Point sur les impôts

Invité

(60pains x 7écus + 15 maïs x3 écus + 3 embauches à 20 écus) x 2 armées = 1140 écus

Je crois que je tiens l'explication. Led parle du ravitaillement. Il a été observé que généralement les chefs d'armée, tous membre de l'ost généralement, n'ont jamais pris de solde pour leur armée. Bounette n'étant pas militaire a pu en prendre une mais sans savoir qu'habituellement ce n'est pas le cas.

Bref, moi par contre je paie les PA 30 écus donc ça ça monterait à 1200 écus le ravitaillement global. Après arrêtons de nous casser la tête, je trouve assez grotesque de s'échiner à compter au centime près. On ne risque pas un audit ou des sanctions financière parce qu'on aura osé se simplifier la vie. Soyons un peu moins comptable et arrêtons de nous embêter, on n'a quà arrondir et on avisera par la suite.

ça peut vous paraitre ridicule ce que je dis mais selon moi c'est budget, tous le monde sait que les dépenses et recettes seront bien différentes à la fin du mandat alors ne nous prenons pas la tête.

Oui, ne nous prenons pas la tête sur ce point.
Il a été calculé sur les chiffres qu'on a donner à Cecilia, si il y avait une erreur, fallait le signaler au départ et non après avoir tout calculer.
Si on commence comme ça, on est pas couchés de recalculer tout le temps.

D'autant plus qu'il n'y a pas d'erreur. le montant d' un JDS est de 18 écus. Apres si certain commandants souhaitent être régler moins c'est tout a leurs honnneur. Mais le budget pour l'ost doit être fait suivant les régles établies.

Etant donné l'importance de ce sujet, d'une part, j'apprécierais que cela puisse avancer sans que nous ayons à supporter les humeurs des uns et des autres, d'autre part, il serait bien de respecter le travail de Cecilia. La budgétisation des impôts et ensuite le recensement des champs prennent un temps fou.

J'aimerais avoir l'avis de TOUS quant à la proposition de Sam... Pour ma part, voyant ce qu'il y a dans les caisses, je trouve cela un peu excessif, mais voyant ce qu'il y a dans le grenier, ça serait peut-être plus prudent.

Pour le budget de l'Ost, il vaut mieux taper un peu trop haut que pas assez et se retrouver ensuite coincé pour régler ce qu'il y à régler, d'autant plus que là, on a remboursé les armes de tous les volontaires. D'ailleurs, la prochaine fois, avant de prendre ce genre d'initiations qui sont onéreuses pour les finances ducales, j'aimerais qu'il y ait un vote.

Si d'ici ce soir vous n'avez pas donné clairement votre avis sur la proposition de Sam de rajouter pour une commande de pierre, je mettrai au vote les deux sommes possibles.

Moi je trouve déjà que 22000 écus d’impôt c'est pas énorme alors autant prévenir que guérir! Donc je suis pour l'anticipation pour la pierre!

fait.

A voté

voté

Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010

A voté

A voté!

a voté, mieux vaut prévenir que guérir.

Invité

Idem. Au pire ce sera ça en moins à demander la prochaine fois.

Veautez !

Mince, j'avais oublié de voter...

Par contre, il doit y avoir une personne qui a oublié de signaler qu'elle avait voté et deux autres qui ont oublié purement et simplement.

Moi j'ai oublié de signaler mais j'ai voté depuis hier.

Parmi les retardataires...

A voté !

et la dernière ce fut elle ...

A voté

Hop, adopté à l'unanimité, à marquer d'une pierre blanche... La répartition peut donc être faite et ensuite, l'annonce pourra enfin être publiée... Un mois pour les impôts...

C'est magique surtout quand on voit que c'était prêt il y a quelques temps déjà.

sourit à sa compagne et à Arwel

Oh ben tu sais Sam... Moi aussi, je sais faire traîner ce que j'ai envie de voir traîner...

Rend son sourire à son filleul.

Sujet: Re: Point sur les impôts Dim 1 Sep 2013 - 16:37

Le recensement était effectivement fait depuis le 24 août. Il ne me manquait plus que la répartition de l'impôt à faire.

Sourit à son compagnon avant de déposer ses chiffres pour Svet

Citation :

Citation :: Frais prévus pour soixante jours et calculé à partir du 11 juin jusqu'au 13 août

- Frais de corruption : : 21 100 écus (frais incompressibles)
- Prévôté: 5 750 écus
- Frais d'embauche pour les PE: 1 180 écus
- Repas ducaux: 21 600 écus (frais incompressibles)
- Achats de céréales: 21 632.20 écus
- Achats pour l'entretien des mines:22 750 écus
- Budget Prestige: 2 790 écus
- Budget Ost: 8 370 écus
- Salaire des Mines: 95 287.06 écus
- Salaire du RMI: 162.24 écus
- Agrandissement du port de Vienne: 5 295 écus

Total des dépenses: 205 916.50 écus

- Ventes de bétail: 35 135 écus
- Revenus miniers: 125 943.62 écus
- Revenus des taxes sur les tavernes et les ports: 4 134.07 écus
- Revenus des taxes sur les transactions: 209.34 écus
- Frais électorales (municipales et ducales): 3 350 écus
- Dons (des personnes): 620 écus
- Vente de fer à la Savoie réalisée le 12 juillet: 12 950 écus

Total des revenus: 182 342.03 écus

Montant nécessaire d'imposition: 23 574.47 écus

Nous précisons que le montant de l'impôt est de 23 000 écus et que le Conseil ducal n'a pas souhaité ajouter les 574.47 écus de plus du montant nécessaire d'imposition.

Dans un souci de clarté, nous vous proposons les chiffres des possessions par ville ainsi que la répartition de l'impôt correspondante:

Citation :: Briançon: 88 possessions -> 2 842.70 écus
Embrun: 102 possessions -> 3 294.94 écus
Dié: 77 possessions -> 2 487.36 écus
Lyon: 121 possessions -> 3 908.71 écus
Montélimar: 69 possessions -> 2 28.93 écus
Valence: 121 possessions -> 3 908.71 écus
Vienne: 134 possessions -> 4 328.65 écus
TOTAL = 23 000 écus

Ce qui nous fait un total de 712 possessions, soit 32.30 écus par possession.

Qu'il soit également su que, conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :

Date pour les versements:

Sujet: Re: Point sur les impôts Dim 1 Sep 2013 - 17:59

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la levée d'un impôt d'un montant de 23000 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées, voté à la majorité absolue des conseillers ducaux.

Citation :: Frais prévus pour soixante jours et calculés à partir du 11 juin jusqu'au 13 août 1461

- Frais de corruption : : 21 100 écus (frais incompressibles)
- Prévôté: 5 750 écus
- Frais d'embauche pour les PE: 1 180 écus
- Repas ducaux: 21 600 écus (frais incompressibles)
- Achats de céréales: 21 632.20 écus
- Achats pour l'entretien des mines:22 750 écus
- Budget Prestige: 2 790 écus
- Budget Ost: 8 370 écus
- Salaire des Mines: 95 287.06 écus
- Salaire du RMI: 162.24 écus
- Agrandissement du port de Vienne: 5 295 écus

Total des dépenses: 205 916.50 écus

- Ventes de bétail: 35 135 écus
- Revenus miniers: 125 943.62 écus
- Revenus des taxes sur les tavernes et les ports: 4 134.07 écus
- Revenus des taxes sur les transactions: 209.34 écus
- Frais électorales (municipales et ducales): 3 350 écus
- Dons (des personnes): 620 écus
- Vente de fer à la Savoie réalisée le 12 juillet: 12 950 écus

Total des revenus: 182 342.03 écus

Montant nécessaire d'imposition: 23 574.47 écus

Nous précisons que le montant de l'impôt est de 23 000 écus et que le Conseil ducal n'a pas souhaité ajouter les 574.47 écus de plus du montant nécessaire d'imposition.

Dans un souci de clarté, nous vous proposons les chiffres des possessions par ville ainsi que la répartition de l'impôt correspondante:

Citation :: Briançon: 88 possessions -> 2 842.70 écus
Embrun: 102 possessions -> 3 294.94 écus
Dié: 77 possessions -> 2 487.36 écus
Lyon: 121 possessions -> 3 908.71 écus
Montélimar: 69 possessions -> 2 28.93 écus
Valence: 121 possessions -> 3 908.71 écus
Vienne: 134 possessions -> 4 328.65 écus
TOTAL = 23 000 écus

Ce qui nous fait un total de 712 possessions, soit 32.30 écus par possession.

Qu'il soit également su que, conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :

- un premier versement, quinze jours après l'élection du Duc soit le 20 Août, pour le quart de la somme attendue.
- un second versement trente jours après l'élection du Duc soit le 4 Septembre, d'un nouveau quart au moins.
- un troisième versement quarante-cinq jours après l'élection du Duc soit le 19 Septembre, le total versé devant être au moins égal aux trois quarts demandés.
- un quatrième versement soixante jours après l'élection du Duc soit le 4 Octobre, pour le solde dû.

Qu'il soit enfin su que, la loi condamne la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf traitement exceptionnel, mais aussi que, et conformément à l'article III.a.ii du Coutumier, tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute-trahison.

Fait à Pierre-Scize, le premier jour du mois de Septembre mil quatre-cent soixante-et-un.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.
[scel]

Merci Cécilia, voilà pour moi.

Sujet: Re: Point sur les impôts Dim 1 Sep 2013 - 18:29

Sauf que les délais pour les versements ont changé.

Citation :: VII.2.b : Des délais de versements

Les maires sont tenus d'effectuer leur versement (au minimum un quart de la somme totale réclamée à la ville) au plus tard aux dates suivantes :
- quinze jours après l'élection du Duc,
- trente jours après l'élection du Duc,
- quarante cinq jours après l'élection du Duc,
- soixante jours après l'élection du Duc.

Sujet: Re: Point sur les impôts Dim 1 Sep 2013 - 18:45

Rectifié !

Sujet: Re: Point sur les impôts Dim 1 Sep 2013 - 20:12

Citation :

Point sur les impôts - Page 2 130412104529100939

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la levée d'un impôt d'un montant de 23000 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées, voté à la majorité absolue des conseillers ducaux.

Citation :: Frais prévus pour soixante jours et calculés à partir du 11 juin jusqu'au 13 août 1461

- Frais de corruption : : 21 100 écus (frais incompressibles)
- Prévôté: 5 750 écus
- Frais d'embauche pour les PE: 1 180 écus
- Repas ducaux: 21 600 écus (frais incompressibles)
- Achats de céréales: 21 632.20 écus
- Achats pour l'entretien des mines:22 750 écus
- Budget Prestige: 2 790 écus
- Budget Ost: 8 370 écus
- Salaire des Mines: 95 287.06 écus
- Salaire du RMI: 162.24 écus
- Agrandissement du port de Vienne: 5 295 écus

Total des dépenses: 205 916.50 écus

- Ventes de bétail: 35 135 écus
- Revenus miniers: 125 943.62 écus
- Revenus des taxes sur les tavernes et les ports: 4 134.07 écus
- Revenus des taxes sur les transactions: 209.34 écus
- Frais électorales (municipales et ducales): 3 350 écus
- Dons (des personnes): 620 écus
- Vente de fer à la Savoie réalisée le 12 juillet: 12 950 écus

Total des revenus: 182 342.03 écus

Montant nécessaire d'imposition: 23 574.47 écus

Nous précisons que le montant de l'impôt est de 23 000 écus et que le Conseil ducal n'a pas souhaité ajouter les 574.47 écus de plus du montant nécessaire d'imposition.

Dans un souci de clarté, nous vous proposons les chiffres des possessions par ville ainsi que la répartition de l'impôt correspondante:

Citation :: Briançon: 88 possessions -> 2 842.70 écus
Embrun: 102 possessions -> 3 294.94 écus
Dié: 77 possessions -> 2 487.36 écus
Lyon: 121 possessions -> 3 908.71 écus
Montélimar: 69 possessions -> 2 28.93 écus
Valence: 121 possessions -> 3 908.71 écus
Vienne: 134 possessions -> 4 328.65 écus
TOTAL = 23 000 écus

Ce qui nous fait un total de 712 possessions, soit 32.30 écus par possession.

Qu'il soit également su que, conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :

- un premier versement, quinze jours après l'élection du Duc soit le 20 Août, pour le quart de la somme attendue.
- un second versement trente jours après l'élection du Duc soit le 4 Septembre, d'un nouveau quart au moins.
- un troisième versement quarante-cinq jours après l'élection du Duc soit le 19 Septembre, le total versé devant être au moins égal aux trois quarts demandés.
- un quatrième versement soixante jours après l'élection du Duc soit le 4 Octobre, pour le solde dû.

Qu'il soit enfin su que, la loi condamne la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf traitement exceptionnel, mais aussi que, et conformément à l'article III.a.ii du Coutumier, tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute-trahison.

Fait à Pierre-Scize, le premier jour du mois de Septembre mil quatre-cent soixante-et-un.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Scellé, ça peut être publié si les maires ont été avertis au préalable, merci.

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