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 TOP - Bodio - Brigandage 3.1.62 [coupable]

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4 participants
AuteurMessage
LedZeppelin
Chancelière du Lyonnais-Dauphiné
LedZeppelin


Nombre de messages : 5371
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 18/11/2012

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MessageSujet: TOP - Bodio - Brigandage 3.1.62 [coupable]   TOP - Bodio - Brigandage 3.1.62 [coupable] Icon_minitimeVen 3 Jan 2014 - 22:17

Voici ce qui a été mis par  le sergent de Valence sur le cas

Citation :
Date: le 1er janvier 1462
Accusé: Bodio
Victime: Matom, Laly, Zol75
Officier en charge: Constance..

La fiche:

Citation :
TOP - Bodio - Brigandage 3.1.62 [coupable] Fiche_12

Les faits:

Dans la nuit du 31 décembre 1460 au 1er janvier 1461, l'accusé a agressé et volé les victimes dénommées ci-dessus .


Preuves du délit :

http://www.casimages.com/img.php?i=14010107320244791.png

La loi

Citation :
IV.3.a Brigandage classique

Les personnes accusées de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme

Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

Aucun courrier de médiation envoyé
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Svetlna

Svetlna


Nombre de messages : 15427
Age : 30
Localisation IG : Au Paradis, pardi !
Date d'inscription : 09/07/2010

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MessageSujet: Re: TOP - Bodio - Brigandage 3.1.62 [coupable]   TOP - Bodio - Brigandage 3.1.62 [coupable] Icon_minitimeSam 4 Jan 2014 - 0:18

Hop je remplace Hélo pour ce soir seulement, je ne sais pas trop comment caser le fait qu'ils ont malgré tout fait des dons à la mairie de Valence Huna ?

Citation :
En ce jour du troisième jour du mois de janvier 1462,

Nous, Svetlna Pelevinne, Procureur intérimaire du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais-Dauphiné placée sous l’autorité du Juge, Monseigneur Endymion, à l’encontre de Sieur Bodio, ainsi que de trois  autres complices dont les procès vont suivre.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé(e) d'avoir agressé dans la nuit du 31 décembre 1461 au 1er janvier 1462 entre Montélimar et Valence,  lieu sous juridiction Dauphinoise un groupe composé de Matom, Laly, Zol75.

Lesdits accusés ont dérobés, lors de cette agression les biens des victimes, à savoir une pelle, des vêtements, un mandat pour Valence contenant des stères de bois.
Néanmoins nous tenons à souligner l'effort des accusés ici présents, pour avoir dédommagé en partie la mairie de Valence, à qui appartenait le bois transporté. Toutefois, les autres biens n'ont pas été rendus aux victimes.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

http://www.casimages.com/img.php?i=14010107320244791.png

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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MessageSujet: Re: TOP - Bodio - Brigandage 3.1.62 [coupable]   TOP - Bodio - Brigandage 3.1.62 [coupable] Icon_minitimeLun 6 Jan 2014 - 1:13

En attente de la 1ère plaidoirie mais les accusés sont partis.
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Lightwarrior

Lightwarrior


Nombre de messages : 13257
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Date d'inscription : 07/11/2007

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MessageSujet: Re: TOP - Bodio - Brigandage 3.1.62 [coupable]   TOP - Bodio - Brigandage 3.1.62 [coupable] Icon_minitimeDim 2 Fév 2014 - 16:57

Ça fait deux jours, s'ils sont partis en plus, je passe la première plaidoirie de la défense! Tour suivant! Frappe du marteau.

Réquisitoire de l'accusation!
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Heloise.Victoire

Heloise.Victoire


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Localisation IG : Lyon
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MessageSujet: Re: TOP - Bodio - Brigandage 3.1.62 [coupable]   TOP - Bodio - Brigandage 3.1.62 [coupable] Icon_minitimeLun 10 Fév 2014 - 13:19

Requisitoire :

Citation :
Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.

Attendu que Bodio et ses complices a racketté un groupe composé de Matom, Laly, Zol75, Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu que l’accusé ne s’est point presenté devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes. Attendu que cependant lui et ses complices ont rendu quelques marchandises mais sans rendre le reste.

Nous, Heloise Victoire de Troy d'Orsenac, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons la condamnation de Sieur Bodio a 4 jours de prison et 50 ecus d'amendes. Malgré la "bonne volonté" dont ils semblaient faire preuve, ils ont commis un delit sur notre sol. Cette sentence equivaudrait à la meme bonne volonté.

Que justice soit rendue!
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Lightwarrior

Lightwarrior


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Date d'inscription : 07/11/2007

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MessageSujet: Re: TOP - Bodio - Brigandage 3.1.62 [coupable]   TOP - Bodio - Brigandage 3.1.62 [coupable] Icon_minitimeVen 28 Fév 2014 - 0:34

Citation :
Les arguments du Procureur sont intraitables et je suis plutôt d'accord avec sa proposition de peine!

Moi, Tristan Macdonald dict Lightwarrior, Juge du Lyonnais-Dauphiné, je vais rendre mon verdict.

Je vous reconnais coupable, Bodio, de brigandage! Ainsi je vous condamne à 3 jours de prison et 40 écus d'amende!

Ne brigandage est intolérable! Justice est rendue!
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MessageSujet: Re: TOP - Bodio - Brigandage 3.1.62 [coupable]   TOP - Bodio - Brigandage 3.1.62 [coupable] Icon_minitime

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