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 Modification mineure du Corpus Livre II

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Suppression de la close de non cumul
oui
Modification mineure du Corpus Livre II Vote_lcap100%Modification mineure du Corpus Livre II Vote_rcap
 100% [ 11 ]
non
Modification mineure du Corpus Livre II Vote_lcap0%Modification mineure du Corpus Livre II Vote_rcap
 0% [ 0 ]
Total des votes : 11
 
Sondage clos

AuteurMessage
MacCornell

MacCornell


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MessageSujet: Modification mineure du Corpus Livre II   Modification mineure du Corpus Livre II Icon_minitimeMar 5 Aoû 2014 - 13:00

Objet: Suppression de la close de non cumul Prévôté - Ost

Ancien texte

Citation :
II.2.h : Non cumul des postes
Le cumul d'une fonction dans les Compagnies d'Ordonnance est autorisé avec une fonction de maire ou un siège de Conseiller Ducal. Néanmoins, ce cumul ne devra porter préjudice à l'exercice de l'une ou l'autre des fonctions, ni n'entraîner d'interférence avec la hiérarchie normale des Compagnies d'Ordonnance. Si cette condition n'était pas respectée, le Conseil Ducal ou la hiérarchie de la personne effectuant le cumul pourra demander à celle-ci de démissionner de l'une de ses charges ou de se mettre en réserve.

Le cumul entre soldat de l'Ost et agent de la Prévôté est interdit, à l'exception des charges issues du Conseil Ducal.

Afin d'éviter interférences et problèmes hiérarchiques, il n'est point autorisé pour un soldat de l'Ost ducal ou un agent de la Prévôté de cumuler un engagement auprès d'un groupe non reconnu par les autorités du duché. L'appartenance à un groupe officiel, tel qu'un Ordre Royal, l'Ost Royal, la Grande Prévôté de France, un Ordre Militaire Religieux, ou tout groupe reconnu par les autorités ducales, sera soumise à discussion et à autorisation par le Conseil de Guerre.

Nouveau texte

Citation :
II.2.h : Non cumul des postes
Le cumul d'une fonction dans les Compagnies d'Ordonnance est autorisé avec une fonction de maire ou un siège de Conseiller Ducal. Néanmoins, ce cumul ne devra porter préjudice à l'exercice de l'une ou l'autre des fonctions, ni n'entraîner d'interférence avec la hiérarchie normale des Compagnies d'Ordonnance. Si cette condition n'était pas respectée, le Conseil Ducal ou la hiérarchie de la personne effectuant le cumul pourra demander à celle-ci de démissionner de l'une de ses charges ou de se mettre en réserve.

Afin d'éviter interférences et problèmes hiérarchiques, il n'est point autorisé pour un soldat de l'Ost ducal ou un agent de la Prévôté de cumuler un engagement auprès d'un groupe non reconnu par les autorités du duché. L'appartenance à un groupe officiel, tel qu'un Ordre Royal, l'Ost Royal, la Grande Prévôté de France, un Ordre Militaire Religieux, ou tout groupe reconnu par les autorités ducales, sera soumise à discussion et à autorisation par le Conseil de Guerre.
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MacCornell

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MessageSujet: Re: Modification mineure du Corpus Livre II   Modification mineure du Corpus Livre II Icon_minitimeMar 5 Aoû 2014 - 13:01

a voté
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dartagnan
Maistre de Guet
dartagnan


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MessageSujet: Re: Modification mineure du Corpus Livre II   Modification mineure du Corpus Livre II Icon_minitimeMar 5 Aoû 2014 - 13:26

a voté
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anastasie91

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MessageSujet: Re: Modification mineure du Corpus Livre II   Modification mineure du Corpus Livre II Icon_minitimeMar 5 Aoû 2014 - 13:31

A voté
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dastan69

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MessageSujet: Re: Modification mineure du Corpus Livre II   Modification mineure du Corpus Livre II Icon_minitimeMar 5 Aoû 2014 - 13:46

Maintenant c'est les conseillées qui ouvre les votent ??
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Lightwarrior

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MessageSujet: Re: Modification mineure du Corpus Livre II   Modification mineure du Corpus Livre II Icon_minitimeMar 5 Aoû 2014 - 14:43

A moins qu'il y ait eu une modification à ce propos mais je crois pas que la Régente soit pour ce genre de modifications de coutume. L'est nouveau, faut l'excuser Dastan. Il savait surement pas.

Donc oui, il n'y a que le Duc qui "peut" ouvrir les votes.
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Walan

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MessageSujet: Re: Modification mineure du Corpus Livre II   Modification mineure du Corpus Livre II Icon_minitimeMar 5 Aoû 2014 - 17:57

Gardez néanmoins en tête que c'est uniquement usage; ni plus ni moins. Un texte voté par la majorité du Conseil et affiché au Castel, en gargote et en halles demeure valable que le vote ait été lancé par le Duc, un Conseiller Ducal ou n'importe qui d'autre ; qu'il ait été affiché par le Porte-Parole, un autre Conseiller Ducal ou n'importe qui d'autre ; et qu'il porte un scel ou non.
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Lightwarrior

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MessageSujet: Re: Modification mineure du Corpus Livre II   Modification mineure du Corpus Livre II Icon_minitimeMar 5 Aoû 2014 - 18:10

C'est pas faux.
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Arwel

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MessageSujet: Re: Modification mineure du Corpus Livre II   Modification mineure du Corpus Livre II Icon_minitimeMar 5 Aoû 2014 - 18:26

L'usage, ça me permet de savoir où l'on en est, surtout quand les votes sont ouverts à un endroit différent de celui où les débats ont eu lieu. Donc, la prochaine fois, ça serait bien de me consulter, merci.
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MacCornell

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MessageSujet: Re: Modification mineure du Corpus Livre II   Modification mineure du Corpus Livre II Icon_minitimeMar 5 Aoû 2014 - 18:43

Excusez-moi pour cette prise d'initiative qui brise les usages.
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Elisa de Malemort

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MessageSujet: Re: Modification mineure du Corpus Livre II   Modification mineure du Corpus Livre II Icon_minitimeMar 5 Aoû 2014 - 21:29

Moi j'ai voté quand même.
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MessageSujet: Re: Modification mineure du Corpus Livre II   Modification mineure du Corpus Livre II Icon_minitimeJeu 7 Aoû 2014 - 20:35

Bon puisque c'est ouvert. On finit de voter s'il vous plait.
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Lightwarrior

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MessageSujet: Re: Modification mineure du Corpus Livre II   Modification mineure du Corpus Livre II Icon_minitimeVen 8 Aoû 2014 - 2:21

Voté
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MacCornell

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MessageSujet: Re: Modification mineure du Corpus Livre II   Modification mineure du Corpus Livre II Icon_minitimeLun 1 Sep 2014 - 17:29

Est-ce que l'on pourrait voir une annonce suite à ce vote ? Bien que tout le monde n'ait pas donné son avis, il y a une majorité.
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MessageSujet: Re: Modification mineure du Corpus Livre II   Modification mineure du Corpus Livre II Icon_minitimeLun 1 Sep 2014 - 19:21

A voté.
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dastan69

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MessageSujet: Re: Modification mineure du Corpus Livre II   Modification mineure du Corpus Livre II Icon_minitimeLun 1 Sep 2014 - 21:14

On ne peut pas puisque le régent ne peut modifier le Corpus ( si j'ai bien comprit et que je sais lire)
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MacCornell

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MessageSujet: Re: Modification mineure du Corpus Livre II   Modification mineure du Corpus Livre II Icon_minitimeLun 1 Sep 2014 - 21:31

J'avais cru comprendre que des modifications pouvaient être faites mais ne duraient que le temps de la régence scratch

Cela aurait au moins réglé temporairement deux cas.
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bounette

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MessageSujet: Re: Modification mineure du Corpus Livre II   Modification mineure du Corpus Livre II Icon_minitimeLun 1 Sep 2014 - 23:39

j'ai voté mais c'est inutile
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Modification mineure du Corpus Livre II   Modification mineure du Corpus Livre II Icon_minitimeLun 1 Sep 2014 - 23:49

j'avais oublié de voter. Dois je voter ?
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anastasie91

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Date d'inscription : 14/02/2006

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MessageSujet: Re: Modification mineure du Corpus Livre II   Modification mineure du Corpus Livre II Icon_minitimeMar 2 Sep 2014 - 8:49

j'ai compris la meme chose que Mac
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MessageSujet: Re: Modification mineure du Corpus Livre II   Modification mineure du Corpus Livre II Icon_minitimeMar 2 Sep 2014 - 11:09

Je mettrai ça au chaud pour le prochain conseil, il n'aurait pu qu'à voter à nouveau quoi Smile Mais effectivement on be passera pas ça ce mandat Bad(
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ericx

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MessageSujet: Re: Modification mineure du Corpus Livre II   Modification mineure du Corpus Livre II Icon_minitimeJeu 2 Oct 2014 - 1:39

Relance du sujet pour essayer de faire passer cette modification mineure du Corpus Livre II.
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Lightwarrior

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MessageSujet: Re: Modification mineure du Corpus Livre II   Modification mineure du Corpus Livre II Icon_minitimeJeu 2 Oct 2014 - 2:19

Toujours pour. Je ne discuterai pas plus.
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MessageSujet: Re: Modification mineure du Corpus Livre II   Modification mineure du Corpus Livre II Icon_minitimeJeu 2 Oct 2014 - 8:57

Grogne :A voté!
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tazspike

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MessageSujet: Re: Modification mineure du Corpus Livre II   Modification mineure du Corpus Livre II Icon_minitimeJeu 2 Oct 2014 - 10:00

heu oui mais non raith

je vais  reffair un autre sondage

ou

soit ont est daccord s avec le vote du precedant conseil mais on va pas revoter sur le meme sondage
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MessageSujet: Re: Modification mineure du Corpus Livre II   Modification mineure du Corpus Livre II Icon_minitime

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