| Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? | |
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+6bounette Elisa de Malemort Tully Eléanna axelle.. Rotule 10 participants |
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Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? | oui | | 67% | [ 6 ] | non | | 22% | [ 2 ] | sans avis | | 11% | [ 1 ] |
| Total des votes : 9 | | Sondage clos |
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Auteur | Message |
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Rotule
Nombre de messages : 5100 Localisation IG : un peu ici un peu la bas Date d'inscription : 27/06/2010
| Sujet: Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Lun 6 Mai 2013 - 12:56 | |
| Voila la modification du nouveau montant des taxes, vous avez trois jours pour faire votre vote. Merci à vous. - Citation :
0% les aliments de bases
La miche de pain Le sac de maïs Le fruit Le légume Le morceau de viande Le poisson La bouteille de lait
0% Les matières premières
Le stère de bois Le minerai de fer Le quintal de pierre Le sac de blé La peau La pelote de laine Le quintal de carcasses de vache Le demi-quintal de carcasses de cochon
0% Les produits intermédiaires
La rame La coque Le manche Le seau non cerclé Le kilo de fer brut Le sac de farine La lame non forgée La lame de hache La hache non aiguisée La lame d'épée L'épée non aiguisée La petite échelle Le tonneau Le mât La petite voile La grande voile La roue Le sac de malt Le moût La tête de pelle
0% Les plantes médicinales
Les Brins de marjolaine Les Fleurs de partenelle Les Feuilles de tilleul Les Branches de céleri Les Brins de lavande Les Fleurs d'anis Les Brins de romarin Les Branches de thym Les Morceaux d'écorce de saule blanc Les Brins d'angélique Les Fleurs de bourrache Les Fleurs de pavot blanc Les Feuilles de menthe Les Fleurs de camomille Les Baies de sureau noir
0% =>Les produits finis
La barque L'épée Le bouclier Le casque Le bâton La hache Le seau cerclé Le couteau La petite échelle La grande échelle La charrette Le mauvais marcheur Le foncet La cogue marchande La caraque marchande La nave génoise La charrette La pelle
10% Les objets spéciaux
( Le caillou 0% utile pour les transactions) Le jeu de cartes Le jambonneau La pioche Le bâton des rois mages
0% et 10 % Les vêtements 0%Les chausses 0%La chemise 0%La jupe 0%La corde 0%Les braies 0%La ceinture 0%Les poulaines 0%Les bottes 0%Le chapeau 0%La coiffe 0%La toque 0%Le foulard 0%Les bas 0% Le bonnet 0%Le gilet 0%Le tablier 0%Le col 0%La cape 0%Le bustier 0%La robe 0%Le mantel 0%La houppelande 10%La mitre 10%Les panoplies 10%La lanterne 10%Le mantel de fourrure 10%Les bottes de fourrure
Pour tout les autres produits non cité, ils restent taxé a hauteur de 10%
Dernière édition par Rotule le Lun 6 Mai 2013 - 12:58, édité 1 fois | |
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Rotule
Nombre de messages : 5100 Localisation IG : un peu ici un peu la bas Date d'inscription : 27/06/2010
| Sujet: Re: Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Lun 6 Mai 2013 - 12:57 | |
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axelle..
Nombre de messages : 1922 Localisation IG : embrun Date d'inscription : 09/12/2011
| Sujet: Re: Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Lun 6 Mai 2013 - 13:26 | |
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Eléanna
Nombre de messages : 12833 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 24/08/2012
| Sujet: Re: Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Lun 6 Mai 2013 - 13:35 | |
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Tully
Nombre de messages : 1419 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 25/11/2012
| Sujet: Re: Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Lun 6 Mai 2013 - 15:40 | |
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Elisa de Malemort
Nombre de messages : 3095 Localisation IG : Valence, Lyonnais et Dauphiné Date d'inscription : 03/01/2013
| Sujet: Re: Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Lun 6 Mai 2013 - 15:50 | |
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bounette
Nombre de messages : 13996 Age : 108 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/02/2008
| Sujet: Re: Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Lun 6 Mai 2013 - 21:24 | |
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Argael
Nombre de messages : 5234 Localisation IG : Lyon/ Briançon Date d'inscription : 30/10/2006
| Sujet: Re: Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Lun 6 Mai 2013 - 22:34 | |
| ..... et le temps passa.... | |
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jackouille
Nombre de messages : 7327 Localisation IG : vienne Date d'inscription : 21/01/2012
| Sujet: Re: Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Mar 7 Mai 2013 - 8:50 | |
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Phelim
Nombre de messages : 9994 Age : 36 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 27/09/2005
| Sujet: Re: Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Mer 8 Mai 2013 - 13:59 | |
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Rotule
Nombre de messages : 5100 Localisation IG : un peu ici un peu la bas Date d'inscription : 27/06/2010
| Sujet: Re: Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Ven 10 Mai 2013 - 12:54 | |
| Le délai des trois jours étant passé largement, le vote est finit, il reste à rédiger l'annonce annonçant la nouvelle grille des taxes a la population. Merci à vous. | |
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Rotule
Nombre de messages : 5100 Localisation IG : un peu ici un peu la bas Date d'inscription : 27/06/2010
| Sujet: Re: Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Dim 12 Mai 2013 - 18:13 | |
| - Citation :
- Citation :
- Afin d’encourager les étrangers à venir dépenser leurs écus en achetant nos produits, d’encourager les producteurs et artisans a produire plus, d’encourager les Maires à pouvoir exporter plus, donner envie aux étrangers de bonne mœurs à s’installer sur nos terres, le Conseil Ducal a ouvert un débat sur le montant des taxes.
Qu'il soit su que le Conseil Ducal après vote, a adopté à 6 voix « pour » 2 « non », 1 sans avis et 3 non votant (non excusé), pour la nouvelle grille du montant des taxes.
Toutefois, nous tenons à informer à tous et toutes, que rien n’est jamais figé, que suivant l’avenir des finances du Duché et des transactions commerciales futures, que cette grille peut être revue à la hausse comme à la baisse.
Le Lyonnais-Dauphiné appliquera sur ses marchés les taxes selon le tableau suivant :
- Citation :
- Exonération totale des aliments de bases
La miche de pain Le sac de maïs Le fruit Le légume Le morceau de viande Le poisson La bouteille de lait
- Citation :
- Exonération totale des matières premières
Le stère de bois Le minerai de fer Le quintal de pierre Le sac de blé La peau La pelote de laine Le quintal de carcasses de vache Le demi-quintal de carcasses de cochon
- Citation :
- Exonération totale des produits intermédiaires
La rame La coque Le manche Le seau non cerclé Le kilo de fer brut Le sac de farine La lame non forgée La lame de hache La hache non aiguisée La lame d'épée L'épée non aiguisée La petite échelle Le tonneau Le mât La petite voile La grande voile La roue Le sac de malt Le moût La tête de pelle
- Citation :
- Exonération totale des plantes médicinales
Les Brins de marjolaine Les Fleurs de partenelle Les Feuilles de tilleul Les Branches de céleri Les Brins de lavande Les Fleurs d'anis Les Brins de romarin Les Branches de thym Les Morceaux d'écorce de saule blanc Les Brins d'angélique Les Fleurs de bourrache Les Fleurs de pavot blanc Les Feuilles de menthe Les Fleurs de camomille Les Baies de sureau noir
- Citation :
- Exonération totale des produits finis
La barque L'épée Le bouclier Le casque Le bâton La hache Le seau cerclé Le couteau La petite échelle La grande échelle La charrette Le mauvais marcheur Le foncet La cogue marchande La caraque marchande Le nave génoise La charrette La pelle
- Citation :
- Exonération et taxation à 10% des objets spéciaux
0% Le caillou ( utile pour les transactions) 10% Le jeu de cartes 10% Le jambonneau 10% La pioche 10%Le bâton des rois mages
- Citation :
- Exonération et taxation 10 % des vêtements
0%Les chausses 0%La chemise 0%La jupe 0%La corde 0%Les braies 0%La ceinture 0%Les poulaines 0%Les bottes 0%Le chapeau 0%La coiffe 0%La toque 0%Le foulard 0%Les bas 0% Le bonnet 0%Le gilet 0%Le tablier 0%Le col 0%La cape 0%Le bustier 0%La robe 0%Le mantel 0%La houppelande 10%La mitre 10%Les panoplies 10%La lanterne 10%Le mantel de fourrure 10%Les bottes de fourrure
Pour tous les autres produits non cités, ils restent taxés à hauteur de 10% Est-ce que cela vous sembles bon avant la mise en forme et que se soit sceller et porter a la vue de tous et toute ? | |
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bounette
Nombre de messages : 13996 Age : 108 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/02/2008
| Sujet: Re: Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Dim 12 Mai 2013 - 19:03 | |
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Phelim
Nombre de messages : 9994 Age : 36 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 27/09/2005
| Sujet: Re: Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Dim 12 Mai 2013 - 21:46 | |
| Rien à redire pour la forme.
Je me suis permis de corriger quelques fautes, mais n'étant pas un expert d'orthographe, c'est possible que certaines m'aient échappé. | |
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Eléanna
Nombre de messages : 12833 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 24/08/2012
| Sujet: Re: Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Dim 12 Mai 2013 - 23:53 | |
| - Rotule a écrit:
-
- Citation :
- Citation :
- Afin d’encourager les étrangers à venir dépenser leurs écus en achetant nos produits, d’encourager les producteurs et artisans à produire plus, d’encourager les Maires à pouvoir exporter davantage, donner envie aux étrangers de bonne mœurs de s’installer sur nos terres, le Conseil Ducal a ouvert un débat sur le montant des taxes.
Qu'il soit su que le Conseil Ducal après vote, a adopté à 6 voix « pour », 2 voix « non », 1 « sans avis » et 3 non votants (non excusés), pour la nouvelle grille du montant des taxes.
Toutefois, nous tenons à informer tous et toutes, que rien n’est jamais figé, que suivant l’avenir des finances du Duché et des transactions commerciales futures, cette grille peut être revue à la hausse, comme à la baisse.
Le Lyonnais-Dauphiné appliquera sur ses marchés les taxes selon le tableau suivant :
- Citation :
- Exonération totale pour les aliments de base :
La miche de pain Le sac de maïs Le fruit Le légume Le morceau de viande Le poisson La bouteille de lait
- Citation :
- Exonération totale des matières premières :
Le stère de bois Le minerai de fer Le quintal de pierre Le sac de blé La peau La pelote de laine Le quintal de carcasses de vache Le demi-quintal de carcasses de cochon
- Citation :
- Exonération totale des produits intermédiaires :
La rame La coque Le manche Le seau non cerclé Le kilo de fer brut Le sac de farine La lame non forgée La lame de hache La hache non aiguisée La lame d'épée L'épée non aiguisée La petite échelle Le tonneau Le mât La petite voile La grande voile La roue Le sac de malt Le moût La tête de pelle
- Citation :
- Exonération totale des plantes médicinales :
Les Brins de marjolaine Les Fleurs de partenelle Les Feuilles de tilleul Les Branches de céleri Les Brins de lavande Les Fleurs d'anis Les Brins de romarin Les Branches de thym Les Morceaux d'écorce de saule blanc Les Brins d'angélique Les Fleurs de bourrache Les Fleurs de pavot blanc Les Feuilles de menthe Les Fleurs de camomille Les Baies de sureau noir
- Citation :
- Exonération totale des produits finis suivants :
La barque L'épée Le bouclier Le casque Le bâton La hache Le seau cerclé Le couteau La petite échelle La grande échelle La charrette Le mauvais marcheur Le foncet La cogue marchande La caraque marchande Le nave génoise La charrette La pelle
- Citation :
- Exonération et taxation à 10% des objets spéciaux suivants :
0% Le caillou (utile pour les transactions) 10% Le jeu de cartes 10% Le jambonneau 10% La pioche 10%Le bâton des rois mages
- Citation :
- Exonération et taxation à 10 % des vêtements :
0%Les chausses 0%La chemise 0%La jupe 0%La corde 0%Les braies 0%La ceinture 0%Les poulaines 0%Les bottes 0%Le chapeau 0%La coiffe 0%La toque 0%Le foulard 0%Les bas 0% Le bonnet 0%Le gilet 0%Le tablier 0%Le col 0%La cape 0%Le bustier 0%La robe 0%Le mantel 0%La houppelande 10%La mitre 10%Les panoplies 10%La lanterne 10%Le mantel de fourrure 10%Les bottes de fourrure
Pour tous les autres produits non cités, ils seront taxés à hauteur de 10%.
Est-ce que cela vous sembles bon avant la mise en forme et que se soit sceller et porter a la vue de tous et toute ?
J'ai refait quelques corrections. | |
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bounette
Nombre de messages : 13996 Age : 108 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/02/2008
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Elisa de Malemort
Nombre de messages : 3095 Localisation IG : Valence, Lyonnais et Dauphiné Date d'inscription : 03/01/2013
| Sujet: Re: Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Mar 14 Mai 2013 - 1:14 | |
| - Citation :
A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné, De Nous, Rotule Baccard, Duc du Lyonnais & Dauphiné, A tous ceux qui liront ou se feront lire.
Salutations.
Afin d’encourager les étrangers à venir dépenser leurs écus en achetant nos produits, d’encourager les producteurs et artisans à produire plus, d’encourager les Maires à pouvoir exporter davantage, donner envie aux étrangers de bonne mœurs de s’installer sur nos terres, le Conseil Ducal a ouvert un débat sur le montant des taxes.
Qu'il soit su que le Conseil Ducal après vote, a adopté à 6 voix « pour », 2 voix « non », 1 « sans avis » et 3 non votants (non excusés), pour la nouvelle grille du montant des taxes.
Toutefois, nous tenons à informer tous et toutes, que rien n’est jamais figé, que suivant l’avenir des finances du Duché et des transactions commerciales futures, cette grille peut être revue à la hausse, comme à la baisse.
Le Lyonnais-Dauphiné appliquera sur ses marchés les taxes selon le tableau suivant :
- Citation :
- Exonération totale pour les aliments de base :
La miche de pain Le sac de maïs Le fruit Le légume Le morceau de viande Le poisson La bouteille de lait
- Citation :
- Exonération totale des matières premières :
Le stère de bois Le minerai de fer Le quintal de pierre Le sac de blé La peau La pelote de laine Le quintal de carcasses de vache Le demi-quintal de carcasses de cochon
- Citation :
- Exonération totale des produits intermédiaires :
La rame La coque Le manche Le seau non cerclé Le kilo de fer brut Le sac de farine La lame non forgée La lame de hache La hache non aiguisée La lame d'épée L'épée non aiguisée La petite échelle Le tonneau Le mât La petite voile La grande voile La roue Le sac de malt Le moût La tête de pelle
- Citation :
- Exonération totale des plantes médicinales :
Les Brins de marjolaine Les Fleurs de partenelle Les Feuilles de tilleul Les Branches de céleri Les Brins de lavande Les Fleurs d'anis Les Brins de romarin Les Branches de thym Les Morceaux d'écorce de saule blanc Les Brins d'angélique Les Fleurs de bourrache Les Fleurs de pavot blanc Les Feuilles de menthe Les Fleurs de camomille Les Baies de sureau noir
- Citation :
- Exonération totale des produits finis suivants :
La barque L'épée Le bouclier Le casque Le bâton La hache Le seau cerclé Le couteau La petite échelle La grande échelle La charrette Le mauvais marcheur Le foncet La cogue marchande La caraque marchande Le nave génoise La charrette La pelle
- Citation :
- Exonération et taxation à 10% des objets spéciaux suivants :
0% Le caillou (utile pour les transactions) 10% Le jeu de cartes 10% Le jambonneau 10% La pioche 10%Le bâton des rois mages
- Citation :
- Exonération et taxation à 10 % des vêtements :
0%Les chausses 0%La chemise 0%La jupe 0%La corde 0%Les braies 0%La ceinture 0%Les poulaines 0%Les bottes 0%Le chapeau 0%La coiffe 0%La toque 0%Le foulard 0%Les bas 0% Le bonnet 0%Le gilet 0%Le tablier 0%Le col 0%La cape 0%Le bustier 0%La robe 0%Le mantel 0%La houppelande 10%La mitre 10%Les panoplies 10%La lanterne 10%Le mantel de fourrure 10%Les bottes de fourrure
Pour tous les autres produits non cités, ils seront taxés à hauteur de 10%.
Qu'il en soit ainsi, et heureusement !
Rédigé le treizième jour du mois de mai de l'an de grasce MCDLXI, par Elisa de Malemort, Porte-Parole du Lyonnais & Dauphiné. Signé et Scellé par Sa Grasce Rotule Baccard, Duc du Lyonnais & Dauphiné.
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Rotule
Nombre de messages : 5100 Localisation IG : un peu ici un peu la bas Date d'inscription : 27/06/2010
| Sujet: Re: Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Mar 14 Mai 2013 - 1:19 | |
| - Citation :
A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné, De Nous, Rotule Baccard, Duc du Lyonnais & Dauphiné, A tous ceux qui liront ou se feront lire.
Salutations.
Afin d’encourager les étrangers à venir dépenser leurs écus en achetant nos produits, d’encourager les producteurs et artisans à produire plus, d’encourager les Maires à pouvoir exporter davantage, donner envie aux étrangers de bonne mœurs de s’installer sur nos terres, le Conseil Ducal a ouvert un débat sur le montant des taxes.
Qu'il soit su que le Conseil Ducal après vote, a adopté à 6 voix « pour », 2 voix « non », 1 « sans avis » et 3 non votants (non excusés), pour la nouvelle grille du montant des taxes.
Toutefois, nous tenons à informer tous et toutes, que rien n’est jamais figé, que suivant l’avenir des finances du Duché et des transactions commerciales futures, cette grille peut être revue à la hausse, comme à la baisse.
Le Lyonnais-Dauphiné appliquera sur ses marchés les taxes selon le tableau suivant :
- Citation :
- Exonération totale pour les aliments de base :
La miche de pain Le sac de maïs Le fruit Le légume Le morceau de viande Le poisson La bouteille de lait
- Citation :
- Exonération totale des matières premières :
Le stère de bois Le minerai de fer Le quintal de pierre Le sac de blé La peau La pelote de laine Le quintal de carcasses de vache Le demi-quintal de carcasses de cochon
- Citation :
- Exonération totale des produits intermédiaires :
La rame La coque Le manche Le seau non cerclé Le kilo de fer brut Le sac de farine La lame non forgée La lame de hache La hache non aiguisée La lame d'épée L'épée non aiguisée La petite échelle Le tonneau Le mât La petite voile La grande voile La roue Le sac de malt Le moût La tête de pelle
- Citation :
- Exonération totale des plantes médicinales :
Les Brins de marjolaine Les Fleurs de partenelle Les Feuilles de tilleul Les Branches de céleri Les Brins de lavande Les Fleurs d'anis Les Brins de romarin Les Branches de thym Les Morceaux d'écorce de saule blanc Les Brins d'angélique Les Fleurs de bourrache Les Fleurs de pavot blanc Les Feuilles de menthe Les Fleurs de camomille Les Baies de sureau noir
- Citation :
- Exonération totale des produits finis suivants :
La barque L'épée Le bouclier Le casque Le bâton La hache Le seau cerclé Le couteau La petite échelle La grande échelle La charrette Le mauvais marcheur Le foncet La cogue marchande La caraque marchande Le nave génoise La charrette La pelle
- Citation :
- Exonération et taxation à 10% des objets spéciaux suivants :
0% Le caillou (utile pour les transactions) 10% Le jeu de cartes 10% Le jambonneau 10% La pioche 10%Le bâton des rois mages
- Citation :
- Exonération et taxation à 10 % des vêtements :
0%Les chausses 0%La chemise 0%La jupe 0%La corde 0%Les braies 0%La ceinture 0%Les poulaines 0%Les bottes 0%Le chapeau 0%La coiffe 0%La toque 0%Le foulard 0%Les bas 0% Le bonnet 0%Le gilet 0%Le tablier 0%Le col 0%La cape 0%Le bustier 0%La robe 0%Le mantel 0%La houppelande 10%La mitre 10%Les panoplies 10%La lanterne 10%Le mantel de fourrure 10%Les bottes de fourrure
Pour tous les autres produits non cités, ils seront taxés à hauteur de 10%.
Qu'il en soit ainsi, et heureusement !
Rédigé le treizième jour du mois de mai de l'an de grasce MCDLXI, par Elisa de Malemort, Porte-Parole du Lyonnais & Dauphiné. Signé et Scellé par Sa Grasce Rotule Baccard, Duc du Lyonnais & Dauphiné.
voila bon a mettre a la vue de tous ... merci. | |
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Elisa de Malemort
Nombre de messages : 3095 Localisation IG : Valence, Lyonnais et Dauphiné Date d'inscription : 03/01/2013
| Sujet: Re: Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Mar 14 Mai 2013 - 1:34 | |
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Eléanna
Nombre de messages : 12833 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 24/08/2012
| Sujet: Re: Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Mar 14 Mai 2013 - 13:55 | |
| Le Coutumier a t'il été bien mis à jour ? | |
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Phelim
Nombre de messages : 9994 Age : 36 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 27/09/2005
| Sujet: Re: Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Mar 14 Mai 2013 - 15:40 | |
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Phelim
Nombre de messages : 9994 Age : 36 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 27/09/2005
| Sujet: Re: Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Mar 14 Mai 2013 - 16:14 | |
| Ah, je me souviens ce que je voulais dire.
On ne peut pas mettre 10% de taxes, j'ai mis le max 9.9 %. | |
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Rotule
Nombre de messages : 5100 Localisation IG : un peu ici un peu la bas Date d'inscription : 27/06/2010
| Sujet: Re: Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Mar 14 Mai 2013 - 20:46 | |
| ha mince ! va falloir refaire l'annonce avec un Erratum pour le coup !
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Eléanna
Nombre de messages : 12833 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 24/08/2012
| Sujet: Re: Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Mar 14 Mai 2013 - 21:28 | |
| Et le Coutumier aussi du coup... | |
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Rotule
Nombre de messages : 5100 Localisation IG : un peu ici un peu la bas Date d'inscription : 27/06/2010
| Sujet: Re: Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Ven 17 Mai 2013 - 20:32 | |
| - Citation :
ANNONCE DUCALE " ERRATUM "
A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné, De Nous, Rotule Baccard, Duc du Lyonnais & Dauphiné, A tous ceux qui liront ou se feront lire.
Salutations.
Une erreur à été produite sur le montant des taxations a 10%, ceux-ci ne peuvent pas dépasser les 9.9%.
Pour cela, cette annonce portant mention Erratum, confirme et remplace l’annonce précédente du treizième jour du mois de mai de l'an de grasce MCDLXI.
- Citation :
- Afin d’encourager les étrangers à venir dépenser leurs écus en achetant nos produits, d’encourager les producteurs et artisans à produire plus, d’encourager les Maires à pouvoir exporter davantage, donner envie aux étrangers de bonne mœurs de s’installer sur nos terres, le Conseil Ducal a ouvert un débat sur le montant des taxes.
Qu'il soit su que le Conseil Ducal après vote, a adopté à 6 voix « pour », 2 voix « non », 1 « sans avis » et 3 non votants (non excusés), pour la nouvelle grille du montant des taxes.
Toutefois, nous tenons à informer tous et toutes, que rien n’est jamais figé, que suivant l’avenir des finances du Duché et des transactions commerciales futures, cette grille peut être revue à la hausse, comme à la baisse.
Le Lyonnais-Dauphiné appliquera sur ses marchés les taxes selon le tableau suivant :
- Citation :
- Exonération totale pour les aliments de base :
La miche de pain Le sac de maïs Le fruit Le légume Le morceau de viande Le poisson La bouteille de lait
- Citation :
- Exonération totale des matières premières :
Le stère de bois Le minerai de fer Le quintal de pierre Le sac de blé La peau La pelote de laine Le quintal de carcasses de vache Le demi-quintal de carcasses de cochon
- Citation :
- Exonération totale des produits intermédiaires :
La rame La coque Le manche Le seau non cerclé Le kilo de fer brut Le sac de farine La lame non forgée La lame de hache La hache non aiguisée La lame d'épée L'épée non aiguisée La petite échelle Le tonneau Le mât La petite voile La grande voile La roue Le sac de malt Le moût La tête de pelle
- Citation :
- Exonération totale des plantes médicinales :
Les Brins de marjolaine Les Fleurs de partenelle Les Feuilles de tilleul Les Branches de céleri Les Brins de lavande Les Fleurs d'anis Les Brins de romarin Les Branches de thym Les Morceaux d'écorce de saule blanc Les Brins d'angélique Les Fleurs de bourrache Les Fleurs de pavot blanc Les Feuilles de menthe Les Fleurs de camomille Les Baies de sureau noir
- Citation :
- Exonération totale des produits finis suivants :
La barque L'épée Le bouclier Le casque Le bâton La hache Le seau cerclé Le couteau La petite échelle La grande échelle La charrette Le mauvais marcheur Le foncet La cogue marchande La caraque marchande Le nave génoise La charrette La pelle
- Citation :
- Exonération et taxation à 9.9% des objets spéciaux suivants :
0% Le caillou (utile pour les transactions) 10% Le jeu de cartes 10% Le jambonneau 10% La pioche 10%Le bâton des rois mages
- Citation :
- Exonération et taxation à 9.9 % des vêtements :
0%Les chausses 0%La chemise 0%La jupe 0%La corde 0%Les braies 0%La ceinture 0%Les poulaines 0%Les bottes 0%Le chapeau 0%La coiffe 0%La toque 0%Le foulard 0%Les bas 0% Le bonnet 0%Le gilet 0%Le tablier 0%Le col 0%La cape 0%Le bustier 0%La robe 0%Le mantel 0%La houppelande 9.9%La mitre 9.9%Les panoplies 9.9%La lanterne 9.9%Le mantel de fourrure 9.9%Les bottes de fourrure
Pour tous les autres produits non cités, ils seront taxés à hauteur de 9.9%.
Qu'il en soit ainsi, et heureusement !
Rédigé le Dix-septième jour du mois de mai de l'an de grasce MCDLXI. Signé et Scellé par Sa Grasce Rotule Baccard, Duc du Lyonnais & Dauphiné.
Voila l'annonce rectifiée, prête a être déposé a la vue de tous et toute. | |
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| Sujet: Re: Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? | |
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| Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? | |
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