Impôt décembre-janvier

Ne voulant prendre votre travail à la partie économique , je vous soumets l ' annonce que j ' ai réalisé en me basant sur vos chiffres , pour arriver à 11 798.16 , je me suis basé sur la valeur de 17.3 écu par possession .

J' espere ne point vous offusquer en ayant fait vos calculs car ce n ' est point le but recherché juste vous rendre service rien de plus .

Citation :

De nous Thiberian Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,



Qu'il soit su et entendu que:
Le conseil ducal par respect de nos loi et de l ' article VII.1.b de son coutumier à décidé de reconduire la somme de 11800 écus d ' imposition pour ce mandat ducal .

Citation :

VII.1.b : De la définition du budget.

En début de mandat, et avant le douzième jour après l’élection du Duc, les conseillers du pôle économique définissent les recettes et les dépenses pour les deux mois à venir.
Le mode de calcul des recettes et dépenses se base sur une somme fixe incompressible ou sur une moyenne des mois précédents pour :

- Dépenses : Prévôté, ost, repas ducaux, prestige, frais de corruption, salaires des fonctionnaires, céréales utilisés pour la production du bétail, salaires miniers, salaires du RMI, déficit de minerai.
- Recettes : vente de bétail, création monétaire, taxes sur les tavernes et ports, élections municipales, élections ducales, excédent de minerai.

L’ajout d’autres recettes et dépenses est à la discrétion du régnant du Lyonnais-Dauphiné.
Le non respect du délai de définition du budget entraîne la reconduction automatique du budget précédent.

Dans un souci de clarté, nous vous proposons les chiffres des possessions par ville ainsi que la répartition de l'impôt correspondante :

Citation :

Nombre de possession par ville :

Valence : 128 possessions = 2214.4 écus
Montélimar : 95 possessions = 1643.5 écus
Vienne : 92 possessions =  1591.16 écus
Embrun : 80 possessions = 1384 écus
Dié : 51 possessions =  882.3 écus
Briançon : 128 possessions = 2214.4 écus
Lyon : 108 possessions =1868.4 écus

Soit un total de 11 798.16 écus

Qu'il soit également su que, conformément à l'article VII.2.c du code fiscal, la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :

- un premier versement, dix-huit jours après l'élection du Duc soit le 17 Decembre , pour le quart de la somme attendue.
- un second versement trente deux jours après l'élection du Duc soit le 31 Decembre , d'un nouveau quart au moins.
- un troisième versement quarante six jours après l'élection du Duc soit le 14 Janvier, le total versé devant être au moins égal aux trois quarts demandés.
- un quatrième versement soixante jours après l'élection du Duc soit le 28 Janvier , pour le solde dû.

Qu'il soit enfin su que, la loi condamne la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf traitement exceptionnel, mais aussi que, et conformément à l'article III.4.b du Coutumier, tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute-trahison.




Qu'on se le dise !


Fait au Castel de Pierre-Scize, le quinzième jour du mois de Decembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Thiberian Baccard , Duc du Lyonnais Dauphiné.

Non mais si on avait eu besoin de plus d'impôt on n'aurait pas été dans la mouise puisqu'on l'aurait fait. très clairement si on a pris plus de temps c'est parce qu'on avait bien plus de possibilités et besoin de moins d'impôts.

Effectivement on a passé le premier quart. Il serait bien d'annoncer sans tarder les déductions.