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 BR / E52 / ESCR - Maxance [M.A]

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AuteurMessage
Ninoua

Ninoua


Nombre de messages : 2837
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 09/03/2009

BR / E52 / ESCR - Maxance [M.A] Empty
MessageSujet: BR / E52 / ESCR - Maxance [M.A]   BR / E52 / ESCR - Maxance [M.A] Icon_minitimeSam 15 Sep 2012 - 14:56

Date: 13/09/1460
Accusé: Maxance
Victime: Mairie de Briançon
Officier en charge: Ninoua

La fiche:

Citation :
Informations sur Maxance

Créé(e) le 16 Août 2012

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Briançon

Niveau : 1
Points de réputation : 10
Argent : 283

Maxance possède un potager.

Dernière connexion le 15 Septembre 2012

Son parrain : Rose_lacienda

Les faits : Le sieur Maxance a acheté à messire Desmond_miles 5 stères de bois à 3.10 écus pièce réservés par décret à la mairie de Briançon

Preuves du délit :
BR / E52 / ESCR - Maxance [M.A] 120914015429766951

La loi :
Citation :
Arrêté municipal sur les STERES de BOIS réservés à Briançon

Les stères de bois mis en vente à 3,50 écus et moins sur le marché de Briançon sont strictement réservés à la mairie de Briançon.

Tout contrevenant à cet article sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon le trente-et-unième jour du mois de juillet MCDLIX.


Courrier(s) :
Citation :
Messire Maxance,


Mardi dernier, vous avez acheté sur le marché de Briançon 5 stères de bois à 3,10 écus l'unité. Or, en vertu du décret municipal réglementant le commerce de cette ressource, ces stères étaient réservés à la mairie.

Pour vous mettre en règle, veuillez remettre dans les meilleurs délais le lot de 5 stères en vente au marché au prix de 3,10 écus.

Merci de votre compréhension et de votre coopération

Bien à vous

Ninoua
Sergent de Briançon

Desmond_miles, Bourgmestre de Briançon, a écrit:
1460-09-15 12:50:14 : Vous avez acheté 3 stères de bois pour 3,10 écus à Maxance.
1460-09-15 12:50:14 : Vous avez acheté 2 stères de bois pour 3,10 écus à Maxance.


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