Modification de l'article 4 de la charte de l'Amirauté

pour moi ca veu rien dire et cela ne concerne en rien aux pavillon dauphinois c'est meme ecris

pour foi il faut simplement que le duché fasse une sorte de contrat avec le capitaine ou la sur ce papier il est ecris les conditions

par ce que a rjouter des bout de prase un peu partout dans la charte ont n'y comprend plus rien

C'est vrai que si chaque mot n'est pas écrit par vous ça ne vous convient pas.
Rajouter 10 mots ne va pas rendre la charte incompréhensible, je suis désolée, mais pour moi ça me parait nécessaire de préciser les closes de l'accord et la possibilité de rétractation du conseil, sinon les capitaines vont prendre cette exonération pour acquise.

Il y a un truc qui me gêne dans votre proposition Plume :

Plume a écrit:: 4.2 Cas particuliers:
La taxe pourra être négociée, voir annulée dans le cas ou un accord écrit préalable entre le Duché et le capitaine du navire ne battant pas pavillon du Lyonnais-Dauphiné aura été conclu.
En cas de non respect de cet accord, tous les avantages apportés seront annulés sans délai.

Là ce passage parle de navire ne battant pas pavillon du LD, petit souci.

*ecoute*

he oui c'est tout a fait comprehensible de dire qu'ont va retiré le pavillon a un capitaine qui ne l'as pas

et ca c'est clair que c'est pas moi qui l'ai ecrit

pour ma part je vous laisse je n'interviendrait plus tant que dame plume serra la pour encore venir cracher sont venin pour defendre ses betises

bonne discution a vous

Je n'ai fait que citer votre message votre Grasce, alors si c'est illogique dans ma proposition, ça l'es aussi dans la votre.
A partir du moment ou un accord est passé entre le Duché et un capitaine, le navire du dit capitaine acquiert le pavillon dauphinois non?
Et au pire si ça gêne, suffit de retirer l'histoire du pavillon, enfin après vous faites bien comme vous voulez, mais je vois pas ou vous voulez mettre ça ailleurs que là.

Svetlna a écrit:

Avant :

Citation :: Article 4 : De la taxe portuaire

4.1 Du montant de la taxe portuaire :

- Navires étrangers = 3 écus/jour.
- Navires étrangers en réparation = 1,5 écus/jour et uniquement durant les réparations.
- Navires appartenant à des Lyonnais-Dauphinois, mais non construits dans le Lyonnais-Dauphiné et les navires non agréés par le Duché = 1,5 écus/jour.

Sont exonérés de la taxe :
- Les navires construits dans le Lyonnais-Dauphiné
- Les navires marchands sous contrat spécifique avec le Duché
- Les navires de l'Amirauté Royale

4.2 La taxe pourra être négociée, voire annulée dans le cas suivant :
Accord préalable entre le Duché et le capitaine du navire ne battant pas pavillon du Lyonnais-Dauphiné.

Après :

Citation :: Article 4 : De la taxe portuaire

4.1 Du montant de la taxe portuaire :

- Navires étrangers ou dauphinois ne possédant pas le pavillon = 3 écus/jour.
- Navires étrangers en réparation = 1,5 écus/jour et uniquement durant les réparations.

Sont exonérés de la taxe :
- Les navires battants pavillon dauphinois
- Les navires marchands sous contrat spécifique avec le Duché
- Les navires de l'Amirauté Royale

4.2 La taxe pourra être négociée, voire annulée dans le cas suivant :
Accord préalable entre le Duché et le capitaine du navire ne battant pas pavillon du Lyonnais-Dauphiné.

Je ne vois pas trop où ajouter la remarque de Plume. Pas dans cet article là en tout cas ? Faudrait retrouver l'article qui parle de demander le pavillon.

Ben en fait l'article traite de cas rares, d'après ce que j'ai compris. Donc normalement non, d'après cet article (on y a pas touché), ils peuvent être exonérés de taxes, sans pour autant avoir le pavillon dauphinois. Pour ça que je trouvais que ça collait pas dans cet article là Plume.

Des remarques à suggérer ?

Pas de remarques à faire.

Nombre de messages : 2140 Localisation IG : Die Date d'inscription : 07/04/2012

Vous avez bien parlé d'un accord avec les capitaines des navires appartenant à un dauphinois, mais n'ayant pas été construit dans le duché, afin de leur permettre d'avoir le pavillon du LD et donc l'exonération ?

Je pense que Dame Plume parlait de cet accord de mise à disposition du navire au bénéfice du Duché et que son non respect pourrait décider l'annulation de l'avantage de cette exonération de taxe avec retrait du pavillon Dauphinois.

Sinon pour moi pas de soucis qand à cet article !

cela n'as rien a voir

d'un coté ont as le pavillon dauphinois

de l'autre le texte avec les taxes

les taxes dans le cas present c'est supprimé les 1.5 ecus de taxes pour les bateau ayant le pavillon , cela peut etre n'importe qui dauphinois ou non bateau construit en ld ou pas

apres il y a le pavillon dauphinois ou la ont ne parle plus de taxes c'est un cesame qui ouvre a avantage rien de plus

c'est le duché qui decide ou non de le donner a un capitaine quelqu'il soit et meme a la rigueur comme dit plus haut quelques soit son origine territorial

apres le duché peu emetre differentes condition a l'obtention de ce pavillon , pret du bateau voyage par le capitaine pour le duché , protection formulé par le duché avec un contrat signé entre le duché et ce capitaine

pour moi c'est dans le contrat proprement dit que les condition doivent etre posé et les consequences du non respect de ces condition qui peu etre le retrait du pavillon supprimant ainsi le pavillon

la seule chose dite c'est cela

Citation :: 3.2.d Dans le cas de navires propriété du Lyonnais-dauphinois n'ayant pas été construit dans un port Lyonnais-dauphinois, une demande de pavillon peut être étudiée sur demande par le Conseil de l'Amirauté et le Conseil Ducal.

et le faite que le duché pour des contrat specifique annule les taxes a un etrangé peu revenir a donner un pavillon temporaire a un bateau etranger donc

donc je ne pense pas utile de changer quoi que se soit mise a part la suppresion de la ligne de taxes de 1.5 ecus

dire si tu respecte pas le contrat il y a plus de contrat ca parrait un peu culcul que se soit dit de n'importe quel façon

le contrat c'est le duché qui l'ecrit qui le signe et fait signé et etabli les condition et ca n'as rien a voir avec la charte

Oui enfin si vous décidez un truc, que vous faites un parchemin avec tout écrit dessus et que légalement c'est pas écrit que s'il y a non respect le contrat et les privilèges sont caducs, vous ne pourrez rien faire contre le capitaine a qui vous aurez retiré les taxes.
Mais après si vous voulez faire des contrats qui n'auront aucune valeur c'est pas mon problème.

* se demande bien si la securité du duché est engager et ce que fou encore cette personne la *

pour votre exemple de contrat en tant que maire vous sorter un decret chaque contrat pour dire les memetermes contenu dans le contrat ?

un contrat avec deux signature n'as pas besoins d'une loi pour dire qu'il est legal surtout avec un duché maitre en ses terre faut vraiment arreter de dire n'importe quoi

z'etes en train d'expliquer que tout les contrat fait de n'importe qu'elle sorte sont limite hors la lois meme par le duché si pas dicté dans une lois ou une charte

attention mr dame les conseillesr la prochaine fois que vous vendrer du fer ou quoi que se soit ailleurs oublier de faire un texte de loi pour dire ce que vous faite au risque de se faire avoir sans recours si vous ne l'avez pas fait vu que selon les dire de cette personne la parole d'un duché n'as aucune valeur sans cela

*Se demande aussi ce que fou encore là, l'amiral démissionnaire depuis des lustres qui se croit seigneur de l'amirauté.
Puisque le dit amiral aime tant baver en pensée, pourquoi ne pas faire de même, c'est sur que c'est si amusant...*

-Les contrats que je fais en tant que maire sont légiférés oui, même dans le coutumier puisqu'ils concernent des prêts.
Mais vous aimez tant avoir raison, je vous laisse avec les conseillers et peut être que quand ils en auront marre de votre suffisance, quelqu'un se décidera enfin de vous sortir d'ici.
Pour ma part, contrairement à vous, je m'exprime de façon correcte et ne prend personne de haut, je ne fais que donner mon point de vue.

Moi je suis foncièrement pas contre la proposition de Plume, c'est juste que la phrase ne va pas dans cet article.

Revient par ici.

Citation :: 3.2.b Lors d'une escale dans un port Lyonnais-Dauphinois le navire et son contenu sont soumis aux lois et décrets en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

3.2.c Sont considérés comme navires battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné :
Les navires propriété du Duché du Lyonnais-Dauphiné.
Les navires propriété des villes du Lyonnais-Dauphiné.
Les navires propriété de particuliers ayant été construit dans un port du Lyonnais-Dauphiné.

3.2.d Dans le cas de navires propriété du Lyonnais-dauphinois n'ayant pas été construit dans un port Lyonnais-dauphinois, une demande de pavillon peut être étudiée sur demande par le Conseil de l'Amirauté et le Conseil Ducal.

Ce serait donc plus cet article là qu'il faudrait bidouiller ?

Les contrats permettent l’obtention d'avantages: pavillon dauphinois et/ou exonération de taxes, la chose étant à décider par le conseil ducal.

Dans cet article, on ne parle que de pavillon, pour moi ça ne parait pas du tout le bon endroit pour le mettre...sinon on passe par dessus tout un côté des avantages.

L'autre article parle des deux, franchement je ne comprend pas pourquoi l'ex amiral ne veut pas que ce soit précisé à l'endroit ou justement il y a des "cas particuliers".

Svetlna a écrit:

Avant :

Citation :: Article 4 : De la taxe portuaire

4.1 Du montant de la taxe portuaire :

- Navires étrangers = 3 écus/jour.
- Navires étrangers en réparation = 1,5 écus/jour et uniquement durant les réparations.
- Navires appartenant à des Lyonnais-Dauphinois, mais non construits dans le Lyonnais-Dauphiné et les navires non agréés par le Duché = 1,5 écus/jour.

Sont exonérés de la taxe :
- Les navires construits dans le Lyonnais-Dauphiné
- Les navires marchands sous contrat spécifique avec le Duché
- Les navires de l'Amirauté Royale

4.2 La taxe pourra être négociée, voire annulée dans le cas suivant :
Accord préalable entre le Duché et le capitaine du navire ne battant pas pavillon du Lyonnais-Dauphiné.

Après :

Citation :: Article 4 : De la taxe portuaire

4.1 Du montant de la taxe portuaire :

- Navires étrangers ou dauphinois ne possédant pas le pavillon = 3 écus/jour.
- Navires étrangers en réparation = 1,5 écus/jour et uniquement durant les réparations.

Sont exonérés de la taxe :
- Les navires battants pavillon dauphinois
- Les navires marchands sous contrat spécifique avec le Duché
- Les navires de l'Amirauté Royale

4.2 La taxe pourra être négociée, voire annulée dans le cas suivant :
Accord préalable entre le Duché et le capitaine du navire ne battant pas pavillon du Lyonnais-Dauphiné.

Mes remarques sur ces articles:

Citation :: 3.2.b Lors d'une escale dans un port Lyonnais-Dauphinois le navire et son contenu ( son contenu c'est son équipage ??) sont soumis aux lois et décrets en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

3.2.c Sont considérés comme navires battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné :
Les navires propriété du Duché du Lyonnais-Dauphiné.
Les navires propriété des villes du Lyonnais-Dauphiné.
Les navires propriété de particuliers ayant été construit dans un port du Lyonnais-Dauphiné.

3.2.d Dans le cas de navires propriété d'un Lyonnais-dauphinois n'ayant pas été construit dans un port Lyonnais-dauphinois, une demande de pavillon peut être étudiée sur demande par le Conseil de l'Amirauté et le Conseil Ducal, et votée par celui-ci (le CD)

Faîtes pas vos timides, si y a des remarques à faire, c'est le moment.

Cela fait 15 jours, demain je mets au vote...

Pas de remarques, c'est clair pour moi

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