LY//trahison - shawie (coupable) JR ok - pas de suivi de NAP

Procès ayant opposé Shawie au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Shawie était accusé de Trahison.

Nom du procureur : Vanesfagg
Nom du juge : Tazspike
Date du verdict : 06/07/1460
Lieu concerné par l'affaire : Lyon
Acte d'accusation :

En ce 2 juin 1460,

Nous, Vanesfagg Gardenia, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Tazspike à l’encontre de Dame Shawie

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusée d'avoir tenté de prendre la mairie de Lyon dans la nuit du 31 mai au 1er juin 1460

En voici la preuve !!

http://i40.servimg.com/u/f40/17/30/24/55/revolt11.jpg

Vu l'article IV.1.b.iv des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie :

«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
Première plaidoirie de la défense :

L'accusée ne s'est pas présentée.
Réquisitoire de l'accusation :

Attendu que Dame Shawie est accusée d'avoir tenté de prendre la mairie de Lyon par la force. Que selon la loi, cette dernière s’est rendue coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu que la prévenue ne s’est pas présentée devant cette Cour pour rendre compte de ses agissements comme il le lui avait été demandé.

Nous, Vanesfagg Gardenia, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, demandons au juge Tazspike, au Nom du Duc et de son peuple, la plus impitoyable fermeté et sévérité dans cette affaire.

En effet, pareil brigand et révolté ne peut rester en liberté, Monsieur le Juge. Un dangereux individu comme celui-ci est une menace pour la population de nos braves Lyonnais-Dauphinois.

Aussi, Réclamerons-nous une peine de 6 jours de prison assortie d’une amende de 50 écus à l’encontre de Dame Shawie

Que justice soit rendue!
Dernière plaidoirie de la défense :

L'accusée ne s'est pas présentée.
L'accusation a appelé Somica à la barre :

N/C (officier en charge du dossier)
Enoncé du verdict :

moi tazspike juge du Lyonnais Dauphiné vais rendre mon verdict

attendu que les preuves montres bien la volonté de vouloir voler les bien de la capitale lyonnaise en se revoltant

l'accusé n'ayant pas pris la peine de chercher a se defendre prefferent fuir au plus vite

je vous juge coupable et vous condamne en ce jour du 6/07/1460

a 6 jours de prison ainsi qu'une amende de 200 ecus
que justices soit faite

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Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et � une amende de 200 écus.

Le prévenu a été condamné à une amende de 200 écus et à 6 jours de prison ferme