DIE/ ***/Angel45 - TAOP - brigandage [A Classer]

Dernière édition par Narcimore le Mar 21 Oct 2014 - 12:24, édité 3 fois

Citation :

Date : 10/10/1462
Accusé : Sieur Angel45
Victimes : Dame Flavie
Officier en charge : Sergent Narcimore

La fiche :

Les faits :

Dans la nuit du 5 au 6 octobre 1462 alors que dame Flavie faisait route entre Montélimar et Dié elle a été attaqué sur les chemins par le sieur Angel45.

Preuves du délit :

Citation :: 06/10/1462 04:10 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
06/10/1462 04:07 : Vous avez été racketté par Angel45 .
06/10/1462 04:07 : Vous vous êtes battu avec Angel45 (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

La loi :

Citation :: IV.3 : Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

courrier :

Citation :: Expéditeur : Flavie
Date d'envoi : 06/10/1462 - 07:24:12
Titre : plainte

Bonjour Dame prévot,

Me voilà bien affaiblie pour venir porter plainte.
J'ai été attaquée entre Montélimar et Dié cette nuit, par un homme en furie qui a pris tout ce que j'avais sur moi :
une charette, 6 sacs de farine, 28 pains, 1 fromage de chèvre, 20 écus.
Les routes par ici ne sont pas sûres et je vais avoir du mal à rejoindre Briançon dans cet état.
J'espère que vous pourrez attraper cet énergumène rapidement, car il ne m'a pas caché son nom :

06/10/1462 04:10 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
06/10/1462 04:07 : Vous avez été racketté par Angel45 .
06/10/1462 04:07 : Vous vous êtes battu avec Angel45 (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

En espérant avoir de vos nouvelles rapidement, pas comme votre précédente collègue...

Flavie, boulangère à Briançon

dépôt de plainte :

Citation :: Bonjour sieur Angel45

Je vous informe qu'une plainte a été déposée à votre encontre pour fait de brigandage dans les nuits du 5 au 6 octobre 1462 entre Montélimar et Dié.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal du Lyonnais-Dauphiné.

Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une plus forte sentence.

Cordialement
Sergent Narcimore
Fait a Montélimar le 10 octobre 1462

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Merci pour le dossier, les preuves sont dans le courrier de Flavie non ?

Effectivement mais j'attendais la confirmation

Je ne sais plus si la copie des événements suffit ou s'il faut le screen. Si ce n'est pas le cas le dossier est complet

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Très bien merci, je transmets.

Citation :: Baillement*

Comme l'autorise le traité de coopération judiciaire en vigeur entre le Lyonnais-Dauphiné, au nom de l'amitié indéfectible liant sans aucun doute nos deux provinces, je vais vous lire en tant que juge du Languedoc en ce jour du 6 janvier 1462 le verdict rendu par Yrh Grialaltro, Juge du Lyonnais-Dauphiné.

Je souhaite rappeler au préalable que cette affaire a été ouverte au Tribunal du Languedoc en vertu du traité de coopération judiciaire qui lie nos 2 provinces. Qu'il reste cependant sous entière juridiction de la Cour de Lyonnais-Dauphiné.

Nous sommes le 6 janvier de l'an de grâce mil quatre cent soixante trois et, au nom du Duc du Lyonnais-Dauphiné, je vais rendre mon verdict :

Vous, sieur Angel45 êtes accusé de trouble à l'ordre public et, en particulier, d'avoir dépouillé la dame Flavie le 6 octobre 1462 entre Montélimar et Dié ce qui constitue une infraction de l'article IV.3 de notre Coutumier relatif au « brigandage »

Les preuves de vos méfaits ont été présentées en audience et, malgré le temps qu'il vous a été laissé pour en répondre, vous n'avez pas cru bon d'apporter un quelconque élément de défense. Sachez que nous ne saurions tolérer de tels agissements sur le sol du Lyonnais-Dauphiné.

Vu l'article IV.3 du Coutumier relatif au « brigandage classique »

Considérant les pièces apportées devant cette Cour ainsi que le témoignage de Flavie
Considérant l'absence de réponse à la médiation proposée dans l'acte d'accusation

Attendu qu'un tel comportement n'est pas digne d'un bon père de famille. Que les pièces présentées en audience attestent qu'il s'agit d'une infraction à l'article IV.3 du Coutumier
Attendu que le prévenu n'a présenté aucune défense aux éléments présentés en audience

Moi, Yrh Grialaltro [IG: Yrh], Juge du Lyonnais-Dauphiné, vous déclare coupable de Trouble à l'ordre public et vous condamne par conséquent à :
- 3 journées de prison
- 200 écus d'amende

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délais de deux semaines à compter d'aujourd'hui.

Que Justice soit faîte !

*Un bon coup de marteau*

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