Délibérations du Conseil

Sur convocation du Duc en poste, la jeune Victoire se rendit de facto au Castel de Lyon, puis se laissa conduire jusqu'à la Salle d'Audience où siègerait le Conseil Delphinal.
Son entrée annoncée, elle approcha et salua d'une légère révérence sa Grâce, salut auquel elle joint quelques mots.

Le bon jour votre Grâce, Victoire Devirieux de Montbazon-Navailles, me voici en ce Castel pour répondre à votre invitation.

Il avait eu vent de cet n-ième altercation entre Argael et un major des Compagnies nobiliaires lorsque la chose avait été évoquée au conseil des compagnies d'ordonnance et, dès lors s'était arrangé pour suivre l'affaire à distance. La chose n'avait pas forcément été aisée, puisqu'il s'était retenu d'aller intervenir là-bas, mais Sans Repos connaissait de longue date le Pair et avait fini, un peu tard peut-être, par se rendre compte qu'il était à peu près impossible de se faire entendre de lui. Chose plus surprenante, cependant, voilà qu'il avait été désigné par le Duc afin de faire partie du Conseil Delphinal qui serait amené à examiner la plainte à l'encontre d'Argael. Certes, il avait suggéré que ce genre d'altercation pouvait fort bien prendre fournir motif à des poursuites légales, mais il ne s'était pas forcément imaginé qu'il aurait à faire partie des juges pour ce qui était à sa connaissance la première utilisation de la "nouvelle" charte de justice seigneuriale, ni qu'il se retrouverait à devoir juger une seconde fois Argael après le procès en Cour Martiale qui avait eu lieu des années plus tôt.

Toujours est-il que Walan se présenta au Castel le jour dit, avec sur le visage l'habituelle -tout du moins en pareille circonstance- mine neutre ne laissant présager de ses sentiments et pensées. De divers signes et inclinaisons de têtes, il salua les personnes présentes avant de prendre la parole.

Bonjour à tous.
Et merci, si l'on peut dire, d'avoir d'ores et déjà fourni nombre d'informations sur l'affaire. ajouta-t-il quelques instants plus tard en avisant les différents parchemins disponibles.

Je crois que nous pouvant tout d'abord préparer une brève annonce afin de faire savoir la composition du Conseil Delphinal, rappeler les divers éléments de la charte nous concernant, la raison de la procédure et d'appeler d'ores et déjà aux témoignages des différentes parties.
Cela pourrait être de la manière suivante :

Citation :

A tout ceux qui liront ou se feront lire,
A Sa Magnificence Argael Devirieux,
A Sa Grâce Arwel Chanvigny,


Suite à la plainte de Sa Grâce Arwel Chanvigny à l'encontre de Sa Magnificence Argael Devirieux, le Duc légitime du Lyonnais-Dauphiné a décidé, en accord avec la Charte de la Justice Seigneuriale, de déléguer son pouvoir judiciaire sur cette affaire à un conseil restreint de sept feudataires du Lyonnais-Dauphiné, nommé Conseil Delphinal.
Ce conseil est composé de Victoire Aulanha Pénélope Devirieux-Montbazon Navailles, Dame Isabeau, Raithuge Authieux, Louis de Saint Prigent, Kernos Rouvray, Kylian Deschenaux et Walan de Meyrieux, dont l'ensemble des titres et fiefs sont énoncés en leur entier plus bas. Dauphiné, en tant que héraut de la marche du Duché, assistera le Conseil Delphinal quant aux us et coutumes héraldiques.


Le Conseil Delphinal, dont les six membres signataires de cette annonce sont d'ores et déjà réunis et dont le dernier membre ne saurait tarder, entendra les témoignages et examinera les éventuelles preuves qui lui seront présentés durant quinze jours minimum à compter d'aujourd'hui, conformément à l'article 3.b de la Charte de Justice Seigneuriale. Ces témoignages pourront être réalisés par écrit comme par oral, en public ou uniquement auprès du Conseil Delphinal, mais tous les témoins devront s'engager sur leur honneur et devant le Très Haut quant à la véracité de leurs assertions.

Les membres du Conseil Delphinal, et eux seuls, pourront être amenés à poser des questions et demander de plus amples informations sur les témoignages.
Les membres du Conseil Delphinal se réservent également le droit de demander à ce que soit exclue de la salle où sont entendus les témoignages toute personne qui, d'une manière ou d'une autre, perturberait le déroulement de la procédure.


A l'issue des audiences, le Conseil Delphinal disposera de dix jours afin de statuer sur sa légitimité à juger de la plainte, puis sur la culpabilité ou non de l'accusé, suivant l'article 3.c.ii de la Charte de Justice Seigneuriale. Enfin, dans le cas où le Conseil Delphinal reconnaîtrait la culpabilité de l'accusé, il disposera de sept jours supplémentaire afin de statuer sur la peine, conformément à l'article 3.d de la Charte de Justice Seigneuriale.


Ces rappels étant faits, la plaignante et l'accusé sont appelés dès maintenant à présenter les griefs, défenses et autres éléments qu'ils estiment nécessaires.
Peuvent également apporter leur témoignage toute personne qui aurait de nouveaux éléments à présenter.


Fait au Castel de Pierre-Scize le vingt-septième de septembre mil quatre cent soixante,
Walan de Meyrieux, Prince d'Igny, Vicomtes d'Ancelle, de Charpey et d'Arnac-Pompadour, Baron de d'Eymoutiers, Seigneur de Meyrieu et de Maugasteau.
Victoire Aulanha Pénélope Devirieux-Montbazon Navailles, Duchesse de Château-Queyras, Vicomtesse de la Garde Adhemar, Dame de Mirmande et de Saint Chaffrey.
Raithuge Authieux, Vicomte de Maubec, Seigneur de la Vallouise.
Kylian Deschenaux, Vicomte de Montmaur, Seigneur de Saint Firmin.
Louis de Saint Prigent, Baron de Montfort, Seigneur d'Aubenasson, Seigneur d'Amplepuis.
Dame Isabeau, Baronne de Hauterives, Dame de La Frédière.

[HRP : les droits étant très restreints sur cette section, on ne peut même pas éditer nos propres messages -ni voir les images-. Impossible donc de corrgier certaines fautes que je viens de voir en relisant ...]

Je sais que nous avons un peu de temps et qu'il va falloir le prendre avant d'énoncer un verdict, mais il serait tout de même bon de se presser un peu, ne serait-ce que pour la publication de l'annonce de "début" de l'examen des témoignages et preuves.
Chacun des membres du Conseil Delphinal est il d'accord avec l'annonce que j'ai proposée plus haut ?

Par ailleurs, si Kernos devait ne pas se présenter dans les prochains jours, mettons deux, je suggère que le Duc le remplace par un autre feudataire du Duché afin que le Conseil Delphinal compte effectivement sept membres.

Ça me convient également.

Elle salua les nouvelles entrées et à l'arrivée de Kilian, la jeune fille se sentant moins perdue, s'installa près du fiancé de sa cousine.

Bien le bon jour Kilian, c'est un plaisir pour moi aussi.

Enfin, comme tout un chacun présent ici, elle prit connaissance de la lettre proposée puis écouta les différentes interventions qu'elle approuva d'un hochement de tête.

Egalement.