BR / E52 / ESCR - Maxance [M.A]

La fiche:

Citation :

Informations sur Maxance

Créé(e) le 16 Août 2012

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Briançon

Niveau : 1
Points de réputation : 10
Argent : 283

Maxance possède un potager.

Dernière connexion le 15 Septembre 2012

Son parrain : Rose_lacienda

Les faits : Le sieur Maxance a acheté à messire Desmond_miles 5 stères de bois à 3.10 écus pièce réservés par décret à la mairie de Briançon

Preuves du délit :


La loi :

Citation :

Arrêté municipal sur les STERES de BOIS réservés à Briançon

Les stères de bois mis en vente à 3,50 écus et moins sur le marché de Briançon sont strictement réservés à la mairie de Briançon.

Tout contrevenant à cet article sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon le trente-et-unième jour du mois de juillet MCDLIX.

Courrier(s) :

Citation :

Messire Maxance,


Mardi dernier, vous avez acheté sur le marché de Briançon 5 stères de bois à 3,10 écus l'unité. Or, en vertu du décret municipal réglementant le commerce de cette ressource, ces stères étaient réservés à la mairie.

Pour vous mettre en règle, veuillez remettre dans les meilleurs délais le lot de 5 stères en vente au marché au prix de 3,10 écus.

Merci de votre compréhension et de votre coopération

Bien à vous

Ninoua
Sergent de Briançon

Desmond_miles, Bourgmestre de Briançon, a écrit:

1460-09-15 12:50:14 : Vous avez acheté 3 stères de bois pour 3,10 écus à Maxance.
1460-09-15 12:50:14 : Vous avez acheté 2 stères de bois pour 3,10 écus à Maxance.

Dépôt de plainte : /