LY /**/ Nienor- TAOP (A classer )

Citation :

Accusé:Dame Nienor
Victime: Alexandredebassac
Officier en charge: Anastasie, Sergent

La fiche:

Citation :

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Les faits:

Dans la nuit du 24/25 Février 1462, Alexandredebassac a été brigandé par un groupe de personne sur le noeud 241, à l'ouest de Lyon. Grâce à la description de la victime nous avons pu établir des portraits des agresseurs et avec recoupement des mouvements fournis par les services des douanes, nous avons soumis à la victime quelques portraits ressemblants et elle a formellement reconnu Dame Nienor.

La loi:

Citation :

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Missive de la victime :

Citation :

Expéditeur : Alexandredebassac
Date d'envoi : 26/02/1462 - 23:54:50
Titre : Brigandage
J'ai été brigandé le 24 Février dernier par un groupe qui se composait de Guillaume_ et de Nienor. Je ne me rappelle plus exactement quelle somme j'avais en ma possession, 480 écus environ, en plus de plusieurs morceaux de pains et de peaux de moutons... Tout cela s'est passé au nœud 241, à l'ouest de Lyon alors que j'étais en voyage vers la Provence...

Les biens dérobés:

Citation :

480 écus environ, en plus de plusieurs morceaux de pains et de peaux de moutons

Courrier de dépôt de plainte envoyé le 04/03:

Citation :

BonjourDame Nienor.

Vous êtes accusé de brigandage, avec l'aide de complices, sur Messire Alexandredebassac dans la nuit du 24 au 25 février , sur le noeud 241 à l'Ouest de Lyon  

Je vous informe que je dépose, en son nom, plainte contre vous pour Trouble A l'Ordre Public

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.

Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Cordialement
Anastasie, Sergent du Lyonnais Dauphiné
Faict à Lyon, le 27/02/1462

Témoin à appeler

Citation :

Expéditeur : Alexandredebassac
Date d'envoi : 27/02/1462 - 14:22:50
Titre : Re: Re: Brigandage
Il y a quelque temps, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Guillaume_ et de Nienor et Rutile.
24/02/1462 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Guillaume_ et de Nienor .

Merci !

A Annecy.. et encore une CJ à faire pff!

à Belley les deux au
29/3/2014 à 15:49:02

Galopin (Procureur)

Bon ben je voulais lancer mais la victime est en retraite S, donc pas possible d'avoir son témoignage

Le filou est aussi à Lyon, vu que je ne saisi pas encore tout, Huna, pourriez vous je vous prie, me faire le texte de mise en accusation pour que je puisse lancer le procès aujourd'hui?
La victime semble passer régulièrement malgré sa "retraite".

Citation :

Dernière connexion le 06 Avril 2014

Sieur Procureur,
Je vous ai préparé l'acte d'accusation.
N'hésitez pas à me relire ou commenter.

Citation :

En ce sixième jour du mois d'avril de l'an de Grasce 1462,

Nous, Huna, Procureur-adjointe du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Svetlna, à l’encontre de Dame Nienor pour Trouble à l'ordre public.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous faire représenter par un avocat.

Dame Nienor, vous êtes accusée d'avoir, dans la nuit du 23 au 24 février 1462 agressé et détroussé avec l'aide d'un complice, Alexandredebassac au lieu dit de Sainte Foy, à l'Ouest de Lyon.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
24/02/1462 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Guillaume_ et de Nienor.

Nous noterons que la victime avait en sa possession, 480 écus environ, en plus de plusieurs morceaux de pains et de peaux de moutons.

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Lancé et même deux fois. Est-ce grave? Ne le voyant pas au tribunal j'ai cru que j'avais perdu la tête et pas lancé le procès et au final je me retrouve avec deux fois le même. Il fallait bien que je fasse une bêtise histoire de pimenter tout cela.

Il y a une affaire sur les deux qu'on instruira réellement.
L'autre, il faudra la clôturer rapidement par une relaxe en précisant qu'il s'agit d'une erreur et qu'on ne peut juger une personne deux fois pour les mesmes faicts.
Demander au juge de passer les tours de parole, faites un réquisitoire en disant que la vraie affaire est bien instruite et ensuite le juge prononcera la relaxe. Et hop, terminé!
Quant à l'autre, le procès suivra un cours normal.

Parfait, merci à vous pour la réponse rapide, je pourrais dormir tranquillement ainsi.

Je vous en prie.
Alors, si Svetlna peut passer par là et passer le tour de parole dans 1 des 2 affaires concernant la dame Nienor?

Svetlna? Il faudrait s'il vous plait avancer le procès sur lequel je n'ai pas appelé de témoins, afin de mieux s'y retrouver, vu que j'ai fait ma petite bêtise des premiers jours.

Alexandredebassac et anastasie91 appelés à la barre.

L'accusation a appelé Anastasie91 à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Bonjour,

Je suis Anastasie, Sergent de la Prévôté de la Maréchaussée de Lyon et je viens témoigner contre Dame Nienor qui est aujourd'hui accusé d'avoir brigandé le Sieur Alexandredebassac.
La victime est venue à ma rencontre en taverne et a dit s'être fait brigandé sur les routes lors de son voyage vers la Provence.
Je lui ai donc demandé de m'envoyer une missive me précisant certaines choses comme la description de son ou ses agresseurs, la liste de ses pertes et aussi la date et le lieu de l'agression. C'est donc avant tout cela que le dossier contre Dame Nienor a été ouvert.
Toutefois Dame Nienor n'était pas seule lors de cette agression, elle était en compagnie du Sieur Guillaume_.
Je trouve ces deux personnages très lâche d'avoir agresser à deux, une personne seul. Ils n'ont aucunes hontes et recommenceront à la première occasion si on ne fait rien contre eux.

Merci de m'avoir écouté

Même chose que pour Guillaume

(ps: défense passée dans le dossier en double, réq à paser le 20/04)

Courrier à envoyer à la victime aussi je suppose?

Il reçoit pas un mot pour dire qu'il est attendu au tribunal? Sinon que doit t-on lui envoyer?

Oui, il n'écrivait pas beaucoup le vieux.

AlexandredeBassac de nouveau actif
courrier envoyé

Bon apparemment le réquisitoire du second procès est passé, si vous pouviez juste dire quand vous faites les choses pour moi que je n'ai pas besoin de me déplacer ce serait bien aimable.

Euh! un procureur ne peut passer son propre réquisitoire, seul le juge a cette option, comme quoi, vous voyez bien qu'il est nécessaire de communiquer non?
Il a été passé à la date annoncée   

Effectivement. Merci alors.

*Huna médita sur les paroles de la Sergente. Elle hochait la teste de temps à autre.*

Vostre honneur,

"Je trouve ces deux personnages très lasches d'avoir agressé à deux, une personne seule."
Tels ont été les propos de la Sergente, en charge de cette affaire.

Deux!
Deux contre un voyageur qui n'allait qu'en Provence.

Il n'avait rien demandé, il avait besoin de traverser nostre Duché pour aller vers le point qu'il s'estait fixé.

Nostre Duché se doit de protéger ses villageois mais ses voyageurs tout autant.

On a la chance d'avoir un beau Duché avec des richesses naturelles, du bois, des fruits, des poissons.
Pourquoi ne pas en profiter pour aller cueillir, couper un peu en forest ou se rafraichir sur nos eaux?
En plus de faire de l'activité physique, quoi de plus gratifiant que d'acquérir des biens en ayant travaillé soi-mesme plustot que de piller ce qui a été récolté par autrui?

Les preuves et les témoignages concordent vers ce fait : un brigandage a eu lieu sur nos terres!

Cette femme, accompagnée, a fait en sorte que la victime n'ait donc aucune chance de repartir avec ses biens.

J'ignore s'ils recommenceront à la première occasion si on ne fait rien contre eux, mais voler une personne, le dépouiller de ce qu'il a gagné en travaillant, n'est pas un faict qui se doit de rester anodin, ça c'est certain!

Alors, tout comme son compagnon, cette femme du nom de Nienor se devra de rembourser la moitié de la somme pillée, à savoir 240 escus.

Et, un peu de fraicheur lui permettra peut estre de méditer sur ses actes.
Et, pour ça, la prison pendant 3 jours me semble estre propice pour cela.

Qu'il en soit ainsi vostre honneur!

témoignage de la victime :



Expéditeur : Alexandredebassac
Date d'envoi : 03/06/1462 - 19:49:45
Titre : Re: Procès - TRES URGENT!
Le traumatisme est lourd, et je ne peux pas vous en dire beaucoup plus. Les faits parlent d'eux-mêmes. 480 écus, des peaux et des provisions. Des semaines et des semaines de labeur pour préparer mon départ de Touraine et ma réinstallation dans une autre province. J'ai donc été détroussé par cette personne, ainsi que ce qui semble être sa femme Nienor. L'affaire est loin, j'espère seulement être remboursé maintenant, afin que tout cela se termine.

Merci.

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Jack avait écouté les divers témoins et réquisitoire , il resta de marbre à l ' énoncé du méfait commis , aprés un instant de silence il prit parole .

Ce duché ne toléres et ne toléreras jamais que des larcins se passent sur ces terres , étant le représentant ducal du respect de cela , je ne peux que sévir cet acte


Ainsi,

Considérant le codex du Lyonnais Dauphiné et en particulier les textes relatifs au brigandage.

Considérant le réquisitoire du Procureur et des témoignages.

Nous Juge du Lyonnais Dauphiné, condamnons Dame Nienor à 3 jours de prison ainsi qu'à 200 écus d'amende."

Jack frappa de son marteau et eut pour mot " justice est rendu "
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et ?une amende de 200 écus.

La victime m'a écrit pour me demander ce qu'il en estait de l'éventuelle indemnisation car il souhaitait partir.
Je lui ai fait copie du jugement.

Il n'a pas l'air heureux, et je ne vais lui répondre.
je ne suis pas tout à fait d'accord avec lui.



Expéditeur : Alexandredebassac
Date d'envoi : 14/06/1462 - 00:27:13
Titre : Re: Re: Re: Re: Re: Procès - TRES URGENT!
C'est compréhensible, oui. Cela veut dire justice pour personne et impunité pour tous. Merci quand même.

Bonne continuation.
Alexandre.