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 CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Xpax [Coupable, archivé]

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MessageSujet: CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Xpax [Coupable, archivé]    CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Xpax [Coupable, archivé]  Icon_minitimeMar 7 Mai 2013 - 23:11

ACCUSE : Xpax
VICTIME : Meline de La Fontaine de Chambery

Citation :
Expéditeur : Meline de La Fontaine de Chambery
Date d'envoi : 04/05/1461 - 07:46:58
Titre : Racket
Bonjour
De retour vers ma Savoie, aprés des études de médecine , je viens d'être rackettée par un groupe de trois personnes
Bien entendu je porte plainte
Ils sont tous de Chalon semble t il..

04/05/1461 04:17 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax .


04/05/1461 04:17 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax (coefficient de combat 14), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Au plaisir de vous lire

Méline de la Fontaine de Chambéry


Dernière édition par Huna le Sam 11 Mai 2013 - 19:01, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Xpax [Coupable, archivé]    CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Xpax [Coupable, archivé]  Icon_minitimeMar 7 Mai 2013 - 23:26

COURRIER

Citation :
Faict au Castel de Lyon, le 7 mai 1461
De Huna
à Xpax


Bonjour,

Une plainte pour brigandage a été adressée directement au procureur du Lyonnais-Dauphiné, se conformant ainsi à l'article de loi suivant : III.3.a : Brigandage subi par un individu
Lors d'acte de brigandage subi sur sa personne, une victime peut contacter directement le procureur pour une mise en accusation plus rapide coupant alors la procédure habituelle.

En effet, vous estes accusé d'avoir attaqué dans la nuit du 03/05/1461 au 04/05/1461 Meline de La Fontaine de Chambery sur les chemins.

Je vous signale donc qu'à défaut de recevoir de vos nouvelles d'ici demain, la justice Lyonnaise-dauphinoise se verra contrainte d'entamer une procédure de mise en procès pour Trouble A l'Ordre Publique, comme le stipule l'article :

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Bien cordialement,

Huna, procureur-adjointe du Lyonnais-Dauphiné.
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MessageSujet: Re: CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Xpax [Coupable, archivé]    CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Xpax [Coupable, archivé]  Icon_minitimeJeu 9 Mai 2013 - 21:28

COURRIER A ENVOYER AU PROCUREUR DU LANGUEDOC , après validation.

Citation :
OBJET : 3 ACTES D'ACCUSATION - Yann58390 + Cordelia58 + Xpax

De Huna
à
Jorocket

Sieur le Procureur du Languedoc,

Je vous contacte en ce neuvième jour de mai de l'an de grasce 1461 en qualité de procureur-adjointe du Lyonnais-Dauphiné.

Meline de La Fontaine de Chambery s'est faite brigandée sur nos terres par un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax. Or, il semblerait que ces trois individus se trouvent actuellement en Languedoc.
Ainsi, en vertu de notre coopération judiciaire qui lie votre comté à notre duché, pourriez vous intenter un procès à l'encontre de ces personnes?

Je vous prie de trouver ci-après les trois actes d'accusation.

ACCUSE : Yann58390
VICTIME : Meline de La Fontaine de Chambery


En ce neuvième jour de mai de l'an de grasce 1461, nous, Huna, Procureur-adjointe du Lyonnais Dauphiné, et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au Comté du Languedoc, demandons au procureur Jorocket la mise en accusation de Messire Yann58390 pour Trouble A l'Ordre Public.

Celui-ci a la possibilité de se rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de le défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Cet homme est accusé d’avoir lachement attaqué Dame Meline de La Fontaine de Chambery, alors qu'elle se rendait en Savoie, dans le nuit du 3 au 4 Mai de l'an 1461, sur le sol lyonnais-dauphinois, à l'aide de ses complices dame Cordelia58 et Sieur Xpax.

En dépit d'un courrier envoyé pour une tentative de médiation, cette personne n'a pas daigné y répondre favorablement.
En effet, je vous lis sa response :

--------------
Expéditeur : Yann58390
Date d'envoi : 09/05/1461 - 12:39:14
Titre : justice

Bien le bonjour ma dame la substitut du procureur
La ptite dame qui s est plaint aupres eoservie.
J e ne la connais pa.
Toute facon nous ne eterons saproce.Si il y en a un
Nous nous rendons au sud pourl enterrement d un camarade qui a ete pendu.
a +
--------------

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Une lecture du courrier de témoignage de la victime est faite au juge Languedocien.

----------------------------------------------------------------

Expéditeur : Meline de La Fontaine de Chambery
Date d'envoi : 04/05/1461 - 07:46:58
Titre : Racket
Bonjour
De retour vers ma Savoie, aprés des études de médecine , je viens d'être rackettée par un groupe de trois personnes
Bien entendu je porte plainte
Ils sont tous de Chalon semble t il..

04/05/1461 04:17 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax .


04/05/1461 04:17 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax (coefficient de combat 14), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Au plaisir de vous lire

Méline de la Fontaine de Chambéry.

-----------------------------------------------------------------------------

la justice Lyonnaise-dauphinoise se voit donc contrainte d'entamer une mise en procès pour Trouble A l'Ordre Publique à l'encontre de Yann58390 car les actes de brigandage sont formellement interdits en Lyonnais-Dauphiné, comme le stipule l'article de notre coutumier :

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Considérant qu’en vertu de ce texte, l'individu Yann58390 s'est rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous lui demandons d’en rendre compte devant, vous, membres de la justice.


==============

ACCUSEE : Cordelia58
VICTIME : Meline de La Fontaine de Chambery


En ce neuvième jour de mai de l'an de grasce 1461, nous, Huna, Procureur-adjointe du Lyonnais Dauphiné, et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au Comté du Languedoc, demandons au procureur Jorocket la mise en accusation de Dame Cordelia58 pour Trouble A l'Ordre Public.

Celle-ci a la possibilité de se rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de le défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Cette femme est accusée d’avoir lachement attaqué Dame Meline de La Fontaine de Chambery, alors qu'elle se rendait en Savoie, dans le nuit du 3 au 4 Mai de l'an 1461, sur le sol lyonnais-dauphinois, à l'aide de ses complices Sieurs Xpax et Yann58390.

En dépit d'un courrier envoyé pour une tentative de médiation, cette personne n'a pas daigné y répondre. Rien. Pas l'ombre d'un parchemin.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Une lecture du courrier de témoignage de la victime est faite au juge Languedocien.

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Expéditeur : Meline de La Fontaine de Chambery
Date d'envoi : 04/05/1461 - 07:46:58
Titre : Racket
Bonjour
De retour vers ma Savoie, aprés des études de médecine , je viens d'être rackettée par un groupe de trois personnes
Bien entendu je porte plainte
Ils sont tous de Chalon semble t il..

04/05/1461 04:17 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax .


04/05/1461 04:17 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax (coefficient de combat 14), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Au plaisir de vous lire

Méline de la Fontaine de Chambéry.

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la justice Lyonnaise-dauphinoise se voit donc contrainte d'entamer une mise en procès pour Trouble A l'Ordre Publique à l'encontre de Cordelia58 car les actes de brigandage sont formellement interdits en Lyonnais-Dauphiné, comme le stipule l'article de notre coutumier :

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Considérant qu’en vertu de ce texte, l'individu Cordelia58 s'est rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous lui demandons d’en rendre compte devant, vous, membres de la justice.



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ACCUSE : Xpax
VICTIME : Meline de La Fontaine de Chambery


En ce neuvième jour de mai de l'an de grasce 1461, nous, Huna, Procureur-adjointe du Lyonnais Dauphiné, et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au Comté du Languedoc, demandons au procureur Jorocket la mise en accusation de Messire Xpax pour Trouble A l'Ordre Public.

Celui-ci a la possibilité de se rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de le défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Cet homme est accusé d’avoir lachement attaqué Dame Meline de La Fontaine de Chambery, alors qu'elle se rendait en Savoie, dans le nuit du 3 au 4 Mai de l'an 1461, sur le sol lyonnais-dauphinois, à l'aide de ses complices dame Cordelia58 et Sieur Yann58390.

En dépit d'un courrier envoyé pour une tentative de médiation, cette personne n'a pas daigné y répondre. Rien. Pas l'ombre d'un parchemin.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Une lecture du courrier de témoignage de la victime est faite au juge Languedocien.

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Expéditeur : Meline de La Fontaine de Chambery
Date d'envoi : 04/05/1461 - 07:46:58
Titre : Racket
Bonjour
De retour vers ma Savoie, aprés des études de médecine , je viens d'être rackettée par un groupe de trois personnes
Bien entendu je porte plainte
Ils sont tous de Chalon semble t il..

04/05/1461 04:17 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax .


04/05/1461 04:17 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax (coefficient de combat 14), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Au plaisir de vous lire

Méline de la Fontaine de Chambéry.

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la justice Lyonnaise-dauphinoise se voit donc contrainte d'entamer une mise en procès pour Trouble A l'Ordre Publique à l'encontre de Xpax car les actes de brigandage sont formellement interdits en Lyonnais-Dauphiné, comme le stipule l'article de notre coutumier :

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Considérant qu’en vertu de ce texte, l'individu Xpax s'est rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous lui demandons d’en rendre compte devant, vous, membres de la justice.


=============================================


Vous remerciant par avance de votre étroite collaboration.

Bien respectueusement.

Huna, procureur-adjointe du Lyonnais-Dauphiné

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MessageSujet: Re: CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Xpax [Coupable, archivé]    CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Xpax [Coupable, archivé]  Icon_minitimeVen 10 Mai 2013 - 22:33

Pas de nouvelle du procureur....
Actes transmis, avant que les accusés ne s'échappent on ne sait où...
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MessageSujet: Re: CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Xpax [Coupable, archivé]    CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Xpax [Coupable, archivé]  Icon_minitimeSam 11 Mai 2013 - 18:58

Missive du procureur du languedoc reçu ce onzième jour de mai 1461.
L'accusé peut dès à présent se défendre.

Citation :
Expéditeur : Jorocket de P�taouchnok
Date d'envoi : 10/05/1461 - 23:59:29
Titre : Re: OBJET : 3 ACTES D'ACCUSATION - Yann58390 + Cor

Bonjour dame Huna,

Les trois individus sont en procès, je joins à cette missive une copie des trois actes d'accusation se trouvant au tribunal.

Cordialement,
Procureur Jorocket.


________________

Acte d'accusation
En ce jour du 10 mai 1461, le procureur Jorocket, moi-même, ouvre une procédure judiciaire à l'encontre de messire Xpax pour trouble à l'ordre public dans le cadre de la coopération judiciaire entre le Languedoc et le Lyonnais-Dauphiné.
Le traité de coopération judiciaire est consultable ici : http://chancellerieoccitane.discutforum.com/t54-lyonnais-dauphine-24-07-1460
Je vais maintenant faire lecture de l'acte d'accusation émanant de la procure du Lyonnais-Dauphiné.

_____________________

En ce neuvième jour de mai de l'an de grasce 1461, nous, Huna, Procureur-adjointe du Lyonnais Dauphiné, et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au Comté du Languedoc, demandons au procureur Jorocket la mise en accusation de Messire Xpax pour Trouble A l'Ordre Public.

Celui-ci a la possibilité de se rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de le défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Cet homme est accusé d'avoir lachement attaqué Dame Meline de La Fontaine de Chambery, alors qu'elle se rendait en Savoie, dans le nuit du 3 au 4 Mai de l'an 1461, sur le sol lyonnais-dauphinois, à l'aide de ses complices dame Cordelia58 et Sieur Yann58390.

En dépit d'un courrier envoyé pour une tentative de médiation, cette personne n'a pas daigné y répondre. Rien. Pas l'ombre d'un parchemin.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Une lecture du courrier de témoignage de la victime est faite au juge Languedocien.

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Expéditeur : Meline de La Fontaine de Chambery
Date d'envoi : 04/05/1461 - 07:46:58
Titre : Racket
Bonjour
De retour vers ma Savoie, aprés des études de médecine , je viens d'être rackettée par un groupe de trois personnes
Bien entendu je porte plainte
Ils sont tous de Chalon semble t il..

04/05/1461 04:17 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax .


04/05/1461 04:17 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax (coefficient de combat 14), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Au plaisir de vous lire

Méline de la Fontaine de Chambéry.

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la justice Lyonnaise-dauphinoise se voit donc contrainte d'entamer une mise en procès pour Trouble A l'Ordre Publique à l'encontre de Xpax car les actes de brigandage sont formellement interdits en Lyonnais-Dauphiné, comme le stipule l'article de notre coutumier :

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Considérant qu'en vertu de ce texte, l'individu Xpax s'est rendu coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous lui demandons d'en rendre compte devant, vous, membres de la justice.




________________




Acte d'accusation
En ce jour du 10 mai 1461, le procureur Jorocket, moi-même, ouvre une procédure judiciaire à l'encontre de dame Cordelia58 pour trouble à l'ordre public dans le cadre de la coopération judiciaire entre le Languedoc et le Lyonnais-Dauphiné.
Le traité de coopération judiciaire est consultable ici : http://chancellerieoccitane.discutforum.com/t54-lyonnais-dauphine-24-07-1460
Je vais maintenant faire lecture de l'acte d'accusation émanant de la procure du Lyonnais-Dauphiné.

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En ce neuvième jour de mai de l'an de grasce 1461, nous, Huna, Procureur-adjointe du Lyonnais Dauphiné, et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au Comté du Languedoc, demandons au procureur Jorocket la mise en accusation de Dame Cordelia58 pour Trouble A l'Ordre Public.

Celle-ci a la possibilité de se rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de le défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Cette femme est accusée d'avoir lachement attaqué Dame Meline de La Fontaine de Chambery, alors qu'elle se rendait en Savoie, dans le nuit du 3 au 4 Mai de l'an 1461, sur le sol lyonnais-dauphinois, à l'aide de ses complices Sieurs Xpax et Yann58390.

En dépit d'un courrier envoyé pour une tentative de médiation, cette personne n'a pas daigné y répondre. Rien. Pas l'ombre d'un parchemin.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Une lecture du courrier de témoignage de la victime est faite au juge Languedocien.

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Expéditeur : Meline de La Fontaine de Chambery
Date d'envoi : 04/05/1461 - 07:46:58
Titre : Racket
Bonjour
De retour vers ma Savoie, aprés des études de médecine , je viens d'être rackettée par un groupe de trois personnes
Bien entendu je porte plainte
Ils sont tous de Chalon semble t il..

04/05/1461 04:17 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax .


04/05/1461 04:17 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax (coefficient de combat 14), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Au plaisir de vous lire

Méline de la Fontaine de Chambéry.

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la justice Lyonnaise-dauphinoise se voit donc contrainte d'entamer une mise en procès pour Trouble A l'Ordre Publique à l'encontre de Cordelia58 car les actes de brigandage sont formellement interdits en Lyonnais-Dauphiné, comme le stipule l'article de notre coutumier :

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Considérant qu'en vertu de ce texte, l'individu Cordelia58 s'est rendue coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous lui demandons d'en rendre compte devant, vous, membres de la justice.


_____________________________

Acte d'accusation
En ce jour du 10 mai 1461, le procureur Jorocket, moi-même, ouvre une procédure judiciaire à l'encontre de sieur Yann58390 pour trouble à l'ordre public dans le cadre de la coopération judiciaire entre le Languedoc et le Lyonnais-Dauphiné.
Le traité de coopération judiciaire est consultable ici : http://chancellerieoccitane.discutforum.com/t54-lyonnais-dauphine-24-07-1460
Je vais maintenant faire lecture de l'acte d'accusation émanant de la procure du Lyonnais-Dauphiné.

_____________________

En ce neuvième jour de mai de l'an de grasce 1461, nous, Huna, Procureur-adjointe du Lyonnais Dauphiné, et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au Comté du Languedoc, demandons au procureur Jorocket la mise en accusation de Messire Yann58390 pour Trouble A l'Ordre Public.

Celui-ci a la possibilité de se rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de le défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Cet homme est accusé d'avoir lachement attaqué Dame Meline de La Fontaine de Chambery, alors qu'elle se rendait en Savoie, dans le nuit du 3 au 4 Mai de l'an 1461, sur le sol lyonnais-dauphinois, à l'aide de ses complices dame Cordelia58 et Sieur Xpax.

En dépit d'un courrier envoyé pour une tentative de médiation, cette personne n'a pas daigné y répondre favorablement.
En effet, je vous lis sa response :

--------------
Expéditeur : Yann58390
Date d'envoi : 09/05/1461 - 12:39:14
Titre : justice

Bien le bonjour ma dame la substitut du procureur
La ptite dame qui s est plaint aupres eoservie.
J e ne la connais pa.
Toute facon nous ne eterons saproce.Si il y en a un
Nous nous rendons au sud pourl enterrement d un camarade qui a ete pendu.
a +
--------------

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Une lecture du courrier de témoignage de la victime est faite au juge Languedocien.

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Expéditeur : Meline de La Fontaine de Chambery
Date d'envoi : 04/05/1461 - 07:46:58
Titre : Racket
Bonjour
De retour vers ma Savoie, aprés des études de médecine , je viens d'être rackettée par un groupe de trois personnes
Bien entendu je porte plainte
Ils sont tous de Chalon semble t il..

04/05/1461 04:17 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax .


04/05/1461 04:17 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax (coefficient de combat 14), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Au plaisir de vous lire

Méline de la Fontaine de Chambéry.

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la justice Lyonnaise-dauphinoise se voit donc contrainte d'entamer une mise en procès pour Trouble A l'Ordre Publique à l'encontre de Yann58390 car les actes de brigandage sont formellement interdits en Lyonnais-Dauphiné, comme le stipule l'article de notre coutumier :

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Considérant qu'en vertu de ce texte, l'individu Yann58390 s'est rendu coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous lui demandons d'en rendre compte devant, vous, membres de la justice.
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MessageSujet: Re: CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Xpax [Coupable, archivé]    CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Xpax [Coupable, archivé]  Icon_minitimeSam 11 Mai 2013 - 19:16

COURRIER ENVOYE A LA VICTIME

Citation :
OBJET : Plainte - Yann58390 + Cordelia58 + Xpax

De Huna
à Meline de La Fontaine de Chambery


Dame,

Je vous contacte en ce onzième jour de mai de l'an de grasce 1461 en qualité de procureur-adjointe du Lyonnais-Dauphiné.

Vous avez contacté nostre procureur Jackouille car vous avez été victime de brigandage sur nos terres par un groupe composé de Cordelia58, de Yann58390 et de Xpax. Or, ces trois individus se trouvent actuellement en Languedoc.
Ainsi, en vertu de notre coopération judiciaire qui lie le comté du Languedoc à notre duché, j'ai le plaisir de vous informer que trois procès sont actuellement en cours à l'encontre de ces personnes au tribunal du Languedoc.
Le procureur Jorocket a lu nos actes d'accusation et nous attendons pour l'instant leur première plaidoirie.

Bien respectueusement.
Huna


REPONSE DE LA VICTIME

Citation :
Expéditeur : Meline de De La Fontaine De Chamb�ry
Date d'envoi : 11/05/1461 - 19:18:38
Titre : Re: Plainte - Yann58390 + Cordelia58 + Xpax

Oh merci!
J'avoue que je n'y croyais plus trop
Au plaisir
Méline
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MessageSujet: Re: CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Xpax [Coupable, archivé]    CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Xpax [Coupable, archivé]  Icon_minitimeVen 31 Mai 2013 - 0:11

Aussitôt dit, aussi fait, j'ai relancé le nouveau procureur du Languedoc

Citation :
OBJET : 3 AFFAIRES EN COURS - Yann58390 + Cordelia58 + Xpax

De
Huna
à
Naudeas

Procureur,

C'est en qualité de procureur-adjoint du Lyonnais-Dauphiné que je me permets de vous solliciter ce 30ème jour du mois de mai de l'an de grasce 1461.

J'étais en relation avec l'ex-procureur Jorocket au sujet de deux affaires en cours en vostre tribunal relatives aux accusés Cordelia58 et Yann58390.

J'ai transmis les deux réquisitoires et et vostre prédécesseur m'a informé vous les avoir transmis.
C'est pourquoi, pourriez vous me dire si ces deux accusés ont exprimé leur deuxième plaidoirie?

De plus, qu'en est-il de l'affaire Xpax?J'avais transmis l'acte d'accusation pour Xpax mais je n'ai pas eu de nouvelle.

Vous remerciant par avance pour vostre collaboration.
Bien respectueusement.

Huna
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jackouille

jackouille


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MessageSujet: Re: CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Xpax [Coupable, archivé]    CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Xpax [Coupable, archivé]  Icon_minitimeMar 4 Juin 2013 - 11:52

Je viens de recevoir ceci , Huna je te laisse comme pour les autres accusés de cette affaire le requisitoire


Citation :
Bonjour,

Voici les minutes du procès Xpax contre dame Meline de la Fontaine de Chambery, j'ai besoin de votre réquisitoire.

Cordialement,
Procureur Scipion.

----------------------------------------------------------------------------------------------------------------

Acte d'accusation

En ce jour du 10 mai 1461, le procureur Jorocket, moi-même, ouvre une procédure judiciaire à l'encontre de messire Xpax pour trouble à l'ordre public dans le cadre de la coopération judiciaire entre le Languedoc et le Lyonnais-Dauphiné.
Le traité de coopération judiciaire est consultable ici : http://chancellerieoccitane.discutforum.com/t54-lyonnais-dauphine-24-07-1460
Je vais maintenant faire lecture de l'acte d'accusation émanant de la procure du Lyonnais-Dauphiné.

_____________________

En ce neuvième jour de mai de l'an de grasce 1461, nous, Huna, Procureur-adjointe du Lyonnais Dauphiné, et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au Comté du Languedoc, demandons au procureur Jorocket la mise en accusation de Messire Xpax pour Trouble A l'Ordre Public.

Celui-ci a la possibilité de se rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de le défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Cet homme est accusé d'avoir lachement attaqué Dame Meline de La Fontaine de Chambery, alors qu'elle se rendait en Savoie, dans le nuit du 3 au 4 Mai de l'an 1461, sur le sol lyonnais-dauphinois, à l'aide de ses complices dame Cordelia58 et Sieur Yann58390.

En dépit d'un courrier envoyé pour une tentative de médiation, cette personne n'a pas daigné y répondre. Rien. Pas l'ombre d'un parchemin.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Une lecture du courrier de témoignage de la victime est faite au juge Languedocien.

----------------------------------------------------------------

Expéditeur : Meline de La Fontaine de Chambery
Date d'envoi : 04/05/1461 - 07:46:58
Titre : Racket
Bonjour
De retour vers ma Savoie, aprés des études de médecine , je viens d'être rackettée par un groupe de trois personnes
Bien entendu je porte plainte
Ils sont tous de Chalon semble t il..

04/05/1461 04:17 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax .


04/05/1461 04:17 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax (coefficient de combat 14), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Au plaisir de vous lire

Méline de la Fontaine de Chambéry.

--------------------------------------------------------------

la justice Lyonnaise-dauphinoise se voit donc contrainte d'entamer une mise en procès pour Trouble A l'Ordre Publique à l'encontre de Xpax car les actes de brigandage sont formellement interdits en Lyonnais-Dauphiné, comme le stipule l'article de notre coutumier :

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Considérant qu'en vertu de ce texte, l'individu Xpax s'est rendu coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous lui demandons d'en rendre compte devant, vous, membres de la justice.




Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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MessageSujet: Re: CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Xpax [Coupable, archivé]    CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Xpax [Coupable, archivé]  Icon_minitimeMar 4 Juin 2013 - 21:22

procureur scipion?
ça a encore changé?
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MessageSujet: Re: CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Xpax [Coupable, archivé]    CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Xpax [Coupable, archivé]  Icon_minitimeMar 4 Juin 2013 - 21:41

Procureur,
conformément à vos souhaits, je viens de transmettre le réquisitoire au procureur du Languedoc.

Citation :


De Huna
à Scipion

Le 4 juin 1461, Au Castel de Lyon.

Procureur,

Moi, Huna, Procureur-adjoint du Lyonnais-Dauphiné, viens par ce présent parchemin vous transmettre le réquisitoire relatif à l'affaire Xpax.

Vous en souhaitant bonne réception.

Bien respectueusement.
Huna

On ne peut pas dire que l'accusé soit très loquace!
Pas le moindre petit mot pour se défendre...
Ou à défaut, on aurait pu entendre des excuses, un témoignage pour la victime.

Rien? Vraiment?

Dame Meline de La Fontaine de Chambery a été agressée par trois personnes et ça laisse l'accusé sans voix.
Un groupe entier pour prendre les biens d'une unique personne! Une femme! Et aucune réaction!

L'accusé Xpax se trouvant face tous, membres de la justice a volé une passante, et en commettant ce vil acte, a laissé la Dame inanimée dans un champs.

Est-ce de cette façon que les gens marchant sur nos chemins doivent estre traités?
Certainement pas!
Est-ce permis en Lyonnais-Dauphiné de piller un villageois?
Oh que non! Le coutumier est très clair là-dessus!

Sans l'ombre d'un doute, la justice de nostre duché protège ses villageois contre le brigandage, et nous le montrons en recquérant au juge :

3 jours de prison pour brigandage et le mesme nombre pour avoir combattu en volant les biens d'autrui.

La fraicheur des geôles servira à la méditation de l'accusé sur ce qu'il a fait.
L'isolement pendant six jours le ramenera peut estre à la sagesse et lui montrer que les crimes ne restent pas impunis.
Une amende de 100 écus sera également demandée pour dédommager la victime du préjudice causé.
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MessageSujet: Re: CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Xpax [Coupable, archivé]    CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Xpax [Coupable, archivé]  Icon_minitimeSam 6 Juil 2013 - 23:12

Acte d'accusation

Citation :
En ce jour du 10 mai 1461, le procureur Jorocket, moi-même, ouvre une procédure judiciaire à l'encontre de messire Xpax pour trouble à l'ordre public dans le cadre de la coopération judiciaire entre le Languedoc et le Lyonnais-Dauphiné.
Le traité de coopération judiciaire est consultable ici : http://chancellerieoccitane.discutforum.com/t54-lyonnais-dauphine-24-07-1460
Je vais maintenant faire lecture de l'acte d'accusation émanant de la procure du Lyonnais-Dauphiné.

_____________________

En ce neuvième jour de mai de l'an de grasce 1461, nous, Huna, Procureur-adjointe du Lyonnais Dauphiné, et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au Comté du Languedoc, demandons au procureur Jorocket la mise en accusation de Messire Xpax pour Trouble A l'Ordre Public.

Celui-ci a la possibilité de se rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de le défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Cet homme est accusé d'avoir lachement attaqué Dame Meline de La Fontaine de Chambery, alors qu'elle se rendait en Savoie, dans le nuit du 3 au 4 Mai de l'an 1461, sur le sol lyonnais-dauphinois, à l'aide de ses complices dame Cordelia58 et Sieur Yann58390.

En dépit d'un courrier envoyé pour une tentative de médiation, cette personne n'a pas daigné y répondre. Rien. Pas l'ombre d'un parchemin.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Une lecture du courrier de témoignage de la victime est faite au juge Languedocien.

----------------------------------------------------------------

Expéditeur : Meline de La Fontaine de Chambery
Date d'envoi : 04/05/1461 - 07:46:58
Titre : Racket
Bonjour
De retour vers ma Savoie, aprés des études de médecine , je viens d'être rackettée par un groupe de trois personnes
Bien entendu je porte plainte
Ils sont tous de Chalon semble t il..

04/05/1461 04:17 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax .


04/05/1461 04:17 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax (coefficient de combat 14), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Au plaisir de vous lire

Méline de la Fontaine de Chambéry.

--------------------------------------------------------------

la justice Lyonnaise-dauphinoise se voit donc contrainte d'entamer une mise en procès pour Trouble A l'Ordre Publique à l'encontre de Xpax car les actes de brigandage sont formellement interdits en Lyonnais-Dauphiné, comme le stipule l'article de notre coutumier :

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Considérant qu'en vertu de ce texte, l'individu Xpax s'est rendu coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous lui demandons d'en rendre compte devant, vous, membres de la justice.

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Votre Honneur, j'ai ici entre mes mains le réquisitoire du Procureur Adjoint du LD que je vais vous lire.
----------------------------------------------------------------------
On ne peut pas dire que l'accusé soit très loquace!
Pas le moindre petit mot pour se défendre...
Ou à défaut, on aurait pu entendre des excuses, un témoignage pour la victime.

Rien? Vraiment?

Dame Meline de La Fontaine de Chambery a été agressée par trois personnes et ça laisse l'accusé sans voix.
Un groupe entier pour prendre les biens d'une unique personne! Une femme! Et aucune réaction!

L'accusé Xpax se trouvant face tous, membres de la justice a volé une passante, et en commettant ce vil acte, a laissé la Dame inanimée dans un champs.

Est-ce de cette façon que les gens marchant sur nos chemins doivent estre traités?
Certainement pas!
Est-ce permis en Lyonnais-Dauphiné de piller un villageois?
Oh que non! Le coutumier est très clair là-dessus!

Sans l'ombre d'un doute, la justice de nostre duché protège ses villageois contre le brigandage, et nous le montrons en recquérant au juge :

3 jours de prison pour brigandage et le mesme nombre pour avoir combattu en volant les biens d'autrui.

La fraicheur des geôles servira à la méditation de l'accusé sur ce qu'il a fait.
L'isolement pendant six jours le ramenera peut estre à la sagesse et lui montrer que les crimes ne restent pas impunis.
Une amende de 100 écus sera également demandée pour dédommager la victime du préjudice causé.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le jugement a été rendu

Citation :
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
Moi, Naudeas de Vandimion, Juge du Languedoc, condamne en ce jour du 4 juillet 1461, ce vil messire à 6 jours de prison, il n'a aucun écu sur lui, c'est même endetté, il pourra réfléchir de ses méfaits. Ainsi, je rends la justice dauphinoise en nos terres du Languedoc.

Qu'on mène ce scélérat or de ma vue.

*Elle fit signe aux gardes de l'emmener.

Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours.

Ah ben là il y a le réquisitoire, pour le résultat...
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MessageSujet: Re: CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Xpax [Coupable, archivé]    CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Xpax [Coupable, archivé]  Icon_minitimeLun 8 Juil 2013 - 18:40

Pareil que l'autre.
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MessageSujet: Re: CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Xpax [Coupable, archivé]    CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Xpax [Coupable, archivé]  Icon_minitimeLun 8 Juil 2013 - 21:58

qui a lu le réquisitoire au final?
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MessageSujet: Re: CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Xpax [Coupable, archivé]    CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Xpax [Coupable, archivé]  Icon_minitimeMar 9 Juil 2013 - 1:11

Aucune idée.
En quoi est-ce important désormais ?
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MessageSujet: Re: CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Xpax [Coupable, archivé]    CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Xpax [Coupable, archivé]  Icon_minitimeMar 9 Juil 2013 - 1:56

pour savoir s'ils ont un greffier en cas de soucis.
les points de contact sont toujours bons à prendre.
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MessageSujet: Re: CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Xpax [Coupable, archivé]    CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Xpax [Coupable, archivé]  Icon_minitimeMer 10 Juil 2013 - 16:39

ils auraient pu très bien lire les réquisitoires pour les deux autres affaires aussi alors scratch 
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MessageSujet: Re: CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Xpax [Coupable, archivé]    CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Xpax [Coupable, archivé]  Icon_minitimeMar 16 Juil 2013 - 2:55

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