Ninjadingue - Trahison (coop judiciaire HELVETIE) - COUPABLE

Citation :

En vertu de notre accord de coopération judiciaire, j'aimerais beaucoup que vous vous occupiez du cas de Messre Ninjadingue qui a, le 12 Mai dernier, tenté de prendre d'assaut la mairie Fribourgeoise.

Voici l'acte d'accusation :

* se lève *

Accusé Levez vous! Vous comparaissez devant cette cour pour avoir la nuit entre 11 et le 12 mai dernier tenté de prendre la mairie de Fribourg d'assaut. Malheureusement pour vous, les Maréchaux étaient vigilants et vous ont aperçu. Touts les élements à charge sont dans la salle des plainte au Chateau Helvète. Vous êtes sous le chef d'inculpation de Haute Trahison.

La Loi stipule (Codex Juridique) :

"2.5.1. Révolte contre la mairie
Toute personne tentant de prendre la mairie pour renverser le maire légitime sans l’accord du conseil fédéral sera poursuivi pour trahison ou haute trahison et se verra punie par une peine privative de liberté ainsi qu'une peine d'inéligibilité."

Les éléments à charge retenu contre vous sont dans le château Helvètie, salle des plaintes. Les preuves retenues à votre égard y sont.

Ce sera tout pour le moment.

* se rassied *
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Mici

Ange

Procès lancé :)


par contre j'avais pas vu qu'il était en retraite

Citation :

Né(e) le 23 Aout 2006

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Confédération Helvétique
Village : Genève


Ninjadingue entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Niveau : 2
Points de réputation : 38
Argent : 31


Ninjadingue est forgeron.

Ninjadingue ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 14 Juillet 2007 à 10h05

Citation :

Titre : Re: Re: Bonsoir,

Expéditeur : Leptitange
Date d'envoi : 2007-07-21 17:31:10


Après nombre de remaniement, j'ai quitté mon siège de procureur pour céder la place au Sieur Henki. Merci de lui transmettre l'affaire, il agira en conséquence.

Merci encore du travail accompli ensemble.

Ange

Je viens d'écrire à Henki

Citation :

Titre : Ninjadingue

Expéditeur : Henki
Date d'envoi : 2007-07-29 12:24:33


Bonjour,
Merci de m'avoir prévenut,je vous envoie donc le réquisitoire.

réquisitoire=
"Votre honneur,devant les preuves irréfutables,devant l'acussé qui reconnait lui même son crime,et dans le respect du traité qui uni le Lyonnais et Dauphiné à la Confédération Helvétique.Je vous demanderais de condamner Ninjadingue à une peine d'emprisonnement comme stipulé dans les lois Helvètes."

Voila merci beaucoup,
Salutation,
Henki.

J'ai demandé une précision sur la peine, ne connaissant pas les lois helvetes en la matière:

Citation :

Non je laisse votre juge en décider ce n'est pas très important,merci quand même.

Régi à toi de voir . A titre indicatif, la Haute Trahison c'est 4 à 10 jours chez nous, là c'est une simple tentative et avec regrets sincères, ça me semble vachement sévère. Tu gères.

Verdict rendu. Qui se charge de prévenir les autorités helvétiques et l'accusé ?

Citation :

Verdict rendu le 4 du mois d’août de l’an de grâce 1455

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous la présidence du Juge Régimon

Le juge entra dans la cour de justice, ses lourds dossiers sous le bras. Il les posa calmement et s'assit à sa place.

"Messire Ninjadingue, vous reconnaissez les faits et cela nous évitera une longue discussion. J’appliquerai donc la loi helvète, selon ma propre expérience de juriste et de juge en Lyonnais-Dauphiné. Voici mon verdict :

Vu le codex juridique de la Confédération Helvétique, notamment l’article 2.5.1. relatif à la révolte contre la mairie ,
Vu les pièces déposées au bureau des plaintes du château de la confédération helvétique et notamment le témoignage du chef maréchal Méphistoceles,
Vu l'acte d'accusation de Monsieur le Procureur helvétique,
Vu le réquisitoire de Monsieur le procureur helvétique,
Vu la défense de l'accusé,

Attendu que l’accusé s’est présenté au tribunal et reconnaît les faits dans sa première défense, rendant inutile la comparution pour une deuxième défense,
Attendu que les faits reprochés sont une tentative de révolte dirigée contre la mairie de Fribourg qui a échoué, la cour considère que le chef d’inculpation de trahison (également stipulé par l’article 2.5.1 du codex juridique de la Confédération helvétique) est plus approprié que haute-trahison , et que par conséquent la cour donnera une peine adaptée,

Par ces motifs, Ninjadingue est reconnu coupable de trahison. Ninjadingue est condamné à 20 écus d’amende, 2 jours de prison et 2 mois d’inégibilité.

J’espère ne plus vous revoir devant cette cour. Gardes emmenez cet individu !

La scéance est levée."