CJ Toulouse /taop Krendal [ à classer ]

Nous, Marion Delorme, Procureur de Toulouse, agissant par les pouvoirs qui nous sont conférés par Sa Grâce Jean de Cetzes, comte de Toulouse, et en vertu du traité de coopération judiciaire qui lie le Toulousain au Comté du Lyonnais Dauphiné, accusons aujourd'hui de Trouble à l'ordre public, plus précisément de brigandage, le sieur Krendal, accusé d'avoir dépouillé le 13 août 1461, la dame Aelis, entre Villefranche de Rouergue et Albi.

Notre Livre des Lois définit :
Du Coutumier : Livre premier - Des lois en vigueur endéans le Comté de Toulouse

Titre II - Des infractions pénales
Chapitre I – Des crimes
Article 121-5 : Du vol ou brigandage
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises, en s’en emparant contre le gré d’une personne, par la force ou la ruse.
Le vol est punissable de trois jours d'emprisonnement et de mille écus d’amende, ainsi que de la restitution de l’ensemble des biens volés.

Par ces motifs requérons la peine de 3 jours de prison et 500 écus d'amende.

L'inculpé peut demander l'assistance d'un avocat.

Veuille la Cour prendre connaissance des témoignages et pièces jointes.



Suivi du dossier :
Témoignage de la victime : Recueilli le 14,08,1461 par missive
La victime déclare...

Citation :

«Bonjour je me présente Aélis de rigui, je vous écrie pour deposée une plainte.
Car cette j ai étais victime d'un raquette sur la route de ville franche et Albi.
J ai perdue mon pain et quelque écus 21 écus.

14/08/1461 04:11 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Aldelor de Krendal et de Vaako

Je ne les connaient point, se que je peu c est trois hommes qui mon agréssée au moment ou compté me reposée sur la route.

Un etait en armure compléte, portée une épée et un bouclier, un était blond qu il porte une barbe il a une chemise et chapeau violet des brais marron puis botte fourré plus bouclier et armée d'une épée.
Puis le dernier, un homme assais costeau, brun cheveu bouclée armer comme les autre, était mieux habiller que les autres un gillet et un mattel marron et des brais grises il avais plus l apparence d un riche marchand.

tous se que peu dire sur eux.

Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

Plaidoirie à transmettre au proc toulousain, et demander réquisitoire !!

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Votre honneur, Monsieur le procureur, mesdames et messieurs qui assistez au procès, bonjour.

Je reconnais les fais et comprends ma mise en procès. J'accepterai la sentence, et suis prêt répondre de mes actes à la barre.

J'accepterai la sentence mais je trouve abusif d'être condamné a une amande de 500 écus. Oui je suis un homme de mauvaise vie, un bougre qu'il ne vaut mieux pas croiser sur les chemin. Mais si j'ai perdu mes scrupules avec le temps, mon sens de l'honneur est resté intact. Chaque fois que je suis mis en accusation dans le duché de mon crime, je propose d'indemniser la victime plutôt que de payer une amande qui conduit à détruire simplement de l'argent. Or ici je suis accusé d'un forfait tres ancien, dans un lieu lointain. La coopération judicière légitime parfaitement mon procés chez vous. MAis quelle sentence serait la plus utile, la plus appropriée ?

En intentant des poursuites judiciaire aussi longtemps apres les faits, le comté de Toulouse me met dans l'impossibilité de réparer mon crime a l'occasion du procés. Tout ce que je peux proposer est de faire un don à votre duché. Je propose la somme de 100 écus. Quant à le prison, j'y ferai un séjour aussi long que vous le jugerez nécessaire.


Merci de m'avoir écouté

Citation :

Rebonjour

Voici le second procès .. celui de Krendal, dont il me faudrait aussi le réquisitoire je vous prie.

Avec mes remerciements.

Heloise Victoire.

********************

Acte d'accusation

Nous, Marion Delorme, Procureur de Toulouse, agissant par les pouvoirs qui nous sont conférés par Sa Grâce Jean de Cetzes, comte de Toulouse, et en vertu du traité de coopération judiciaire qui lie le Toulousain au Comté du Lyonnais Dauphiné, accusons aujourd'hui de Trouble à l'ordre public, plus précisément de brigandage, le sieur Krendal, accusé d'avoir dépouillé le 13 août 1461, la dame Aelis, entre Villefranche de Rouergue et Albi.

Notre Livre des Lois définit :
Du Coutumier : Livre premier - Des lois en vigueur endéans le Comté de Toulouse

Titre II - Des infractions pénales
Chapitre I – Des crimes
Article 121-5 : Du vol ou brigandage
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises, en s’en emparant contre le gré d’une personne, par la force ou la ruse.
Le vol est punissable de trois jours d'emprisonnement et de mille écus d’amende, ainsi que de la restitution de l’ensemble des biens volés.

Par ces motifs requérons la peine de 3 jours de prison et 500 écus d'amende.

L'inculpé peut demander l'assistance d'un avocat.

Veuille la Cour prendre connaissance des témoignages et pièces jointes.



Suivi du dossier :
Témoignage de la victime : Recueilli le 14,08,1461 par missive
La victime déclare...


Citation:
«Bonjour je me présente Aélis de rigui, je vous écrie pour deposée une plainte.
Car cette j ai étais victime d'un raquette sur la route de ville franche et Albi.
J ai perdue mon pain et quelque écus 21 écus.

14/08/1461 04:11 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Aldelor de Krendal et de Vaako

Je ne les connaient point, se que je peu c est trois hommes qui mon agréssée au moment ou compté me reposée sur la route.

Un etait en armure compléte, portée une épée et un bouclier, un était blond qu il porte une barbe il a une chemise et chapeau violet des brais marron puis botte fourré plus bouclier et armée d'une épée.
Puis le dernier, un homme assais costeau, brun cheveu bouclée armer comme les autre, était mieux habiller que les autres un gillet et un mattel marron et des brais grises il avais plus l apparence d un riche marchand.

tous se que peu dire sur eux.

Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

*****************************************


Première plaidoirie de la défense

Votre honneur, Monsieur le procureur, mesdames et messieurs qui assistez au procès, bonjour.

Je reconnais les fais et comprends ma mise en procès. J'accepterai la sentence, et suis prêt répondre de mes actes à la barre.

J'accepterai la sentence mais je trouve abusif d'être condamné a une amande de 500 écus. Oui je suis un homme de mauvaise vie, un bougre qu'il ne vaut mieux pas croiser sur les chemin. Mais si j'ai perdu mes scrupules avec le temps, mon sens de l'honneur est resté intact. Chaque fois que je suis mis en accusation dans le duché de mon crime, je propose d'indemniser la victime plutôt que de payer une amande qui conduit à détruire simplement de l'argent. Or ici je suis accusé d'un forfait tres ancien, dans un lieu lointain. La coopération judicière légitime parfaitement mon procés chez vous. MAis quelle sentence serait la plus utile, la plus appropriée ?

En intentant des poursuites judiciaire aussi longtemps apres les faits, le comté de Toulouse me met dans l'impossibilité de réparer mon crime a l'occasion du procés. Tout ce que je peux proposer est de faire un don à votre duché. Je propose la somme de 100 écus. Quant à le prison, j'y ferai un séjour aussi long que vous le jugerez nécessaire.


Merci de m'avoir écouté*


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La défense a appelé Krendal à la barre

Voici son témoignage :
Messires le Juge et le Procureur, cela fait plus d'une semaine que j'attends le réquisitoire de l'accusation pour que mon procès avance. J'ai fait montre de bonne foi en proposant de verser mon argent aux autorité plutôt que de payer une amande bêtement.

En ce jour de 28 octobre 1461 je vous demande de faire avancer cette affaire.

Je ne désire qu'une chose: en finir avec ce procès pour tourner la page.

Merci d'avance pour vos efforts qui iront dans le sens de la rapidité.

Flûte, j'ai oublié   je lui demanderai quand même de toute façon.  et après deux mois d'absence je revêtis ma robe de greffière, et c'est avec plaisir que je vais pouvoir parcourir à nouveau la cour de justice à la recherche du moindre dossier qui traine pour le ranger !

Pareil, envoyé au proc toulousain.

Citation :

Bonjour,

Je me présente, Svetlna Pelevinne, greffière du Lyonnais-Dauphiné. Je me permets de vous écrire, car nous avons deux procès qui sont actuellement en cours dans notre Tribunal et lancés à la demande de Toulouse, cependant, cela fait des semaines que nous attendons vos réquisitoires, afin que cela avance enfin. Pour information, les procès, ont tout deux été lancés le 26 Septembre, soit il y a plus de trois mois aujourd'hui. Vous trouverez ci-joint les minutes de chaque procès.

En vous remerciant par avance,
Svetlna Pelevinne, dite la Discrète,
Dame de Risoul.
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Pour le procès de Vaako :

26/09/1461 - procès opposant Vaako au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Vaako est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

[ Acte d'accusation ]

Nous, Marion Delorme, Procureur du Comté Toulousain, agissant par les pouvoir qui nous sont conférés par sa Grandeur Jean De Cetzes, comte de Toulouse, et en vertu du Traité de Coopération Judiciaire ratifié le 23 septembre 1456 qui lie notre Comté à celui du Lyonnais-Dauphiné, portons aujourd'hui accusation contre le sieur Vaako, criminel récidiviste, inculpé pour avoir, le 13 août 1461 dévalisé une pauvre voyageuse, Dame Aelis, la plaignante, sur la route entre Albi et Villefranche de Rouergue.

Suivant notre Livre des Lois :
Titre II - Des infractions pénales
Chapitre I – Des crimes
Article 121-5 : Du vol ou brigandage
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises, en s’en emparant contre le gré d’une personne, par la force ou la ruse.
Le vol est punissable de trois jours d'emprisonnement et de mille écus d’amende, ainsi que de la restitution de l’ensemble des biens volés.

La Cour trouvera ci-joint le témoignage de Dame Aelis Querini.

Conformément à nos lois, l'inculpé peut prétendre se faire assister d'un avocat de son choix.


Témoignage de la victime : Recueilli le 14,08,1461 par missive
La victime déclare...


Citation:
«Bonjour je me présente Aélis de rigui, je vous écrie pour deposée une plainte.
Car cette j ai étais victime d'un raquette sur la route de ville franche et Albi.
J ai perdue mon pain et quelque écus 21 écus.

14/08/1461 04:11 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Aldelor de Krendal et de Vaako

Je ne les connaient point, se que je peu c est trois hommes qui mon agréssée au moment ou compté me reposée sur la route.

Un etait en armure compléte, portée une épée et un bouclier, un était blond qu il porte une barbe il a une chemise et chapeau violet des brais marron puis botte fourré plus bouclier et armée d'une épée.
Puis le dernier, un homme assais costeau, brun cheveu bouclée armer comme les autre, était mieux habiller que les autres un gillet et un mattel marron et des brais grises il avais plus l apparence d un riche marchand.

tous se que peu dire sur eux.



Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?


[Première plaidoirie de la défense]

Votre honneur, membres de cette honorable cours, je me plierais volontiers aux jugements que vous porterez à mon égard. J'ai fais ce que j'ai fais et je ne me défilerais point aux conséquences de mes actes fort répréhensible.
J'aimerais proposer un arrangement qui pourrait être profitable pour tout le monde. Je viens de me taper plusieurs jours de cachot dans vos geôles et l'expérience n'a pas été des plus enrichissante pour ma personne. Je suis prêt à donner un montant de 200 écus au duché, ainsi il pourra payer ma victime. Ainsi elle n'aura pas tout perdu. Je peux rajouter une somme de 50 écus pour les frais de la cours et la promesse de ne pas vous importuner sur vos terres, pour une longue période.
Merci de m'avoir donné l'opportunité de vous entretenir. Je reste à votre disposition (MP) si vous voulez quelques clarification afin de bien terminer se dossier.


------------------------------------------------------

Pour le procès de Krendal :

26/09/1461 - procès opposant Krendal au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Krendal est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Acte d'accusation

Nous, Marion Delorme, Procureur de Toulouse, agissant par les pouvoirs qui nous sont conférés par Sa Grâce Jean de Cetzes, comte de Toulouse, et en vertu du traité de coopération judiciaire qui lie le Toulousain au Comté du Lyonnais Dauphiné, accusons aujourd'hui de Trouble à l'ordre public, plus précisément de brigandage, le sieur Krendal, accusé d'avoir dépouillé le 13 août 1461, la dame Aelis, entre Villefranche de Rouergue et Albi.

Notre Livre des Lois définit :
Du Coutumier : Livre premier - Des lois en vigueur endéans le Comté de Toulouse

Titre II - Des infractions pénales
Chapitre I – Des crimes
Article 121-5 : Du vol ou brigandage
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises, en s’en emparant contre le gré d’une personne, par la force ou la ruse.
Le vol est punissable de trois jours d'emprisonnement et de mille écus d’amende, ainsi que de la restitution de l’ensemble des biens volés.

Par ces motifs requérons la peine de 3 jours de prison et 500 écus d'amende.

L'inculpé peut demander l'assistance d'un avocat.

Veuille la Cour prendre connaissance des témoignages et pièces jointes.



Suivi du dossier :
Témoignage de la victime : Recueilli le 14,08,1461 par missive
La victime déclare...


Citation:
«Bonjour je me présente Aélis de rigui, je vous écrie pour deposée une plainte.
Car cette j ai étais victime d'un raquette sur la route de ville franche et Albi.
J ai perdue mon pain et quelque écus 21 écus.

14/08/1461 04:11 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Aldelor de Krendal et de Vaako

Je ne les connaient point, se que je peu c est trois hommes qui mon agréssée au moment ou compté me reposée sur la route.

Un etait en armure compléte, portée une épée et un bouclier, un était blond qu il porte une barbe il a une chemise et chapeau violet des brais marron puis botte fourré plus bouclier et armée d'une épée.
Puis le dernier, un homme assais costeau, brun cheveu bouclée armer comme les autre, était mieux habiller que les autres un gillet et un mattel marron et des brais grises il avais plus l apparence d un riche marchand.

tous se que peu dire sur eux.

Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

[ Première plaidoirie de la défense ]

Votre honneur, Monsieur le procureur, mesdames et messieurs qui assistez au procès, bonjour.

Je reconnais les fais et comprends ma mise en procès. J'accepterai la sentence, et suis prêt répondre de mes actes à la barre.

J'accepterai la sentence mais je trouve abusif d'être condamné a une amande de 500 écus. Oui je suis un homme de mauvaise vie, un bougre qu'il ne vaut mieux pas croiser sur les chemin. Mais si j'ai perdu mes scrupules avec le temps, mon sens de l'honneur est resté intact. Chaque fois que je suis mis en accusation dans le duché de mon crime, je propose d'indemniser la victime plutôt que de payer une amande qui conduit à détruire simplement de l'argent. Or ici je suis accusé d'un forfait tres ancien, dans un lieu lointain. La coopération judicière légitime parfaitement mon procés chez vous. MAis quelle sentence serait la plus utile, la plus appropriée ?

En intentant des poursuites judiciaire aussi longtemps apres les faits, le comté de Toulouse me met dans l'impossibilité de réparer mon crime a l'occasion du procés. Tout ce que je peux proposer est de faire un don à votre duché. Je propose la somme de 100 écus. Quant à le prison, j'y ferai un séjour aussi long que vous le jugerez nécessaire.

[ La défense a appelé Krendal à la barre ]

Voici son témoignage :
Messires le Juge et le Procureur, cela fait plus d'une semaine que j'attends le réquisitoire de l'accusation pour que mon procès avance. J'ai fait montre de bonne foi en proposant de verser mon argent aux autorité plutôt que de payer une amande bêtement.

En ce jour de 28 octobre 1461 je vous demande de faire avancer cette affaire.

Je ne désire qu'une chose: en finir avec ce procès pour tourner la page.

Merci d'avance pour vos efforts qui iront dans le sens de la rapidité.

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Nous avons le réquisitoire qu'il faudra lire en nostre tribunal, Dame la procureur :

Citation :

Expéditeur : Nyxx d'Occitania
Date d'envoi : 17/12/1461 - 21:24:50
Titre : Re: Procès en CJ
(désolée je viens de récupérer ma connexion !!!!)

Pour les supposés coupables, notre réquisitoire est le suivant ..

Existe t'il encore une seule de nos lois que ces gibiers de potence n'ont pas enfreinte ? Ces malfaisants n'ont pas seulement détrousser de paisibles voyageurs mais aussi à l'intégrité de notre comté qui voue son honneur à l'accueil de tout visiteur ..Pour cela nous demandons une peine d'emprisonnement de 3 jours et 50 écus d'amende ..

bien à vous,
Nyxx

Merci beaucoup Huna d'avoir transmis !! je suis presque de retour. Lui sourit.

Citation :

A vous, Eric Laveau, Juge du Toulouse,
De nous, Elisa Baccard de Malemort, Juge du Lyonnais Dauphiné,

Salutations,

Ne prenons la plume ce jour afin de mettre fin à deux affaires nous liant :

- Affaire de trouble à l'ordre public en la personne de Vaako. Demandé sous Coopération Judiciaire par votre province.
Procès qui a été ouvert dans notre tribunal le 26 septembre 1461.

- Affaire de trouble à l'ordre public en la personne de Krendal. Demandé sous Coopération Judiciaire par votre province.
Procès qui a été ouvert dans notre tribunal le 26 septembre 1461.

Il va s'en dire que le délai que nous impose notre charte étant largement dépassé, je vous relance afin d'établir deux verdicts et mettre fin à ces dossiers qui traînent en longueur dans nos livres.

Dans l'attente de vous lire,

Bien à vous,

Elisa Baccard de Malemort
Juge du Lyonnais Dauphiné.

Citation :

Expéditeur : Pandora
Date d'envoi : 20/03/1462 - 11:07:02
Titre : affaire de coopération judiciaire
Pandora, Juge du Comté de Tolosa,
à
Dona Elisa Baccard, Juge du Lyonnais Dauphiné,

mes salutations respectueuses,

Je viens d'être nouvellement nommée Juge de Tolosa. J'ai pu prendre connaissance de votre missive à mon prédécesseur concernant deux affaires de brigandage concernant les Sieurs Krendal et Vaako.
Après une première lecture, il apparait effectivement qu'il y a eu une défaillance de notre Pôle juridique à l'époque, qui ont fait largement dépasser les délais requis pour un procès. Je vous avoue que j'ai moi même de la peine à retrouver les minutes du procès.

Je pensais donc demander une peine purement symbolique pour les Sieurs Krendal et Vaako, afin que leur délit ne soit pas totalement impuni, mais afin de prendre aussi en compte le fait que les délais d'un procès normal ont été dépassés.

Etant donné cependant que je dois prendre mes marques, je vous demanderai juste un petit délai supplémentaire, afin que je vérifie quelques détails de notre Charte (concernant notamment les délais de prescription), et je vous rédigerai un verdict détaillé our ces deux affaires. Cela sera chose faite pour demain soir au plus tard.

En vous remerciant de votre patience,

courtoisement,

Pandora

Citation :

A vous, Pandora, Juge du Comté de Tolosa,
De nous, Elisa Baccard de Malemort, Juge du Duché du Lyonnais Dauphiné,

Salutations,

Nous prenons bonne note de votre missive et nous vous remerçions d'avoir apporté une réponse à ma première lettre. Prenez le temps d'avoir connaissance des dossiers. Je dois rendre mon siège de Juge d'ici une dizaine de jours. J'aimerais simplement que cela soit réglé d'ici là pour laisser table propre au prochain juge.

Bien à vous,

Elisa Baccard de Malemort.

Citation :

Expéditeur : Pandora
Date d'envoi : 21/03/1462 - 21:48:53
Titre : Re: Re: affaire de coopération judiciaire
Pandora, Jutge de Tolosa,

à Dona Elisa Baccard, Juge du Duché du Lyonnais Dauphinois,

mes salutations,

vous trouverez ici les verdicts concernants les affaires Vaako et Krendal. Les délais de l'instruction m'ont poussé à proposer une condamnation purement symbolique. L'affaire a été en quelque sorte "oubliée" à compter d'octobre 1461, et je dois vous avouer que, malgré mes recherches, mes informations sur le procès ont été extrêmement lacunaires.

courtoisement,

Pandora

*****************************************************************************
Verdict concernant l'affaire Vaako.

Attendu que le fait de brigandage, relevant du trouble à l'ordre public a été établi, que le Sieur Vaako a été formellement identifié, et qu'il reconnaît lui même les fait,

Attendu cependant que la volonté de coopérer et de trouver une solution à l'amiable doit être portée au crédit de l'accusé

Attendu enfin que les délais d'instruction de cette affaire ont été d'une longueur extrême, puisque le début de l'instruction du procès datent d'aout 1461,

que ces délais, s'ils ne contreviennent pas à la lettre de notre Charte Comtale, ni du traité de coopération judiciaire passé entre le Comtat de Tolosa et le Duché du Lyonnais Dauphinois, ne respectent cependant pas l'esprit d'une bonne justice,

que la longueur de l'instruction est à imputer, non à l'accusé lui-même, mais à une défaillance de nos institutions judiciaires,

condamnons en conséquence le Sieur Vaako à une peine symbolique de un écu pour ce brigandage.

Prenons soin de l'avertir toutefois qu'il ne s'avise pas de commettre de nouveaux forfaits en Tolosa, auquel cas il pourra faire l'expérience que la justice toulousaine est aussi capable d'être prompte, efficace et sans faiblesse.

Rédigé en la Tour Bertrand Notayre, Castel de Tolosa, par Pandora, Jutge du Comté ce 21 mars de l'an 1462

********************************************************************************
Verdict concernant l'affaire Krendal.

Attendu que le fait de brigandage, relevant du trouble à l'ordre public a été établi, que le Sieur Krendal a été formellement identifié, et qu'il reconnaît lui même les fait,

Attendu cependant que la volonté de coopérer et de trouver une solution à l'amiable doit être portée au crédit de l'accusé

Attendu enfin que les délais d'instruction de cette affaire ont été d'une longueur extrême, puisque le début de l'instruction du procès datent d'aout 1461,

que ces délais, s'ils ne contreviennent pas à la lettre de notre Charte Comtale, ni du traité de coopération judiciaire passé entre le Comtat de Tolosa et le Duché du Lyonnais Dauphinois, ne respectent cependant pas l'esprit d'une bonne justice,

que la longueur de l'instruction est à imputer, non à l'accusé lui-même, mais à une défaillance de nos institutions judiciaires,

condamnons en conséquence le Sieur Krendal à une peine symbolique de un écu pour ce brigandage.

Prenons soin de l'avertir toutefois qu'il ne s'avise pas de commettre de nouveaux forfaits en Tolosa, auquel cas il pourra faire l'expérience que la justice toulousaine est aussi capable d'être prompte, efficace et sans faiblesse.

Rédigé en la Tour Bertrand Notayre, Castel de Tolosa, par Pandora, Jutge du Comté ce 21 mars de l'an 1462