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 MO/***/ TAOP/Brennus [COUPABLE, archivé]

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vanesfagg

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MessageSujet: MO/***/ TAOP/Brennus [COUPABLE, archivé]   MO/***/ TAOP/Brennus [COUPABLE, archivé] Icon_minitimeMar 5 Mar 2013 - 11:30

tribly a écrit:
Date: vendredi 1 mars 1461
Officier en charge: Lieutenant Tribly

Accusé: Brennus
Casier judiciaire: Vierge en Lyonnais Dauphiné

Victime: Ville de Montélimar représenté par le maire Narcimore
Témoins: Toutes les personnes présentes à Montélimar

La fiche:
MO/***/ TAOP/Brennus [COUPABLE, archivé] Fichepersobrennus

Les faits:
Le sieur Brennus, habitant Niort et de passage à Montélimar s’est présenté à l’élection municipale alors que cela lui est interdit par la loi.

Preuves du délit:
Citation :
MO/***/ TAOP/Brennus [COUPABLE, archivé] Programmep

La loi:
Citation :
III.1 : Eligibilité à une fonction politique
III.1.a : De la moralité des candidats
o III.1.a.i : Des conditions d'éligibilité.
Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections municipales ou ducales en Lyonnais-Dauphiné :
- toute personne n'étant pas Lyonnais-Dauphinois, sous peine d'être accusée de troubles à l'ordre public.
- toute personne ayant été condamnée pour haute trahison, trahison ou brigandage par une cour de justice légitime dans les 3 mois précédant le jour de l'élection, sous peine d'être accusée de haute-trahison.

L'inéligibilité d'un candidat ayant été condamné peut se voir levée à la suite d'un vote majoritaire du Conseil Ducal et après avoir fait pénitence auprès de l'Église Aristotélicienne.

Courrier(s):

Citation :
Bien le bonjour sieur Brennus,

Vous êtes actuellement candidat à la mairie de Montélimar. Hors après quelques vérification il s’avère que vous n’êtes pas Lyonnais Dauphinois et de ce fait il vous est impossible de participer à des élections ducales ou municipales dans notre duché.
Voici pour rappel la loi en vigueur :
III.1 : Eligibilité à une fonction politique
III.1.a : De la moralité des candidats
o III.1.a.i : Des conditions d'éligibilité.
Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections municipales ou ducales en Lyonnais-Dauphiné :
- toute personne n'étant pas Lyonnais-Dauphinois, sous peine d'être accusée de troubles à l'ordre public.
- toute personne ayant été condamnée pour haute trahison, trahison ou brigandage par une cour de justice légitime dans les 3 mois précédant le jour de l'élection, sous peine d'être accusé de haute-trahison.

Je vous demande donc de retirer votre programme et de faire part du retrait de votre candidature. Vous avez jusqu’au 03 mars 1461 en soirée soit 2 jours pour le faire sans quoi vous serez poursuivit pour trouble à l’ordre public.
Si néanmoins vous étiez élu, il vous serait alors demandé de démissionner immédiatement ou l’ordre sera donné de prendre la mairie par la force et vous seriez alors poursuivi pour haute trahison.

Bien à vous,
Tribly, Lieutenant de Montélimar
Fait à Embrun le 1er mars 1461

Témoin à appeler : Tribly
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Binette56

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MessageSujet: Re: MO/***/ TAOP/Brennus [COUPABLE, archivé]   MO/***/ TAOP/Brennus [COUPABLE, archivé] Icon_minitimeMer 6 Mar 2013 - 22:11

Citation :
En ce jour du 6 Mars de l'an de grâce 1461,

Nous, Binette, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Ericx à l’encontre de Sieur Brennus.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Le sieur Brennus, habitant Niort et de passage à Montélimar s’est présenté à l’élection municipale alors que cela lui est interdit par la loi.

Voici pour preuve le panneau d'affichage de la mairie de Montélimar :

https://2img.net/r/ihimizer/img402/3069/programmep.png

Rappel de la loi :

III.1 : Eligibilité à une fonction politique
III.1.a : De la moralité des candidats
o III.1.a.i : Des conditions d'éligibilité.
Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections municipales ou ducales en Lyonnais-Dauphiné :
- toute personne n'étant pas Lyonnais-Dauphinois, sous peine d'être accusée de troubles à l'ordre public.
- toute personne ayant été condamnée pour haute trahison, trahison ou brigandage par une cour de justice légitime dans les 3 mois précédant le jour de l'élection, sous peine d'être accusée de haute-trahison.

L'inéligibilité d'un candidat ayant été condamné peut se voir levée à la suite d'un vote majoritaire du Conseil Ducal et après avoir fait pénitence auprès de l'Église Aristotélicienne.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble A l'Ordre Publique, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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Svetlna

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MessageSujet: Re: MO/***/ TAOP/Brennus [COUPABLE, archivé]   MO/***/ TAOP/Brennus [COUPABLE, archivé] Icon_minitimeJeu 7 Mar 2013 - 23:19

Le vilain petit canard.... Very Happy *

Citation :
Première plaidoirie de la défense

Monsieur le juge, j'ose espérer que vous relèverez le niveau de ce tribunal en prouvant que la xénophobie ne touche pas la totalité de ce duché.

Comme vous l'a fait remarqué la xénoBinette ici présente, je suis coupable d'être étranger.

A quoi bon gaspiller de la salive. Que vaut la parole d'un étranger ici ?

Citation :
L'accusation a appelé Tribly à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour Monsieur le procureur :)

Alors voilà, je m'explique. J'étais tranquillement à Embrun lorsque j'ai reçu un pigeon de mon époux, Narci, dans lequel il y avait une affichette portant candidature d'un certain Brennus à la mairie de Montélimar.

Après vérification dans mes fichiers, j'ai constaté qu'il n'était pas lyonnais-dauphinois, et qu'il n'avait donc pas le droit de se présenter.
Dans la mesure où je suis Lieutenant de Montélimar, et où le seul autre agent de la prévôté n'est autre que mon mari, qui se trouvait candidater également, j'ai jugé que c'était à moi de prendre en charge ce dossier.

J'ai donc envoyé un courrier au sieur Brennus pour lui demander de retirer sa candidature. Il a obtempéré dans un premier temps, et m'a envoyé une missive parlant de coupage de tête, je passe les détails.
Peu après, il a de nouveau affiché sa candidature en mairie.
Devant son manque criant d'obéissance et de bon sens, il m'a semblé urgent d'intervenir, afin que ce sieur comprenne qu'on ne bafoue pas impunément les lois de notre duché.


* Désolée si mes ptits commentaires dérangent Embarassed c'est ennuyant sinon de juste classer les affaires dans la justice renaissante, on a juste l'impression de faire du ménage....
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Binette56

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MessageSujet: Re: MO/***/ TAOP/Brennus [COUPABLE, archivé]   MO/***/ TAOP/Brennus [COUPABLE, archivé] Icon_minitimeLun 11 Mar 2013 - 19:39

ça ne me dérange pas du tout Svet, lâches-toi Wink

Citation :
* Il se tourna vers l'accusé, levant un sourcil. *

Tout d'abord, commencez-donc par ouvrir vos yeux. J'ai une barbe de 3 jours, des bottes de mâle et une voix grave. Et je vous prierais de ne pas me juger de la sorte, car il se pourrait que ça joue contre vous lors de la décision du juge.

En tout cas, vous me facilitez la tâche. Vous ne reniez pas vous êtes présenter aux élections municipales de Montélimar ! Avoir un accusé tel que vous, c'est du pain béni pour un procureur.

* Il se tourna ensuite vers Ericx. *

Votre honneur, je demande tout d'abord que Sieur Brennus fasse des excuses publiques sous 1 semaine à l'agent de la prévosté. Je demande aussi à ce qu'il écope d'une amende de 50 écus, à reverser à la ville de Montélimar, sous forme de don.

Ma chère Huna, merci de me valider ceci !


Dernière édition par Binette56 le Lun 11 Mar 2013 - 21:01, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: MO/***/ TAOP/Brennus [COUPABLE, archivé]   MO/***/ TAOP/Brennus [COUPABLE, archivé] Icon_minitimeLun 11 Mar 2013 - 20:38

oui, outrage à procureur là...
il te reproche de faire une discrimination locale mais lui fait une discrimination de physique et de sexe.

Donc tu as repris les bons arguments.
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Svetlna

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MessageSujet: Re: MO/***/ TAOP/Brennus [COUPABLE, archivé]   MO/***/ TAOP/Brennus [COUPABLE, archivé] Icon_minitimeMar 12 Mar 2013 - 19:21

Que s'est-il passé ?

Citation :
La défense a appelé Tribly à la barre
Voici son témoignage :
Tout d'abord, sachez, la défense, qu'on ne me somme de rien du tout. Ce que je fais, je le fais uniquement parce que je le veux bien.
Je retransmets donc ici même, parce que j'en ai envie, le courrier que vous m'avez envoyé :

"Date d'envoi : 01/03/1461 - 16:42:20
Titre : Re: candidature
Bonjour.
Ou avez-vous vu l'ombre d'un programme?
Comment puis-je retirer un programme qui n'existe que dans votre tête?
Dois-je la couper?
Vous êtes vous déjà trompé?
Si non, êtes vous d'origine humaine?
Pensez vous qu'un humain doit être puni juste parce qu'il est humain?
Que le tout puissant vous garde, si c'est vous gardez vous vous même.
Cordialement
Brennus"

Sur ce, j'espère ne plus avoir à me déplacer ici pour votre affaire, la défense.


Citation :
L'accusation a appelé Tribly à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour Monsieur le procureur :)

Alors voilà, je m'explique. J'étais tranquillement à Embrun lorsque j'ai reçu un pigeon de mon époux, Narci, dans lequel il y avait une affichette portant candidature d'un certain Brennus à la mairie de Montélimar.

Après vérification dans mes fichiers, j'ai constaté qu'il n'était pas lyonnais-dauphinois, et qu'il n'avait donc pas le droit de se présenter.
Dans la mesure où je suis Lieutenant de Montélimar, et où le seul autre agent de la prévôté n'est autre que mon mari, qui se trouvait candidater également, j'ai jugé que c'était à moi de prendre en charge ce dossier.

J'ai donc envoyé un courrier au sieur Brennus pour lui demander de retirer sa candidature. Il a obtempéré dans un premier temps, et m'a envoyé une missive parlant de coupage de tête, je passe les détails.
Peu après, il a de nouveau affiché sa candidature en mairie.
Devant son manque criant d'obéissance et de bon sens, il m'a semblé urgent d'intervenir, afin que ce sieur comprenne qu'on ne bafoue pas impunément les lois de notre duché.
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Binette56

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MessageSujet: Re: MO/***/ TAOP/Brennus [COUPABLE, archivé]   MO/***/ TAOP/Brennus [COUPABLE, archivé] Icon_minitimeMar 12 Mar 2013 - 23:30

Lorsque j'ai fait mon réquisitoire, j'ai remarqué que l'accusé avait appelé Tribly à la barre ^^ Mon Req a été fait après, et s'en suit logiquement la 2nde plaidoirie.
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Svetlna

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MessageSujet: Re: MO/***/ TAOP/Brennus [COUPABLE, archivé]   MO/***/ TAOP/Brennus [COUPABLE, archivé] Icon_minitimeSam 16 Mar 2013 - 21:44

Ah d'accord !! Désolée...trop blonde moi... Laughing

On en est à là, donc:


Citation :
Le juge va rendre son verdict
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Binette56

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MessageSujet: Re: MO/***/ TAOP/Brennus [COUPABLE, archivé]   MO/***/ TAOP/Brennus [COUPABLE, archivé] Icon_minitimeDim 17 Mar 2013 - 11:39

Je ne peux pas dire mieux Mr.Red
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ericx

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MessageSujet: Re: MO/***/ TAOP/Brennus [COUPABLE, archivé]   MO/***/ TAOP/Brennus [COUPABLE, archivé] Icon_minitimeLun 1 Avr 2013 - 20:06

Citation :
Moi Ericx, juge du Lyonnais Dauphiné, vais rendre mon verdict en ce jour du 01 avril 1461 à l’encontre de messire Brennus, accusé de trouble à l’ordre public.

Je vous juge coupable de trouble à l’ordre public et vous condamne après relecture des témoignages et visualisation des preuves, a 1 jour de prison pour outrage à procureur ainsi que 50 écus d’amende pour vous faire passer l’envie de ne pas respecter nos lois.

Que justice soit faite !

**Ericx frappa son marteau sur la table**

Gardes, emmenez le visiter nos geôles.
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Svetlna

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MessageSujet: Re: MO/***/ TAOP/Brennus [COUPABLE, archivé]   MO/***/ TAOP/Brennus [COUPABLE, archivé] Icon_minitimeJeu 11 Avr 2013 - 0:47

Hop, archivé:

Citation :
Nom du procureur : Binette56
Nom du juge : Ericx
Date du verdict : 01/04/1461
Lieu concerné par l'affaire : Montélimar

Le prévenu a été reconnu coupable de Trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une peine de 1 jour d’emprisonnement, d'une amende d'un montant de 50 écus.


Spoiler:
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MessageSujet: Re: MO/***/ TAOP/Brennus [COUPABLE, archivé]   MO/***/ TAOP/Brennus [COUPABLE, archivé] Icon_minitime

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