VI // TAOP (Brigandage) - Ezio // COUPABLE

Je n'ai pas proposé de médiation afin d'éviter les délais de 48h. Je compte sur la votre dans votre acte d'accusation.

Citation :

Accusé:Ezio
Victime: Comtedom
Officier en charge: Titi, Prévôt

La fiche:


Les faits:
Messire Ezio a aggressé Messire Comtedom sur les routes du LD la nuit du 15/11/1462 au 16/11/1462.

La loi:

Citation :

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes accusées de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Preuves:
 

Citation :

Événements récents :
16/11/1462 04:10 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
16/11/1462 04:08 : Vous avez été racketté par Ezio .
16/11/1462 04:08 : Vous vous êtes battu avec Ezio (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
je porte plainte
Comtedom

Courrier de la victime:

Citation :

Événements récents :
16/11/1462 04:10 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
16/11/1462 04:08 : Vous avez été racketté par Ezio .
16/11/1462 04:08 : Vous vous êtes battu avec Ezio (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

des temoins:
Mémoire et vision
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Escandre.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Ezio et un groupe composé de Thylia de Seblebeau de Snorri91 de Eustache_le_moine et de Alexine.

Moi Comtedom, je porte plainte contre le brigand Ezio qui m'a detrousse de 1 pain +350 ecus entre Lyon et Vienne dans la nuit du 15 au 16 novembre 1462.
sans secours je me suis traine dans Vienne pour chercher de l'aide apres que celui-ci m'est laisse inanime dans un champ.
Demande reparation rapide pour le prejudice financier et corporel.

Plainte :

Citation :

Messire,

Je vous informe par la présente lettre que je dépose plainte contre vous pour trouble à l'ordre public, en effet vous agressé un voyageur qui passait entre Lyon et Vienne, voici les preuves que nous avons contre vous.

16/11/1462 04:08 : Vous avez été racketté par Ezio .
16/11/1462 04:08 : Vous vous êtes battu avec Ezio (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal. Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Cordialement,
Titi, Prévôt des Maréchaux.
Fait à Dié le 16/11/1462.

Citation :

       Expéditeur : Ezio
       Date d'envoi : 16/11/1462 - 12:09:35
       Titre : Re: Plainte
       Dame,

       Je ne vois pas de quoi vous voulez parler, je suis vraiment navré.
       Une plainte pour troubles à l'ordre public à mon encontre ? Vous êtes sûre qu'il s'agit de moi ?
       Je suis actuellement en voyage pour rejoindre ma future épouse, j'ignorais qu'il s'agit là d'un trouble à l'ordre.

       Merci de m'éclairer.

       Bien à vous,
       Ezio

Citation :

Messire,

Les preuves que j'ai vous désigne nominativement comme un agresseur et ce sera à vous de vous défendre de la cour. La plainte est déposée, je n'ai rien d'autre à ajouter car l'affaire n'est plus de me ressort.

Cordialement,
Titi, Prévôt des Maréchaux.
Fait à Dié le 16/11/1462

En effet, on doit appliquer ça... et je viens de regarder, pas de récidive.

Citation :

o VI.2.e.iii : Des accords entre la procure et la partie défenderesse.
Le Procureur peut proposer, avant de faire son réquisitoire ,un accord à l'accusé qui découlera, s'il est respecté, sur une demande de peine plus légère. L'arrangement devra être présenté lors du réquisitoire du Procureur et le Juge devra en tenir compte à moins qu'il puisse démontrer que l'arrangement est "hors la loi". Le CaC, les maires ou les agents de la prévôté seront tenus de coopérer avec la procure pour la mise en place de la médiation.

Dans le cas d'un brigandage jugé sur les terres lyonnaises-dauphinoises, le procureur se devra de mettre en place une médiation en accord avec le juge. Celle ci sera proposée dans l’acte d’accusation et permettra ainsi un délai de réflexion de 48h à l’accusé (en vue d’indemniser les victimes). S'il s'agit d'une récidive de la part de l'accusé, toute médiation est proscrite.

Voici les pertes des caractéristiques de la victime :

Citation :

Caractéristiques
Force 254 ( -1)
Intelligence 255
Charisme 254 ( - 1)

Pour la médiation je propose le dédommagement suivant :

350 + 6.20 + 9.25 + 17.8 = 383.25

Je me suis calé sur la grille des tarifs en vigueur en privilégiant les ressources naturelles - dans notre cas les fruits.

Acte d'accusation :

Citation :

En ce jour du 16 Novembre 1459,

Nous, Ericx, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Yrh à l’encontre de Messire Ezio

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 16 Novembre 1459 messire Comtedom entre Lyon et Vienne, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 350 écus et 1 miche de pain, comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre, à savoir le témoignage de la victime :

"Événements récents :
16/11/1462 04:10 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
16/11/1462 04:08 : Vous avez été racketté par Ezio .
16/11/1462 04:08 : Vous vous êtes battu avec Ezio (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

des temoins:
Mémoire et vision
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Escandre.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Ezio et un groupe composé de Thylia de Seblebeau de Snorri91 de Eustache_le_moine et de Alexine.

Moi Comtedom, je porte plainte contre le brigand Ezio qui m'a detrousse de 1 pain +350 ecus entre Lyon et Vienne dans la nuit du 15 au 16 novembre 1462.
sans secours je me suis traine dans Vienne pour chercher de l'aide apres que celui-ci m'est laisse inanime dans un champ.
Demande reparation rapide pour le prejudice financier et corporel."


Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La Procure tient à vous faire savoir qu'une médiation vous est proposée afin de rembourser la victime.
Celle-ci demande réparation à hauteur de 380 écus. En cas d'acceptation, la procure demandera la relaxe de l'accusé dans ce procès.

La parole est à la défense.

Procès Ezio et Paul Aimik lancé IG !

Oui des soucis avec le PEI... des villageois qui n'ont pas pris leur offre hier...
Tout sera réglé demain. Pour ce soir, faut insister

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Alors là, je suis scié! J'en ai les jambes coupées.
Mesdames, messieurs, permettez-moi de me présenter, moi, et mon parcours.

Je suis Ezio Auditore da Firenze, noble de Firenze.
J'ai quitté depuis un temps déjà ma ville natale de Firenze, pour avoir dans un premier temps résidé dans le duché du Rouergue, à Espalion, où j'ai donné énormément de temps et d'énergie pour m'occuper et faire vivre, animer le village.
Ce que j'ai ensuite aussi fait à Cosne, où j'ai vécu un moment et où j'ai tenté de m'impliquer un minimum comme je l'avais fait à Espalion.
Aujourd'hui, ma vie prend un autre tournant et je vis depuis quelques semaines déjà dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, où j'espère, ou plutôt, espérais m'impliquer et donner de mon savoir un minimum, car tel est le but de ma vie, comme celui de mon épouse, Mary, qui est au haut conseil de Bourgogne depuis bien longtemps, et qui, bientôt, devait me rejoindre ici à Lyon, où des amis nous attendent.

Lorsque j'ai reçu cette convocation de jugement, qui ressemble tout d'abord à une condamnation, j'ai d'abord cru à une grosse blague... Et puis, je me suis demandé s'il ne s'agissait pas là d'une grossière erreur, d'un malentendu.
Et bien, non. Je suis ici, devant vous, et visiblement, il ne s'agit pas d'une erreur.
J'ai compris qu'il ne s'agit pas là d'une erreur en voyant la personne qui m'accuse. Comtedom...
Sire Comtedom, votre vengeance est donc, comme vous l'avez dit, un plat qui se mange froid. Suite à notre grotesque altercation en taverne il y a quelques jours de cela, vous profitez de me voir sur les chemins pour monter de toutes pièces cette mascarade.
Vous dites que je vous ai agressé? Laissé inanimé dans un champ? Que je vous ai volé quelques 300 écus? Qu'avez-vous comme preuves, à part de belles paroles et des témoins qui m'ont vu prendre le même chemin que vous, mais sans aucun témoin venant appuyer vos dires d'agression?

Mesdames et messieurs, je voyage seul, et je ne prendrai jamais le risque de perdre mon titre de noblesse ou ma notoriété en tentant un acte barbare envers autrui. Je n'ai pas agressé cet homme. Cet homme désire simplement se venger de notre dernière dispute entre deux verres. Vengeance grotesque!
Je vous invite à venir, toutes et tous, visiter ma demeure, mes biens, fouiller ma maison et mon appartement: vous ne trouverez rien qui appartient à cet homme. Je n'ai volé aucun écu, aucun pain, aucun bien. Je n'en ai d'ailleurs nullement besoin, et je suis prêt à vous fournir toutes les preuves que vous désirerez pour prouver mon innocence, car oui, je suis innocent, et je maintiendrai cette parole jusqu'au bout!

L'accusation a appelé Comtedom à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Votre Honneur voici les faits que je jure sur l'honneur véridiques ,

le 16/11/1462 à 04:08 sur la route de Lyon à Vienne. j'ai été été racketté par Ezio .
Ce même 16/11/1462 je me suis battu avec le brigand Ezio (coefficient de combat 5), qui essayait de me détrousser. Hélas, il a triomphé de moi, me laissant inanimé dans un champ.
Après avoir récupéré mes esprit, et bien qu'affaibli. j'ai trouvé la force de me trainer jusqu'en la ville de Vienne ou je panse mes blessures.
L'odieux brigand m'a délesté de 350 écus et d'une miche de pain, je demande donc au tribunal de faire en sorte que je puisse récupérer mon pécule et mes frais d'hospitalisation.

Ce jour 16/11/1462 sur la route de Lyon à Vienne il y avait d'autres voyageurs qui peuvent prouver la véracité de mes dires
Il y a trois jours, en chemin, vous avez croisé Escandre.
Il y a trois jours, en chemin, vous avez croisé Ezio et un groupe composé de Thylia de Seblebeau de Snorri91 de Eustache_le_moine et de Alexine.

Qu'il plaise à la cour de statuer en faveur de ma juste demande.

Voici mon témoignage.

Citation :

Bonjour, veuillez m'excuser pour mon retard. Dans cette affaire j'ai servi de relais d'information et toutes celles que j'ai eu en ma possession ont été mentionnées. De plus les recherches que j'ai pu faire auprès des services des douanes ayant été infructuseuses, je ne rien a ajouter.

Ericx ça te convient ?

Citation :

Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.3.a relatif à la violence.

Attendu que Ezio a racketté Comtedom Que selon la loi, il s'est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

Nous, Ericx, Procureur-adjoint du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Yrh le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !

Aussi, Réclamerons-nous une amende exemplaire d’un montant, équivalant aux marchandises volées auquel s'ajoute un préjudice pour la victime, de 390 écus assortie d'une peine d'emprisonnement de 1 jour à l’encontre de Sieur Ezio.

Que justice soit rendue!

Curieux échange de missives aujourd'hui. Par ailleurs je dois boucler ce procès très vite. Tout comme d'autres verdicts en attente

(problème d'indisponibilités IRL ces 10 derniers jours)

Citation :

Expéditeur : La_croqueuse
Date d'envoi : 16/12/1462 - 08:47:50
Titre : bonjour
bonjour,
je me suis promenée a la senechaussee puis en passant au tribunale j'ai apercu un ami en proces et apres avoir suivit celui si,
j'accuse plusieur faute grave venant de l'accusé et du magistrat en lui même..
(je sais plus si sa se disait a l'époque désolée^^)
et rien qu'en voyant les date je demande l'annulation du proces de messer Ezio pour faute en cas de non réponse et bien je ferai appel a un avocat du dragon pour qu'il puisse attester de ces dite erreur.

cordialement.
Melyanna

Citation :

Bonjour,

Je ne comprends pas très bien votre missive. Vous agissez en quelle qualité ? Vous êtes une amie du sieur Ezio ? Mon verdict n'a pas encore été rendu sur cette affaire et je n'aime pas qu'on puisse présumer de la tonalité de mes propos par avance.

Si vous voulez faire appel, vous pourrez le faire une fois le verdict rendu, pas avant. Enfin, je vous invite à considérer les délais d'instruction en vigueur, le procès a été instruit il y a un mois environ et le délais d'instruction est de 3 mois en Lyonnais-Dauphiné.

Cordialement,

Yrh Grialaltro

Ceci dit... l'acte d'accusation a été posé IG le 18 et est daté du 16 (novembre)
Personnellement, je ne pense pas que cela pose trop de problèmes même si ça montre qu'on n'a pas été hyper rigoureux.

Tant qu'en global on ne dépasse pas les 3 mois de délais d'instruction, ça me semble bon.

Par contre, si c'est pas un motif pour casser le verdict, je pense que c'est un motif de recevabilité en appel. Ca veut dire que l'affaire peut être rejugée en seconde instance... du coup, ça me met la pression pour le verdict. ^^

Brouillon de verdict. Je dispose d'éléments prouvant la présence d'Ezio dans le coin au moment des faits mais ils n'ont pas été présentés en audience. Donc je dois prononcer la relaxe. Toutefois... si je prononce la culpabilité on s'expose à un dossier en appel (et c'est assez sûr qu'ils le feront, cf les missives reçues cette semaine)

Je ne sais pas encore si, en appel, on peut apporter des pièces supplémentaires. Si tel était le cas, on serait assuré de gagner en appel et je pourrais prendre le risque. Pour le moment, j'essaie de trouver une réponse à mes questions.

Citation :

MODIFIE/VOIR PLUS BAS

Edit : après relecture du témoignage d'Ezio, il se grille tout seul et établit lui-même qu'il était sur les routes avec Comtedom. Donc ça petu faire figure de "second témoignage à charge"