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 BR /**/ TAOP - Evelou [COUPABLE]ARCHIVE

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Plumedange

Plumedange


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MessageSujet: BR /**/ TAOP - Evelou [COUPABLE]ARCHIVE   BR /**/ TAOP - Evelou [COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeMar 30 Juin 2009 - 11:12

Citation :
Accusé:Evelou
Victime: Licenscar
Officier en charge: Licenscar


Suite au courrier envoyé sur l'état d'alerte, j'ai reçu une réponse assez véhémente de la part d'Evelou:
Citation :
Expéditeur : Evelou
Date d'envoi : 2009-06-29 20:11:50
hé ho licen
tu déconnes ou quoi
je suis chez moi ici...je m'apelle evelou et je suis de bri
tes courriers tous faits...hum...renvoie les à ton frère
Shiun saura les traiter...mais tu me mets pas un procès aux fesses...parce que sinon on va pas être pote...et je te fais bouffer ton épée et tes insignes de petit ..srgent?
défends tes frontières tu oublies que la dernière fois je me suis faite racketée
j'ai rien dit mais là tu vas me trouver
porte toi bien et bonjour chez toi
Evelou

je lui ait répondu:

Citation :
Premièrement :

Relis le courrier, il est question d'informer et non de mettre en procès. Cela a pour but que vous ne vous fassiez pas tuer par erreurs lors de vos déplacements.

Deuxièmement :

Tu t'es naturalisé aujourd'hui alors, au moment où moi je fais le recensement t'es étrangère, donc ton je suis chez moi ici....

Troisièmement :

Tes menaces tu te les gardes, ou alors c'est pas à cause d'un état siège que tu seras en procès.

Licenscar, Sergent de la Prévôté.

Et là je me fais insulté copieusement:

Citation :
t'es vraiment devenu con ou quoi?
je me susi faite rakétée le dernièrefois que je suis revenu dans ce patelin et t'a rien fait
tes conseils tu te les gardes
je susi de bri
si tu veux qu'on en dis cute ben tu viens en taverne un soir
mais tes missives de petit flic>;;tu te les mets où je pense
va te plaindre ailleurs et m'emmerdes ...en plus je suis ps d'humeur..va chougnier chez ton frère
Evelou


Courrier de dépot de plainte:
Citation :
Bonjour,

Vous avez prononcé à mon encontre des propos injurieux.
Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour trouble à l'ordre public.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous.
Licenscar, Sergent de la Prévôté.

Preuves:

Naturalisation:
http://moe.mabul.org/up/moe/2009/06/30/img-1005352qrev.jpg

Courriers:
BR /**/ TAOP - Evelou [COUPABLE]ARCHIVE Img-100659detsd
BR /**/ TAOP - Evelou [COUPABLE]ARCHIVE Img-100833qi335

Loi enfreinte:
Citation :
- IV.4.a Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.
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http://leniddesdelachambre.forumactif.com/index.htm
xyphos

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MessageSujet: Re: BR /**/ TAOP - Evelou [COUPABLE]ARCHIVE   BR /**/ TAOP - Evelou [COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeMar 30 Juin 2009 - 19:37

Acte d'accusation

Citation :
En ce jour du 30 Juin 1457,

Nous, Xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kédérick de Saint-Prigent à l’encontre dame Evelou

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusée d'avoir agressé verbalement Licenscar, Sergent de la Prévôté part pigeon interposée alors qu'il vous informait cordialement de la mise en alerte de notre duché.

En voici les preuves !

http://moe.mabul.org/up/moe/2009/06/30/img-100659detsd.jpg

http://moe.mabul.org/up/moe/2009/06/30/img-100833qi335.jpg


Vu l’article-IV.4.a des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux violences entrainant un Trouble à l'Ordre Public.

« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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xyphos

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MessageSujet: Re: BR /**/ TAOP - Evelou [COUPABLE]ARCHIVE   BR /**/ TAOP - Evelou [COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeMar 7 Juil 2009 - 23:35

Première plaidoirie de la défense

Citation :
evelou s'approcha
bonsoir
si j'ai été familière avec messire licenscar...c'est que nous nous connaissons depuis un moment je suis de bri et qu'il me traite d'étrangère ...eb, j'ai pris ça pour une blague
j'ai le courrier envoyé et je n'en revenais pas
je rentre au bout de 2 mois de voyage et l'accueil m'a mise sur le flanc...je fêtais mon retour en taverne avec des amies et du coup j'ai cru à une mauvaise blague ..d'où mes prpos un peu déplacés
mais que quelqu'un de mon village ne me reconnaisse pas...arffff
je suis ins crite au cadastre et messire Ka me connait..je sais que dela n'a pas de valeur juridique mais...bon je'ai été vexée de cette mise en demeure
et jze sui montagnarde ..fière...et sans concession
maintenant à chacun son rôle...vous faites votre métier ...je susi ce que je suis

Evelou alla se rassoir le menton haut et le regard sans culpabilité


L'accusation a appelé Licenscar à la barre


Citation :
Bonsoir Monsieur le Juge, Monsieur le Procureur.

Suite à l'état d'alerte dans lequel se trouve le duché, tous les agents de la Prévôté ont dû envoyer un courrier d'information aux étrangers du duché. Or Evelou à ce moment-là était étrangère au duché, en voici la preuve:

http://moe.mabul.org/up/moe/2009/06/30/img-1005352qrev.jpg

Elle ne s'est naturalisée Briançonnaise qu'après.

Je lui ai donc envoyé le courrier d'information et ait reçu une réponse assez véhémente de sa part.

J'ai répondu en mettant les points sur les i. Qu'il s'agissait d'un courrier d'information, et qu'elle devait arrêter d'être aussi agressive.

J'ai reçu en réponse un courrier qui était encore plus véhément que le premier qui comprenait des propos injurieux: "t'es vraiment devenu con ou quoi?", "mais tes missives de petit flic>;;tu te les mets où je pense", "va chougnier chez ton frère".

J'ai donc porté plainte.

J'ai dit tout ce que j'avais à dire, Monsieur le juge, je vous laisse rendre votre verdict.
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xyphos

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MessageSujet: Re: BR /**/ TAOP - Evelou [COUPABLE]ARCHIVE   BR /**/ TAOP - Evelou [COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeVen 10 Juil 2009 - 22:05

Réquisitoire

Citation :
Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.

Attendu que Evelou a insulté part pigeon interposée le sergent Licenscar
Que selon la loi, cette dernierère s’est rendue coupable de trouble à l’ordre Public.

Entendu le témoignage de la victime et de messire Licenscar


Nous, Xyphos Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Kédérick de Saint-Prigent le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus impitoyable fermeté et sévérité dans cette affaire.

Aussi, Réclamerons-nous une amende d’un montant de 75 écus et de 4 jours de prison à l’encontre de dame Evelou

Que justice soit rendue !
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xyphos

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MessageSujet: Re: BR /**/ TAOP - Evelou [COUPABLE]ARCHIVE   BR /**/ TAOP - Evelou [COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeJeu 16 Juil 2009 - 21:16

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Evelou se lève
75 écus pour un vagabond..mon Dieu je ne les ai pas...et jamais eu
la prison je comprends j'assume mes erreurs mais 75 écus...pour avoir dérapé ...parce que j'étais de retour d'un long voyage et que je fêtais cela en taverne et certes pas dans un état normal...
voilà qui est bien sévère pour un 1ère erreur dans toute ma vie de Briançonnaise

Evelou se tourna vers Licensar et le regarda droit dans les yeux puis alla se rassoir
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Kederick

Kederick


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MessageSujet: Re: BR /**/ TAOP - Evelou [COUPABLE]ARCHIVE   BR /**/ TAOP - Evelou [COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeSam 18 Juil 2009 - 16:47

Mon jugement

Citation :
En ce jour du 18 Juillet 1457,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant la dame Evelou. :

Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé de Trouble a l’ordre public et plus spécifiquement de violence verbale.

Vu l’article IV.4.a du corpus législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif a la violence

Considérant que la Dame Evelou. a agressé verbalement Messire Licenscar, Sergent de la Prévoté en l’insultant par Missives interposées, et ce, a de multiples reprises.

Considérant que la prévenue s’est présentée devant cette Cour comme il le lui avait été demandé et qu’elle avoue les faits.

Entendu les Témoignages des parties au procès.

Attendu que la dame Evelou s’est permis des familiarités inacceptables aupres d’un agent dans l’exercice de ses fonctions.

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons la dame Evelou. Coupable de Trouble à l’ordre public par violence et la condamnons ce jour a une peine de prison de 1 jour assortie d’une amende de 20 écus.

*Le juge donna un coup de marteau vif*

Qu’il en soit ainsi !

Et dorenavant, tenez votre langue et votre Plume, Madame. L’outrage au Duc et ses représentant est chose grave. La prochaine fois, nous ne serons pas aussi clément.
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somica

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MessageSujet: Re: BR /**/ TAOP - Evelou [COUPABLE]ARCHIVE   BR /**/ TAOP - Evelou [COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeJeu 29 Oct 2009 - 17:35

Archivé !
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MessageSujet: Re: BR /**/ TAOP - Evelou [COUPABLE]ARCHIVE   BR /**/ TAOP - Evelou [COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitime

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