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 Révision de notre Charte

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bellabs
Eléanna
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Eléanna

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MessageSujet: Révision de notre Charte   Révision de notre Charte Icon_minitimeSam 15 Déc 2012 - 22:42

Pour info hein... J'ai déposé la demande de validation au CD mardi...
Je laisse passer le week end, et demain soir, je considère que c'est bon si je n'ai pas d'autres avis!

Faut vraiment qu'on revoit comment on peut fonctionner par rapport à ça parce que franchement, c'est long, et j'ai comme l'impression que tout le monde s'en fout un peu là bas... Enfin bon, ce n'est que mon avis personnel hein!
Mais je pense qu'il serait bon de repenser notre fonctionnement par rapport à ça...
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bellabs

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MessageSujet: Re: Révision de notre Charte   Révision de notre Charte Icon_minitimeSam 15 Déc 2012 - 22:50

Moi je comprend pas qu'on ait besoin l'avis de bidule truc muche... On est le comité des fêtes on propose des animations au peuple et puis c'est tout. Pas besoin de validation surtout quand il n'y a pas de participation financière comme la course d'âne.... Si on a besoin de l'aide du duché alors la oui je comprendrais que l'on puisse demander leurs avis mais sinon.... Libre à nous de gérer comme on veut.
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Révision de notre Charte   Révision de notre Charte Icon_minitimeDim 16 Déc 2012 - 1:01

Oui je sais bien... Mais notre Charte est rédigée ainsi...

Citation :
- Le Conseil Ducal a un droit de regard et de veto sur les projets prêts à être mis en place par le Comité des fêtes ducales. Pour ce faire, le Président du Comité des fêtes ducales sera le lien entre ce Comité et le Conseil Ducal, et disposera d'un accès à l'Office des festivités du Conseil Ducal. Il y transmettra les projets, et le Conseil Ducal les mettra ensuite au vote au besoin, mais donnera dans tous les cas son accord avant la mise en place.

Alors, j'y ai déjà réfléchi, mais je ne trouve pas de solution... L'indépendance totale, oui c'est bien, mais je pense que c'est utopique...
Déjà parce que le grenier du Comité des fêtes est géré avec les biens du Duché, et qu'il nous est largement utile de pouvoir compter sur des mandats que peut nous faire le CaC sans avoir besoin de courir au travers du Duché pour faire nous même les transactions.
Et ensuite, parce qu'il y aura toujours des moments où le Duché aura besoin de nous afin de profiter des écus qui peuvent rentrer dans les caisses via l'animation... Ce qui me semble normal, car si nous pouvons aider, autant le faire.

Mais déjà si nous pouvions avoir une réponse plus rapide, ça serait pas mal...
Je peux aussi voir pour demander à ce que nous ayons le feu vert pour lancer les animations qui n'impliquent pas d'argent comme bon nous semble...
Des avis là dessus?

La solution, je ne l'ai pas encore trouvée, mais si toutefois quelqu'un a des idées, je suis largement preneuse!
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Binette56

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MessageSujet: Re: Révision de notre Charte   Révision de notre Charte Icon_minitimeDim 16 Déc 2012 - 1:55

Donner un délai de 5 jours maximum pour avoir une réponse.
Si pas de réponse, on voit le nombre de personnes pour et le nombre de personnes contre, et là on lance ou pas.
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Révision de notre Charte   Révision de notre Charte Icon_minitimeDim 16 Déc 2012 - 9:52

Oui, 5 jours ça me parait assez long pour que chacun puisse le voir... Si tout le monde est d'accord ici je lance la discussion au CD.

Tu as déjà vu un projet refusé par le Conseil toi?
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Binette56

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MessageSujet: Re: Révision de notre Charte   Révision de notre Charte Icon_minitimeDim 16 Déc 2012 - 12:14

Non jamais, mais ils apportent leur avis, donc il faut quand même laisser le temps à la discution.
5 jours, c'est ce qu'il faut je pense : Les festivités n'intéressent personne. Alors le temps qu'ils se motivent à y faire un tour ...
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Révision de notre Charte   Révision de notre Charte Icon_minitimeDim 16 Déc 2012 - 14:23

Oui, je suis bien d'accord... En même temps, y a aussi d'autres sujets prioritaires mais bon...

Va pour 5 jours...
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Binette56

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MessageSujet: Re: Révision de notre Charte   Révision de notre Charte Icon_minitimeDim 16 Déc 2012 - 15:05

Citation :
Le comité des fêtes ducales : Charte interne.


I. Définition :


Le Comité des fêtes ducales est l'organisme qui a en charge de trouver, développer, mettre en place, et gérer les animations et divertissements à l'échelle du Duché.


II. Organisation interne :

Le Comité des fêtes ducales est composé de 15 à 20 sièges, répartis de la façon suivante :

- Un siège pour le Président;
- 14 à 19 sièges à répartir entre les représentants des sept villes du Duché, avec un minimum de 1 siège pour chaque ville (2 étant l'idéal).

Outre ces 15 sièges "fixes", le Comité pourra également avoir des sièges occupés par des membres temporaires, là uniquement le temps d'une manifestation ponctuelle dont ils seraient les instigateurs, et des membres "exceptionnels", tels que par exemple l'arbitre officiel de la Ligue des Joutes.


II.a) Des membres :


- Toute personne désirant rejoindre le Comité des fêtes ducales pourra poser sa candidature de deux façons différentes : soit en s'adressant directement au Président du Comité des fêtes ducales, soit en passant par le Maire de sa ville, qui ferra suivre la candidature.

- Dans le cas où le Comité des fêtes ducales n'aurait pas de représentant d'une ville dans ses rangs, il pourra soit lancer une campagne de recrutement, soit demander au Maire de la ville en question de lui conseiller une personne à contacter .

- Le rôle des membres est non seulement d'assister le Président dans la réalisation des différents projets, mais aussi de réfléchir à des animations possibles, apporter des idées et opinions, et participer aux discussions se tenant dans les locaux du Comité des fêtes ducales.

- En cas de démission, les membres doivent veiller à nuire le moins possible aux projets en cours auxquelles ils participent.

- Au début de chaque nouveau mandat ducal (c'est à dire tous les deux mois), un bilan sera fait de l'implication des membres, et le Président du Comité des fêtes ducales pourra révoquer les membres n'ayant pas participé aux discussions, pas aidé de quelle que manière que ce soit à la préparation, mise en place, gestion, des animations, pas répondu aux courriers et demandes d'opinions. Il devra cependant se justifier de sa décision, sous peine d'être poursuivi pour abus de pouvoir.


II.b) Du Président :

- Il est élu à la majorité absolue par les membres en place (la moitié des effectifs plus un).

- Dans le cas où les membres ne parviendraient pas à se mettre d'accord, le Conseil Ducal aura toute autorité pour trancher.

- Son rôle est de diriger et encadrer la réalisation des projets d'animations, qu'il pourra bien entendu proposer également. Il peut, au besoin, déléguer ce rôle à un membre de son choix.

- En cas de démission, il doit attendre qu'un nouveau Président soit élu pour quitter ses fonctions, et ne pourra pas poser à nouveau sa candidature avant le départ de son successeur.

- Il peut être révoqué par le Conseil Ducal après un vote de la majorité absolue.


III. Des liens entre Comité des fêtes ducales, Conseil Ducal, Comités des fêtes municipales, Conseils Municipaux :

- Rien n'interdit aux membres, ni au Président, de faire partie de plusieurs d'entre eux, mais en aucun cas il ne devra y avoir ingérence ou autorité envers les comités des fêtes municipaux. De la même façon, la personne présente dans plusieurs de ces Conseils et/ou Comités devra bien différencier ses deux fonctions, et ne pas délaisser l'une au profit de l'autre.

- Le Conseil Ducal a un droit de regard et de veto sur les projets prêts à être mis en place par le Comité des fêtes ducales. Pour ce faire, le Président du Comité des fêtes ducales sera le lien entre ce Comité et le Conseil Ducal, et disposera d'un accès à l'Office des festivités du Conseil Ducal. Il y transmettra les projets, et le Conseil Ducal les mettra ensuite au vote au besoin, mais donnera dans tous les cas son accord avant la mise en place. Si, dans les 5 jours, je projet n'a pas reçu l'aval du duc, le président du Comité des Festes décidera suivant les différents avis donnés, de donner suite ou pas au projet.

- Le Conseiller Ducal qui serait à l'origine d'un projet en cours de réalisation et/ou aurait un rôle à jouer dans la réalisation d'un projet, pourra occuper un siège provisoire au sein du Comité des fêtes ducales, afin de pouvoir participer aux discussions concernant ce projet, apporter des précisions,etc...

IV. Le grenier :

- Le grenier du Comité des festes ducales est l'endroit où sont entreposés les futurs lots pour les animations. Il se trouve dans le grenier du Conseil ducal, sous la garde du Commissaire au Commerce. Ce grenier peut être alimenté par des dons individuels, municipaux, ducaux. Ces dons peuvent être en écus ou en nature.

- Les personnes ayant gagné un lot lors d'une animation le reçoivent par mandat, délivré par le Commissaire au Commerce lorsque le lot est en nature, délivré par le Bailli lorsque le lot est en écus sonnants et trébuchants.

- Les comptes du grenier seront tenus à l'office des festivités de Pierre-Scize par le Commissaire au Commerce et le Président du Comité des festes ducales. Les écus peuvent être transformés par le CaC en denrées, en respectant la grille des prix.

Il faudrait le retravailler, j'ai écrit ça comme ça mais cela ne me plaît pas.
A montrer au CD Wink
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Révision de notre Charte   Révision de notre Charte Icon_minitimeDim 16 Déc 2012 - 15:36

Merci!
Je vais revoir ça... Faire ici un nouveau sujet pour avoir les avis du Comité avant de montrer ça au Conseil... Mais cela... Ce soir!
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bellabs

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MessageSujet: Re: Révision de notre Charte   Révision de notre Charte Icon_minitimeDim 16 Déc 2012 - 17:27

Je pense qu'il faut aussi modifier la charte dans le sens où c'est sur que le duché doit avoir son droit de véto mais le tourner dans l'autre sens.

C'est à dire que le comité des fêtes annonce ce qu'il va faire. Dans l'absence de réponse c'est considéré comme une validation et si vraiment ca gêne quelqu'un alors à ce moment là ils nous le dise. Comme ca on est plus "libre".
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Révision de notre Charte   Révision de notre Charte Icon_minitimeDim 16 Déc 2012 - 22:51

Citation :
Le comité des fêtes ducales : Charte interne.


I. Définition :


Le Comité des fêtes ducales est l'organisme indépendant qui a en charge de trouver, développer, mettre en place, et gérer les animations et divertissements à l'échelle du Duché.


II. Organisation interne :

Le Comité des fêtes ducales est composé de 15 à 20 sièges, répartis de la façon suivante :

- Un siège pour le Président;
- 14 à 19 sièges à répartir entre les représentants des sept villes du Duché, avec un minimum de 1 siège pour chaque ville (2 étant l'idéal).


Le Comité des fêtes ducales est composé :
- D'un Président,
- De différents membres représentants les sept villes du Duché (avec un idéal de 2 personnes par bourg), sans avoir la stricte obligation d'être Lyonnais-Dauphinois.

Outre ces 15 sièges "fixes", le Comité pourra également avoir des sièges occupés par des membres temporaires, là uniquement le temps d'une manifestation ponctuelle dont ils seraient les instigateurs, et des membres "exceptionnels", tels que par exemple l'arbitre officiel de la Ligue des Joutes.


II.a) Des membres :


- Toute personne désirant rejoindre le Comité des fêtes ducales pourra poser sa candidature de deux façons différentes : soit en s'adressant directement au Président du Comité des fêtes ducales, soit en passant par le Maire de sa ville, qui ferra suivre la candidature.

- Chaque candidature sera étudiée par le Comité des fêtes ducales dans son ensemble, et donc soumise à aval du Président mais aussi de ses membres. Le Président étant le seul à pouvoir trancher en cas de désaccord des membres sur l'intégration d'un postulant.

- Dans le cas où le Comité des fêtes ducales n'aurait pas de représentant d'une ville dans ses rangs, il pourra soit lancer une campagne de recrutement, soit demander au Maire de la ville en question de lui conseiller une personne à contacter.

- Le rôle des membres est non seulement d'assister le Président dans la réalisation des différents projets, mais aussi de réfléchir à des animations possibles, apporter des idées et opinions, et participer aux discussions se tenant dans les locaux du Comité des fêtes ducales, mais aussi participer aux animations proposées, dans la mesure du possible.

- En cas de démission, les membres doivent veiller à nuire le moins possible aux projets en cours auxquelles ils participent.

- Au début de chaque nouveau mandat ducal (c'est à dire tous les deux mois), un bilan sera fait de l'implication des membres, et le Président du Comité des fêtes ducales pourra révoquer les membres n'ayant pas participé aux discussions, pas aidé de quelle que quelque manière que ce soit à la préparation, mise en place, gestion, des animations, pas répondu aux courriers et demandes d'opinions. Il devra cependant se justifier de sa décision, sous peine d'être poursuivi pour abus de pouvoir.


II.b) Du Président :

- Il est élu à la majorité absolue par les membres en place (la moitié des effectifs plus un).

- Dans le cas où les membres ne parviendraient pas à se mettre d'accord, le Conseil Ducal aura toute autorité pour trancher.

- Son rôle est de diriger et encadrer la réalisation des projets d'animations, qu'il pourra bien entendu proposer également. Il peut, au besoin, déléguer ce rôle à un membre de son choix.

- En cas de démission, il doit attendre qu'un nouveau Président soit élu pour quitter ses fonctions, et ne pourra pas poser à nouveau sa candidature avant le départ de son successeur.

- Il peut être révoqué par le Conseil Ducal après un vote de la majorité absolue.


III. Des liens entre Comité des fêtes ducales, Conseil Ducal, Comités des fêtes municipales, Conseils Municipaux :

- Rien n'interdit aux membres, ni au Président, de faire partie de plusieurs d'entre eux, mais en aucun cas il ne devra y avoir ingérence ou autorité envers les comités des fêtes municipaux. De la même façon, la personne présente dans plusieurs de ces Conseils et/ou Comités devra bien différencier ses deux fonctions, et ne pas délaisser l'une au profit de l'autre.

- Le Conseil Ducal a un droit de regard et de veto sur les projets prêts à être mis en place par le Comité des fêtes ducales. Pour ce faire, le Président du Comité des fêtes ducales sera le lien entre ce Comité et le Conseil Ducal, et disposera d'un accès à l'Office des festivités du Conseil Ducal. Il y transmettra les projets, et le Conseil Ducal les mettra ensuite au vote au besoin, mais donnera dans tous les cas son accord avant la mise en place.

Le Comité des fêtes ducales étant une institution indépendante, le Conseil Ducal a uniquement un droit de regard et de conseil sur les projets d'animation établis par le Comité des fêtes ducales. Le Duc a quant à lui un droit de veto.
Pour se faire, le Président du Comité des fêtes ducales sera en lien avec le Conseil Ducal, et disposera d'un accès à l'Office des festivités du Conseil Ducal. Il y transmettra les projets, et le Conseil Ducal disposera ensuite d'un délai de 5 jours pour que les Conseillers Ducaux qui le souhaitent s'expriment sur le sujet. A la fin de cette période de consultation, seul le Président du Comité des fêtes ducales décidera, selon les avis ainsi donnés, de donner suite ou pas au projet, sauf si le Duc use de son droit de veto dans cet intervalle de temps. Passé ce délai, faute de réponse de la part du Régnant, le Président du Comité des Fêtes Ducales considérera qu'il a ne souhaite pas utiliser son droit de veto, et donc, qu'il donne implicitement son accord.


- Le Conseiller Ducal qui serait à l'origine d'un projet en cours de réalisation et/ou aurait un rôle à jouer dans la réalisation d'un projet, pourra occuper un siège provisoire au sein du Comité des fêtes ducales, afin de pouvoir participer aux discussions concernant ce projet, apporter des précisions, etc...

IV. Le grenier :

- Le grenier du Comité des festes ducales est l'endroit où sont entreposés les futurs lots pour les animations. Il se trouve dans le grenier du Conseil ducal, sous la garde du Commissaire au Commerce. Ce grenier peut être alimenté par des dons individuels, municipaux, ducaux. Ces dons peuvent être en écus ou en nature.

- Les personnes ayant gagné un lot lors d'une animation le reçoivent par mandat, délivré par le Commissaire au Commerce lorsque le lot est en nature, délivré par le Bailli lorsque le lot est en écus sonnants et trébuchants.

- Les comptes du grenier seront tenus à l'office des festivités de Pierre-Scize par le Commissaire au Commerce et le Président du Comité des festes ducales. Les écus peuvent être transformés par le CaC en denrées, en respectant la grille des prix.

- Toute modification du grenier du Comité des fêtes ducales doit être soumise à discussion à l'Office des Festivités du Conseil Ducal, afin que tous les intervenants : CaC, Bailli, Duc et Président du Comité des fêtes ducales puissent donner leur avis.
Toute sortie doit être validée par le Président du Comité des fêtes.


Voici donc ma proposition de Charte... En rouge, les passages à enlever, qui seraient remplacés par les verts... Sauf à un endroit où il s'agissait juste de virer le nombre de siège, vu que je ne suis pas sûre que nous le respections...
Certains verts étaient des ajouts purs et simples.

Vous en pensez quoi?


Edit pour MAJ Eléa 31/12


Dernière édition par Eléanna le Lun 31 Déc 2012 - 9:36, édité 4 fois
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Binette56

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MessageSujet: Re: Révision de notre Charte   Révision de notre Charte Icon_minitimeDim 16 Déc 2012 - 22:56

Bon pour moi.
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bellabs

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MessageSujet: Re: Révision de notre Charte   Révision de notre Charte Icon_minitimeLun 17 Déc 2012 - 17:38

J'approuve!
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Valériane

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MessageSujet: Re: Révision de notre Charte   Révision de notre Charte Icon_minitimeMer 19 Déc 2012 - 2:01

je prends la disussion en cours, je lis un peu tout avant de donner mon avis, juste un peu de temps svp ^^

(je viens de recupérer mon pc et de tout reinstaller, tard là ^^ je vois ca demain)
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Axel_Baccard

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MessageSujet: Re: Révision de notre Charte   Révision de notre Charte Icon_minitimeMer 19 Déc 2012 - 13:46

le duc n'a pas à motiver ses décisions quelles qu'elles soient donc cette petite précision quant à son droit de veto n'a pas lieu d'être . Il est seul représentant de toute autorité sur le duché et a de ce fait droit de veto sans aucune contrainte sur chaque décision prise en quelque institution que ce soit.

sinon le reste me convient
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Révision de notre Charte   Révision de notre Charte Icon_minitimeMer 19 Déc 2012 - 22:00

Oui, vous avez raison Axel, je l'enlève donc.
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Révision de notre Charte   Révision de notre Charte Icon_minitimeLun 31 Déc 2012 - 9:38

J'ai rajouté la fin du paragraphe qui suit, ça me semblait plus clair :

Citation :
Le Comité des fêtes ducales étant une institution indépendante, le Conseil Ducal a uniquement un droit de regard et de conseil sur les projets d'animation établis par le Comité des fêtes ducales. Le Duc a quant à lui un droit de veto.
Pour se faire, le Président du Comité des fêtes ducales sera en lien avec le Conseil Ducal, et disposera d'un accès à l'Office des festivités du Conseil Ducal. Il y transmettra les projets, et le Conseil Ducal disposera ensuite d'un délai de 5 jours pour que les Conseillers Ducaux qui le souhaitent s'expriment sur le sujet. A la fin de cette période de consultation, seul le Président du Comité des fêtes ducales décidera, selon les avis ainsi donnés, de donner suite ou pas au projet, sauf si le Duc use de son droit de veto dans cet intervalle de temps. Passé ce délai, faute de réponse de la part du Régnant, le Président du Comité des Fêtes Ducales considérera qu'il a ne souhaite pas utiliser son droit de veto, et donc, qu'il donne implicitement son accord.



Vous en pensez quoi?

Si vous êtes d'accord, je déposerai la révision au Conseil dans les premiers jours de la nouvelle année.
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Traigo.

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MessageSujet: Re: Révision de notre Charte   Révision de notre Charte Icon_minitimeLun 31 Déc 2012 - 17:25

Cela semble logique de toute manière!
Après je dirais que ce laps de temps pourrait être modulable en fonction de l'implication du Conseil Ducal dans l'animation en question

Comprenez bien que s'il est question de la vente aux enchères des Conseillers sur la gargote (qui se traduis en forme de don ensuite pour le duché), il faut l'accord de l'ensemble des membres du conseil^^
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bellabs

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MessageSujet: Re: Révision de notre Charte   Révision de notre Charte Icon_minitimeMer 2 Jan 2013 - 23:05

J'approuve!
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Révision de notre Charte   Révision de notre Charte Icon_minitimeMar 5 Mar 2013 - 13:55

Pour info, la Charte était toujours en cours de discussion au CD.
Je suis désolée, je ne vous ai pas beaucoup tenus infirmés pour cela...
Nous avons enfin la mouture définitive qui a été faite, après quelques petite retouches issues des différents échanges.
Elle va être soumise à validation avant que je puisse l'afficher ici.
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Révision de notre Charte   Révision de notre Charte Icon_minitimeDim 10 Mar 2013 - 15:20

Citation :
Le comité des fêtes ducales : Charte interne.



I. Définition :


Le Comité des fêtes ducales est l'organisme qui a en charge de trouver, développer, mettre en place, et gérer les animations et divertissements à l'échelle du Duché.
Il s'agit d'une institution placée sous la souveraineté du Duc.


II. Organisation interne :

Le Comité des fêtes ducales est composé :
- D'un Président,
- De différents membres représentants les sept villes du Duché (avec un idéal de 2 personnes par bourg), sans avoir la stricte obligation d'être Lyonnais-Dauphinois.

Outre ces sièges fixes, le Comité pourra également avoir des sièges occupés par des membres temporaires, là uniquement le temps d'une manifestation ponctuelle dont ils seraient les instigateurs, et des membres exceptionnels, tels que par exemple l'arbitre officiel de la Ligue des Joutes.


II.1. Des membres :

- Toute personne désirant rejoindre le Comité des fêtes ducales pourra poser sa candidature de deux façons différentes : soit en s'adressant directement au Président du Comité des fêtes ducales, soit en passant par le Maire de sa ville, qui fera suivre la candidature.

- Chaque candidature sera étudiée par le Comité des fêtes ducales dans son ensemble, et donc soumise à l'aval du Président mais aussi de ses membres. Le Président étant le seul à pouvoir trancher sur l'intégration d'un postulant.

- Dans le cas où le Comité des fêtes ducales n'aurait pas de représentant d'une ville dans ses rangs, il pourra soit lancer une campagne de recrutement, soit demander au Maire de la ville en question de lui conseiller une personne à contacter.

- Le rôle des membres est non seulement d'assister le Président dans la réalisation des différents projets, mais aussi de réfléchir à des animations possibles, apporter des idées et opinions, et participer aux discussions se tenant dans les locaux du Comité des fêtes ducales, mais aussi participer aux animations proposées, dans la mesure du possible.

- En cas de démission, les membres doivent veiller à nuire le moins possible aux projets en cours auxquels ils participent.

- Au début de chaque nouveau mandat ducal (c'est à dire tous les deux mois), un bilan sera fait de l'implication des membres, et le Président du Comité des fêtes ducales pourra révoquer les membres n'ayant pas participé aux discussions, pas aidé de quelque manière que ce soit à la préparation, mise en place, gestion, des animations, pas répondu aux courriers et demandes d'opinions. Il devra cependant se justifier de sa décision, sous peine d'être poursuivi pour abus de pouvoir.


II.2. Du Président :

- Il est élu à la majorité absolue par les membres en place (la moitié des effectifs plus un).

- Dans le cas où les membres ne parviendraient pas à se mettre d'accord, le Duc aura toute autorité pour trancher.

- Son rôle est de diriger et encadrer la réalisation des projets d'animations, qu'il pourra bien entendu proposer également. Il peut, au besoin, déléguer ce rôle à un membre de son choix.

- En cas de démission, il doit attendre qu'un nouveau Président soit élu pour quitter ses fonctions, et ne pourra pas poser à nouveau sa candidature avant le départ de son successeur.

- Il peut être révoqué par le Duc, après un vote du Conseil Ducal à la majorité absolue.


III. Des liens entre Comité des fêtes ducales, Conseil Ducal, Comités des fêtes municipales, Conseils Municipaux :

- Rien n'interdit aux membres, ni au Président, de faire partie de plusieurs d'entre eux, mais en aucun cas il ne devra y avoir ingérence ou autorité envers les comités des fêtes municipaux. De la même façon, la personne présente dans plusieurs de ces Conseils et/ou Comités devra bien différencier ses deux fonctions, et ne pas délaisser l'une au profit de l'autre.

- Le Conseil Ducal a uniquement un droit de regard et de conseil sur les projets d'animation établis par le Comité des fêtes ducales. Le Duc a quant à lui un droit de veto.
Pour ce faire, le Président du Comité des fêtes ducales sera en lien avec le Conseil Ducal, et disposera d'un accès à l'Office des festivités du Conseil Ducal. Il y transmettra les projets, et le Conseil Ducal disposera ensuite d'un délai de cinq jours pour que les Conseillers Ducaux qui le souhaitent s'expriment sur le sujet.
A la fin de cette période de consultation, le Président du Comité des fêtes ducales décidera, en concertation avec le Duc, selon les avis ainsi donnés, de donner suite ou pas au projet.

- Le Conseiller Ducal qui serait à l'origine d'un projet en cours de réalisation et/ou aurait un rôle à jouer dans la réalisation d'un projet, pourra occuper un siège provisoire au sein du Comité des fêtes ducales, afin de pouvoir participer aux discussions concernant ce projet, apporter des précisions, etc...


IV. Le grenier :

- Le grenier du Comité des Fêtes ducales est l'endroit où sont entreposés les futurs lots pour les animations. Il se trouve dans le grenier du Conseil ducal, sous la garde du Commissaire au Commerce. Ce grenier peut être alimenté par des dons individuels, municipaux, ducaux. Ces dons peuvent être en écus ou en nature.

- Les personnes ayant gagné un lot lors d'une animation le reçoivent par mandat, délivré par le Commissaire au Commerce lorsque le lot est en nature, délivré par le Bailli lorsque le lot est en écus sonnants et trébuchants.

- Les comptes du grenier seront tenus à l'office des festivités de Pierre-Scize par le Commissaire au Commerce et le Président du Comité des fêtes ducales. Les écus peuvent être transformés par le Commissaire au Commerce en denrées, en respectant la grille des prix.

- Toute modification du grenier du Comité des fêtes ducales doit être soumise à discussion à l'Office des Festivités du Conseil Ducal, afin que tous les intervenants : Commissaire au Commerce, Bailli, Duc et Président du Comité des fêtes ducales puissent donner leur avis.
Toute sortie doit être validée par le Président du Comité des fêtes.

Voilà donc notre nouvelle Charte ! Je la mets de ce pas en remplacement de l'ancienne. Merci à tous pour le travail sur ce sujet !
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