'est avec beaucoup de tristesse que je me vois à nouveau harcelé pour la pseudo justice du Languedoc pour des faits que je n'ai pas commis!!!

mais reprenons l'acte d'accusation comme preuve de leurs système judiciaire quand une tête ne leur reviens pas:

je suis accusé d'avoir détroussé une dame dans la nuit du 15 au 16 avril??!!
il se trouve qu'a cette date je me trouvais sur Genève et il vous suffira de contacter leur comté pour qu'ils vous confirme ma présence!!

deuxième point assez amusant :
"Mestra Lyly, lors de ce triste épisode, a heureusement entendu le nom de son agresseur et nous en a fait part, lors de son témoignage en ces mots recueillis sous scellé le 12 mars 1460 "

si je suis ce témoignage il aurait fallu plus d'un mois a la dame pour rejoindre une ville???vous admettrez que l'acte d'accusation devient de plus en plus douteux!!!

une dernière chose:
dans l'acte d'accusation je ne vois que quelques gribouillis très discutable écrit par le procureur en personne

comme preuve de mon affirmation:
07-05-2012 04:05 : Vous avez été racketté par Senher Arthur

le messire ne m'a jamais attaqué et pourtant comme vous pouvez le voir j'ai facilement fait comme lui (sourit)

pour conclure je vous joint une copie de mon journal de voyage pour vous permettre de vous renseigner auprès d'un comté vraiment juste:

"16-04-2012 00:58 : Vous avez reçu 15,00 écus pour votre engagement dans la maréchaussée.
15-04-2012 20:41 : Vous avez acheté à la mairie 2 miches de pain pour 5,66 écus.
15-04-2012 09:40 : Vous avez acheté à la mairie 2 miches de pain pour 5,71 écus.
15-04-2012 09:40 : Vous avez acheté à Amistad 3 sacs de maïs pour 2,88 écus."

il va sans nul doute que ces faits seront vérifiable directement a la source!!

c'est pour toutes ces raisons et pour le principe de la vrai justice que je demande a ce comté de fermer cette parodie de procès

il est certain qu'au vu des manquements grave de ce système judiciaire et certains autres que je garderais pour moi en cas de nouveau jugement arbitraire en vue de me nuire, je déposerais le dossier en appel

merci de m'avoir écouté!!!

Envoyé au procureur du Languedoc

J'ai relancé le proc pour avoir son réq

Edit: réponse

Citation :: Expéditeur : Arthurcano de G�nolhac
Date d'envoi : 13/05/2012 - 13:34:39
Titre : Re: Re: Coopération judiciaire

Bonjorn chère consoeur,

oui j'ai bien pris note du réquisitoire concernant l'affaire Nightwolf, j'ai relancé la plaignante pour que témoignage elle me transmette afin de boucler cette histoire et ensuite de vous transmettre mon réquisitoire.

J'ai donné jusque ce lundi soir 20h à la dite plaignante passez ce délai, je rendrai mon réquisitoire.

Aristotéliciennement,

Arthur Cano
Procureur du Languedoc,

Citation :

Expéditeur : Arthurcano de G�nolhac
Date d'envoi : 16/05/2012 - 09:49:57
Titre : Coopération judiciaire affaire Nightwolf57

Cher consoeur,

après avoir attendu que la victime se manifeste dans cette affaire pour avoir un témoignage pour les faits déroulés, je ne peux plus attendre et vous transmets donc mon réquisitoire dans l'affaire Nightwolf57.

Vu le juge Kelak, votre juge est autorisé à penser la parole au bout des deux jours dû à l'accusé, il prépare de son côté son verdict au vu des premiers éléments de ce procès.

Aristotéliciennement,

Arthur Cano de Génolhac et de Tavel
Procureur du Languedoc
************************************

Citation :: Votre Honneur,

Nouvelle attaque d�un Brigand bien connu puisque déjà jugé et rendu coupable, il y a peu en notre tribunal en la personne de mestre Nightwolf57 sur nos bonnes terres du Languedoc !

Dans cette affaire, combien même ma langue aura fourché puisque vous l'aurez compris votre honneur en regardant la preuve apportée dans l'acte d'accusation que les faits ne sont pas déroulées en avril mais bien dans la nuit 9 au 10 mars 1460, comme en atteste également le dépot de plainte dont voici copie du regitre votre honneur :
"Expéditeur : Lyly
Date d'envoi : 12/03/2012 - 11:01:43
Titre : depot de plainte"

Quand aux allégories de ce brigand réputé et reconnue par delà les terres de notre Languedoc, il ne faut y voir que mensonge et manque d'honneur mais de sa part il ne faut pas s'attendre à autre chose !

Cependant votre honneur, après avoir expédié moults courriers à la victime Mestra Lyly pour obtenir son témoignage dans cette affaire, point n'en est venue pour cette raison et uniquement celle-ci, je demande donc la relaxe car la dite victime ne semble pas vouloir donné suite !

Cependant, nous avertissons et vous demandons au vu du casier judiciaire fort pourvue chez nous que nos armées prennent connaissance de bougre afin que s'il repassait notre frontière, il puisse être renvoyé manu militari !

Nous, Senher Arthur Cano de Génolhac et de Tavel, procureur du Languedoc, demandons donc la relaxe faute du témoignage de la victime.

La parole est une dernière fois à la défense!

**Arthur Cano se rassoit ensuite sur son siège écoutant la suite du procès avec ce sentiment.

Vanyë a écrit:

Vanyë pénètre dans la salle, portant plusieurs documents et son costume d'audience sur le bras. Il semble un peu pressé :

"Bonjour, je suis confus de ce retard. Cette procédure m'avait échappée lors de ma nomination début juin. Je vous prie donc de bien vouloir accepter mes excuses pour cet oubli, que je vais réparer à l'instant.

Il ne s'agit que d'un projet, car nous devons nous mettre d'accord sur une position commune concernant la validité du traité de coopération judiciaire et de la régularité de la procédure. Dès que nous aurons un nouveau traité, cela réglera le problème, mais en attendant, je pense que nous ne pouvons plus nous saisir en coopération du fait de ces anciennes procédures qui nous bloquent."

jugement à l'encontre de Nightwolf57 - coopération judiciaire a écrit:: Attendu que par acte d'accusation initial du 27 avril 1460, Messire Arthurcano, procureur du Languedoc, a saisi la justice provençale dans le cadre de la coopération judiciaire afin que procès soit intenté au Sieur Nightwolf57 pour trouble à l'ordre public, pour avoir agressé et volé Dame Lyly dans la nuit du 9 au 10 mars 1460, en territoire languedocien ; que cet acte a ensuite été transmis, au gré des déplacements du suspect, à la justice du Lyonnais-Dauphiné dans le cadre de la coopération judiciaire ; que le procureur du Lyonnais-Dauphiné a ouvert une procédure à l'encontre du suspect, celui-ci se trouvant dans le cadre de son ressort territorial, le 6 mai 1460.

Attendu que le sieur Nightwolf57 a été reconnu par sa victime, dame Lyly, laquelle s'est fait dérober la somme de 30 écus et une échelle ; qu'elle a déposé immédiatement plainte auprès du procureur du Languedoc pour ces faits, en fournissant les preuves à sa disposition et confirmant dans son courrier le nom de son agresseur.

Attendu que l'accusé, comme axe de défense, n'a pour base pris que l'acte d'accusation, dans lequel une erreur matérielle quant à la date des faits s'était glissée ; que les éléments de preuve fournis par l'accusation faisaient mention clairement d'une date des faits entre le 9 et le 10 mars 1460 ; que ces éléments prévalent sur l'acte d'accusation et l'erreur purement matérielle qu'il contient ; que l'accusé a parfaitement eu connaissance des preuves, puisque pour tourner en dérision leur validité, il a lui même fabriqué une fausse preuve ; qu'il ne peut donc arguer ne pas avoir eu connaissance de la date réelle des faits ; qu'en cela, le sieur Nightwolf57 n'a démontré que sa non-participation à des faits illusoires s'étant déroulés entre le 14 et le 15 avril 1460 ; qu'il n'a en rien répondu sur son implication dans les faits réels survenus entre le 9 et le 10 mars 1460 ; qu'il n'y a donc pas lieu de remettre en cause les éléments probants fournis par l'accusation et le témoignage écrit initial de la victime ; que le procureur du Languedoc a lui-même reconnu cette erreur matérielle et que celle-ci a été évoquée à l'audience ; que l'accusé n'a pas daigné répondre sur ce point et ne s'est pas présenté pour sa plaidoirie finale.

Attendu que le Procureur du Languedoc, arguant de la défection de la plaignante, a requis la relaxe, considérant que la victime se désintéressait de la procédure.

Attendu cependant qu'un acte de brigandage a de tout temps été poursuivi et sévèrement réprimé par la justice languedocienne, en ce qu'une telle infraction nuit gravement à la sécurité du comté et qu'elle cause un préjudice inacceptable pour la victime ; que la plainte de la victime a suffi au Procureur pour déclencher les poursuites et qu'il n'est pas prévu dans la procédure l'obligation pour la victime de se présenter à l'audience ; que l'acte et les preuves présentées initialement par la victime suffisent à fonder les poursuites ; que le comté du Languedoc a intérêt, même sans témoignage de la victime, à poursuivre la procédure jusqu'à son terme, en ce que les actes de brigandage entraînent une insécurité patente pour son territoire.

Attendu que le juge, dans son appréciation des faits et dans la réalité de l'infraction, n'est en rien tenu par le réquisitoire du Procureur ; qu'il en est de même pour les peines requises.

Attendu que le sieur Nightwolf57 a été condamné, avant les faits qui nous occupent, une fois par la justice languedocienne ; que l'infraction a donc été répétée ; qu'il a depuis lors été condamné une nouvelle fois par notre tribunal pour des faits identiques.

Attendu cependant que le traité de coopération judiciaire liant le Lyonnais-Dauphiné et le Languedoc prévoit une procédure particulière de traitement des procédures ; qu’en effet, ce traité prévoit un procès en halle publique du territoire recevant la procédure, sous la direction du juge du territoire requérant, avec intervention directe du procureur dudit territoire ; que la salle d’audience habituelle du tribunal du territoire recevant la procédure pour le compte du requérant n’est utilisée que pour y consigner les éléments discutés en halle publique ; qu'il est de plus prévu un délai suspensif d'appel impossible à respecter si le jugement est lu directement en salle d'audience In Gratibus ; qu’en l’espèce, la procédure ne s’est pas déroulée en halle publique ; qu’elle ne peut donc être considérée comme régulière, quand bien même les différents intervenants aient eu la possibilité de faire valoir leurs arguments.

Attendu que l’existence du traité de coopération judiciaire est incertaine, en ce que le traité de coopération multilatérale, validé le 2 septembre 1454 par le Lyonnais-Dauphiné et le 6 avril 1455 par le Languedoc, est répertorié comme caduc en Languedoc, sans qu’il ne puisse être retrouvé trace des actes mettant fin à la participation du Languedoc dans le cadre de ce traité ; qu’il y a donc un doute sérieux quant à la validité d’un traité de coopération judiciaire entre les deux territoires, d’autant que le traité multilatéral a mis fin de manière automatique au traité de coopération judiciaire bilatéral du 10 mai 1454 ; qu’en raison de cette incertitude juridique, il n’apparaît pas souhaitable d’entrer en voie de condamnation, quand bien même la culpabilité de l’accusé ne fait pas de doute.

Par ces motifs,

Nous, Vanyë, baron d’Anduze, juge du Languedoc, relaxons le sieur Nightwolf57 des charges qui pesaient contre lui dans la présente instance pour vice de forme.

Informons les parties qu’elles disposent du droit de faire appel devant la cour compétent.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc le 14 juin 1460.

deposé a classer

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