Modification de l'article 4 de la charte de l'Amirauté

Oui enfin si vous décidez un truc, que vous faites un parchemin avec tout écrit dessus et que légalement c'est pas écrit que s'il y a non respect le contrat et les privilèges sont caducs, vous ne pourrez rien faire contre le capitaine a qui vous aurez retiré les taxes.
Mais après si vous voulez faire des contrats qui n'auront aucune valeur c'est pas mon problème.

* se demande bien si la securité du duché est engager et ce que fou encore cette personne la *

pour votre exemple de contrat en tant que maire vous sorter un decret chaque contrat pour dire les memetermes contenu dans le contrat ?

un contrat avec deux signature n'as pas besoins d'une loi pour dire qu'il est legal surtout avec un duché maitre en ses terre faut vraiment arreter de dire n'importe quoi

z'etes en train d'expliquer que tout les contrat fait de n'importe qu'elle sorte sont limite hors la lois meme par le duché si pas dicté dans une lois ou une charte

attention mr dame les conseillesr la prochaine fois que vous vendrer du fer ou quoi que se soit ailleurs oublier de faire un texte de loi pour dire ce que vous faite au risque de se faire avoir sans recours si vous ne l'avez pas fait vu que selon les dire de cette personne la parole d'un duché n'as aucune valeur sans cela

*Se demande aussi ce que fou encore là, l'amiral démissionnaire depuis des lustres qui se croit seigneur de l'amirauté.
Puisque le dit amiral aime tant baver en pensée, pourquoi ne pas faire de même, c'est sur que c'est si amusant...*

-Les contrats que je fais en tant que maire sont légiférés oui, même dans le coutumier puisqu'ils concernent des prêts.
Mais vous aimez tant avoir raison, je vous laisse avec les conseillers et peut être que quand ils en auront marre de votre suffisance, quelqu'un se décidera enfin de vous sortir d'ici.
Pour ma part, contrairement à vous, je m'exprime de façon correcte et ne prend personne de haut, je ne fais que donner mon point de vue.

Moi je suis foncièrement pas contre la proposition de Plume, c'est juste que la phrase ne va pas dans cet article.

Revient par ici.

Citation :: 3.2.b Lors d'une escale dans un port Lyonnais-Dauphinois le navire et son contenu sont soumis aux lois et décrets en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

3.2.c Sont considérés comme navires battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné :
Les navires propriété du Duché du Lyonnais-Dauphiné.
Les navires propriété des villes du Lyonnais-Dauphiné.
Les navires propriété de particuliers ayant été construit dans un port du Lyonnais-Dauphiné.

3.2.d Dans le cas de navires propriété du Lyonnais-dauphinois n'ayant pas été construit dans un port Lyonnais-dauphinois, une demande de pavillon peut être étudiée sur demande par le Conseil de l'Amirauté et le Conseil Ducal.

Ce serait donc plus cet article là qu'il faudrait bidouiller ?

Les contrats permettent l’obtention d'avantages: pavillon dauphinois et/ou exonération de taxes, la chose étant à décider par le conseil ducal.

Dans cet article, on ne parle que de pavillon, pour moi ça ne parait pas du tout le bon endroit pour le mettre...sinon on passe par dessus tout un côté des avantages.

L'autre article parle des deux, franchement je ne comprend pas pourquoi l'ex amiral ne veut pas que ce soit précisé à l'endroit ou justement il y a des "cas particuliers".

Svetlna a écrit:

Avant :

Citation :: Article 4 : De la taxe portuaire

4.1 Du montant de la taxe portuaire :

- Navires étrangers = 3 écus/jour.
- Navires étrangers en réparation = 1,5 écus/jour et uniquement durant les réparations.
- Navires appartenant à des Lyonnais-Dauphinois, mais non construits dans le Lyonnais-Dauphiné et les navires non agréés par le Duché = 1,5 écus/jour.

Sont exonérés de la taxe :
- Les navires construits dans le Lyonnais-Dauphiné
- Les navires marchands sous contrat spécifique avec le Duché
- Les navires de l'Amirauté Royale

4.2 La taxe pourra être négociée, voire annulée dans le cas suivant :
Accord préalable entre le Duché et le capitaine du navire ne battant pas pavillon du Lyonnais-Dauphiné.

Après :

Citation :: Article 4 : De la taxe portuaire

4.1 Du montant de la taxe portuaire :

- Navires étrangers ou dauphinois ne possédant pas le pavillon = 3 écus/jour.
- Navires étrangers en réparation = 1,5 écus/jour et uniquement durant les réparations.

Sont exonérés de la taxe :
- Les navires battants pavillon dauphinois
- Les navires marchands sous contrat spécifique avec le Duché
- Les navires de l'Amirauté Royale

4.2 La taxe pourra être négociée, voire annulée dans le cas suivant :
Accord préalable entre le Duché et le capitaine du navire ne battant pas pavillon du Lyonnais-Dauphiné.

Mes remarques sur ces articles:

Citation :: 3.2.b Lors d'une escale dans un port Lyonnais-Dauphinois le navire et son contenu ( son contenu c'est son équipage ??) sont soumis aux lois et décrets en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

3.2.c Sont considérés comme navires battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné :
Les navires propriété du Duché du Lyonnais-Dauphiné.
Les navires propriété des villes du Lyonnais-Dauphiné.
Les navires propriété de particuliers ayant été construit dans un port du Lyonnais-Dauphiné.

3.2.d Dans le cas de navires propriété d'un Lyonnais-dauphinois n'ayant pas été construit dans un port Lyonnais-dauphinois, une demande de pavillon peut être étudiée sur demande par le Conseil de l'Amirauté et le Conseil Ducal, et votée par celui-ci (le CD)

Faîtes pas vos timides, si y a des remarques à faire, c'est le moment.

Cela fait 15 jours, demain je mets au vote...

Pas de remarques, c'est clair pour moi

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