Décrets municipaux - Cuvée novembre 1462 (Embrun, Vienne, Valence)

Il sont beaux, ils sont tout chauds, voici 5 petits décrets nouvelle version pour les belles villes d'Embrun, Vienne et Valence

Tout a été vu avec les maires en amont, contrôlé par mes soins et calé avec Svet aussi. Bref, à vous chers conseillers !

Discussion groupée pour, j'espère, un vote groupé à la fin, comme promis.

Citation :: Décret municipal sur le Bois :

Afin de palier au manque de bois et afin de libérer un peu le marché du bois, la mairie d'Embrun pose le décret suivant :

1) La mairie d'Embrun fournira pour ses habitants qui le souhaitent une hache au prix de 100 écus. Le bûcheron s'engage ensuite à vendre 50 stères au prix de 3.20 écus à la mairie d'Embrun dans un délai de 15 jours. Le non respect de l'engagement sera passible d'escroquerie et jugé comme tel.

2) Une fois le contrat rempli, le bûcheron conservera sa hache et pourra mettre en vente sa production au prix qu'il souhaite dans le respect de la grille fixée par le duché.

3) En cas de bris de la hache avant la fin de l'engagement, le bûcheron devra fournir la preuve du bris de la hache, il devra revendre au prix convenu les stères déjà coupées, les parties seront alors dégagées de leur obligation.

4) Il est interdit d'acheter les stères au prix de 3.20 écus et en deçà. Ce bois est expressément réservé pour la mairie d'Embrun, toute personne non autorisée achetant les stères réservés à la mairie sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

Fait à Embrun, (date, signature, scel)

Citation :: Décret municipal réglementant l'achat de bois sur le marché de Vienne :

Afin d'empêcher des personnes peu scrupuleuses de piller le marché, empêchant ainsi les autres viennois de travailler, la municipalité décrète que :

Article 1
Les stères de bois sur le marché sont réservées aux forgerons, charpentiers et boulangers de Vienne.

Article 2
Sauf autorisation du maire, les stères de bois achetées ne devront en aucun cas dépasser le nombre de six par jour.

Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi pour escroquerie.

Fait à Vienne, (date, signature, Scel)

Citation :: Décret municipal réglementant l'achat de poisson sur le marché de Vienne :

Les poissons mis en vente au prix unitaire de 17,35 écus et moins sur le marché de Vienne sont strictement réservés à la mairie.

Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.

Fait à Vienne, (date, signature, scel)

Citation :: Décret municipal réglementant l'achat de poisson sur le marché de Valence :

Les poissons mis en vente au prix unitaire de 17,50 écus et moins sur le marché de Valence sont strictement réservés à la mairie.

Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.

Fait à Valence, (date, signature, Scel)

Citation :: Décret municipal réglementant l'achat de bois sur le marché de Valence :

En raison de la pénurie de bois.

Qu'il soit su de tous que sauf autorisation du maire, l'achat de bois est réservé aux habitants de Valence et est limité aux besoins nécessaires à une journée de travail pour les boulangers, charpentiers et les forgerons. L'achat de bois est interdit aux autres corps de métier, aux éleveurs, aux agriculteurs et aux vagabonds.

Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.

Fait à Valence, (date, signature, Scel)

Invité

Grogne :Rien a redire pour ma part, ça me semble solide.

moi c ' est juste un renouvellement , pour les autres rien à redire

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Ca me va.

moi ca me va mais ca serra au vote quand il serron daté et scellé par les maires pas avant

bon pour moi

Ok, je vais aller auprès des p'tits maires... Wink

C'est peut-être trop tard mais ça me va :)

Non, c'est pas trop tard ! J'étais en train de récupérer les Sceaux... s'il y a des demandes de modif de la part du CD, on peut toujours le faire évidemment.

Tant que c'est pas au vote, on peut tout faire...

Edit : Voici les 5 décrets au complet !

* * *

Citation :: Décret municipal sur le Bois :

Afin de palier au manque de bois et afin de libérer un peu le marché du bois, la mairie d'Embrun pose le décret suivant :

1) La mairie d'Embrun fournira pour ses habitants qui le souhaitent une hache au prix de 100 écus. Le bûcheron s'engage ensuite à vendre 50 stères au prix de 3.20 écus à la mairie d'Embrun dans un délai de 15 jours. Le non respect de l'engagement sera passible d'escroquerie et jugé comme tel.

2) Une fois le contrat rempli, le bûcheron conservera sa hache et pourra mettre en vente sa production au prix qu'il souhaite dans le respect de la grille fixée par le duché.

3) En cas de bris de la hache avant la fin de l'engagement, le bûcheron devra fournir la preuve du bris de la hache, il devra revendre au prix convenu les stères déjà coupées, les parties seront alors dégagées de leur obligation.

4) Il est interdit d'acheter les stères au prix de 3.20 écus et en deçà. Ce bois est expressément réservé pour la mairie d'Embrun, toute personne non autorisée achetant les stères réservés à la mairie sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

Fait à Embrun, le 18 novembre 1462,
Meya.

Citation :: Décret municipal réglementant l'achat de bois sur le marché de Vienne :

Afin d'empêcher des personnes peu scrupuleuses de piller le marché, empêchant ainsi les autres viennois de travailler, la municipalité décrète que :

Article 1
Les stères de bois sur le marché sont réservées aux forgerons, charpentiers et boulangers de Vienne.

Article 2
Sauf autorisation du maire, les stères de bois achetées ne devront en aucun cas dépasser le nombre de six par jour.

Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi pour escroquerie.

Fait à Vienne, Le 18 Novembre de l ' an 1462

Citation :: Décret municipal réglementant l'achat de poisson sur le marché de Vienne :

Les poissons mis en vente au prix unitaire de 17,35 écus et moins sur le marché de Vienne sont strictement réservés à la mairie.

Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.

Fait à Vienne, Le 18 Novembre de l ' an 1462

Citation :: Décret municipal réglementant l'achat de poisson sur le marché de Valence :

Les poissons mis en vente au prix unitaire de 17,50 écus et moins sur le marché de Valence sont strictement réservés à la mairie.

Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.

Fait à Valence, le 18 Novembre 1462 par Isabeau de Hauterives

Citation :: Décret municipal réglementant l'achat de bois sur le marché de Valence :

En raison de la pénurie de bois, qu'il soit su de tous que sauf autorisation du maire, l'achat de bois est réservé aux habitants de Valence et est limité aux besoins nécessaires à une journée de travail pour les boulangers, charpentiers et les forgerons. L'achat de bois est interdit aux autres corps de métier, aux éleveurs, aux agriculteurs et aux vagabonds.

Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.

Fait à Valence, le 18 Novembre 1462 par Isabeau de Hauterives

Super, bon travail !

je met au vote

* * *

Citation :: Décret municipal sur le Bois :

Afin de palier au manque de bois et afin de libérer un peu le marché du bois, la mairie d'Embrun pose le décret suivant :

1) La mairie d'Embrun fournira pour ses habitants qui le souhaitent une hache au prix de 100 écus. Le bûcheron s'engage ensuite à vendre 50 stères au prix de 3.20 écus à la mairie d'Embrun dans un délai de 15 jours. Le non respect de l'engagement sera passible d'escroquerie et jugé comme tel.

2) Une fois le contrat rempli, le bûcheron conservera sa hache et pourra mettre en vente sa production au prix qu'il souhaite dans le respect de la grille fixée par le duché.

3) En cas de bris de la hache avant la fin de l'engagement, le bûcheron devra fournir la preuve du bris de la hache, il devra revendre au prix convenu les stères déjà coupées, les parties seront alors dégagées de leur obligation.

4) Il est interdit d'acheter les stères au prix de 3.20 écus et en deçà. Ce bois est expressément réservé pour la mairie d'Embrun, toute personne non autorisée achetant les stères réservés à la mairie sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

Fait à Embrun, le 18 novembre 1462,
Meya.

Citation :: Décret municipal réglementant l'achat de bois sur le marché de Vienne :

Afin d'empêcher des personnes peu scrupuleuses de piller le marché, empêchant ainsi les autres viennois de travailler, la municipalité décrète que :

Article 1
Les stères de bois sur le marché sont réservées aux forgerons, charpentiers et boulangers de Vienne.

Article 2
Sauf autorisation du maire, les stères de bois achetées ne devront en aucun cas dépasser le nombre de six par jour.

Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi pour escroquerie.

Fait à Vienne, Le 18 Novembre de l ' an 1462

Citation :: Décret municipal réglementant l'achat de poisson sur le marché de Vienne :

Les poissons mis en vente au prix unitaire de 17,35 écus et moins sur le marché de Vienne sont strictement réservés à la mairie.

Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.

Fait à Vienne, Le 18 Novembre de l ' an 1462

Citation :: Décret municipal réglementant l'achat de poisson sur le marché de Valence :

Les poissons mis en vente au prix unitaire de 17,50 écus et moins sur le marché de Valence sont strictement réservés à la mairie.

Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.

Fait à Valence, le 18 Novembre 1462 par Isabeau de Hauterives

Citation :: Décret municipal réglementant l'achat de bois sur le marché de Valence :

En raison de la pénurie de bois, qu'il soit su de tous que sauf autorisation du maire, l'achat de bois est réservé aux habitants de Valence et est limité aux besoins nécessaires à une journée de travail pour les boulangers, charpentiers et les forgerons. L'achat de bois est interdit aux autres corps de métier, aux éleveurs, aux agriculteurs et aux vagabonds.

Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.

Fait à Valence, le 18 Novembre 1462 par Isabeau de Hauterives

voté

On devrait pas voter un par un?

non c'est bon ca va repartir en cahuette cette histoire
c'est au vote on vote

A voté :)

A voté.

J'ai voté! Taz, j'adore, à chaque fois tu sautes les pieds joints dès qu'on te taquine sur les votes:P

A voté

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

A voté !

Invité

Grogne :a voté!

a voté

A vos thé

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Invité

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