Révolte à Briançon

On devrait faire une annonce pour arrêter Peny vivante et la livrée à la justice!! Et on met nos soldats et nos agents de la Prévôté sur le coup votre Grasce!!!

Je pense aussi. C'est un peu logique, si ils en faisaient réellement partie, ils aurait pas affiché en grand les noms des complices.
Ils l'ont fait pour qu'on perde du temps, et qu'on condamne des innocents.

Citation :: Aux habitantes, et habitants de la ville de Briançon,
A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que la révolte pour la prise de la Mairie de Briançon menée par Messire L'inconnu s'étant déroulée la nuit du cinquième jour de Février au sixième jour de Février a été autorisée par le Conseil Ducal, et ce, étant donné l'accession à la mairie d'indésirables depuis le Mercredi 5 Février, au matin.

Nous remercions infiniment Damoiselle Nastalya, Messire L'inconnu, ainsi que tous les briançonnais ayant participé à la révolte cette nuit.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le sizième jour du mois de Février mil quatre cent soixante-deux.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

J'annonce de suite.

Nombre de messages : 452 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 03/07/2013

Je reitère ma question puisqu'elle semble passer a la trappe, avons nous la preuve formelle pour Voncarstein ? si oui ou puis je la trouver.

Elle était déposée en halle briançonnaise encore hier par L'inconnu.
Mais, le duché ne peut plus lancer de procès contre lui, vu qu'il y a déjà celui municipal, mais sa peut servir de circonstance aggravante pour Peny.
Je vais voir si je retrouve le document.

Citation :

Malgré moi je me suis retrouvé maire de Briancon, suite d une invitation de la mairesse Nastalya
J ai aucune idée de la gestion d une mairie, je vous demande donc de ne pas porter attention des dernier changements.
Les malfrats a épuisé tous les envois de missives privée pour vous informez.

Je vous expose donc ici les informations qui m interpelle.

Citation :: Mandat 1362034 confié à Voncarstein
Mandat numéro '1362034'
Contrat :
Mandat fait le 5 février
Inventaire des marchandises :
Encombrement : 585
#Nom
306,00 écus
22 Fruits
6 Morceaux de viande
10 Sacs de blé
24 Sacs de farine
3 Haches

Citation :: Informations sur Voncarstein de Drakenhof
Créé(e) le 09 Juin 2008
Voncarstein fête son anniversaire le 02 Février.
Dernière connexion le 06 Février 2014
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Languedoc
Village : Alais

Voila en espérance que cette information vous aide a mieux comprendre.

Enlevé a la demande : Svetlna

Citation :: 1462-02-05 23:00:05 : Vous avez vendu 10 sacs de maïs pour 2,00 écus à Peny.
1462-02-05 23:00:05 : Vous avez vendu 3 sacs de maïs pour 2,00 écus à Peny.
1462-02-05 22:50:05 : Vous avez vendu 5 miches de pain pour 2,00 écus à Peny.
1462-02-05 22:30:04 : Vous avez vendu 1 couteau pour 10,00 écus à Lenada.
1462-02-05 22:10:04 : Vous avez vendu 10 sacs de maïs pour 2,00 écus à Peny.
1462-02-05 22:10:04 : Vous avez vendu 10 sacs de maïs pour 2,00 écus à Peny.
1462-02-05 22:10:04 : Vous avez vendu 10 sacs de maïs pour 2,00 écus à Peny.
1462-02-05 22:10:04 : Vous avez vendu 4 sacs de maïs pour 2,00 écus à Peny.
1462-02-05 21:40:05 : Vous avez vendu 7 stères de bois pour 2,00 écus à Peny
1462-02-05 22:00:06 : Vous avez acheté 1 Essence curative pour 200,00 écus à Peny.

Citation :: Informations sur Peny
Créé(e) le 11 Juin 2008
Peny fête son anniversaire le 01 Janvier.
Dernière connexion le 06 Février 2014
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Languedoc
Village : Alais

Malheureusement la mairie
Gestion des impots fonciers de la municipalité
Vous devez attendre encore 12 jours avant de pouvoir lever un nouvel impôt.

Je dépose le texte des instigateurs pour preuve, qui sait elle pourrait être utile en justice.

Citation :: La compagnie blanche vous salut tous .

Elle vous remercie pour votre générosité et votre accueil .

Vous êtes certainement nombreux a avoir remarqué la présence de plusieurs groupes de voyageurs il y a quelques jours .

La compagnie Blanche tiens aussi a remercier ses nombreuses personnes et tous particulièrement le Sieur VIDARA pour tous leurs renseignements qui nous ont permis de prendre le contrôle de la ville .

Remerciements aussi a messire Nyco qui boulanger de son état feras tourner ses fourneaux a plein régime afin de vous nourrir tous .

Dernière chose et pas des moindres :

La Compagnie Blanche recrute . Si vous êtes tenté par l aventure , si l ennui vous gagne contactez ****Voncarstein **** nous serons ravie de vous accueillir .

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Pas sûr qu'on ne puisse pas lancer un nouveau procès.
Si on lance le nouveau, on bloque l'ancien, on cloture le nouveau et on relaxe l'ancien.

Y a t il quelque chose dans le coutumier à ce sujet ?
On peut demander l'avis du chancelier de France mais je pense que voncarstein a dû déguerpir...

Ben il ne peut pas être jugé deux fois pour le même crime, l'autre à été lancé avant.
A la cours d'appel, je doute que ça passe, mais après, c'est pas moi à la justice, ce n'est pas moi qui aurait des soucis pour abus de pouvoir.
On a déjà eut le cas à l'époque pour un autre gros escroc et d'un maire valentinois qui a lancé des procès sans accord du duché, ça avait fait de sacrées vagues à l'époque.
A mon avis, il faut déjà être content que Peny était en procès par le Duché avant le lancement du procès par le maire.
Dommage qu'il ait daté les siens, sinon on aurait pu essayer de pinailler...

Des fois certaines choses peuvent se contourner avec la bonne argumentation, j'ai été juge lors de la régence au BA et on a dû faire des procès depuis une mairie car le tribunal était inutilisable.
C'est parti en cour d'appel et on a gagné.

Mais bon...après on pourrait rattraper le procès si le réquisitoire reprend les preuves par exemple, à voir si c'est possible.

Pourquoi le dossier de la procure ne pourrait pas être mis dans le témoignage de l'accusation ?

Heu, notre législation oblige tout un tas de paperasse, oui vous aimez pas, mais c'est ainsi.
Avant de lancer un procès, il y a ne serait-ce qu'un dépôt de plainte à envoyer et pour le coup, je doute que le triste sire en ait eut un.
Sans parler que l'acte d'accusation est loin d'être conforme.
Le soucis n'est pas que c'est lancé d'une mairie, mais que ça ait été mal fait, bien que légalement le maire n'a aucun droit de lancer les procès quand même...Je pense qu'effectivement avec une annonce ducale, ou un cas de force majeur on peut le justifier, mais là ce n'était pas le cas.
Sans même aller jusqu'à la cours d'appel, nous ne devrions nous même pas accepter de juger une personne ainsi, puisque contraire à nos propres lois.

pas du tout d'accord avec vous.
La loi dit qu'on ne peut pas être jugé deux fois pour le même crime, mais il n'a pas été jugé et le procès n'a pas été avalisé par le procureur, il est donc tout à fait possible d'intenter un procés
Je me souviens l'avoir déjà fait et annulé dans les mêmes conditions, (pour Briançon aussi d'ailleurs) l'inconnu n' étant pas maire, l'acte d'accusation n'a aucune valeur, car il n'a pas les prérogatives pour intenter une action en justice, ce n'est donc même pas un vice de procédure.
C'est ce que devra mettre le procureur et lancer un autre acte d'accusation officiel.

Isa, il n'y a pas à dire... Tu es la Reine ès Justice!

Je savais bien qu'on pouvait faire quelque chose.

Ben si l'inconnu est maire, puisque la révolte a été autorisé par le conseil ducal et qu'on ne le met pas en procès lui pour prise de mairie illégale.
Hormis ça, je n'ai rien à dire, si ça marche même dans ces conditions là, tant mieux, je préfère voir les brigands jugés que filer entre les barreaux.

Invité

Comme quoi rien n'est perdu.

[HRP]

lightwarrior a écrit:: Isa, il n'y a pas à dire... Tu es la Reine ès Justice!

Rien que pour emmerder LJD Light, ès est une contraction de "en les", ça s'utilise donc uniquement devant un pluriel, un docteur ès lettres mais un Docteur en droit

Je sais tout le monde s'en fiche mais bon je voulais trouver un moyen d'emmerder LJD Light et de me la péter aussi 8) [/HRP]

révolte autorisée oui, mais il n'est pas maire pour autant Plume, c'est un révolté du bon côté de la barrière, c'est tout.
C'est comme si tu disais que le brigand est maire à la suite de sa révolte.
Un maire est une personne élue par la ville, que le conseil ducal approuve ou pas d'ailleurs

Quand on a une révolte aboutie, seul le nom du preneur de mairie apparaît, les autres ne peuvent être qu'être présumés coupables.
Etant donné qu'il fallait au moins cinq personnes, pour prendre la mairie, que la lance de Penny était présente depuis quelques jours à briançon, on peut supposer qu'elle s'est révolté avec eux mais une prise de mairie est une action Ig qui se fait seul. donc on ne peut avoir de preuves formelles à part un mandat..

Si besoin, je peux aller poser la question à la Chancelière de France pour notre problème de double procès là.

Pour moi c'est pas la peine, et si jamais il y a appel, ce dont je doute très fort, je m'engage en tant qu'avocate à aller à la cour d'appel.
Quand il y a eu le cas des brigands qui ont fait des procés pour s'amuser, en a t'on déjà tenu compte? non

le code pénal est clair:

Citation :: VI.2 : Procédure
VI.2.a : Indépendance des magistrats
Seuls le prévôt et le procureur, sauf texte spécial et dérogatoire, peuvent juger si les pièces apportées sont suffisantes et peuvent donner lieu à un procès. Par contre, le procureur est le seul à pouvoir valider une mise en accusation et le juge est le seul à pouvoir rendre un jugement.

d'ailleurs, à ce sujet là, à la dernière refonte du coutumier, justement pour éviter de nombreux autres vices de procédure que nous avons eu par le passé, les maires ne consultant pas au préalable le procureur, ce privilège des maires a été supprimé dans le code pénal mais pas dans la charte

Citation :: o Article 2.b.i :
Le procureur est désigné par le Duc du Lyonnais-Dauphiné parmi les membres du conseil Ducal. Il est seul compétent pour gérer les plaintes et introduire les procès, à l’exception des affaires d’intérêt local pour lesquelles le maire peut saisir,avec son avis ou à défaut celui du bâtonnier, le tribunal.

Et même si on prend ce texte en considération, encore une fois, c'est une prise de pouvoir, ce qui veut dire qu'il a les clefs mais pas la titre de maire (même IG, il n'y a pas X est le maire de y) et non validé par le procureur à la limite c'est l'inconnu qui devrait se retrouver au tribunal.. le pauvre

Pis, si cela c'est une mise en accusation! je vois pourquoi on s'embête à la justice à peser chaque mot Laughing

[/b]

Citation :: 6/02/1462 - procès opposant Voncarstein à la municipalité de Briançon

Voncarstein est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Acte d'accusation

Avoir brigander la marie de Briancon

[Je retiens JD Dédé je retiens! Twisted Evil

]

Donc le Voncarstein, procès ? On est d'accord ?

Le maire de Briançon ne va de toute façon pas poursuivre ce qu'il a malencontreusement commencé, comme convenu.

Et sinon, ils sont où là ? C'est quand qu'on les attrape ?

On fait une traque si je comprend bien.
doit on aussi les mettre en ennemis dans l'armée.

Attraper vivant on les veut.
Les poutrer c'est bien pour avoir leurs corps, mais là plus besoin de procès hein...

[Pour la jouer RP, il suffit de faire un RP, enfin ce que j'en dit...]

Je demande ça car si on joue la traque, la traque doit avoir un cadre précis.

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