Modification mineure du Corpus Livre II

Objet: Suppression de la close de non cumul Prévôté - Ost

Ancien texte

Citation :

II.2.h : Non cumul des postes
Le cumul d'une fonction dans les Compagnies d'Ordonnance est autorisé avec une fonction de maire ou un siège de Conseiller Ducal. Néanmoins, ce cumul ne devra porter préjudice à l'exercice de l'une ou l'autre des fonctions, ni n'entraîner d'interférence avec la hiérarchie normale des Compagnies d'Ordonnance. Si cette condition n'était pas respectée, le Conseil Ducal ou la hiérarchie de la personne effectuant le cumul pourra demander à celle-ci de démissionner de l'une de ses charges ou de se mettre en réserve.

Le cumul entre soldat de l'Ost et agent de la Prévôté est interdit, à l'exception des charges issues du Conseil Ducal.

Afin d'éviter interférences et problèmes hiérarchiques, il n'est point autorisé pour un soldat de l'Ost ducal ou un agent de la Prévôté de cumuler un engagement auprès d'un groupe non reconnu par les autorités du duché. L'appartenance à un groupe officiel, tel qu'un Ordre Royal, l'Ost Royal, la Grande Prévôté de France, un Ordre Militaire Religieux, ou tout groupe reconnu par les autorités ducales, sera soumise à discussion et à autorisation par le Conseil de Guerre.

Nouveau texte

Citation :

II.2.h : Non cumul des postes
Le cumul d'une fonction dans les Compagnies d'Ordonnance est autorisé avec une fonction de maire ou un siège de Conseiller Ducal. Néanmoins, ce cumul ne devra porter préjudice à l'exercice de l'une ou l'autre des fonctions, ni n'entraîner d'interférence avec la hiérarchie normale des Compagnies d'Ordonnance. Si cette condition n'était pas respectée, le Conseil Ducal ou la hiérarchie de la personne effectuant le cumul pourra demander à celle-ci de démissionner de l'une de ses charges ou de se mettre en réserve.

Afin d'éviter interférences et problèmes hiérarchiques, il n'est point autorisé pour un soldat de l'Ost ducal ou un agent de la Prévôté de cumuler un engagement auprès d'un groupe non reconnu par les autorités du duché. L'appartenance à un groupe officiel, tel qu'un Ordre Royal, l'Ost Royal, la Grande Prévôté de France, un Ordre Militaire Religieux, ou tout groupe reconnu par les autorités ducales, sera soumise à discussion et à autorisation par le Conseil de Guerre.

a voté

a voté

Gardez néanmoins en tête que c'est uniquement usage; ni plus ni moins. Un texte voté par la majorité du Conseil et affiché au Castel, en gargote et en halles demeure valable que le vote ait été lancé par le Duc, un Conseiller Ducal ou n'importe qui d'autre ; qu'il ait été affiché par le Porte-Parole, un autre Conseiller Ducal ou n'importe qui d'autre ; et qu'il porte un scel ou non.

Bon puisque c'est ouvert. On finit de voter s'il vous plait.

Est-ce que l'on pourrait voir une annonce suite à ce vote ? Bien que tout le monde n'ait pas donné son avis, il y a une majorité.

A voté.

On ne peut pas puisque le régent ne peut modifier le Corpus ( si j'ai bien comprit et que je sais lire)

J'avais cru comprendre que des modifications pouvaient être faites mais ne duraient que le temps de la régence

Cela aurait au moins réglé temporairement deux cas.

Je mettrai ça au chaud pour le prochain conseil, il n'aurait pu qu'à voter à nouveau quoi Mais effectivement on be passera pas ça ce mandat (

Grogne :A voté!