VAL/TAOP/brigandage Varius [à classer]

Citation :

En ce jour du 27 mars 1462

Nous, Dame Isabeau de Hauterives,  Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elisa Baccard  à l’encontre du sieur Varius

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous faire représenter par un avocat.

Vous êtes accusé  d'avoir, dans la nuit du 26 au 27 mars 1462 agressé et détroussé avec l'aide de complices, le père Dom_viriato au lieu dit de Romans, entre Valence et Vienne

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
27/03/1462 04:08: Vous avez été volé par un groupe composé de Boparadi Thythy Varius et Yanmax.
27/03/1462 04:08: vous Battles avec un groupe composé de porBoparadi Thythy Varius et Yanmax qui a tenté de vous voler. Argh, il a triomphé, vous laissant inconscient sur ​​le terrain.

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu  coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Mr le juge et sa suite bonjour


je demande un avocat ,


( une preuve RP et non un copier coller d événement ou on peu modifier comme on veux,
d ou a t il eu le nom de ma marionnette par la magie d un clic ou sorcellerie )


exemple de la preuve que l on peu faire ::

27/03/1462 04:08: Vous avez été volé par un groupe composé de levan , raymond barre , Elisa Baccard et Dom_viriato,

Ben voyons....et si il n'y a pas de preuves IG, on l'inculpe sous quel critère ! il dira alors que le témoin ne peut le connaitre
Ils voudraient le beurre et l'argent du beurre en somme.
Je trouve qu'ils sont déjà bien avantagés comme cela.

Citation :

Votre honneur, je ne comprends pas ce dont  parle le prévenu.
Les preuves rapportées ne sont ni plus ni moins que le compte rendu, mot pour mot de la déclaration de la victime notifié dans le registre de nos services judiciaires
après identification.
Préférait t'il que nous l'accusions sans le témoignage irréfutable de cet homme d'église? donc sans motif valable, sans aucune preuve?

Dans l'heure, j'engage un nouveau procès contre vous tiens!
Vous avez brigandé le juge, le procureur, le bailli et même notre duchesse
Des preuves de votre identification? non je n'en ai pas, j'avais juste envie de vous coller cela sur le dos, c'est tout.
Trouvez  vous que cela est mieux de laisser la porte ouverte aux fausses accusations?
On ne peut avoir le beurre et l'argent du beurre mon sieur!

Votre honneur, l'accusé parle un langage que je reconnais pas, pour se justifier d'une hypothétique incohérence de notre accusation.
Et rien, aucune défense sur les faits reprochés qui auraient pu pourtant lui concéder le bénéfice du doute.
Ce n'est pas à l'accusation de lui fournir un avocat, ses droits  lui ont été énoncés, à lui de se rendre à la salle publique de justice si il veut se faire représenter


En l'absence d'explication sur les faits reprochés, je ne puis donc que me fier à la parole de la victime
Une victime en l’occurrence, dont la bonne foi, sans jeu de mots, n'est pas contestable.
Détrousser un prêtre est doublement inexcusable, un crime odieux quand on sait que ces hommes d'église ne vivent que des subsides de leurs paroissiens.
Le père dom_ Viriato a parcouru des  lieux depuis le Portugal, afin de venir en nos contrées consulter des livres saints.

*se tourne vers le prévenu*

N'avez vous donc aucun respect pour son habit de saint homme?
Aucun scrupule de se mettre à 4 pour détrousser un homme uniquement armé d'un bâton de pèlerin?


Je n'en aurais donc pas davantage en requérant, votre honneur, une peine à hauteur de ce délit.
soit 3 jours d'emprisonnement et 30 écus d'amende

De plus, il n'est même plus en LD malgré l'injonction.
est à Belley, cela servira aussi au juge cela.non mais oh!

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

houla houla

3 jours de prison et une amende de 30 écus .

je suis non coupable,

Mr le juge , les preuves présentées par le procureur dans son actes d'accusation ne sont pas des preuves recevables devant un tribunal et même si elles l'étaient, la victime n'a même pas confirmé devant la Cour qu'elles lui appartenaient.

Aucune description des personnes qui l'ont attaquée, aussi ça pourrait être n'importe qui.

Y a t il eu un témoignage de la victime non


La victime n'a affirmée à aucun moment devant la Cour qu'elle ma reconnu,

.

je pense que le procureur semble vouloir absolument un coupable ,je refuse à l'être juste pour lui faire plaisir alors que suis innocent Mr le juge,

Je remarque aussi que dans son empressement le procureur n'a même pas respecté son droit local qui voudrait qu'en cas de brigandage soit proposée une procédure de médiation dans l'acte d'accusation.


je cite :

-- VI.3.e.iii : Des accords entre la procure et la partie défenderesse.

Dans le cas d'un brigandage jugé sur les terres lyonnaises-dauphinoises, le procureur se devra de mettre en place une médiation en accord avec le juge. Celle ci sera incluse dans l’acte d’accusation et permettra ainsi un délai de réflexion de 48h à l’accusé (en vue d’indemniser les victimes). S'il s'agit d'une récidive de la part de l'accusé, toute médiation est proscrite.
---

Je précise qu'il n'y a pas ici de récidive donc la procure aurai du vous proposer cette médiation même si elle ne savait pas que j étais innocent.



Mr le juge

je demande la relaxe pour vice de procédure et insuffisance de preuve.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Il fallait rester sérieuse, oui effectivement. Surtout garder son sang froid.*

Les voix du seigneur sont impénétrables, le saviez-vous ?
Sachez tout d'abord que lorsque vous vous adressez à une dame, il vaut mieux éviter de l'appeler Monsieur le Juge... car vous perdez des points.
De plus, vous avez eu votre délai de 48h pour rendre les fonds à la victime tout comme vous avez pu également durant ce délai venir donner votre dernière défense.
La victime n'ayant reçu aucune indemnisation, vous avez, vous même, refusé la médiation.

Je suis donc prête à rendre mon verdict,

Ainsi,
En ce jour du deux avril mil quatre cent soixante deux,
Nous, Elisa Baccard de Malemort, prononçons la culpabilité envers Varius pour son procès de trouble à l'ordre public. Nous le condamnons ainsi à verser la somme de vingt cinq (25) écus au Duché du Lyonnais Dauphiné. De plus, vous passerez deux (2) jours en prison pour réfléchir de vos actes.

Qu'il en soit ainsi !

*Un coup de marteau sur le bois. Le verdict était scellé.*

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et ?une amende de 25 écus.

Bien joué sur ce coup là Elisa, mais cette loi est toujours valable? je la croyais abrogée, vu que tous les procureurs précédents n'ont pas fait de médiation (dont je trouve l'obligation pas nécessairement bien pensée,) surtout quand il manque des MAJ pour la localisation, je les voyais à Belley pour le coup...