DIE/Trahison/Thierus \Madpompon/ [COUPABLE; archivé]

Citation :

En ce jour du 26 Novembre 1460,

Nous, Amalric Chilperic de Brocéliande, Munificent Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Maryane de Brocéliande à l’encontre de l'individu Thierus.

Avant de commencer, la procure souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusé d'avoir tenté de prendre la mairie de Dié dans la nuit du 23 au 24 Novembre 1460, durant laquelle vous fûtes reconnu par les défenseurs de la bonne ville de Vienne, comme nous le confirme le prévôt.


IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie

Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

Vous êtes accusé d'avoir tenté de prendre la

Citation :

mairie de Dié

dans la nuit du 23 au 24 Novembre 1460, durant laquelle vous fûtes reconnu par les défenseurs de la bonne

Citation :

ville de Vienne

, comme nous le confirme le prévôt.

ça peut être rectifié pour les deux villes , j'ai demandé les preuves au lieutenant mais sans réponse


je n'ai que ça comme preuve pour l'instant

Citation :

24/11/1460 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Thierus parmi les assaillants.

je recherche ou j'ai trouvé ce renseignement

j'attends le réquisitoire...

Témoignage du bureau, il ne se donne pas la peine de se présenter au tribunal
3 jours de prison, c'est correct

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Bounette à la barre

Citation :

e prévôt se rendit à la barre après avoir entendu l'acte d'accusation suite à l'invitation du procureur elle pris la parole.

Messire le Juge, Messire Procureur,

Soldat et maréchaux en patrouille la nuit du 23 au 24 novembre sur la ville de Diè sont venus me signaler dès potron_minet la présence de ce sieur surpris en train de vouloir prendre possession de la mairie .

Sans l'intervention des forces présentes ce soir là et l'aide des villageois cette ville serait surement au mains d'un brigand

Je vous laisse juger cette personne comme il se doit.

Réquisitoire à préparer.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Le procureur se retourna vers le Juge et le Prévôt puis s'adressa à l'accusé. Jeune homme, il me semble que vous avez été dupe d'une demande de révolte n'émanant pas des autorités compétentes. Nous mettrons cela sur une erreur de jeunesse. Dans sa bonne volonté et afin que ceci vous serve de leçon nous serons cléments pour cette fois. Nous vous condamnons à 1 jour de prison et 2 jours de travail à la mine. En cas de récidive, notre décision sera plus ferme à votre encontre. Que ceci vous serve de leçon.

2ème Plaidoirie : Attendre au minimum le 24 décembre avant de passer son témoignage si l'accusé préfère garder le silence.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Mad faillit éclater de rire en attendant le réquisitoire du procureur puis il se reprit.
Il se permit de se lever de son siege, de remonter le dossier de l�accusé sur le dessus de la pile en lui lançant un clin d��il.

Mad s adressa à l accusé ou plutôt à sa chaise vide.

Contrairement à un autre accusé qui fut trompé par un pigeon envoyé par une vil personne, l�accusé ne bénéficiera pas de ma clémence.
Il prefere se cacher plutôt que d�assumer ses fautes devant ce tribunal.
Je n�aime pas beaucoup qu�on prenne cette cour à la légere.
On essaie de prendre une mairie et on pense qu�on peut échapper à la justice du Duché.
Cela ne se passera pas comme cela.
L�ancien prévot ayant témoigné de la véracité des faits, vous allez devoir assumer vos actes devant la justice.

Accusé levez vous

Je vous déclare coupable des faits qui vous sont reprochés.
En conséquence, je vous condamne à 3 jours de prison.

Justice a été rendue.
Mad frappa du marteau de la justice
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Cette affaire aussi a bien été archivé, oublié de le notifier :

Citation :

Nom du procureur : Amalric/ Zol75
Nom du juge : Maryane./ Madpompon
Date du verdict : 26/12/1460
Lieu concerné par l'affaire : Dié

Le prévenu a été reconnu coupable de Trahison.
Le prévenu a été condamné à une peine d’emprisonnement de 3 jours.

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