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 Val/ TAOP/ brigandage/ Xdfgk [à classer]

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dame-isabeau

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MessageSujet: Val/ TAOP/ brigandage/ Xdfgk [à classer]   Val/ TAOP/ brigandage/ Xdfgk [à classer] Icon_minitimeVen 21 Mar 2014 - 17:37

bounette a écrit:
Date: le 14 mars 1462
Accusés: Toinou77 et Xdfgk
Victime: Bellabs, Sylvain-d-aupic
Officier en charge: Bounette

La fiche:


Citation :
Val/ TAOP/ brigandage/ Xdfgk [à classer] Rd0a
Val/ TAOP/ brigandage/ Xdfgk [à classer] Ofnz

Les faits:

Dans la nuit du 12 au 13 mars 1462, Toinou77 et Xdfgk ont attaqué et volé les victimes dénommées ci-dessus .


Preuves du délit :

Val/ TAOP/ brigandage/ Xdfgk [à classer] Wtte

La loi

Citation :
IV.3.a Brigandage classique

Les personnes accusées de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme

Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.


Dernière édition par dame-isabeau le Mar 25 Mar 2014 - 18:53, édité 3 fois
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Val/ TAOP/ brigandage/ Xdfgk [à classer]   Val/ TAOP/ brigandage/ Xdfgk [à classer] Icon_minitimeDim 23 Mar 2014 - 9:35

Citation :
En ce jour du 23 mars 1462

Nous, Dame Isabeau de Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elisa Baccard à l’encontre du sieur xdfgk

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous faire représenter par un avocat.

Vous êtes accusé d'avoir, dans la nuit du 12 au 13 mars 1462 agressé et détroussé avec l'aide d'un comparse, messire Sylvain d'aupic et dame Bellabs au lieu dit de Romans, entre Valence et Vienne

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
https://2img.net/r/ihimg/a/img703/6496/wtte.jpg

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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MessageSujet: Re: Val/ TAOP/ brigandage/ Xdfgk [à classer]   Val/ TAOP/ brigandage/ Xdfgk [à classer] Icon_minitimeDim 23 Mar 2014 - 20:54


L'accusation a appelé Bellabs à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
Madame la juge,

Je vais un peu me répéter dans les faits puisque les agresseurs étaient deux. De fait,dans la nuit du 12 au 13 Mars de l'an 1462 mon fiançée messire Sylvain Desbois baron d'Aupic et moi_même nous sommes fait agressé par deux individus dont nous ignorons les noms mais fort heureusement pas les visages. Tout comme j'ai reconnu le premier, je confirme reconnaître le second qui ma dérobé la coquette somme de 800 écus ajouté à cela d'une barque et de simples destiné à la médecine. Nous avons rien peu faire fort démunis et supris face à ces malfrats.

Tout comme je l'ai précisé dans mon premier témoignage vous connaissez ma façon d'être et mon comportement irréprochable. Je ne suis pas prête à gagner de l'argent par n'importe quel moyen contrairement aux accusés et donc je ne suis point en train d'inventer quoi que ce soit pour avoir des écus de la part du duché ou de qui que ce soit.

Que justice soit faite!
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Val/ TAOP/ brigandage/ Xdfgk [à classer]   Val/ TAOP/ brigandage/ Xdfgk [à classer] Icon_minitimeMar 25 Mar 2014 - 1:08

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Votre Honneur,

Veuillez tout d’abord m’excuser pour mon manque de ponctualité dû à ma récente retraite spirituelle. C’est très attristé que je suis revenu au village voyant les accusations dont mon ami Toinou et moi étions injustement victimes.

Messire Toinou m’a dit qu’il avait déjà effectué sa plaidoirie et je ne pense pas avoir beaucoup de choses à ajouter.

Cependant, je voudrais faire le point sur deux choses :
Si nous nous trouvâmes sur un nœud entre Vienne et Valence, ce n’est pas par choix, mais parce qu’il y avait 2 nœud avant Lyon. Ainsi, nous avons été décalés par rapport aux villages, et on a dû dangereusement dormir sur les chemins.
Enfin, comme l’a dit messire Toinou, nous ne nous déplaçons uniquement au sein d’un corps d’arme afin d’afficher notre hostilité à tout acte de brigandage.

Votre Honneur, soyez assurée que si nous étions de méprisables brigands, il y a fort longtemps que nous aurions lâchement fui cette ville. Je fais confiance à votre bon sens pour démasquer ces imposteurs, qui utilisent la sorcellerie en guise de preuve.

Bonne fin de journée, cordialement

Xdfgk
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MessageSujet: Re: Val/ TAOP/ brigandage/ Xdfgk [à classer]   Val/ TAOP/ brigandage/ Xdfgk [à classer] Icon_minitimeMar 25 Mar 2014 - 18:41

Citation :
Après le sieur Toinou, c'était au tour de son comparse.

Votre honneur, ne vous y trompez pas.
Car enfin, qu' entendons ici pour la défense si ce n'est le même discours mielleux que celui de son comparse?
Il ne nie pas s'être trouvé au même endroit que les victimes, c'est déjà cela!

Mais comment pouvons nous faire confiance à deux individus qui ont des antécédents de par le royaume?
Et oui, sieur xdfgk, si notre justice est belle comme l'a souligné votre complice, notre service de renseignement n'en est pas moins compétent.

Votre honneur, cette histoire de corps d'arme ne tient pas debout et ne peut être considéré comme un argument à décharge.
Chacun sait que les brigands se déplacent également ainsi pour mieux grouper leur force d'attaque.
Nous prenez vous pour des villageois mon sieur?

Il faut avouer que vous n'avez pas non plus manqué d'audace en agressant un lieutenant de police et une ancienne mairesse,
deux personnes dont la parole ne peut être mise en doute et qui vous ont formellement identifiés tous les deux.
Votre honneur, qu'ajouter de plus face à l'évidence, si ce n'est que je ne trouve dans cette affaire, aucune circonstance atténuante
et que cet homme doit être puni à hauteur de son forfait.

Vous ferez peut être mieux la prochaine fois, sieur, mais en attendant, j'espère que vous profiterez un moment de l'hospitalité de nos geôles.
votre honneur, je requiers une peine maximale de prison de 6 jours et une amende de 100 écus.

Que justice soit rendue
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Elisa de Malemort

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MessageSujet: Re: Val/ TAOP/ brigandage/ Xdfgk [à classer]   Val/ TAOP/ brigandage/ Xdfgk [à classer] Icon_minitimeJeu 27 Mar 2014 - 11:29

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Votre honneur,

Je vais être bref lors de cette plaidoirie.

J'ignore ce qu'entend l'accusation lorsqu'elle évoque nos "antécédents", sachant que mon compagnon et moi n'avons jamais été condamnés! Les renseignements évoqués sont peut être les meilleurs du Royaume mais où se trouve leur témoignage et leur preuve? Ne s’agit-t-il pas d’un système corrompu au plus haut point ? Comment savoir…

De plus, le fait de faire partie d’un corps d'arme, comme il est bien connu, est en effet une manière de grouper sa force, mais certainement pas dans le but de brigander! C’est dans un but totalement défensif. L’appartenance à un corps d’arme, comme vous le savez probablement, ne permet d’ailleurs en aucun cas de brigander. (Nous le savons car certains Duchés obligent les voyageurs à circuler en corps d’arme pour cette raison ce qui nous paraît un excellent choix, même lorsque ce n’est pas imposé)

Je vous remercie de votre écoute, votre Honneur, j’ai finalement été un peu long et je m’en excuse !

Cordialement,
Xdfgk
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Elisa de Malemort

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MessageSujet: Re: Val/ TAOP/ brigandage/ Xdfgk [à classer]   Val/ TAOP/ brigandage/ Xdfgk [à classer] Icon_minitimeJeu 27 Mar 2014 - 11:31

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
*La parole était désormais au Juge. La Malemort avait bien écouté procureur et accusé. De toute évidence, ce procès était comme un chat qui se mort la queue... On tourne en rond. *

Accusé Xdfgk, levez vous s'il vous plait. Sachez que la parole d'un noble est d'or dans notre Royaume, et il en va de même dans mon tribunal. Je ne doute pas un seul instant de la véracité des propos de nos deux victimes, nobles et respectés dans notre province.

Je suis donc prête à rendre mon verdict.

En ce jour du vingt sept mars mil quatre cent soixante deux,
Nous, Elisa Baccard de Malemort, prononçons la culpabilité envers Xdfgk pour son procès de trouble à l'ordre public. Nous le condamnons ainsi à verser sous forme de don la somme de soixante dix (70) écus au Duché du Lyonnais Dauphiné et cela avant la date du trois (3) avril mil quatre cent soixante deux à vingt trois heures et trente minutes (23h30). De plus, vous passerez quatre (4) jours en prison pour réfléchir de vos actes.

[Procédure : Sénéchaussée ; Information sur le Comté ; Faire un don à la province ; 69 écus ; Donner ]

Qu'il en soit ainsi !

*Un coup de marteau sur le bois. Le verdict était scellé.*

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et � une amende de 70 écus.
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Elisa de Malemort

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MessageSujet: Re: Val/ TAOP/ brigandage/ Xdfgk [à classer]   Val/ TAOP/ brigandage/ Xdfgk [à classer] Icon_minitimeJeu 27 Mar 2014 - 11:32

[Pas de don à prévoir. Erreur de ma part j'ai prelevé les 70 écus.  Embarassed Joueur de Xdfgk, prévenu par missive IG]

à classer.

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MessageSujet: Re: Val/ TAOP/ brigandage/ Xdfgk [à classer]   Val/ TAOP/ brigandage/ Xdfgk [à classer] Icon_minitime

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