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 Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ?

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bounette
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Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ?
oui
Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Vote_lcap67%Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Vote_rcap
 67% [ 6 ]
non
Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Vote_lcap22%Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Vote_rcap
 22% [ 2 ]
sans avis
Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Vote_lcap11%Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Vote_rcap
 11% [ 1 ]
Total des votes : 9
 
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Rotule

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MessageSujet: Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ?   Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Icon_minitimeLun 6 Mai 2013 - 12:56

Voila la modification du nouveau montant des taxes, vous avez trois jours pour faire votre vote.
Merci à vous.




Citation :

0% les aliments de bases

La miche de pain
Le sac de maïs
Le fruit
Le légume
Le morceau de viande
Le poisson
La bouteille de lait


0% Les matières premières

Le stère de bois
Le minerai de fer
Le quintal de pierre
Le sac de blé
La peau
La pelote de laine
Le quintal de carcasses de vache
Le demi-quintal de carcasses de cochon


0% Les produits intermédiaires

La rame
La coque
Le manche
Le seau non cerclé
Le kilo de fer brut
Le sac de farine
La lame non forgée
La lame de hache
La hache non aiguisée
La lame d'épée
L'épée non aiguisée
La petite échelle
Le tonneau
Le mât
La petite voile
La grande voile
La roue
Le sac de malt
Le moût
La tête de pelle


0% Les plantes médicinales

Les Brins de marjolaine
Les Fleurs de partenelle
Les Feuilles de tilleul
Les Branches de céleri
Les Brins de lavande
Les Fleurs d'anis
Les Brins de romarin
Les Branches de thym
Les Morceaux d'écorce de saule blanc
Les Brins d'angélique
Les Fleurs de bourrache
Les Fleurs de pavot blanc
Les Feuilles de menthe
Les Fleurs de camomille
Les Baies de sureau noir


0% =>Les produits finis

La barque
L'épée
Le bouclier
Le casque
Le bâton
La hache
Le seau cerclé
Le couteau
La petite échelle
La grande échelle
La charrette
Le mauvais marcheur
Le foncet
La cogue marchande
La caraque marchande
La nave génoise
La charrette
La pelle


10% Les objets spéciaux

( Le caillou 0% utile pour les transactions)
Le jeu de cartes
Le jambonneau
La pioche
Le bâton des rois mages



0% et 10 % Les vêtements

0%Les chausses
0%La chemise
0%La jupe
0%La corde
0%Les braies
0%La ceinture
0%Les poulaines
0%Les bottes
0%Le chapeau
0%La coiffe
0%La toque
0%Le foulard
0%Les bas
0% Le bonnet
0%Le gilet
0%Le tablier
0%Le col
0%La cape
0%Le bustier
0%La robe
0%Le mantel
0%La houppelande
10%La mitre
10%Les panoplies
10%La lanterne
10%Le mantel de fourrure
10%Les bottes de fourrure


Pour tout les autres produits non cité, ils restent taxé a hauteur de 10%


Dernière édition par Rotule le Lun 6 Mai 2013 - 12:58, édité 1 fois
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Rotule

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MessageSujet: Re: Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ?   Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Icon_minitimeLun 6 Mai 2013 - 12:57

A voté
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axelle..

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MessageSujet: Re: Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ?   Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Icon_minitimeLun 6 Mai 2013 - 13:26

a voté
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ?   Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Icon_minitimeLun 6 Mai 2013 - 13:35

A voté.
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Tully

Tully


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MessageSujet: Re: Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ?   Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Icon_minitimeLun 6 Mai 2013 - 15:40

A voté
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Elisa de Malemort

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MessageSujet: Re: Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ?   Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Icon_minitimeLun 6 Mai 2013 - 15:50

A voté.
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bounette

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MessageSujet: Re: Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ?   Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Icon_minitimeLun 6 Mai 2013 - 21:24

à voté
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Argael

Argael


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MessageSujet: Re: Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ?   Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Icon_minitimeLun 6 Mai 2013 - 22:34

..... et le temps passa....
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jackouille

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MessageSujet: Re: Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ?   Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Icon_minitimeMar 7 Mai 2013 - 8:50

voté
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Phelim

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MessageSujet: Re: Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ?   Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Icon_minitimeMer 8 Mai 2013 - 13:59

J'ai voté oui.
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Rotule

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MessageSujet: Re: Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ?   Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Icon_minitimeVen 10 Mai 2013 - 12:54

Le délai des trois jours étant passé largement, le vote est finit, il reste à rédiger l'annonce annonçant la nouvelle grille des taxes a la population.
Merci à vous.
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Rotule

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MessageSujet: Re: Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ?   Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Icon_minitimeDim 12 Mai 2013 - 18:13

Citation :

Citation :
Afin d’encourager les étrangers à venir dépenser leurs écus en achetant nos produits, d’encourager les producteurs et artisans a produire plus, d’encourager les Maires à pouvoir exporter plus, donner envie aux étrangers de bonne mœurs à s’installer sur nos terres, le Conseil Ducal a ouvert un débat sur le montant des taxes.

Qu'il soit su que le Conseil Ducal après vote, a adopté à 6 voix « pour » 2 « non », 1 sans avis et 3 non votant (non excusé), pour la nouvelle grille du montant des taxes.

Toutefois, nous tenons à informer à tous et toutes, que rien n’est jamais figé, que suivant l’avenir des finances du Duché et des transactions commerciales futures, que cette grille peut être revue à la hausse comme à la baisse.


Le Lyonnais-Dauphiné appliquera sur ses marchés les taxes selon le tableau suivant :



Citation :
Exonération totale des aliments de bases

La miche de pain
Le sac de maïs
Le fruit
Le légume
Le morceau de viande
Le poisson
La bouteille de lait


Citation :
Exonération totale des matières premières

Le stère de bois
Le minerai de fer
Le quintal de pierre
Le sac de blé
La peau
La pelote de laine
Le quintal de carcasses de vache
Le demi-quintal de carcasses de cochon


Citation :
Exonération totale des produits intermédiaires

La rame
La coque
Le manche
Le seau non cerclé
Le kilo de fer brut
Le sac de farine
La lame non forgée
La lame de hache
La hache non aiguisée
La lame d'épée
L'épée non aiguisée
La petite échelle
Le tonneau
Le mât
La petite voile
La grande voile
La roue
Le sac de malt
Le moût
La tête de pelle

Citation :
Exonération totale des plantes médicinales

Les Brins de marjolaine
Les Fleurs de partenelle
Les Feuilles de tilleul
Les Branches de céleri
Les Brins de lavande
Les Fleurs d'anis
Les Brins de romarin
Les Branches de thym
Les Morceaux d'écorce de saule blanc
Les Brins d'angélique
Les Fleurs de bourrache
Les Fleurs de pavot blanc
Les Feuilles de menthe
Les Fleurs de camomille
Les Baies de sureau noir


Citation :
Exonération totale des produits finis

La barque
L'épée
Le bouclier
Le casque
Le bâton
La hache
Le seau cerclé
Le couteau
La petite échelle
La grande échelle
La charrette
Le mauvais marcheur
Le foncet
La cogue marchande
La caraque marchande
Le nave génoise
La charrette
La pelle

Citation :
Exonération et taxation à 10% des objets spéciaux

0% Le caillou ( utile pour les transactions)
10% Le jeu de cartes
10% Le jambonneau
10% La pioche
10%Le bâton des rois mages


Citation :
Exonération et taxation 10 % des vêtements

0%Les chausses
0%La chemise
0%La jupe
0%La corde
0%Les braies
0%La ceinture
0%Les poulaines
0%Les bottes
0%Le chapeau
0%La coiffe
0%La toque
0%Le foulard
0%Les bas
0% Le bonnet
0%Le gilet
0%Le tablier
0%Le col
0%La cape
0%Le bustier
0%La robe
0%Le mantel
0%La houppelande
10%La mitre
10%Les panoplies
10%La lanterne
10%Le mantel de fourrure
10%Les bottes de fourrure


Pour tous les autres produits non cités, ils restent taxés à hauteur de 10%




Est-ce que cela vous sembles bon avant la mise en forme et que se soit sceller et porter a la vue de tous et toute ?
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bounette

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MessageSujet: Re: Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ?   Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Icon_minitimeDim 12 Mai 2013 - 19:03

Rien à redire
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Phelim

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MessageSujet: Re: Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ?   Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Icon_minitimeDim 12 Mai 2013 - 21:46

Rien à redire pour la forme.

Je me suis permis de corriger quelques fautes, mais n'étant pas un expert d'orthographe, c'est possible que certaines m'aient échappé.
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ?   Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Icon_minitimeDim 12 Mai 2013 - 23:53

Rotule a écrit:
Citation :

Citation :
Afin d’encourager les étrangers à venir dépenser leurs écus en achetant nos produits, d’encourager les producteurs et artisans à produire plus, d’encourager les Maires à pouvoir exporter davantage, donner envie aux étrangers de bonne mœurs de s’installer sur nos terres, le Conseil Ducal a ouvert un débat sur le montant des taxes.

Qu'il soit su que le Conseil Ducal après vote, a adopté à 6 voix « pour », 2 voix « non », 1 « sans avis » et 3 non votants (non excusés), pour la nouvelle grille du montant des taxes.

Toutefois, nous tenons à informer tous et toutes, que rien n’est jamais figé, que suivant l’avenir des finances du Duché et des transactions commerciales futures, cette grille peut être revue à la hausse, comme à la baisse.


Le Lyonnais-Dauphiné appliquera sur ses marchés les taxes selon le tableau suivant :



Citation :
Exonération totale pour les aliments de base :

La miche de pain
Le sac de maïs
Le fruit
Le légume
Le morceau de viande
Le poisson
La bouteille de lait


Citation :
Exonération totale des matières premières :

Le stère de bois
Le minerai de fer
Le quintal de pierre
Le sac de blé
La peau
La pelote de laine
Le quintal de carcasses de vache
Le demi-quintal de carcasses de cochon


Citation :
Exonération totale des produits intermédiaires :

La rame
La coque
Le manche
Le seau non cerclé
Le kilo de fer brut
Le sac de farine
La lame non forgée
La lame de hache
La hache non aiguisée
La lame d'épée
L'épée non aiguisée
La petite échelle
Le tonneau
Le mât
La petite voile
La grande voile
La roue
Le sac de malt
Le moût
La tête de pelle

Citation :
Exonération totale des plantes médicinales :

Les Brins de marjolaine
Les Fleurs de partenelle
Les Feuilles de tilleul
Les Branches de céleri
Les Brins de lavande
Les Fleurs d'anis
Les Brins de romarin
Les Branches de thym
Les Morceaux d'écorce de saule blanc
Les Brins d'angélique
Les Fleurs de bourrache
Les Fleurs de pavot blanc
Les Feuilles de menthe
Les Fleurs de camomille
Les Baies de sureau noir


Citation :
Exonération totale des produits finis suivants :

La barque
L'épée
Le bouclier
Le casque
Le bâton
La hache
Le seau cerclé
Le couteau
La petite échelle
La grande échelle
La charrette
Le mauvais marcheur
Le foncet
La cogue marchande
La caraque marchande
Le nave génoise
La charrette
La pelle

Citation :
Exonération et taxation à 10% des objets spéciaux suivants :

0% Le caillou (utile pour les transactions)
10% Le jeu de cartes
10% Le jambonneau
10% La pioche
10%Le bâton des rois mages


Citation :
Exonération et taxation à 10 % des vêtements :

0%Les chausses
0%La chemise
0%La jupe
0%La corde
0%Les braies
0%La ceinture
0%Les poulaines
0%Les bottes
0%Le chapeau
0%La coiffe
0%La toque
0%Le foulard
0%Les bas
0% Le bonnet
0%Le gilet
0%Le tablier
0%Le col
0%La cape
0%Le bustier
0%La robe
0%Le mantel
0%La houppelande
10%La mitre
10%Les panoplies
10%La lanterne
10%Le mantel de fourrure
10%Les bottes de fourrure


Pour tous les autres produits non cités, ils seront taxés à hauteur de 10%.




Est-ce que cela vous sembles bon avant la mise en forme et que se soit sceller et porter a la vue de tous et toute ?

J'ai refait quelques corrections.
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bounette

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MessageSujet: Re: Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ?   Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Icon_minitimeLun 13 Mai 2013 - 0:41

la secrétaire est de retour Wink
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Elisa de Malemort

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MessageSujet: Re: Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ?   Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Icon_minitimeMar 14 Mai 2013 - 1:14

Citation :
                    Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? 130412104529100939

                      ANNONCE DUCALE



    A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,
    De Nous, Rotule Baccard, Duc du Lyonnais & Dauphiné,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire.


Salutations.


Afin d’encourager les étrangers à venir dépenser leurs écus en achetant nos produits, d’encourager les producteurs et artisans à produire plus, d’encourager les Maires à pouvoir exporter davantage, donner envie aux étrangers de bonne mœurs de s’installer sur nos terres, le Conseil Ducal a ouvert un débat sur le montant des taxes.

Qu'il soit su que le Conseil Ducal après vote, a adopté à 6 voix « pour », 2 voix « non », 1 « sans avis » et 3 non votants (non excusés), pour la nouvelle grille du montant des taxes.

Toutefois, nous tenons à informer tous et toutes, que rien n’est jamais figé, que suivant l’avenir des finances du Duché et des transactions commerciales futures, cette grille peut être revue à la hausse, comme à la baisse.

Le Lyonnais-Dauphiné appliquera sur ses marchés les taxes selon le tableau suivant :



Citation :
Exonération totale pour les aliments de base :

La miche de pain
Le sac de maïs
Le fruit
Le légume
Le morceau de viande
Le poisson
La bouteille de lait


Citation :
Exonération totale des matières premières :

Le stère de bois
Le minerai de fer
Le quintal de pierre
Le sac de blé
La peau
La pelote de laine
Le quintal de carcasses de vache
Le demi-quintal de carcasses de cochon


Citation :
Exonération totale des produits intermédiaires :

La rame
La coque
Le manche
Le seau non cerclé
Le kilo de fer brut
Le sac de farine
La lame non forgée
La lame de hache
La hache non aiguisée
La lame d'épée
L'épée non aiguisée
La petite échelle
Le tonneau
Le mât
La petite voile
La grande voile
La roue
Le sac de malt
Le moût
La tête de pelle

Citation :
Exonération totale des plantes médicinales :

Les Brins de marjolaine
Les Fleurs de partenelle
Les Feuilles de tilleul
Les Branches de céleri
Les Brins de lavande
Les Fleurs d'anis
Les Brins de romarin
Les Branches de thym
Les Morceaux d'écorce de saule blanc
Les Brins d'angélique
Les Fleurs de bourrache
Les Fleurs de pavot blanc
Les Feuilles de menthe
Les Fleurs de camomille
Les Baies de sureau noir


Citation :
Exonération totale des produits finis suivants :

La barque
L'épée
Le bouclier
Le casque
Le bâton
La hache
Le seau cerclé
Le couteau
La petite échelle
La grande échelle
La charrette
Le mauvais marcheur
Le foncet
La cogue marchande
La caraque marchande
Le nave génoise
La charrette
La pelle

Citation :
Exonération et taxation à 10% des objets spéciaux suivants :

0% Le caillou (utile pour les transactions)
10% Le jeu de cartes
10% Le jambonneau
10% La pioche
10%Le bâton des rois mages


Citation :
Exonération et taxation à 10 % des vêtements :

0%Les chausses
0%La chemise
0%La jupe
0%La corde
0%Les braies
0%La ceinture
0%Les poulaines
0%Les bottes
0%Le chapeau
0%La coiffe
0%La toque
0%Le foulard
0%Les bas
0% Le bonnet
0%Le gilet
0%Le tablier
0%Le col
0%La cape
0%Le bustier
0%La robe
0%Le mantel
0%La houppelande
10%La mitre
10%Les panoplies
10%La lanterne
10%Le mantel de fourrure
10%Les bottes de fourrure


Pour tous les autres produits non cités, ils seront taxés à hauteur de 10%.



Qu'il en soit ainsi, et heureusement !



Rédigé le treizième jour du mois de mai de l'an de grasce MCDLXI, par Elisa de Malemort, Porte-Parole du Lyonnais & Dauphiné.
Signé et Scellé par Sa Grasce Rotule Baccard, Duc du Lyonnais & Dauphiné.


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Rotule

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MessageSujet: Re: Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ?   Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Icon_minitimeMar 14 Mai 2013 - 1:19

Citation :
                    Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? 130412104529100939

                      ANNONCE DUCALE



    A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,
    De Nous, Rotule Baccard, Duc du Lyonnais & Dauphiné,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire.


Salutations.


Afin d’encourager les étrangers à venir dépenser leurs écus en achetant nos produits, d’encourager les producteurs et artisans à produire plus, d’encourager les Maires à pouvoir exporter davantage, donner envie aux étrangers de bonne mœurs de s’installer sur nos terres, le Conseil Ducal a ouvert un débat sur le montant des taxes.

Qu'il soit su que le Conseil Ducal après vote, a adopté à 6 voix « pour », 2 voix « non », 1 « sans avis » et 3 non votants (non excusés), pour la nouvelle grille du montant des taxes.

Toutefois, nous tenons à informer tous et toutes, que rien n’est jamais figé, que suivant l’avenir des finances du Duché et des transactions commerciales futures, cette grille peut être revue à la hausse, comme à la baisse.

Le Lyonnais-Dauphiné appliquera sur ses marchés les taxes selon le tableau suivant :



Citation :
Exonération totale pour les aliments de base :

La miche de pain
Le sac de maïs
Le fruit
Le légume
Le morceau de viande
Le poisson
La bouteille de lait


Citation :
Exonération totale des matières premières :

Le stère de bois
Le minerai de fer
Le quintal de pierre
Le sac de blé
La peau
La pelote de laine
Le quintal de carcasses de vache
Le demi-quintal de carcasses de cochon


Citation :
Exonération totale des produits intermédiaires :

La rame
La coque
Le manche
Le seau non cerclé
Le kilo de fer brut
Le sac de farine
La lame non forgée
La lame de hache
La hache non aiguisée
La lame d'épée
L'épée non aiguisée
La petite échelle
Le tonneau
Le mât
La petite voile
La grande voile
La roue
Le sac de malt
Le moût
La tête de pelle

Citation :
Exonération totale des plantes médicinales :

Les Brins de marjolaine
Les Fleurs de partenelle
Les Feuilles de tilleul
Les Branches de céleri
Les Brins de lavande
Les Fleurs d'anis
Les Brins de romarin
Les Branches de thym
Les Morceaux d'écorce de saule blanc
Les Brins d'angélique
Les Fleurs de bourrache
Les Fleurs de pavot blanc
Les Feuilles de menthe
Les Fleurs de camomille
Les Baies de sureau noir


Citation :
Exonération totale des produits finis suivants :

La barque
L'épée
Le bouclier
Le casque
Le bâton
La hache
Le seau cerclé
Le couteau
La petite échelle
La grande échelle
La charrette
Le mauvais marcheur
Le foncet
La cogue marchande
La caraque marchande
Le nave génoise
La charrette
La pelle

Citation :
Exonération et taxation à 10% des objets spéciaux suivants :

0% Le caillou (utile pour les transactions)
10% Le jeu de cartes
10% Le jambonneau
10% La pioche
10%Le bâton des rois mages


Citation :
Exonération et taxation à 10 % des vêtements :

0%Les chausses
0%La chemise
0%La jupe
0%La corde
0%Les braies
0%La ceinture
0%Les poulaines
0%Les bottes
0%Le chapeau
0%La coiffe
0%La toque
0%Le foulard
0%Les bas
0% Le bonnet
0%Le gilet
0%Le tablier
0%Le col
0%La cape
0%Le bustier
0%La robe
0%Le mantel
0%La houppelande
10%La mitre
10%Les panoplies
10%La lanterne
10%Le mantel de fourrure
10%Les bottes de fourrure


Pour tous les autres produits non cités, ils seront taxés à hauteur de 10%.



Qu'il en soit ainsi, et heureusement !

    Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Tule410
    Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Sceauld2


Rédigé le treizième jour du mois de mai de l'an de grasce MCDLXI, par Elisa de Malemort, Porte-Parole du Lyonnais & Dauphiné.
Signé et Scellé par Sa Grasce Rotule Baccard, Duc du Lyonnais & Dauphiné.



voila bon a mettre a la vue de tous ... merci.
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Elisa de Malemort

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MessageSujet: Re: Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ?   Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Icon_minitimeMar 14 Mai 2013 - 1:34

Fait.
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ?   Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Icon_minitimeMar 14 Mai 2013 - 13:55

Le Coutumier a t'il été bien mis à jour ?
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Phelim

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MessageSujet: Re: Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ?   Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Icon_minitimeMar 14 Mai 2013 - 15:40

Taxes mises à jour.
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Phelim

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MessageSujet: Re: Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ?   Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Icon_minitimeMar 14 Mai 2013 - 16:14

Ah, je me souviens ce que je voulais dire.

On ne peut pas mettre 10% de taxes, j'ai mis le max 9.9 %.
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Rotule

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MessageSujet: Re: Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ?   Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Icon_minitimeMar 14 Mai 2013 - 20:46

ha mince ! va falloir refaire l'annonce avec un Erratum pour le coup !

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Eléanna

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MessageSujet: Re: Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ?   Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Icon_minitimeMar 14 Mai 2013 - 21:28

Et le Coutumier aussi du coup...
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Rotule

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MessageSujet: Re: Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ?   Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? Icon_minitimeVen 17 Mai 2013 - 20:32

Citation :
                    Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? 130412104529100939

                  ANNONCE DUCALE " ERRATUM "



    A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,
    De Nous, Rotule Baccard, Duc du Lyonnais & Dauphiné,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire.


Salutations.

Une erreur à été produite sur le montant des taxations a 10%, ceux-ci ne peuvent pas dépasser les 9.9%.

Pour cela, cette annonce portant mention Erratum, confirme et remplace l’annonce précédente du treizième jour du mois de mai de l'an de grasce MCDLXI.


Citation :
Afin d’encourager les étrangers à venir dépenser leurs écus en achetant nos produits, d’encourager les producteurs et artisans à produire plus, d’encourager les Maires à pouvoir exporter davantage, donner envie aux étrangers de bonne mœurs de s’installer sur nos terres, le Conseil Ducal a ouvert un débat sur le montant des taxes.

Qu'il soit su que le Conseil Ducal après vote, a adopté à 6 voix « pour », 2 voix « non », 1 « sans avis » et 3 non votants (non excusés), pour la nouvelle grille du montant des taxes.

Toutefois, nous tenons à informer tous et toutes, que rien n’est jamais figé, que suivant l’avenir des finances du Duché et des transactions commerciales futures, cette grille peut être revue à la hausse, comme à la baisse.

Le Lyonnais-Dauphiné appliquera sur ses marchés les taxes selon le tableau suivant
:



Citation :
Exonération totale pour les aliments de base :

La miche de pain
Le sac de maïs
Le fruit
Le légume
Le morceau de viande
Le poisson
La bouteille de lait


Citation :
Exonération totale des matières premières :

Le stère de bois
Le minerai de fer
Le quintal de pierre
Le sac de blé
La peau
La pelote de laine
Le quintal de carcasses de vache
Le demi-quintal de carcasses de cochon


Citation :
Exonération totale des produits intermédiaires :

La rame
La coque
Le manche
Le seau non cerclé
Le kilo de fer brut
Le sac de farine
La lame non forgée
La lame de hache
La hache non aiguisée
La lame d'épée
L'épée non aiguisée
La petite échelle
Le tonneau
Le mât
La petite voile
La grande voile
La roue
Le sac de malt
Le moût
La tête de pelle

Citation :
Exonération totale des plantes médicinales :

Les Brins de marjolaine
Les Fleurs de partenelle
Les Feuilles de tilleul
Les Branches de céleri
Les Brins de lavande
Les Fleurs d'anis
Les Brins de romarin
Les Branches de thym
Les Morceaux d'écorce de saule blanc
Les Brins d'angélique
Les Fleurs de bourrache
Les Fleurs de pavot blanc
Les Feuilles de menthe
Les Fleurs de camomille
Les Baies de sureau noir


Citation :
Exonération totale des produits finis suivants :

La barque
L'épée
Le bouclier
Le casque
Le bâton
La hache
Le seau cerclé
Le couteau
La petite échelle
La grande échelle
La charrette
Le mauvais marcheur
Le foncet
La cogue marchande
La caraque marchande
Le nave génoise
La charrette
La pelle

Citation :
Exonération et taxation à 9.9% des objets spéciaux suivants :

0% Le caillou (utile pour les transactions)
10% Le jeu de cartes
10% Le jambonneau
10% La pioche
10%Le bâton des rois mages


Citation :
Exonération et taxation à 9.9 % des vêtements :

0%Les chausses
0%La chemise
0%La jupe
0%La corde
0%Les braies
0%La ceinture
0%Les poulaines
0%Les bottes
0%Le chapeau
0%La coiffe
0%La toque
0%Le foulard
0%Les bas
0% Le bonnet
0%Le gilet
0%Le tablier
0%Le col
0%La cape
0%Le bustier
0%La robe
0%Le mantel
0%La houppelande
9.9%La mitre
9.9%Les panoplies
9.9%La lanterne
9.9%Le mantel de fourrure
9.9%Les bottes de fourrure


Pour tous les autres produits non cités, ils seront taxés à hauteur de 9.9%.



Qu'il en soit ainsi, et heureusement !

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Rédigé le Dix-septième jour du mois de mai de l'an de grasce MCDLXI.
Signé et Scellé par Sa Grasce Rotule Baccard, Duc du Lyonnais & Dauphiné.



Voila l'annonce rectifiée, prête a être déposé a la vue de tous et toute.

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