VA//Trahison/Dheneb/[COUPABLE; archivé]

La fiche:

Citation :

Les faits:
Le 8 septembre 1460, Messire Dheneb s'est révolté contre la mairie de Valence alors qu'il n'y était pas autorisé.

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:
Mémoire et vision de belibaste milicien la dite nuitée



La loi:

Citation :

o IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Un courrier de dépôt de plainte à été envoyé:

Citation :

Bonjour,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour Trahison suite à votre révolte contre la ville de Valence.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous,
Laurelyne, Sénéchal de la prévôté du lyonnais-Dauphiné.
Le 09 septembre 1460

Citation :

Expéditeur : Dheneb
Date d'envoi : 09/09/1460 - 15:59:44
Titre : Re: Révolte de Valence

Sénéchal,

J'ai bien reçu votre missive et croyez-moi, je suis fort surpris de me trouver menacé d'un procès. Tout d'abord, sachez que je n'ai aucunement l'intention de fuir: je travaille aux champs aujourd'hui et je compte d'ailleurs rester quelques jours à Valence, comme je l'escomptais en arrivant ici.
Ensuite, sachez que si je me suis révolté hier, c'est parce que j'ai rencontré à la taverne, dans l'après-midi, un homme accompagné de deux femmes qui se disaient respectivement lieutenant et sergents de la maréchaussée du Dauphiné.
M'ayant expliqué que la mairie avait été prise, la veille, par des brigands, ils m'ont proposé -contre 20 écus- d'aider à la reprendre en me révoltant. Je dois vous avouer mon étonnement: je leur demandais donc pourquoi ils ne recrutaient pas directement des maréchaux en mettant une annonce à la mairie. Ils me répondirent qu'il n'y avait plus de place disponible et dissipèrent finalement mes doutes en me promettant une prime en cas de victoire.
Aujourd'hui, malgré mes missives répétées, je n'ai rien, ni nouvelle et encore moins d'écu. A la lecture de votre lettre, je me rends compte que j'ai été dupé...
Voilà mon histoire.

Dheneb

Pour que vos soyez au courant.

Citation :

Expéditeur : Dheneb
Date d'envoi : 09/09/1460 - 16:06:06
Titre : Au sujet de la révolte de Valence
Procureur,

J'ai reçu un courrier du Sénéchal aujourd'hui afin de me prévenir que je ferai l'objet, prochainement, d'une mise en accusation pour Trahison. Je vous adresse la réponse que je lui ai faite et qui détaille les circonstances exactes de mes actions d'hier. Je vous prie de bien vouloir prendre quelques minutes pour la lire entièrement.

Dheneb


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Sénéchal,

J'ai bien reçu votre missive et croyez-moi, je suis fort surpris de me trouver menacé d'un procès. Tout d'abord, soyez assurée que je n'ai aucunement l'intention de fuir: je travaille aux champs aujourd'hui et je compte d'ailleurs rester quelques jours à Valence, comme je l'escomptais en arrivant ici.
Ensuite, sachez que si je me suis révolté hier, c'est parce que j'ai rencontré à la taverne, dans l'après-midi, un homme accompagné de deux femmes qui se disaient respectivement lieutenant et sergents de la maréchaussée du Dauphiné.
M'ayant expliqué que la mairie avait été prise, la veille, par des brigands, ils m'ont proposé -contre 20 écus- d'aider à la reprendre en me révoltant. Je dois vous avouer mon étonnement: je leur demandais donc pourquoi ils ne recrutaient pas directement des maréchaux en mettant une annonce à la mairie. Ils me répondirent qu'il n'y avait plus de place disponible, que tous les postes avaient été pourvus et ils dissipèrent finalement mes doutes en me promettant une prime en cas de victoire.
Aujourd'hui, malgré mes missives répétées, je n'ai rien, ni nouvelle et encore moins d'écu. A la lecture de votre lettre, je me rends compte que j'ai été dupé...
Voilà mon histoire.

D.
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Citation :

Bonsoir,

En tant que Procureur du Lyonnais-Dauphiné, pour le respect de nos lois et coutumes et pour que la lumière soit faite sur cette affaire, je suis dans l'obligation de lancer ce procès. En revanche, votre dossier sera étudié avec le plus grand soin et si vous faîtes preuve de sincérité, notre juge sera sans doute clément.
Vous pouvez bien évidemment demander l'aide d'un avocat pour votre défense. Pour cela, je vous conseille de vous rendre ici: https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Je sais que ce n'est pas évident, mais vous rendre au procès serait déjà un point positif.


Respectueusement,

Maryane Guerrero,
Procureur du Lyonnais-Dauphiné.

Acte d'accusation:

Citation :

En ce jour vraiment très mouvementé du 9 Septembre 1460,

En tant que Procureur de notre beau duché, j’intente au Nom du Duc et de son peuple une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné à l’encontre de messire Dheneb. Et en tant que Procureur réputée pour ma gentillesse, j’en profite pour préciser que nous n’avons pas affaire ici au même genre de suspects que d'habitude. J’affirme ceci car celui ci a pris la peine de répondre aux courriers de notre Prévôt, contrairement aux autres qui n’ont pas manqué de nous occuper en ce beau dimanche ensoleillé. J’imagine qu’il aura la volonté de bien vouloir expliquer de nouveau sa version des faits devant notre Cour.

*se tournant vers le suspect en question*

Avant de commencer, j’attire aussi votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Je rappelle par ailleurs que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusé d'avoir participé à une tentative de révolte contre la mairie de Valence dans la nuit du 8 au 9 Septembre 1460.

Les défenseurs de la ville nous ont fait parvenir une preuve.

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https://i.servimg.com/u/f35/17/25/28/64/ravolt13.jpg
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Je rappelle que notre coutumier est très clair sur le sujet. Mais après tout, comment l’oublier aujourd’hui, n’est ce pas ?

*Lâche un petit rire, puis face à l’absence de réponse, se contente de lire une énième fois son passage*

IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie

Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, je vous demande d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Le suspect m'a prévenue qu'il n'a pas eu le temps de répondre, mais qu'il va le faire dans un futur proche. Juste pour qu'on ne passe pas trop vite.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Je viens ici expliquer la mésaventure qui m'est arrivée le 8 septembre dernier à Valence. Tout d'abord, apprenez les raisons de ma présence dans votre duché : je devais rejoindre un ami, lieutenant de la maréchaussée champenoise, afin de nous rendre en Périgord. Il était convenu de se rejoindre à Lyon. Je suis donc passé par Valence et je comptais m'y arrêter deux ou trois jours et refaire quelques provisions.

Le samedi donc, dans l'après-midi, je suis rentré dans une taverne et ai trouvé là trois personnes en grande discussion : un homme et deux femmes. Lui se nommait Rudent, d'après ce qu'il me dit alors. Quant aux femmes, l'une était silencieuse, l'autre se faisait appeler Myzette.
Ils m'ont expliqué que le duché connaissait des troubles internes et que la ville venait d'être prise suite à la révolte d'une partie des Valentinois, la veille. Prétendant agir au nom de l'ordre légitime, ils cherchaient maintenant à la reprendre. Ils semblaient bien connaître les habitants de Valence et le Dauphiné d'une manière générale. Ils n'ont pas été avares en détails et ils surent se montrer convaincants. Ils m'ont fait voir les corps d'armes qui patrouillaient tout autour de la mairie, ils étaient nombreux.

Par le passé, j'ai servi dans la maréchaussée du Bourbonnais et j'ai aidé à reprendre un certain nombre de mairies tombées au main de pillards. Ainsi, je ne désapprouvais pas leur action. D'autre part, ils me promirent 20 écus pour l'assaut et une prime en cas de réussite. Je voyais là le moyen de gagner des écus bien plus vite qu'avec la mine et en servant une juste cause. Enfin, je dois reconnaître que les charmes de Myzette ne me laissèrent pas insensible, bien au contraire. Elle laissa découvrir juste ce qui était nécessaire pour me faire espérer un lendemain plein de volupté.
Pour toutes ces raisons, je me suis laissé convaincre. Après tout, qui aurait refusé de rendre service aux autorités du Duché contre une jolie somme d'écus et quelques caresses d'une jolie femme ? Je fus aveuglé.

Le lendemain, comme j'allais aux nouvelles et cherchais à obtenir pièces d'or et demoiselle, je n'eus aucune réponse, sinon celle de ma mise en accusation par le Procureur. J'ai compris alors qu'on m'avait roulé.

Je suis bien conscient que j'ai contribué à causer un certain désordre dans la ville, mais sachez que j'étais animé des meilleures intentions et que je croyais agir dans l'intérêt du Duché et de ses habitants. Jugez-moi donc responsable, mais pas coupable. En effet, en réparation des dommages que j'ai pu causés, je propose de verser un don à la mairie de Valence dont le montant sera fixé par les autorités. En échange, je demande au Juge de prononcer mon acquittement. J'appelle un vieil ami à la barre, cet ami-là que je devais rejoindre à Lyon. Puisse son témoignage vous éclairer sur ma véritable personnalité.

Citation :

Vu l’article IV.1.b.iv de notre Coutumier relatif à la Révolte non autorisée contre une mairie.

Attendu que l'accusé s'est malgré tout rendu coupable de collaboration dans la tentative de la prise de la mairie de Valence.
Attendu qu'il aurait du comme tout à chacun se renseigner auprès des autorités compétentes afin de vérifier les dires des personnes qui l'ont entrainé.
Attendu que la bêtise d'un homme ne pardonne pas ses actions
Mais attendu qu'il s'est présenté devant nous et qu'il fait preuve de bonne volonté.

Demandons quelques menues petites choses:
Parce que le ridicule d'une tentative complètement échouée ne suffit pas, l'accusé devrait porter sur lui une écharpe marquée des inscriptions suivantes "J'ai lamentablement échoué dans ma tentative de nuire au Lyonnais-Dauphiné et je m'agenouille devant son Duc"
Pour apaiser le coeur du peuple, des excuses en place publique à l'encontre des Valentinois.
Parce que notre Cour est bonne et pleine de miséricorde, un don de 60 écus au Duché.

Nous ne demandons pas de peine de prison ni de somme autre que le don de 60 écus.

Citation :

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)

Citation :

En ce vingt-cinquième jour du mois de septembre de l'an de grâce MCDLX, sous le regard du Très-Haut, au nom de Sa Grâce Samuel Rossal, duc du Lyonnais et du Dauphiné, et pour le bon peuple du Lyonnais et du Dauphiné,

moi, Gabriel d'Amilly von Wittelsbach-Frayner, juge du duché du Lyonnais et du Dauphiné rend mon verdict en l'affaire opposant le dénommé Dheneh, accusé de trahison, au Duché.

Après avoir écouté les différentes plaidoiries des deux parties, je reconnais coupable l'accusé des méfaits qui lui sont reprochés par le procureur et le prévôt des Maréchaux du Duché.
Je décide de condamner le dénommé Dheneb a une amende de 50 écus.

Justice est faite, que le Tout-Puissant vous soit miséricordieux !

Citation :

Nom du procureur : Maryane.
Nom du juge : Gabriel.d.amilly
Date du verdict : 25/09/1460
Lieu concerné par l'affaire : Valence

Le prévenu a été reconnu coupable de Trahison.
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.
0 témoin

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