LYO/TAOP/Medecis [COUPABLE; archivé]

Citation :

En ce jour du 29 Novembre 1460,

Nous, Amalric Chilperic de Brocéliande, bretonnant Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité de la juge belle Maryane de Brocéliande à l’encontre de l'individu Medecis.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir agressé dans la nuit du 28 au 29 Novembre 1460 messire Julio sur le lieu dit de Sainte Foy entre Lyon et Montbrisson, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 1 écus, ainsi qu'une charrette, huit miches de pains, et un poisson, comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Date : 03/12/1460
Accusé : Medecis
Victime : Julio
Officier en charge : Prévôt des Maréchaux Bounette

La fiche :



Les faits :

dans la nuit du 26 au 27 novembre et dans celle du 26 au 29 du même mois le sieur julio s'est fait brigandé par le même individu


Preuves

Citation :

27/11/1460 04:08 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.

27/11/1460 04:04 : Vous avez été racketté par Medecis .

27/11/1460 04:04 : Vous vous êtes battu avec Medecis (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Citation :

29/11/1460 04:04 : Vous avez été racketté par Medecis .

29/11/1460 04:04 : Vous vous êtes battu avec Medecis (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

la loi

Citation :

IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation

dépôt de plainte

Citation :

Bonjour,

vous avez brigandé le sieur julio a deux reprises entre le 26 et le 29 novembre 1460 sur la route entre Monbrisson et Lyon.
Je vous informe donc par la présente qu'une plainte a été déposée à votre encontre. Vous serez donc amené à comparaître devant le tribunal pour trouble à l'ordre public. Je vous conseille de répondre à cette convocation sous peine de voir votre cas s'aggraver.

Faict 3 décembre de l'année MCDLX.

Bounette de Marcieu
Prévôt des Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné

Citation :

Expéditeur : Medecis
Date d'envoi : 04/12/1460 - 06:50:04
Titre : Re: dépôt de plainte
Bonjour,
Cela est faux, c'est un abus de la situation.
Il est vrai que je l'ai brigandé le 29 novembre, mais le 26 c'est lui qui a tenté de me brigander et est repartis en boitant.
Donc je vous demande de ne pas croire en ses mensonges, car il est lui même un brigand.


Bien à vous
Medecis

Citation :

Bonsoir Sieur

Ma fonction ne me permet pas de juger les personnes mais de transmettre les plaintes au procureur .

Si comme vous le dites le Sieur julio vous a attaqué au détour d'un chemin vous pouvez porter plainte contre lui aussi en m'envoyant des preuves de cette agression.

Pour cette affaire seul le juge pourra décider de votre culpabilité ou non.

Cordialement

Bounette de Marcieu

Prévôt des maréchaux

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
Le procureur commence à s'impatienter de la venue de l'accusé et de sa défense. Le tribunal n'est pas là pour passer son temps voire le perdre à votre bon vouloir. En fonction du jugement qui sera rendu par notre bon juge, je requiert une peine de prison de 3 jours.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Julio à la barre

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Mad s adressa à l accusé ou plutôt à sa chaise vide.
Puis il vit que � le tribunal était vide. Ils n�étaient que 2 présents : le procureur et lui-même.

Que penser de cette affaire� La victime n�a point voulu témoigner de son agression, l�accusé n�a pas daigner se défendre devant cette cour.
Heureusement que les forces de police dirigées par notre cher prévôt ont pu m�éclairer sur les tenants et les aboutissants de cette affaire.
La victime a bien déposé au prêt de la Maréchaussée le récit de son agression
27/11/1460 04:08 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques. 27/11/1460 04:04 : Vous avez été racketté par Medecis .
27/11/1460 04:04 : Vous vous êtes battu avec Medecis (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Cela me suffit pour rendre jugement dans cette affaire.

Accusé levez vous

Je vous déclare coupable des faits qui vous sont reprochés.
En conséquence, je suis le réquisitoire du procureur et vous condamne à 3 jours de prison.
Vous êtes dispensé d�une amende financière puisque la victime n�a pas daigné répondre à la convocation du tribunal.

Justice a été rendue.
Mad frappa du marteau de la justice
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Archivé et classé:

Citation :

Nom du procureur : Amalric/ Zol75
Nom du juge : Maryane./ Madpompon
Date du verdict : 20/12/1460
Lieu concerné par l'affaire : Lyon

Le prévenu a été reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public.
Le prévenu a été condamné à une peine d’emprisonnement de 3 jours.

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