[Poitou] Traité de coop judiciaire

Sujet: [Poitou] Traité de coop judiciaire Mer 13 Mar 2013 - 0:36

A titre informatif, le vice chancelier poitevin m'a demandé si le traité de coopération que nous avions avec sa province était toujours valide étant donné que celui ci est relativement vieux, ratifié en 1454. Il propose que nous le remettions au goût du jour.

Sujet: Re: [Poitou] Traité de coop judiciaire Mer 13 Mar 2013 - 9:12

S'il est toujours correct, pourquoi le refaire? c'est d'un point de vue juridique que je parle là.
Après pour les relations avec le Poitou, le refaire permet un "rapprochement".

Sujet: Re: [Poitou] Traité de coop judiciaire Mer 13 Mar 2013 - 12:06

Qui s'en occupera ?

Sujet: Re: [Poitou] Traité de coop judiciaire Mer 13 Mar 2013 - 12:22

Avant de voir pour une mise à jour, faudrait peut-être voir s'il est obsolète non ?

Sujet: Re: [Poitou] Traité de coop judiciaire Mer 13 Mar 2013 - 12:24

Les choses ont changé depuis 1454 notamment pour les procédures qui ont évolué depuis le temps donc à un moment donné il aurait fallu le refaire comme les autres pleure déjà à l'avance vu le nombre de traités à reprendre En plus il n'est même pas scellé par le Comte du Poitou de l'époque ...

Je vais lui demander s'il a un traité type que nous retoucherons si certaines choses ne nous conviennent pas.