Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ?

Je répète, le Coutumier n'est pas à jour... Devons-nous aussi voter pour cette mise à jour, et j'imagine en faire aussi une annonce ducale ?

Citation :: V.4.b : De la spéculation

o V.4.b.i : La spéculation

A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine.

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.

Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

Bouteille de lait : 9.05 écus Hors Taxe soit 9.46 écus TTC (produit non taxé)
Demi quintal de carcasse de cochon : 15.30 écus Hors Taxe soit 15.53 écus TTC (produit non taxé)
Fruit : 10.00 écus (produit non taxé)
Kilo de minerai de fer : 20.00 écus (produit non taxé)
Légume : 10.00 écus Hors Taxe soit 10.45 écus TTC (produit non taxé)
Peaux : 15.50 écus Hors Taxe soit 15.73 écus TTC (produit non taxé)
Pelote de laine : 11.80 écus Hors Taxe soit 11.98 écus TTC (produit non taxé)
Poisson : 18.10 écus (produit non taxé)
Quintal de carcasse de vache : 30.60 écus Hors Taxe soit 31.98 écus TTC (produit non taxé)
Sac de blé : 12,40 écus (produit non taxé)
Sac de maïs : 3,30 écus (produit non taxé)
Stère de bois : 4,40 écus (produit non taxé)

Je pense qu'il n'y a pas besoin de vote pour ça vu qu'on a voté pour le retrait, on a voté aussi pour la mise à jour de la partie correspondante aux taxes.

Egalement.
Par contre avez vous des nouvelles de Felryn ?

Rotule a écrit:

Citation :

Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? - Page 2 130412104529100939

ANNONCE DUCALE " ERRATUM "

A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,

De Nous,

Rotule Baccard,

Duc du Lyonnais & Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou se feront lire.

Salutations.

Une erreur à été produite sur le montant des taxations a 10%, ceux-ci ne peuvent pas dépasser les 9.9%.

Pour cela, cette annonce portant mention Erratum, confirme et remplace l’annonce précédente du treizième jour du mois de mai de l'an de grasce MCDLXI.

Citation :: Afin d’encourager les étrangers à venir dépenser leurs écus en achetant nos produits, d’encourager les producteurs et artisans à produire plus, d’encourager les Maires à pouvoir exporter davantage, donner envie aux étrangers de bonne mœurs de s’installer sur nos terres, le Conseil Ducal a ouvert un débat sur le montant des taxes.

Qu'il soit su que le Conseil Ducal après vote, a adopté à 6 voix « pour », 2 voix « non », 1 « sans avis » et 3 non votants (non excusés), pour la nouvelle grille du montant des taxes.

Toutefois, nous tenons à informer tous et toutes, que rien n’est jamais figé, que suivant l’avenir des finances du Duché et des transactions commerciales futures, cette grille peut être revue à la hausse, comme à la baisse.

Le Lyonnais-Dauphiné appliquera sur ses marchés les taxes selon le tableau suivant

:

Citation :: Exonération totale pour les aliments de base :

La miche de pain
Le sac de maïs
Le fruit
Le légume
Le morceau de viande
Le poisson
La bouteille de lait

Citation :: Exonération totale des matières premières :

Le stère de bois
Le minerai de fer
Le quintal de pierre
Le sac de blé
La peau
La pelote de laine
Le quintal de carcasses de vache
Le demi-quintal de carcasses de cochon

Citation :: Exonération totale des produits intermédiaires :

La rame
La coque
Le manche
Le seau non cerclé
Le kilo de fer brut
Le sac de farine
La lame non forgée
La lame de hache
La hache non aiguisée
La lame d'épée
L'épée non aiguisée
La petite échelle
Le tonneau
Le mât
La petite voile
La grande voile
La roue
Le sac de malt
Le moût
La tête de pelle

Citation :: Exonération totale des plantes médicinales :

Les Brins de marjolaine
Les Fleurs de partenelle
Les Feuilles de tilleul
Les Branches de céleri
Les Brins de lavande
Les Fleurs d'anis
Les Brins de romarin
Les Branches de thym
Les Morceaux d'écorce de saule blanc
Les Brins d'angélique
Les Fleurs de bourrache
Les Fleurs de pavot blanc
Les Feuilles de menthe
Les Fleurs de camomille
Les Baies de sureau noir

Citation :: Exonération totale des produits finis suivants :

La barque
L'épée
Le bouclier
Le casque
Le bâton
La hache
Le seau cerclé
Le couteau
La petite échelle
La grande échelle
La charrette
Le mauvais marcheur
Le foncet
La cogue marchande
La caraque marchande
Le nave génoise
La charrette
La pelle

Citation :: Exonération et taxation à 9.9% des objets spéciaux suivants :

0% Le caillou (utile pour les transactions)
10% Le jeu de cartes
10% Le jambonneau
10% La pioche
10%Le bâton des rois mages

Citation :: Exonération et taxation à 9.9 % des vêtements :

0%Les chausses
0%La chemise
0%La jupe
0%La corde
0%Les braies
0%La ceinture
0%Les poulaines
0%Les bottes
0%Le chapeau
0%La coiffe
0%La toque
0%Le foulard
0%Les bas
0% Le bonnet
0%Le gilet
0%Le tablier
0%Le col
0%La cape
0%Le bustier
0%La robe
0%Le mantel
0%La houppelande
9.9%La mitre
9.9%Les panoplies
9.9%La lanterne
9.9%Le mantel de fourrure
9.9%Les bottes de fourrure

Pour tous les autres produits non cités, ils seront taxés à hauteur de 9.9%.

Qu'il en soit ainsi, et heureusement !

Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? - Page 2 Tule410

Pour la nouvelle grille du montant des Taxes ? - Page 2 Sceauld2

Rédigé le Dix-septième jour du mois de mai de l'an de grasce MCDLXI.
Signé et Scellé par Sa Grasce Rotule Baccard, Duc du Lyonnais & Dauphiné.

Voila l'annonce rectifiée, prête a être déposé a la vue de tous et toute.

D'ailleurs, ça tombe bien que l'Erratum ne soit pas publié, je viens de m'apercevoir d'une coquille...

bien merci pour la correction, si en soirée nous n'avons pas de nouvelle de notre Porte Parole je publierais l'annonce... ou si jamais il n'est pas présent est ce que tu reprendrais le poste de PP Eleanna ?

Il a du avoir un soucis. Prends Eleanna si tu veux alors oui.

Je crois qu'on dit jamais deux sans trois... Donc je suis partante.

Je pense qu'il serait judicieux de rajouter dans l'annonce que nous avons donc modifié le Coutumier en conséquences.

L'affiche vous attend à mon bureau Votre Grâce, et après scel et dépôt, je clôture et j'archive le sujet.

Affiche déposée, sujet clos, j'archive.

J'ai ressorti le sujet des archives, car on m'a soulevé une remarque intéressante.
Sur notre liste, nous n'avions pas mentionné comme non taxé les poissons de type carpe, goujeon et autres "races" en ce genre, et donc, ils devraient être taxés à 9,9% alors qu'ils ne le sont pas.

reste à définir si ces poissons sont de luxes !!! pour ma part il doivent plutôt être réglementer , sujet que j'avais déjà abordé

Citation :: Poisson : 18.10 écus (produit non taxé)

En même temps, ces poissons ne sont pas issus de nos lacs, mais de l'importation, alors ne serait il pas mieux de tenter de favoriser le commerce de nos villes plutôt que d'inciter celui des autres... ??

à cette heure je ne vois que trois poissons sur le marché de Valence et de toute façon ces ventes doivent être autoriser par le maire

Citation :: V.2.b : Des marchandises importées

Toute personne n'ayant pas statut de lyonnais-dauphinois a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Honnêtement, qui s'occupe vraiment de régler ces affaires là à Valence...??? Mis à part le Prévôt je ne suis pas sûre que nous ayons des agents de la Prévôté, et ce doit être le cas dans d'autres villes.

et le maire , il regarde pas le marché ?

Je rejoins Bounette.
Le duc il a dit poisson non taxé, carpe ect sont l'équivalent d'un poisson, seul le nom change.
J'obéis aux lois.

De mon côté, c'est une autre erreur que j'avais vu.
Les bonnets sont notés comme non taxés dans l'annonce, alors qu'en réalité ils le sont.
Donc, il faudrait retirer la taxe dessus, au moins le temps de remodifier la loi et donc de refaire une annonce.

Le bonnet n'a toujours pas été détaxé, alors que dans l'annonce il l'es.
Ce serait donc bien qu'il le soit, le temps de faire une autre annonce ou de reparler des taxes.

Adrienne, merci de mettre le bonnet à 0% pour les taxes, s'il vous plait.

Adrienne, l'avez-vous fait quand vous étiez Bailli ? Thiberian pouvez vous vérifier et à défaut vous en charger s'il vous plait.

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