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 BR / E50 / ESCR - Cornichon [M.A]

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AuteurMessage
Ninoua

Ninoua


Nombre de messages : 2837
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 09/03/2009

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MessageSujet: BR / E50 / ESCR - Cornichon [M.A]   BR / E50 / ESCR - Cornichon [M.A] Icon_minitimeJeu 20 Sep 2012 - 21:39

Date: 20/09/1460
Accusé: Cornichon
Victime: Mairie de Briançon
Officier en charge: Ninoua

La fiche:

Citation :
Informations sur Cornichon

Créé(e) le 20 Août 2012

Cornichon fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Briançon

Niveau : 1
Points de réputation : 13
Argent : 14

Cornichon possède un culture du maïs.

Dernière connexion le 20 Septembre 2012

Les faits : Le sieur Cornichon a mis en vente des sacs de maïs à 3.75 écus pièce sur le marché de Briançon, soit un prix dépassant la limite maximale autorisée. Les autres sacs ont été retirés au moment où je rédige ce dossier.

Preuves du délit :
BR / E50 / ESCR - Cornichon [M.A] Escroqueriecornichonmas

La loi :
Citation :
V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.

Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

[...]
Sac de maïs : 3,30 écus (produit non taxé)
[...]


Courrier(s) :
Citation :
Messire Cornichon,

En passant par le marché en cette fraiche soirée, j'ai constaté que vous avez mis en vente sur le marché de Briançon des sacs de maïs à 3.75 écus pièce. Or, le prix maximal autorisé pour cette denrée est de 3.30 écus, comme énoncé dans l'article [V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux] de notre coutumier dont voici un extrait :

"La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.

Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.
[...]
Sac de maïs : 3,30 écus (produit non taxé)
[...]"

Aussi, je vous prie de racheter le sac de céréales que j'ai réquisitionné dans les meilleurs délais

Merci de votre compréhension et de votre coopération

Bien à vous

Ninoua
Sergent de Briançon
Citation :
Expéditeur : Cornichon
Date d'envoi : 20/09/1460 - 22:08:59
Titre : Re: Sac de maïs

Bonjour,

désolé pour cet oubli. J'ai déjà retiré mes maïs. je vais les remettre au prix du marché.

Au plaisir de vous revoir en taverne également,

amicalement,

Cornichon
Citation :
20/09/1460 22:10 : Vous avez vendu à Cornichon 1 sac de maïs pour 3,75 écus.


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