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 [Poitou] Traité de coop judiciaire

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4 participants
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Cecilia

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Nombre de messages : 11460
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MessageSujet: [Poitou] Traité de coop judiciaire   [Poitou] Traité de coop judiciaire Icon_minitimeMer 13 Mar 2013 - 0:36

A titre informatif, le vice chancelier poitevin m'a demandé si le traité de coopération que nous avions avec sa province était toujours valide étant donné que celui ci est relativement vieux, ratifié en 1454. Il propose que nous le remettions au goût du jour.
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Lightwarrior

Lightwarrior


Nombre de messages : 13257
Localisation IG : valence
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MessageSujet: Re: [Poitou] Traité de coop judiciaire   [Poitou] Traité de coop judiciaire Icon_minitimeMer 13 Mar 2013 - 9:12

S'il est toujours correct, pourquoi le refaire? scratch c'est d'un point de vue juridique que je parle là.
Après pour les relations avec le Poitou, le refaire permet un "rapprochement".
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Arwel

Arwel


Nombre de messages : 27652
Localisation IG : Dié
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MessageSujet: Re: [Poitou] Traité de coop judiciaire   [Poitou] Traité de coop judiciaire Icon_minitimeMer 13 Mar 2013 - 12:06

Qui s'en occupera ?
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Tully

Tully


Nombre de messages : 1419
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 25/11/2012

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MessageSujet: Re: [Poitou] Traité de coop judiciaire   [Poitou] Traité de coop judiciaire Icon_minitimeMer 13 Mar 2013 - 12:22

Avant de voir pour une mise à jour, faudrait peut-être voir s'il est obsolète non ?
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Cecilia

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Nombre de messages : 11460
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Date d'inscription : 07/09/2010

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MessageSujet: Re: [Poitou] Traité de coop judiciaire   [Poitou] Traité de coop judiciaire Icon_minitimeMer 13 Mar 2013 - 12:24

Les choses ont changé depuis 1454 notamment pour les procédures qui ont évolué depuis le temps donc à un moment donné il aurait fallu le refaire comme les autres pleure déjà à l'avance vu le nombre de traités à reprendre En plus il n'est même pas scellé par le Comte du Poitou de l'époque ...

Je vais lui demander s'il a un traité type que nous retoucherons si certaines choses ne nous conviennent pas.
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MessageSujet: Re: [Poitou] Traité de coop judiciaire   [Poitou] Traité de coop judiciaire Icon_minitime

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[Poitou] Traité de coop judiciaire
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