Vi/***/ ESCR - Impôts / Sieur Sethounet [COUPABLE, archivé ] Peine appliquée, youpi !

Citation :

En ce jour du 17 mars de l'an 1461,

Nous, Binette, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de notre Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais- Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Ericx à l�encontre de Sieur Sethounet.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Le maire de Vienne, Sieur Tazspike, vous accuse de ne pas vous être acquitté de vos impôts à payer entre le 02 Novembre 1460 et le 24 Février 1460, pour la somme de 254.11 écus.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

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Registre de la mairie :

Sethounet : 14,00 écus (+4,06 écus de pénalité) avant le 10/02/1461
Sethounet : 20,00 écus (+8,80 écus de pénalité) avant le 26/01/1461
Sethounet : 20,00 écus (+18,80 écus de pénalité) avant le 7/12/1460
Sethounet : 21,00 écus (+3,15 écus de pénalité) avant le 24/02/1461
Sethounet : 20,00 écus (+23,00 écus de pénalité) avant le 16/11/1460
Sethounet : 45,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 8/03/1461
Sethounet : 10,00 écus (+12,90 écus de pénalité) avant le 2/11/1460
Sethounet : 20,00 écus (+13,40 écus de pénalité) avant le 3/01/1461
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vu l�article en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif au non paiement de l�impôt

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

o V.4.f.ii De l�assignation à résidence

A compter de l�émission du premier courrier de relance, la personne concernée est assignée à résidence jusqu�à la régularisation de sa situation. Tout déplacement hors de sa ville de résidence au moment des faits entrainera la précipitation de sa mise en accusation pour Escroquerie sans autre forme d'avertissement.

Considérant qu�en vertu de ces textes, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Taz et Narci appelés à la barre.

Citation :

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Citation :

L'accusation a appelé Tazspike à la barre

Voici son témoignage :
*Taz arriva au tribunal , après avoir été convoqué pour une histoire d�impayé d�impôts *

Bonjour a vous monsieur le juge, monsieur le procureur
Alors que dire, après avoir repris la mairie j�ai constaté que la personne accusée aujourd'hui avait de nombreuse impositions impayées

Dans un premier temps j�ai pris le temps d�écrire à toutes les personnes qui se retrouvaient dans son cas donc lui y compris

Certaine ont payé en s�excusant
Après cela il y a quelque temps j�ai pris sur moi de supprimer toutes les pénalités de retard de toutes les personne listées afin de leurs laisser une chance de pouvoir s�acquitter de leurs dette uniquement sans vouloir ponctionner d'avantage que l'impôt réel

Mais non toujours rien a ce jour cette personne à a nouveaux des pénalités, que bien sur je m�engagerais a supprimer a nouveaux si ce dernier me donnait l�assurance de payer ses impôts. Que la mairie a pourtant du payer au duché

De plus, cette personne connait pourtant bien le chemin de la mairie m�ayant écris pour une sombre histoire de fruit

*taz deplier le courrier recu de l'accusé*

Expéditeur : Sethounet
Date d'envoi : 04/03/1461 - 17:10:12
Titre : Fruit
Bonjour,

le fruit à 5 écus que vous avez acheter était destiné à quelqu'un. Auriez-vous l'amabilité de le remettre en vente SVP ?

Cordialement,
Sethounet

A ce moment la en lui répondant je lui à nouveau redemandé de payer ses impôts mais sans succès.

Pourtant aux vues des quantité de maïs vendu sur le marché que la mairie, ou moi-même a titre personnel, lui achetons il est claire que cette personne est loin d�être dans la misère

J�espère que le tribunal serra des plus sévère lui infligeant une amende conséquente et lui ordonnant de payer les impôts dûs. De mon coté comme je l�ai dit je m�engage dans ce cas a faire en sorte que les nouvelles pénalités soient retirées à nouveaux

*Il retourna a sa place sans en dire plus *

Citation :

L'accusation a appelé Narcimore à la barre
Voici son témoignage :
// Narci se présenta au tribunal pour une nouvelle affaire d'impôts impayés. //

Bien le bonjour messires juge et procureur.
Dans cette affaire j'ai personnellement contacté le sieur Sethounet en ma qualité de gens d'armes et à la demande de messire Tazspike le maire de Vienne afin de l'aider a monter des dossiers pour impayés d'impôts.

Malgré mes différentes missive le sieur n'a pas daigner répondre et n'a pas pris la peine de contacter le maire de Vienne pour arranger l'affaire.

J'espère que comme d'autres il sera sévèrement jugé afin que de tels comportements ne se reproduisent pas

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Qu' avons nous la une personne qui gagne bien sa vie en nostre Duché aux vue de sa bourse bien emplie.
Mais qui ne daigne point participer a l'effort collectif.
Mais qui ne daigne pas répondre aux missives qui lui sont adressées.
Mais qui ne daigne pas nous accorder un peu de son temps.
Peut être ne sommes pas asse bien pour lui.
Nous devons tous participer a l'effort Ducal.

vu l'article en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif au non paiement de l'impôt
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Attendu que Sieur Sethounet par son refus de payé l’impôt est coupable d'escroquerie

Nous, Mgr Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Ericx Juge, au Nom du Duc et de son peuple, rendre justice.
EN condamnant Sieur Sethounet, a payé les impôts qu'il doit, mais aussi de s'acquitté d'une amende de 100 écus.

Que justice soit rendue.

Citation :

Le juge va rendre son verdict

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Moi Ericx, juge du Lyonnais Dauphiné, vais rendre mon verdict en ce jour du 01 avril 1461 à l’encontre de messire Sethounet, accusé d’escroquerie

Je vous juge coupable d’escroquerie et vous condamne à 4 jours de prison, 20 écus d’amende et je vous incite à payer les retards d’impôts que vous devez à votre ville.

Que justice soit faite !

**Ericx frappa son marteau sur la table**

Gardes, emmenez l’accusé dans nos geôles, qu’il réfléchisse à ses actes.

Il y a un suivi à faire pour s'assurer ceci :
paiement des retards d’impôts qu'il doit à sa ville.

J'espère que ça dérange personne, mais faut bien demander...Donc j'ai écrit à Taz pour en savoir plus.

Citation :

Bonjour monsieur le Maire,

Je me permets de vous écrire, afin de vous demander si le Sieur Sethounet, récemment coupable d'escroquerie pour non paiement d'impôts, s'est finalement acquitté de ses impôts en retard, si tel n'est pas le cas, pourriez-vous je vous prie, penser à nous transmettre l'information, lorsqu'il aura payé ce qu'il doit à la ville de Vienne.

En vous remerciant par avance.
Svetlna, Greffière.

Rend un sourire d'autant plus chaleureux à Huna.

Merci Huna, j'ai pris ton exemple de lettre, comme cela, ça ira ?

Citation :

Objet: Paiement des impôts.

Messire Sethounet,

Vous avez été condamné le 1er Avril 1461 au paiement de la totalité de vos impôts en retard dus à la ville de Vienne.

Or, à ce jour, vous ne vous en êtes toujours pas acquitté.

Nous pensons qu'il ne peut s'agir que d'un oubli de votre part.
Je vous rappelle néanmoins qu'à défaut d'exécution de votre peine, nous nous verrions contraints d'appliquer cet article :

"VI.3.g : Obligation d’exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné."

C’est pourquoi, nous vous demandons de bien vouloir exécuter votre peine sans plus attendre et d'envoyer les preuves de l'application de votre peine :

- au bureau de dépôt des preuves en salle publique de justice :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t19051-depot-des-preuves-d-application-des-peines

- ou bien à un agent de la prévôté.

Il ne vous sera pas fait d’autre relance. J'attends de vos nouvelles sous deux jours dernier délais.

Bien cordialement,

Svetlna,
Greffière du Lyonnais-Dauphiné.

Tu as rappelé :
la date du jugement,
le délai pour respondre à ce courrier
La loi c'est la bonne.
En résumé, c'est tout bon.

Si tu veux , tu peux mesme rajouter le montant des impôts dû mais je ne trouve pas cela nécessaire puisqu'il a le montant qui est indiqué chez lui.

Merci beaucoup Huna, j'avais oublié de revenir pour dire que c'était bien envoyé. J'ai reçu une réponse ce matin, que voici :

Citation :

Expéditeur : Sethounet
Date d'envoi : 12/04/1461 - 09:17:21
Titre : Re: Objet: Paiement des impôts
Bonjour,

J'ai déjà purgé plusieurs jours de prison. Je veux bien payé mes impôts mais il me faut pour ça du temps pour économiser 300 écus... Je ne vois pas comment vous voulez que je fasse apparaître cet argent en deux jours ? C'est impossible...

Cordialement,
Seth.

Je prendrai cinq minutes ce soir pour lui répondre, que ce ne sont pas 2 jours qui lui étaient laissés pour régler ses retards d'impôts, mais deux jours pour se manifester...

Tout va bien, c'est en cours de paiement. Me voilà rassurée !

Citation :

Expéditeur : Sethounet
Date d'envoi : 13/04/1461 - 09:44:27
Titre : Re: Objet: Paiement des impôts
Bonjour,

Je viens de commencer à payer les 3 premiers impôts en retard (70 écus). Pensez-vous que pour les autres il soit possible de retirer la majoration ? J'aimerais être en règle le plus vite possible...

Si vous pouvez faire quelque chose cela m'aiderait beaucoup.

Merci par avance,
Cordialement,
Seth.

Et un petit courrier de Taz:

Citation :

coucou

je t'ecris pour te signaler que sethounet a payer une petite partie de ses impots

j'aidonc en guise d ebonne fois supprimer une deuxieme fois ses penalitées mais ca serra la dernieres fois


13/04/1461 10:50 : Vous avez supprimé les pénalité de retard sur les impôts de Sethounet envers le village.

reste a payer

Citation:
Sethounet : 45,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 20/04/1461
Sethounet : 21,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 20/04/1461
Sethounet : 33,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 20/04/1461
Sethounet : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 20/04/1461
Sethounet : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 20/04/1461
Sethounet : 14,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 20/04/1461



voici ce qu'il as payer

1461-04-13 09:41:37 : Sethounet a payé ses impots pour un montant de 28,20 écus
1461-04-13 09:41:19 : Sethounet a payé ses impots pour un montant de 28,20 écus
1461-04-13 09:40:59 : Sethounet a payé ses impots pour un montant de 14,10 écus

Citation :

Nom du procureur : Binette56/ l'Oiselier
Nom du juge : Ericx
Date du verdict : 01/04/1461
Lieu concerné par l'affaire : Vienne

Le prévenu a été reconnu coupable de Escroquerie.
Le prévenu a été condamné à une peine de 4 jours d’emprisonnement, d'une amende d'un montant de 20 écus, ainsi qu'au paiement des impôts en retard dus à la ville de Vienne.

Spoiler:

Taz m'a dit :

Citation :

coucou oui oui il a tout payer enfin pas ceux que j'ai deposer hier mais il c'etait mis a jours ^^

merci a toi de t'en inquieté

Un mauvais payeur en moins !
Je classe définitivement.