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 LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2

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Titi04

Titi04


Nombre de messages : 5624
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 08/06/2014

LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2 Empty
MessageSujet: LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2   LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2 Icon_minitimeMer 22 Oct 2014 - 13:50

Titi arriva avec un gros dossier sous le bras.

Bonjour Ericx, voici le dossier concernant l'affaire entre la mairie de Lyon et Messire Lemarquis.

Citation :

Accusé: Lemarquis de Fouettefesses
Victime: Mairie de Lyon (Nate)
Officier en charge: Titi, Prévôt
Témoins: sirdorian

La fiche:
LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2 814807Lemarquis

Les faits:
Sur le marché de Lyon il a été fait de nombreux échanges commerciaux le 14/10/1462. Grâce à des personnes consciencieuse nous avons pu récolter un certain nombre d'éléments mettant en lumière l'implication de Messire Lemarquis. Celui-ci a non seulement déstabilisé le marché de Lyon, spéculé - en revendant notamment de la farine à 14 écus alors qu'elle avait, semble-t-il été acheté à 13.50 écus - mais a également été un semeur de trouble via ses propos.

La loi:

Citation :
IV.4.a : Violence

Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Citation :

V.1.a : Déstabilisation économique

Toute tentative ou acte d'attaque économique, soit la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, sera poursuivie pour trahison.

Citation :
V.3.b : De la spéculation

A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considéré comme spéculateur et poursuivi pour escroquerie. Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine.

Preuves:
   Preuves de ventes :
 
Citation :
1462-10-14 06:10:06 : Vous avez vendu 10 sacs de blé pour 12,40 écus à Lemarquis.
1462-10-14 06:10:06 : Vous avez vendu 4 sacs de blé pour 12,40 écus à Lemarquis.
1462-10-14 06:00:06 : Vous avez vendu 10 fruits pour 10,80 écus à Lemarquis.
1462-10-14 06:00:06 : Vous avez vendu 10 sacs de maïs pour 3,30 écus à Lemarquis.
1462-10-14 06:00:06 : Vous avez vendu 10 sacs de maïs pour 3,30 écus à Lemarquis.
1462-10-14 06:00:06 : Vous avez vendu 10 sacs de maïs pour 3,30 écus à Lemarquis.
1462-10-14 06:00:06 : Vous avez vendu 2 sacs de maïs pour 3,30 écus à Lemarquis.

   Preuves d'achats :
 
Citation :
1462-10-14 13:10:06 : Vous avez acheté 3 sacs de farine pour 14,00 écus à Lemarquis.
1462-10-14 13:00:09 : Vous avez acheté 10 fruits pour 9,35 écus à Lemarquis.
1462-10-14 13:00:09 : Vous avez acheté 7 fruits pour 9,35 écus à Lemarquis.
1462-10-14 13:00:09 : Vous avez acheté 10 sacs de maïs pour 3,05 écus à Lemarquis.
1462-10-14 13:00:09 : Vous avez acheté 10 sacs de maïs pour 3,05 écus à Lemarquis.
1462-10-14 13:00:09 : Vous avez acheté 10 sacs de maïs pour 3,05 écus à Lemarquis.
1462-10-14 13:00:09 : Vous avez acheté 10 sacs de maïs pour 3,05 écus à Lemarquis.
1462-10-15 18:00:12 : Vous avez acheté 1 sac de farine pour 14,00 écus à Lemarquis.

   Preuves de ventes issues de la comptabilité de la mairie*:
 
Citation :
2014-10-14 06:00:06 701 Vente de 10 poissons à lemarquis 200,00
  2014-10-14 06:00:06 53 Vente de 10 poissons à lemarquis 200,00

  2014-10-14 06:00:06 701 Vente de 6 poissons à lemarquis 120,00
  2014-10-14 06:00:06 53 Vente de 6 poissons à lemarquis 120,00

  2014-10-14 06:00:06 701 Vente de 10 morceaux de viande à lemarquis 180,00
  2014-10-14 06:00:06 53 Vente de 10 morceaux de viande à lemarquis 180,00

  2014-10-14 06:00:06 701 Vente de 6 morceaux de viande à lemarquis 108,00
  2014-10-14 06:00:06 53 Vente de 6 morceaux de viande à lemarquis 108,00

  2014-10-14 10:30:07 53 Vente de 5 miches de pain à lemarquis 31,25
  2014-10-14 10:30:07 701 Vente de 5 miches de pain à lemarquis 31,25

  2014-10-14 10:30:07 53 Vente de 10 sacs de maïs à lemarquis 31,50
  2014-10-14 10:30:07 701 Vente de 10 sacs de maïs à lemarquis 31,50

  2014-10-14 10:30:07 53 Vente de 10 sacs de maïs à lemarquis 32,50
  2014-10-14 10:30:07 701 Vente de 10 sacs de maïs à lemarquis 32,50

  2014-10-14 10:30:07 53 Vente de 10 sacs de maïs à lemarquis 32,50
  2014-10-14 10:30:07 701 Vente de 10 sacs de maïs à lemarquis 32,50

  2014-10-14 10:40:06 53 Vente de 2 couteaux à lemarquis 34,00
  2014-10-14 10:40:06 701 Vente de 2 couteaux à lemarquis 34,00

  2014-10-14 10:40:06 53 Vente de 10 sacs de farine à lemarquis 130,00
  2014-10-14 10:40:06 701 Vente de 10 sacs de farine à lemarquis 130,00

  2014-10-14 12:20:06 701 Vente de 4 quintaux de pierre à lemarquis 80,00
  2014-10-14 12:20:06 53 Vente de 4 quintaux de pierre à lemarquis 80,00

* Les doublons qu'ils pouvaient existé entre les "preuves d'achats" et les "preuves de ventes issues de la comptabilité de la mairie" ont été retiré. Chaque preuve est donc unique.

   Autres preuves (fournis par le témoin) :
LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2 141016123143136387

LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2 141016123143277516

LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2 141016123143585855

LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2 141016122600666196

Échanges entre Titi (Prévôt des Maréchaux) à Nate (Maire):
Titi a écrit:

Bonjour,

J'ai pris connaissance des problèmes que vous rencontrer avec Messire Lemarquis. J'ai certaines preuves et d'autres incomplètes (HRP : les images hébergés sont pas top, est-ce que je pourrai avoir le courrier dans son ensemble et les lignes des transactions en entières).

Voici ce que j'ai en ma possession, je vous remercie de me dire j'ai tout :


1462-10-14 06:10:06 : Vous avez vendu 10 sacs de blé pour 12,40 écus à Lemarquis.
1462-10-14 06:10:06 : Vous avez vendu 4 sacs de blé pour 12,40 écus à Lemarquis.
1462-10-14 06:00:06 : Vous avez vendu 10 fruits pour 10,80 écus à Lemarquis.
1462-10-14 06:00:06 : Vous avez vendu 10 sacs de maïs pour 3,30 écus à Lemarquis.
1462-10-14 06:00:06 : Vous avez vendu 10 sacs de maïs pour 3,30 écus à Lemarquis.
1462-10-14 06:00:06 : Vous avez vendu 10 sacs de maïs pour 3,30 écus à Lemarquis.
1462-10-14 06:00:06 : Vous avez vendu 2 sacs de maïs pour 3,30 écus à Lemarquis.
1462-10-14 13:10:06 : Vous avez acheté 3 sacs de farine pour 14,00 écus à Lemarquis.
1462-10-14 13:00:09 : Vous avez acheté 10 fruits pour 9,35 écus à Lemarquis.
1462-10-14 13:00:09 : Vous avez acheté 7 fruits pour 9,35 écus à Lemarquis.
1462-10-14 13:00:09 : Vous avez acheté 10 sacs de maïs pour 3,05 écus à Lemarquis.
1462-10-14 13:00:09 : Vous avez acheté 10 sacs de maïs pour 3,05 écus à Lemarquis.
1462-10-14 13:00:09 : Vous avez acheté 10 sacs de maïs pour 3,05 écus à Lemarquis.
1462-10-14 13:00:09 : Vous avez acheté 10 sacs de maïs pour 3,05 écus à Lemarquis.

Il semblerait que vous ayez évoqué un retour à la normal et finalement que non. Que vous manque-t-il exactement ?

Je vous remercie par avance pour votre réponse.

Cordialement,
Titi, Prévôt des Maréchaux.

Nate a écrit:

   Expéditeur : Nate
   Date d'envoi : 15/10/1462 - 17:42:23
   Titre : Re: Lemarquis

   Bonjour Dame prévote,

   Les preuves que vous avez là sont celle de la mairie. (pour les images il s'agit d'un document fourni par l'un de mes villageois mécontent) Sirdorian serais peut être en mesure de vous fournir les manquantes.

   Il m'a dit tout remettre mais au bout du compte il manque viande et poissons ainsi que ce qu'il a acheté à d'autres. Il a aussi mis de la farine a 14 écus alors que celle ci était a 13.50 avant qu'il ne la prenne c'est là de la spéculation. Voici les quelques trace de ce qu'il reste en mairie .

[NOTE de Titi : j'ai enlevé les preuves pour éviter que ce soit trop long à lire. Vous les trouverez dans la rubrique appropriée]

Comme vous pourrez le voir je suis loin de tout avoir récupéré .

Cordialement

Nathan, maire de Lyon.

Lettre de Messire Sirdorian (témoin) à Messire Nate (Maire):
Sirdorian a écrit:
 Expéditeur : Sirdorian
      Date d'envoi : 15/10/1462 - 00:22:18
      Titre : "Le nouveau maire va devoir s'expliquer"
      http://www.casimages.com/a/ZUw8F

      Expéditeur : Sirdorian
      Date d'envoi : 14/10/1462 - 18:25:04
      Titre : marché vidé, en êtes-vous sûr?
      Monsieur le Maire, bonsoir à vous, et félicitation pour votre nouveau poste.

      J'ai croisé ce matin au marché un certain Marquis (celui-là même que vous remerciez sur le panneau de la Mairie), dont je dois vous parler.
      M'étant aperçut que celui-ci vidait le marché [je peux le prouver, capture d'écran à l'appui -c'est lui qui a vidé le marché], je lui ai demandé à quoi il jouait, voici sa réponse : "Le maire va devoir s'expliquer".
      J'avoue ne pas m'être alors inquiété outre mesure, pensant qu'il s'agissait d'une querelle entre vous, mais puisque vous le remerciez à présent, ça fait donc deux fois qu'il ment : à moi, puis à vous en cherchant à se faire passer pour un bienfaiteur (?).
      Que cherche-t-il, je ne le sais pas, mais il m'est venu à l'esprit que si le marché était vide, nos pauvre allaient en souffrir, et fort heureusement ce n'était pas son but (en effet, il a remis en vente ce qu'il avait acheté à perte).
      Je n'aime guère ce jeu trouble, et n'y vois rien de bienveillant, aussi je vous suggère de vous méfier de ce personnage (que je ne connais pas, pour ma part), et peut-être même de demander l'avis de l'ancien Maire (saluez-la de ma part).

      Bonne soirée, et bonne continuation.
      Cordialement, Sirdorian.

Lettre de Messire Sirdorian (témoin) à Messire Titi(Prévôt):
Sirdorian a écrit:

      Expéditeur : Sirdorian
      Date d'envoi : 16/10/1462 - 02:11:20
      Titre : Re: Lemarquis
      Bonsoir,

      En effet, vous trouverez en pièce jointe [voir lien] les pièces annexes prouvant que Mr Lemarquis a mentis au Maire, et a vidé le marché (à noter qu'il l'a remplis en partie depuis).

      En résumé:
      J'ai croisé Mr Lemarquis au marché, m'apercevant qu'il m'achetait toutes mes marchandises, et que le marché était vide.
      J'en ai remis, qu'il m'a également acheté.
      Suite à quoi, il m'a contacté pour me dire que j'étais un "petit malin".
      Je lui ai répondu, et en ai profité pour lui demandé (cordialement) à quoi il jouait.
      Sa réponse : "Le Maire va devoir s'expliquer" (voir pièce jointe).

      Ce que je constate:
      Message (de mémoire -vous pardonnerez l'approximation) de Mr le maire sur le panneau de Mairie: "Merci à Lemarquis pour avoir déjoué une déstabilisation du marché en achetant toutes les marchandises"
      ???
      Mr Lemarquis fait un sale coup au Maire -et à tous les habitants (ce que j'en déduis suite à son message à moi adressé) et se fait passer pour un bienfaiteur?
      Tient donc, et je serais bien curieux de savoir sur quoi se fonde Mr Lemarquis pour avoir constaté que le marché était en plein déstabilisation (autre que par lui provoquée)...

      Quoique Mr. Lemarquis ait remis des marchandises en ventes par la suite (je le sais, j'en ai acheté), je constate néanmoins que son premier souhait était de "faire un reset (selon ses dires)"...

      Nous avons donc là un bienfaiteur bien particulier: il se moque que les gens meurent de faim...

      ps : n'était-ce pas lui qui s'était présenté pour le poste de Maire avec comme -seul- programme le fait qu'il avait de l'argent et qu'il pourrait "sauver le marché en cas de besoin"?
      Il me semble, mais je peux me tromper.

      les pièces jointes:
      http://www.casimages.com/a/ZUw8F

      Bonne chance pour votre enquête.
      Cordialement, Sirdorian.

Médiation :
Citation :
Messire Lemarquis,

Nous avons eu vent de vos activités sur le marché Lyon ainsi que de propos que vous avez tenu. Nos preuves nous indiques que vous avez tentez de déstabiliser le marché de Lyon, que vous avez spéculé et que vous avez l'intention de de nuire aussi bien à la Maire de Lyon qu'au Duché de Lyonnais Dauphiné. Voici un extrait des preuves que nous avons contre vous :

1462-10-14 06:00:06 : Vous avez vendu 10 fruits pour 10,80 écus à Lemarquis.
1462-10-14 06:00:06 : Vous avez vendu 10 sacs de maïs pour 3,30 écus à Lemarquis.
1462-10-14 06:00:06 : Vous avez vendu 10 sacs de maïs pour 3,30 écus à Lemarquis.

Voici maintenant un rappel des lois sous lesquelles vos actes et paroles tombent :
IV.4.a : Violence

Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

V.1.a : Déstabilisation économique

Toute tentative ou acte d'attaque économique, soit la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, sera poursuivie pour trahison.

V.3.b : De la spéculation

A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considéré comme spéculateur et poursuivi pour escroquerie. Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine.

Je vous demande donc de remettre en vente toutes ce que vous avez acheté sur le marché*. De plus vue la gravité de la situation et l'impossibilité d'évaluer l'entièreté de vos actions de spéculation, je vous demande au nom de la Maire de Lyon un dédommagement de 100 écus**. Vous avez 48h pour régulariser la situation sans quoi je transmettrai l'ensemble du dossier au procureur afin qu'il lance les poursuites judiciaire à votre encontre.

Cordialement,
Titi, Prévôt des Maréchaux.
Fait à Dié le 21/10/1462.

*Nous vous demandons de nous fournir toutes la copie de tous vos achats, de toutes vos ventes ainsi que l'intégralité de vos ordres d'achats et de ventes afin de prouver votre bonne foi.
**Somme à verser en don à la maire. La preuve du versement devra être fourni par les deux partis

Lemarquis a écrit:



       Expéditeur : Lemarquis de Fouettefesses
       Date d'envoi : 22/10/1462 - 03:10:00
       Titre : Re: Médiation: trahison
       Bonjour Messire,

       J'ai lu avec attention votre missive.
       Cependant, vous vous présentez en tant que Prévôt des Maréchaux, résidant à Dié.
       A l'heure où je vous parle, voici la composition du duché:
       Tazspike (Comte)
       DPCPND
       Jackouille (Connétable)
       DPCPND
       Svetlna (Bailli)
       DPCPND
       Eleane (Commissaire au commerce)
       DPCPND
       Ericx (Procureur)
       DPCPND
       Lightwarrior (Commissaire aux mines)
       DPCPND
       Yrh (Juge)
       DPCPND
       Dedelagratte (Capitaine)
       DPCPND

       Vous n'y figurez visiblement pas !
       Je veux bien répondre à une autorité Lyonnaise, mais pas à vous.
       Cependant, je n'ai rien à cacher. Malgré votre jeune âge dans votre pseudo fonction, je peux m'expliquer brièvement sur ce que vous me reprochez.
       Si vous voulez jouer à la guéguerre en montant un dossier à charge à la place du Procureur, je peux juste vous dire que vous faites fausse route. Je suis grandement affûté et je protège mes arrières.
       Nul procès ne me fait peur !

       Ceci dit, je suis plein de fric et donner 200 écus à la mairie de Lyon ne me ferait pas boiter.
       Mais jamais sous la contrainte, donc je ne le ferai pas.

       Pour votre info personnelle et non comme preuve, vous pourrez méditer ceci , à savoir si on s'enrichit personnellement , c'est que l'on fait du bénéfice.

       14/10/1462 13:10 : Vous avez vendu à la mairie 3 sacs de farine pour 14,00 écus.
       14/10/1462 13:00 : Vous avez vendu à la mairie 10 fruits pour 9,35 écus.
       14/10/1462 13:00 : Vous avez vendu à la mairie 7 fruits pour 9,35 écus.
       14/10/1462 13:00 : Vous avez vendu à la mairie 10 sacs de maïs pour 3,05 écus.
       14/10/1462 13:00 : Vous avez vendu à la mairie 10 sacs de maïs pour 3,05 écus.
       14/10/1462 13:00 : Vous avez vendu à la mairie 10 sacs de maïs pour 3,05 écus.
       14/10/1462 13:00 : Vous avez vendu à la mairie 10 sacs de maïs pour 3,05 écus.
       14/10/1462 13:00 : Vous avez vendu à la mairie 10 sacs de maïs pour 3,05 écus.
       14/10/1462 13:00 : Vous avez vendu à la mairie 10 sacs de blé pour 10,50 écus.
       14/10/1462 13:00 : Vous avez vendu à la mairie 10 sacs de blé pour 10,50 écus.
       14/10/1462 13:00 : Vous avez vendu à la mairie 10 sacs de blé pour 10,50 écus.

       ET J'en ai d'autres !!!
       Maintenant arrêtez vos bêtises ! Si je mérite quelque chose, c'est une médaille de la part de la ville de Lyon. Et si vous voulez des conseils pour votre fonction, n'hésitez-pas, je ne suis pas rancunier, je veux bien vous en donner. Maintenant, si vous voulez jouer à ça, je peux vous coller au tribunal pour usurpation de fonctions et ça va vous cuire, je vous le garantis.

       Bien respectueusement

       Lemarquis dit de " Fouettefesses"

       PS: Recopier des lois ducales qui n'ont rien à voir avec les reproches ne fait rien avancer!
Citation :
Messire Lemarquis,

Avant de lancer de fausses accusations il va falloir vérifier vos informations car je suis bien Prévôt. Je vous rappel donc que vous avez jusqu'à demain matin pour accepter la médiation. Dans le cas contraire je déposerai plainte contre vous comme je vous l'ai déjà indiqué.

Cordialement,
Titi, Prévôt des Maréchaux.
Fait à Dié le 22/10/1462

Lemarquis a écrit:
   Expéditeur : Lemarquis de Fouettefesses
   Date d'envoi : 22/10/1462 - 13:23:01
   Titre : Re: Re: Re: Médiation: trahison

   Messire,

   Aujourd'hui vous êtes prévôt, hier quand j'ai reçu votre lettre , vous ne l'étiez pas, vous avez donc devancé vos prérogatives , ce qui est contraire au coutumier.
   je vous conseille de bien briffer le procureur afin que cela soit bien ficelé.

   Je ne sais pas si vous avez vu l'état du marché à Lyon il y a dix jours !!!
   Là il est prospère et bien régulé.
   J'ai laissé 1000 écus afin d'y parvenir pendant que vous faisiez campagne.
   Nate ne doit pas être mécontent d'avoir trouvé un marché "normal".
   J'ai de l'argent pour faire le bien, ne me poussez pas à faire le mal !
   J'ai de quoi payer ce que vous demandez, mais je ne cède pas aux injonctions mafieuses.

   Allons -donc au tribunal et ayez l'honnêteté de montrer nos courriers.

   Bien sincèrement

   Lemarquis

Dépôt de plainte:

Citation :
Messire Lemarquis,

Je vous informe par la présente missive que je dépose plainte au nom de la Mairie de Lyon contre vous pour trahison. En effet, vous avez clairement refusé la médiation que je vous proposais.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal. Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Cordialement,
Titi, Prévôt des Maréchaux.
Fait à Dié le 22/10/2014.

Lemarquis a écrit:


       Expéditeur : Lemarquis de Fouettefesses
       Date d'envoi : 22/10/1462 - 17:35:49
       Titre : Re: Plainte
       Messire Titi04, cher Prévôt.

       Vous êtes un homme courtois, éduqué, qui s'exprime bien.
       Je vous demande de reconsidérer cette affaire. Elle peut vous sembler banale, mais pas pour moi.
       Il ne s'agit point de 200 écus, mais c'est mon honneur qui est en jeu. Surtout que je n'ai rien à me reprocher.

       Il y a bien assez de brigands dans les coins afin de vous faire la main ! Pourquoi moi ?
       Je ne sais quelle mouche vous a piqué afin de me tomber dessus de la sorte !!
       Votre accusation ne sera pas recevable par le Procureur si il est honnête, ce que je ne doute pas.

       Maintenant, il faut bien appeler un chat un chat.
       Vous êtes une autorité, j'ai des finances , et bien plus qu'il ne peut en paraître.
       A votre avis, qui va gagner la partie ?
       Voulez-vous rester dans les anales Lyonnaise, en étant celui qui a déclenché une guerre ?
       Et si vous calmiez le jeu ? Je ne vous supplierai pas, c'est certain.

       Vous n'avez pas pêché un petit malfrat de bas étage, je veux juste m'assurer que vous avez réellement compris où vous mettez vos pieds.
       Reconsidérez le témoignage de Messire Nate, il y a un truc bizarre à coup sûr qui ne va pas plaire au Procureur.

       Bien respectueusement

       Lemarquis dit "de Fouettefesses"Lemarquis,

Citation :

Messire,

La plainte a été déposée, cette affaire n'est donc plus de mon ressort. Le procureur a tous les éléments en main pour choisir s'il décide de lancer un procès ou non. Si procès il y a vous aurez tout le loisir d'aller vous défendre au tribunal.

Cordialement,
Titi, Prévôt des Maréchaux.

Lemarquis a écrit:


       Expéditeur : Lemarquis de Fouettefesses
       Date d'envoi : 22/10/1462 - 17:53:06
       Titre : Re: Re: Re: Plainte
       Messire,

       C'est bien noté.
       Bien sincèrement,

       Lemarquis dit "de Fouettefesses"


Dernière édition par Titi04 le Lun 31 Aoû 2015 - 17:21, édité 4 fois
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Titi04

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MessageSujet: Re: LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2   LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2 Icon_minitimeMer 22 Oct 2014 - 17:46

Mise à jour du dossier :

-ajout de la réponse de Messire Lemarquis à la plainte.
- ajout de la réponse à la réponse
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Titi04

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MessageSujet: Re: LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2   LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2 Icon_minitimeMer 22 Oct 2014 - 17:58

Titi revient une fois de plus ajouter une pièce au dossier. Il l'a glissa à la fin.

Il s'agit de la dernière réponse de Lemarquis, celle qui conclu mon travail dans cette affaire.
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tazspike

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MessageSujet: Re: LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2   LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2 Icon_minitimeMer 22 Oct 2014 - 21:43

taz vin deposé une missive a l'intention du procureur

Citation :
cher procureur je vous joint un courrier recu ce jours du sieurs lemarquis je pense lui repondre pour lui apprendre a respecter les conseiller ducaux ainsi que de lui dire que de menacer de continuer ses agissements illegaux au duc n'est ps forcementune bonne chose

Citation :


Expéditeur : Lemarquis de Fouettefesses
Date d'envoi : 22/10/1462 - 16:30:01
Titre : Pour action
Bien le bonjour cher Duc,

Félicitations pour votre nouveau mandat, en l'espérant bien prospère.

Je viens vers vous afin de vous demander de calmer vos jeunes chiens, un peu fou-fous.
Plus précisément votre Prévôt, messire Titi04 et son ami Nate Maire de Lyon.
Je sais qu'ils sont très impatients d’étrenner leur nouveau poste avec fort zèle et ne rechignent pas à basse besogne.
J'ai personnellement pris la responsabilité durant les élections de remettre le marché de Lyon à niveau, en achetant tout et en reposant tout à moindre prix : Résultat le marché se porte très bien maintenant.

Ces 2 buses me traitent de spéculateur maintenant alors que j'ai dépensé presque 1000 écus !!

Je ne vous demande pas de rendre justice, car ce n'est pas votre soucis, mais simplement d'en informer le procureur. Si de plus , vous puissiez indiquer à ces malotrus qu'un peu d'abnégation est de mise sur des postes à responsabilité, j'en serai réjouis. Ils doivent absolument composer avec les gens qui ont les finances sans trop les énerver.
A la fin, oui, on pourra me mettre au tribunal car on m'aura poussé à bout.

Avant de m'énerver franchement et de prendre des mesures illégales, je vais attendre votre réponse. je vous demande de bien les tenir en laisse.

Bien respectueusement

Lemarquis, dit "de Fouettefesses"
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ericx

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MessageSujet: Re: LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2   LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2 Icon_minitimeMer 22 Oct 2014 - 22:25

La spéculation ne repose que sur un seul témoignage du maire de Lyon, il n'y a pas de preuves dans le dossier et les preuves dont nous disposons montrent que l'accusé a revendu les denrées moins cher qu'il ne les a acheté, je ne lancerai donc pas d'accusation en ce sens.

L'accusation de violence ne me semble pas justifiée.

Par contre nous avons ce qu'il faut au sujet d'une déstabilisation économique et j'ouvrirai donc un procès pour trahison.
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Titi04

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MessageSujet: Re: LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2   LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2 Icon_minitimeJeu 23 Oct 2014 - 0:57

J'ai juste une remarque. Pour moi Lemarquis a très clairement l'intention de nuire c'est pourquoi je proposais cette piste.
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ericx

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MessageSujet: Re: LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2   LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2 Icon_minitimeVen 24 Oct 2014 - 0:33

Acte d'accusation :

Citation :
En ce jour du 23 Octobre 1462,

Nous, Ericx, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Yrh à l’encontre de messire Lemarquis.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Dans notre grande bonté personnelle, nous vous fournissons un plan d'accès au lieu : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir déstabilisé économiquement le Marché de Lyon par des achats et des ventes massives de produits.
Voici les preuves que nous avons retenues à charge contre vous dans cet épais dossier
*le procure présente les documents à l'accusé puis les remet au juge*

1462-10-14 06:10:06 : Vous avez vendu 10 sacs de blé pour 12,40 écus à Lemarquis.
1462-10-14 06:10:06 : Vous avez vendu 4 sacs de blé pour 12,40 écus à Lemarquis.
1462-10-14 06:00:06 : Vous avez vendu 10 fruits pour 10,80 écus à Lemarquis.
1462-10-14 06:00:06 : Vous avez vendu 10 sacs de maïs pour 3,30 écus à Lemarquis.
1462-10-14 06:00:06 : Vous avez vendu 10 sacs de maïs pour 3,30 écus à Lemarquis.
1462-10-14 06:00:06 : Vous avez vendu 10 sacs de maïs pour 3,30 écus à Lemarquis.
1462-10-14 06:00:06 : Vous avez vendu 2 sacs de maïs pour 3,30 écus à Lemarquis.
1462-10-14 13:10:06 : Vous avez acheté 3 sacs de farine pour 14,00 écus à Lemarquis.
1462-10-14 13:00:09 : Vous avez acheté 10 fruits pour 9,35 écus à Lemarquis.
1462-10-14 13:00:09 : Vous avez acheté 7 fruits pour 9,35 écus à Lemarquis.
1462-10-14 13:00:09 : Vous avez acheté 10 sacs de maïs pour 3,05 écus à Lemarquis.
1462-10-14 13:00:09 : Vous avez acheté 10 sacs de maïs pour 3,05 écus à Lemarquis.
1462-10-14 13:00:09 : Vous avez acheté 10 sacs de maïs pour 3,05 écus à Lemarquis.
1462-10-14 13:00:09 : Vous avez acheté 10 sacs de maïs pour 3,05 écus à Lemarquis.
1462-10-15 18:00:12 : Vous avez acheté 1 sac de farine pour 14,00 écus à Lemarquis.

2014-10-14 06:00:06 Vente de 10 poissons à lemarquis 200,00
2014-10-14 06:00:06 Vente de 6 poissons à lemarquis 120,00
2014-10-14 06:00:06 Vente de 10 morceaux de viande à lemarquis 180,00
2014-10-14 06:00:06 Vente de 6 morceaux de viande à lemarquis 108,00
2014-10-14 10:30:07 Vente de 5 miches de pain à lemarquis 31,25
2014-10-14 10:30:07 Vente de 10 sacs de maïs à lemarquis 31,50
2014-10-14 10:30:07 Vente de 10 sacs de maïs à lemarquis 32,50
2014-10-14 10:30:07 Vente de 10 sacs de maïs à lemarquis 32,50
2014-10-14 10:40:06 Vente de 2 couteaux à lemarquis 34,00
2014-10-14 10:40:06 Vente de 10 sacs de farine à lemarquis 130,00
2014-10-14 12:20:06 Vente de 4 quintaux de pierre à lemarquis 80,00

Des témoignages écrits que le Juge aura tout loisir de consulter nous affirment que vous avez littéralement vidé le marché lyonnais en une journée, juste après l'élection municipale.
Que ceci était prémédité et fait dans l'intention de nuire au nouveau maire.

Vu l’article V.1.a du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la Déstabilisation économique :

Toute tentative ou acte d'attaque économique, soit la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, sera poursuivie pour trahison.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, c'est pour ce chef d'inculpation que nous avons décider d'instruire votre dossier. Nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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MessageSujet: Re: LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2   LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2 Icon_minitimeSam 25 Oct 2014 - 1:54

L'accusation a appelé Nate à la barre
Citation :

Voici son témoignage :


*A nouveau au tour du Maire de Lyon de se presenter devant la barre.*

Votre honneur, je ne peux que confirmer mon premier témoignage. Qu'y a-t'il de plus à ajouter? J'ai sincèrement la conviction qu'il n'en restera pas là. Et si pour lui la mairie n'a pas connu de préjudice alors que fait-il du temps perdu à essayer de réparer ce qu'il a fait. De la mauvaise image du marché de Lyon et du nombre de gens que cela à pu faire fuir? Ce 14 octobre et les quelques jours suivant c'est l'économie de Lyon qui était en péril alors même si pour lui il n'y a rien de grave, il n'en est rien...Je n'ai là que la preuve de ses achats compulsifs fournie par un villageois.

*Dépose la preuve fournie par un villageois*
http://www.casimages.com/a/ZUw8F


Dernière édition par ericx le Mar 28 Oct 2014 - 21:54, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2   LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2 Icon_minitimeSam 25 Oct 2014 - 12:26

Première plaidoirie de la défense

Citation :
*Lemarquis s’avança d’un pas bien décidé à plaider sa cause, saluant, une courbette par-ci, une autre par-là à la cour ici réunie*

Bien le bonjour vos horreurs, heu, pardon vos honneurs, ma langue a fourché, je vous prie de bien vouloir m’en excuser.

J’ai bien compris votre façon très magnanime de me laisser en liberté et de m’indiquer bien gentiment le chemin du bureau des avocats.
Je resterai à Lyon bien sagement, car c’est ma ville et je l’aime, ensuite, je me passerai d’avocat, car je n’ai strictement rien à me reprocher.

* Lemarquis s’adresse maintenant au Procureur*

Votre grandeur,
Je me demande quelle est donc cette instruction à charge, je vois dans toute votre plaidoirie, beaucoup de texte, des énumérations de faits, des dates, et puis pas grand-chose d’autre.
Tout ceci ressemble à une coquille de noix vide jetée dans le Rhône, laissée à elle-même au gré du courant. Je ne me permettrai pas de vous indiquer comment instruire un procès, cependant cela manque de consistance.
Énumérer que Lemarquis vous a acheter X choses à tant d’écus, n’est pas une preuve. Pouvez-vous présenter à la cour de façon bien formelle, avec de vrais documents, vos allégations ?
Avez-vous personnellement constaté les faits ? Si non, dans ce cas, demandez aux personnes impliquées de vous fournir les documents et nommez-les explicitement.
Ceci est pour la forme. Je ne suis pas procédurier, mais j’attends de vous que vous le soyez.
Avant ma mise en accusation, nous avons échangé quelques courriers avec le Prévôt, qu’il ne manquera pas de présenter ici. Si tel serait le cas, je vous demanderais de les publier, vous ou lui par honnêteté dans leur intégralité, sans citer quelques phrases sorties de leur contexte.

* Lemarquis s’adresse maintenant au Juge*

Votre Sainteté, grand témoin et investi de la justice D’aristo le Grand,

Vous pouvez constater ce que me reproche Messire Procureur. Ce n’est ni plus ni moins que de l’acharnement thérapeutique. Comment traiter de la sorte un honnête citoyen qui œuvre dans bien des cas pour sa ville ?

Cet individu en robe du soir, semblerait mesquin et prêt à tout afin de se faire les dents sur le premier chaland qui passe, sans discernement aucun. Ce n’est point flatteur, ni très honorifique pour le Duché.
Il me semble que de sombres cibles bien dangereuses, et suivez mon regard, rôdent aux alentours de façon bien visible, mais sans doute bien plus dures à appréhender.

*Lemarquis se renfrogne un peu et commente*

Je cite parmi les dires :
2014-10-14 06:00:06 Vente de 6 poissons à lemarquis 120,00
2014-10-14 06:00:06 Vente de 10 morceaux de viande à lemarquis 180,00
2014-10-14 06:00:06 Vente de 6 morceaux de viande à lemarquis 108,00
Je vous laisse faire le calcul; qui serait assez fou pour faire ce genre d’achat sans autre but que l’altruisme ?

Je ne nie pas avoir acheté certaines denrées sur le marché, mais je les ai reposées à un prix bien plus bas et en nombre durant les élections.
Le marché était exsangue, le nouveau maire a trouvé dès son arrivée quelque chose digne d’une capitale provinciale.
Il serait bien malvenu de sa part de s’en plaindre en regardant les finances de la mairie au beau fixe avec cette contribution non négligeable.
Maintenant j’attends une vraie plaidoirie, des faits explicites et non pas des élucubrations à la petite semaine.

Je vous propose une nouvelle expression qui fera sans doute date dans le futur, si l’histoire le retient : « faire le grand Guignol » au procès d’un humble tisserand.
Avant d’appeler des témoins à la barre, j’ai peut-être un peu le droit de plaider ? Je puis respirer un tant soit peu?

Je constate que messire Nate a été appelé en tant que témoin à charge.
Maintenant, c’est moi qui l’appelle, et je lui demande d’être franc et honnête, bien des Lyonnais regarderont son intégrité potentielle.
Je n’espère pas de lui qu’il se fourvièroie dans des explications cabalistiques, mais dans le bon sens d’un individu soucieux de son image de Maire tout frais moulu.


*Lemarquis sort son fouet et le claque sur aucune fesse rose ici présente, mais sur le pavement en signe de mécontentement, salue bien bas, se retourne et se retire *
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Yrh
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MessageSujet: Re: LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2   LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2 Icon_minitimeSam 25 Oct 2014 - 16:30

Euh... il a aussi appelé Nate à la barre. Je savais même pas qu'accusation et défense pouvaient appeler les mêmes témoins.
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tazspike

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MessageSujet: Re: LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2   LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2 Icon_minitimeSam 25 Oct 2014 - 16:31

Accuse tu peu meme t appeler toi meme ^^
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MessageSujet: Re: LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2   LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2 Icon_minitimeMar 28 Oct 2014 - 21:54

La défense a appelé Nate à la barre
Voici son témoignage :


Citation :
*Au tour de Nathan de s'avancer en sa qualité de maire et citoyen de Lyon.*

Bonjour à la cour.

Le 14 octobre au matin le sieur Lemarquis a fait un nombre d'achats conséquent sur le marché de Lyon, le vidant dans sa quasi totalité. Après plusieurs tentatives de ma part pour remettre celui-ci en état j'ai constaté que le sieur continuait sa crise d'achats compulsif. Nous nous sommes rencontré en taverne, une discussion plus tard et j'avais sa parole de tout remettre sur le marché.

Il l'a fait votre honneur mais uniquement en partie, mettant des denrées comme le maïs à prix plus bas et de la viande à prix plus haut qu'à l'achat. Je ne pourrais pas vous dire pour tout ce qu'il a remit car honnêtement je n'ai pas tout retenu.

Je ne le pense pas mauvais et d'ailleurs il a dit avoir fait cela pour le bien de son village alors oui les finances de la mairie se portent bien, mais est-ce grâce à lui ? Nous ne le saurons jamais puisque je n'ai pu faire autrement. Et pour finir, j'ajoute votre honneur, qu'après les échanges avec la prévôté sieur Lemarquis a fait un don d'un écu à la mairie sur les 100 demandés... à prendre comme il se doit .

*Nathan dépose la preuve du dit don.*

22/10/1462 11:44 : lemarquis a fait un don de 1 écu(s) à la ville de Lyon.
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MessageSujet: Re: LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2   LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2 Icon_minitimeMar 4 Nov 2014 - 0:23

Dernier témoignage arrivé, à vous m'sieur le proc !

L'accusation a appelé Titi04 à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
* C'était maintenant le tour du témoignage de Titi. Il était là en tant que Prévôt, c'était lui qui avait monté le dossier et qui avait échangé avec l'accusé. *

Messire Lemarquis, les preuves que j'ai collectées et dont une partie a été évoquées par le Procureur montre clairement une déstabilisation du marché de Lyon. Tous vos achats ont eu lieux dans une plage horaires restreintes, c'est une drôle de manière de "réguler" le marché - comme vous l'avez laisser entendre dans certains courriers - pour justifier vos actions. La régulation d'un marché ne se fait pas en quelques heures en achetant de très grandes quantités de marchandises ! Vous vous êtes attaqué au marché dans son ensemble, aussi bien aux pains qu'aux poissons, en passant par des potions ou encore des chandeliers, épées. Je ne suis pas convaincu , par exemple, du besoin de "réguler" la quantité et les prix des épées qu'il y avait en vente. Quoiqu'il en soit les preuves seront sans doute apportées par le procureur.

* Titi fit une petite pause. *

Vous évoquiez nos échanges de courriers et ça tombe bien je voulais y revenir. Le procureur n'a pas choisi de prendre l'intégralité de la plainte que j'ai déposé dans son chef d’accusation. Je vais donc évoqué un des points que j'avais ajouté au dossier : la violence.

* Il s'adressa alors à l'ensemble de l'assemblée. *

Je vais vous lire les échanges de courrier que nous avons eu ainsi que des témoignages que j'ai eu en commençant par une lettre que Messire Lemarquis a envoyé à Messire Sirdorian. Ce dernier étant un habitant de Lyon qui nous a fourni des preuves quant aux achats massifs de l'accusé.

« Expéditeur: Lemarquis de Fouettefesses
Date d'envoi: 14/10/1462 – 08:59:03

J'espère que vous avez fait des réserves.
Le nouveau maire va devoir s'expliquer.
Des réserves, moi j'en ai.
j'appelle ça un "reset", tout le monde ne va pas apprécier, c'est certain.

Bien amicalement

Lemarquis »

Je vais maintenant vous lire les échanges que nous avons eu lorsque j'ai entamé une médiation.

« Messire Lemarquis,

Nous avons eu vent de vos activités sur le marché Lyon ainsi que de propos que vous avez tenu. Nos preuves nous indiques que vous avez tentez de déstabiliser le marché de Lyon, que vous avez spéculé et que vous avez l'intention de de nuire aussi bien à la Maire de Lyon qu'au Duché de Lyonnais Dauphiné. Voici un extrait des preuves que nous avons contre vous :

1462-10-14 06:00:06 : Vous avez vendu 10 fruits pour 10,80 écus à Lemarquis.
1462-10-14 06:00:06 : Vous avez vendu 10 sacs de maïs pour 3,30 écus à Lemarquis.
1462-10-14 06:00:06 : Vous avez vendu 10 sacs de maïs pour 3,30 écus à Lemarquis.

Voici maintenant un rappel des lois sous lesquelles vos actes et paroles tombent :
IV.4.a : Violence

Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

V.1.a : Déstabilisation économique

Toute tentative ou acte d'attaque économique, soit la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, sera poursuivie pour trahison.

V.3.b : De la spéculation

A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considéré comme spéculateur et poursuivi pour escroquerie. Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine.

Je vous demande donc de remettre en vente toutes ce que vous avez acheté sur le marché*. De plus vue la gravité de la situation et l'impossibilité d'évaluer l'entièreté de vos actions de spéculation, je vous demande au nom de la Maire de Lyon un dédommagement de 100 écus**. Vous avez 48h pour régulariser la situation sans quoi je transmettrai l'ensemble du dossier au procureur afin qu'il lance les poursuites judiciaire à votre encontre.

Cordialement,
Titi, Prévôt des Maréchaux.
Fait à Dié le 21/10/1462.

*Nous vous demandons de nous fournir toutes la copie de tous vos achats, de toutes vos ventes ainsi que l'intégralité de vos ordres d'achats et de ventes afin de prouver votre bonne foi.
**Somme à verser en don à la maire. La preuve du versement devra être fourni par les deux partis
»

«
Expéditeur : Lemarquis de Fouettefesses
Date d'envoi : 22/10/1462 - 03:10:00
Titre : Re: Médiation: trahison
Bonjour Messire,

J'ai lu avec attention votre missive.
Cependant, vous vous présentez en tant que Prévôt des Maréchaux, résidant à Dié.
A l'heure où je vous parle, voici la composition du duché:
Tazspike (Comte)
DPCPND
Jackouille (Connétable)
DPCPND
Svetlna (Bailli)
DPCPND
Eleane (Commissaire au commerce)
DPCPND
Ericx (Procureur)
DPCPND
Lightwarrior (Commissaire aux mines)
DPCPND
Yrh (Juge)
DPCPND
Dedelagratte (Capitaine)
DPCPND

Vous n'y figurez visiblement pas !
Je veux bien répondre à une autorité Lyonnaise, mais pas à vous.
Cependant, je n'ai rien à cacher. Malgré votre jeune âge dans votre pseudo fonction, je peux m'expliquer brièvement sur ce que vous me reprochez.
Si vous voulez jouer à la guéguerre en montant un dossier à charge à la place du Procureur, je peux juste vous dire que vous faites fausse route. Je suis grandement affûté et je protège mes arrières.
Nul procès ne me fait peur !

Ceci dit, je suis plein de fric et donner 200 écus à la mairie de Lyon ne me ferait pas boiter.
Mais jamais sous la contrainte, donc je ne le ferai pas.

Pour votre info personnelle et non comme preuve, vous pourrez méditer ceci , à savoir si on s'enrichit personnellement , c'est que l'on fait du bénéfice.

14/10/1462 13:10 : Vous avez vendu à la mairie 3 sacs de farine pour 14,00 écus.
14/10/1462 13:00 : Vous avez vendu à la mairie 10 fruits pour 9,35 écus.
14/10/1462 13:00 : Vous avez vendu à la mairie 7 fruits pour 9,35 écus.
14/10/1462 13:00 : Vous avez vendu à la mairie 10 sacs de maïs pour 3,05 écus.
14/10/1462 13:00 : Vous avez vendu à la mairie 10 sacs de maïs pour 3,05 écus.
14/10/1462 13:00 : Vous avez vendu à la mairie 10 sacs de maïs pour 3,05 écus.
14/10/1462 13:00 : Vous avez vendu à la mairie 10 sacs de maïs pour 3,05 écus.
14/10/1462 13:00 : Vous avez vendu à la mairie 10 sacs de maïs pour 3,05 écus.
14/10/1462 13:00 : Vous avez vendu à la mairie 10 sacs de blé pour 10,50 écus.
14/10/1462 13:00 : Vous avez vendu à la mairie 10 sacs de blé pour 10,50 écus.
14/10/1462 13:00 : Vous avez vendu à la mairie 10 sacs de blé pour 10,50 écus.

ET J'en ai d'autres !!!
Maintenant arrêtez vos bêtises ! Si je mérite quelque chose, c'est une médaille de la part de la ville de Lyon. Et si vous voulez des conseils pour votre fonction, n'hésitez-pas, je ne suis pas rancunier, je veux bien vous en donner. Maintenant, si vous voulez jouer à ça, je peux vous coller au tribunal pour usurpation de fonctions et ça va vous cuire, je vous le garantis.

Bien respectueusement

Lemarquis dit de " Fouettefesses"

PS: Recopier des lois ducales qui n'ont rien à voir avec les reproches ne fait rien avancer! »

«
Messire Lemarquis,

Avant de lancer de fausses accusations il va falloir vérifier vos informations car je suis bien Prévôt. Je vous rappel donc que vous avez jusqu'à demain matin pour accepter la médiation. Dans le cas contraire je déposerai plainte contre vous comme je vous l'ai déjà indiqué.

Cordialement,
Titi, Prévôt des Maréchaux.
Fait à Dié le 22/10/1462
»

« Expéditeur : Lemarquis de Fouettefesses
Date d'envoi : 22/10/1462 - 13:23:01
Titre : Re: Re: Re: Médiation: trahison

Messire,

Aujourd'hui vous êtes prévôt, hier quand j'ai reçu votre lettre , vous ne l'étiez pas, vous avez donc devancé vos prérogatives , ce qui est contraire au coutumier.
je vous conseille de bien briffer le procureur afin que cela soit bien ficelé.

Je ne sais pas si vous avez vu l'état du marché à Lyon il y a dix jours !!!
Là il est prospère et bien régulé.
J'ai laissé 1000 écus afin d'y parvenir pendant que vous faisiez campagne.
Nate ne doit pas être mécontent d'avoir trouvé un marché "normal".
J'ai de l'argent pour faire le bien, ne me poussez pas à faire le mal !
J'ai de quoi payer ce que vous demandez, mais je ne cède pas aux injonctions mafieuses.

Allons -donc au tribunal et ayez l'honnêteté de montrer nos courriers.

Bien sincèrement

Lemarquis »

Ce messire ayant très explicitement refusé la médiation, je lui ai donc envoyé le courrier de dépôt de plainte :

« Messire Lemarquis,

Je vous informe par la présente missive que je dépose plainte au nom de la Mairie de Lyon contre vous pour trahison. En effet, vous avez clairement refusé la médiation que je vous proposais.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal. Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Cordialement,
Titi, Prévôt des Maréchaux.
Fait à Dié le 22/10/2014. »

« Expéditeur : Lemarquis de Fouettefesses
Date d'envoi : 22/10/1462 - 17:35:49
Titre : Re: Plainte
Messire Titi04, cher Prévôt.

Vous êtes un homme courtois, éduqué, qui s'exprime bien.
Je vous demande de reconsidérer cette affaire. Elle peut vous sembler banale, mais pas pour moi.
Il ne s'agit point de 200 écus, mais c'est mon honneur qui est en jeu. Surtout que je n'ai rien à me reprocher.

Il y a bien assez de brigands dans les coins afin de vous faire la main ! Pourquoi moi ?
Je ne sais quelle mouche vous a piqué afin de me tomber dessus de la sorte !!
Votre accusation ne sera pas recevable par le Procureur si il est honnête, ce que je ne doute pas.

Maintenant, il faut bien appeler un chat un chat.
Vous êtes une autorité, j'ai des finances , et bien plus qu'il ne peut en paraître.
A votre avis, qui va gagner la partie ?
Voulez-vous rester dans les anales Lyonnaise, en étant celui qui a déclenché une guerre ?
Et si vous calmiez le jeu ? Je ne vous supplierai pas, c'est certain.

Vous n'avez pas pêché un petit malfrat de bas étage, je veux juste m'assurer que vous avez réellement compris où vous mettez vos pieds.
Reconsidérez le témoignage de Messire Nate, il y a un truc bizarre à coup sûr qui ne va pas plaire au Procureur.

Bien respectueusement

Lemarquis dit "de Fouettefesses"Lemarquis, »

« Messire,

La plainte a été déposée, cette affaire n'est donc plus de mon ressort. Le procureur a tous les éléments en main pour choisir s'il décide de lancer un procès ou non. Si procès il y a vous aurez tout le loisir d'aller vous défendre au tribunal.

Cordialement,
Titi, Prévôt des Maréchaux. »


« Expéditeur : Lemarquis de Fouettefesses
Date d'envoi : 22/10/1462 - 17:53:06
Titre : Re: Re: Re: Plainte
Messire,

C'est bien noté.
Bien sincèrement,

Lemarquis dit "de Fouettefesses" »

*Titi qui avait lu beaucoup de chose fit une petite afin de bien poser sa respiration pour la suite de son propos. *
Le premier courrier que je vous ai lu montre clairement qu'il n'a pas agit dans le but de réguler le marché mais clairement dans le but de nuire à la municipalité nouvellement en place. De plus l'ensemble des échanges que j'ai eu avec lui montre qu'il ne s'agit pas d'une bonne personne, mais bien de quelqu'un qui est avide d'un certain pouvoir, non pas politique, mais économique. Il souhaite étaler sa richesse aux yeux de tous et ceci n'est pas un délit mais il s'en sert dans les propos qu'il tient pour tenter de manipuler les personnes en les amadouant comme il a essayé de le faire avec moi. Tout ceci constitue - de mon point de vue - des circonstances aggravantes en rentrant sous le joug de l'article suivant du coutumier :

« IV.4.a : Violence

Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »

Son attitude méprisante et irrespectueuse qu'il a de cette cour aujourd'hui ne fait qu’étoffer mon propos. Je terminerai en vous rappelant une phrase écrite par l'accusé qui reflète l'ensemble des propos que j'ai tenu :

« Voulez-vous rester dans les anales Lyonnaise, en étant celui qui a déclenché une guerre ? »

* Titi rassembla et réordonna les documents qu'il avait lu avant de les donner au Juge. Il retourna alors s’asseoir afin de suivre la suite des événements.*
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ericx

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MessageSujet: Re: LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2   LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2 Icon_minitimeMar 4 Nov 2014 - 1:54

Réquisitoire

Citation :
Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à la déstabilisation économique.

Attendu que messire Lemarquis a acheté et vendu dans la même journée des produits en très grande quantité sur le marché de Lyon, selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de déstabilisation économique.

Attendu le refus de la tentative de médiation proposée par la Prévôté.
Attendu le versement de 1 écus à la ville de Lyon de la part de l'accusé, au lieu des 100 écus demandés lors de cette médiation.

Attendu le témoignage de messire Nate, actuel maire de Lyon, nous précisant que l'accusé à bel et bien porter préjudice à la ville de Lyon en vidant le marché.

Attendu le témoignage et les échanges de courriers présentés par le Prévôt Titi04.
Nous retiendrons pour notre réquisitoire des circonstances aggravantes.
Nous retiendrons notamment la violence de part votre intention de nuire.

*Claquement de fouet dans la salle*

Je demanderai un peu de calme à l'accusé, cessez donc le claquement de votre fouet, ce tribunal n'est ni un lieu de torture, ni un lieu de débauches.

*Reprenant calmement*

Attendu l'attitude cavalière de l'accusé devant cette cour.

Nous, Ericx, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons monsieur le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus grande sévérité !

Aussi, Réclamerons-nous à l’encontre de messire Lemarquis une amende de 100 écus et 2 jours de prison pour qu'il puisse réfléchir à ses actes.
Le montant de l'amende réclamée pourra être réduit à l'écu symbolique si l'accusé accepte de faire don à la ville de Lyon de 100 écus en guise de réparation du préjudice que celle-ci a subit, comme il était d'ailleurs proposé lors de la première médiation.

Que justice soit rendue!
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ericx

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MessageSujet: Re: LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2   LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2 Icon_minitimeMar 4 Nov 2014 - 21:10

La défense a appelé Plumedange à la barre
Voici son témoignage :


Citation :
*Plume assez surprise avait été informée un peu plus tôt par Lemarquis qu'il l'avait appelée à la barre.
Pendant plusieurs heures elle avait tournée et tournée se demandant ce qu'elle pourrait dire, sachant que chacun de ses mots serait analysé à la loupe...
Elle qui faisait tout pour se faire discrète ses derniers temps était mise en avant et tout ce qu'elle avait pu se dire c'est que ça l'embêtait, alors elle parlerait et peu importe ce que chacun en penserait.*

-Bonjour à tous.
J'ai été appelée pour témoigner en faveur de Lemarquis, alors c'est ce que je vais faire.
J'ai été à la prévôté et chacun sait que je suis à cheval sur le respect des lois, ici on est en train de reprocher à un homme d'avoir de l'argent, tout comme on reproche aux nobles d'avoir des terres.
Dans ce Duché tout est sujet à un procès.
Je reconnais qu'acheter tout un marché, on y est pas habitué, mais nos marchés sont si peu fournis que c'est aisé, la preuve.
Même en achetant 20 pains, 15 viandes, 30 maïs et toutes les plantes et objets de décorations on a l'impression de ne plus rien avoir alors qu'en fait nous n'avions déjà rien...et on ne peu pas appeler cela des achats massifs. 45 sacs de maïs ça fait une semaine pour un éleveur de cochons, ce n'est pas rare que ceux-ci achètent en une fois de telles quantités.

J'exagère mais ne suis pas loin de la vérité.
Sous mes mandats de maire, Lemarquis à fait exactement la même chose, il m'a acheté absolument tout, j'avais au moins 80 morceaux de viande et tout un tas d'autres denrées.
Je lui ait écrit et il m'a proposé de tout me revendre à prix plus bas, mais je n'ai rien racheté, parce que j'étais bien contente qu'il me débarrasse de ces biens dont le Duché ne veut plus et qui immobilisait ma trésorerie...

Alors, dire que ces actions sont néfastes?
Je ne sais pas, ne peut t-on pas penser que c'est une façon de tester les maires?
De voir s'ils sont assez efficace pour reremplir le marché.
Suite à ce pillage, je n'ai eut aucun courrier du maire, pour me demander mes ventes ou pour me demander de refaire des vêtements pour habiller de nouveau la population, j'ai l'impression que le maire à utilisé la solution de facilité, le procès.

Je sais aussi que Lemarquis joue tout le temps avec les lois, mais il y a les brigands avec qui on ne peut rien tirer, mais avec Lemarquis, il suffit de parler et il fait en sorte de vous sortir de l'embarras, mais il n'aime pas les lois, c'est là son plus grand défaut...

*La blonde s'arrêta là et recula quelque peu, si elle avait pu, elle se serait sauvée, mais elle avait trop longtemps travaillé à la justice, l'autre partit l'aurait appelée à la barre que son discours aurait été différent, mais elle n'avait pas pour habitude de ne pas respecter le rôle qu'elle devait avoir et ici c'était la défense, tel un avocat elle c'était donc exprimée, à la justice de trancher...*
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Yrh
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MessageSujet: Re: LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2   LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2 Icon_minitimeMer 12 Nov 2014 - 21:03

Dernière plaidoirie de la défense

Quelle peste... dans un courrier j'lui avais dit que LUI était hors délais pour sa plaidoirie et il laisse entendre que le procès est hors délais.


Citation :
*Lemarquis se présente à nouveau, salue bien bas la Cour, soupire devant tant d’acharnement*

Il faut bien commencer par quelque chose :
Je dois avouer que Messire Le Prévôt fait preuve d’honnêteté, j’ai bien lu ce qu’il a dit. Même s’il a choisi les textes, ils n’en demeurent pas inexacts. Longue diatribe, tout à son honneur, mais….

Quelques courriers banals sans doute, échange entre mise en demeure et réponses fort logiques. Il s’acharne à démontrer, coutumier aidant que chacune de mes phrases ou actions sont répréhensibles !

Je considère ceci méchamment fondé uniquement sur la forme, sans tenir compte du pourquoi je me retrouve ici ligoté. Je peux dire que j’ai les moyens, oui, je les ai mis à contribution pour la ville, constatez que Dame Plumedange vous a expliqué ce que vous ne voulez pas comprendre.

On peut me reprocher les moyens utilisés, ma pseudo arrogance, mais pas ma bonne intention.

Concernant les preuves de messire Nate :
Permettez-moi de penser que ces parchemins ont pris l’eau voire le feu, c’est clairement illisible !

J’ai l’impression de lire un fragment de carte acheté sur le marché. Hé oui, je creuse moi aussi et j’ai bien du mal à reconstituer le puzzle. Quel est donc ce mystérieux villageois cité comme preuve, on voudrait bien l’entendre? !!

Messire Nate dit lui-même de moi : « Je ne le pense pas mauvais et d'ailleurs… » , mais en tout cas il veut me faire payer ce qui n’est pas réellement démontré en tant que comportement néfaste.

Je cite pour montrer le coté ignoble de l’accusation :
« 2014-10-14 06:00:06 Vente de 10 morceaux de viande à lemarquis 180,00 »
« 2014-10-14 06:00:06 Vente de 6 morceaux de viande à lemarquis 108,00 »
« Mettant des denrées comme le maïs à prix plus bas et de la viande à prix plus haut qu'à l'achat »

De vraies preuves non mensongères, en voici:

https://www.zupimages.net/viewer.php?id=14/45/6kvo.jpg
https://www.zupimages.net/viewer.php?id=14/45/yuve.jpg
https://www.zupimages.net/viewer.php?id=14/45/ht4a.jpg


La mairie seule peut vendre à ce genre de tarifs, comment un villageois comme moi pourrait vendre plus haut que ce que sa plume lui autorise, à savoir : 30.95 écus ? !!!

*Lemarquis se demande si quelques sourires amusés ne fuseraient pas sous cape*

Je me doute bien maintenant que les finances de la mairie avec tout ce qu’elle a vendu bien fort et acheté à faible coût, sont respectables, il ne manquerait plus que ça !!

Venons en au fait des 100 écus demandés. Je n’en ai donné qu’un seul effectivement, c’est vrai, juste pour répondre à la grossièreté de la demande.

C’est Messire Prévôt qui m’a fait cette proposition.
Si je paye, pas de tribunal; si je ne paye pas : tribunal. Quelle est donc c’est proposition mafieuse ?
On m’accuse de la pire déstabilisation de marché, et cette « faute » ne vaudrait que 100 écus ? J’avais bien les moyens de payer, mais je préfère plaider ici afin de devoir révéler sous son vrai jour, une junte bien peu scrupuleuse.

Je leur ai maintes fois demandé en étant très clair, de renoncer à ce procès, mais ils sont têtus les bougres ! Je ne suis pas du style à me laisser marcher sur les pieds vous le constatez.

Quand à certaines représailles ciblées, je les laisse à mon entière diligence en attendant le verdict de ce procès. Ce n’est point une menace, mais un réflexe défensif d’un bon citoyen acculé ici-lieu.

J’ai une taverne à faire tourner, et je fais des achats, c’est bien logique. Messire Nate ne me contredira pas, il en a une aussi, bien placée, même « devant » celle de sa municipalité !!! Par contre, je m’interdis tout jugement hâtif concernant ce fait par exemple.

Quand j’ai « laissé » le marché tel que l’on me le reproche, il était rempli, fiable et achalandé à prix abordables.
C’est dur comme exercice de le maintenir en état, je sais. Mais je ne pense pas être le vil individu originel de ceci, bien au contraire.

Je peux vous avouer une chose, J’ai déposé sur le marché du maïs. 1 par tranche 5 deniers.
Ce n’est pas bien méchant ni préjudiciable, même si ça prend de la place. Je voulais ajouter le nouveau trophée à mon escarcelle « Roi du pop-corn ». Le maire, m’en achetant, a ruiné mon projet.

« Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait. Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille. »
Dixit Messire Ericx, Procureur ici lieu cité au procès de Francesco_vacciuolo.


Il se peut que je retire tout ce que j’ai en vente sur le marché de la ville, j’en ai bien le droit. Mais cela me ferait mal au cœur de le constater si étriqué !

Non contant de me faire relaxer, je demande à votre honneur de demander à publier en ville quelques excuses publiques, lavant mon honneur ici bafoué.
J’étais prêt à aider Messire Nate , si besoin, il suffisait de le demander, j’ai un peu d’expérience.
Il s’en ai privé visiblement, il a choisis la voie de la justice et non celle de la raison. C’est son droit, son libre arbitre….

Je n’ai nullement envie de tomber tel le petit brigand de passage. Je ne me considère pas au dessus des lois, seulement au dessus de tous soupçons !

J’attends le verdict impartial de la cour, espérant son intégrité inaltérable, l’accusation faisant preuve, on dira de dilettantisme flagrant et de consistances très molles.

* Lemarquis salue la cour, fait claquer sont nerf sur le pavement d’un M qui veut dire Marquis, car son nom, il le signe à la pointe de son fouet et se retire au galop pour faire vite car le procès est déjà hors délais*
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Yrh
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MessageSujet: Re: LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2   LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2 Icon_minitimeMer 12 Nov 2014 - 22:23

Bon, pas simple. Voilà mon premier jet.
Je posterai demain.


(Edit : pas terminé.. encore en chantier..)

XXXXX


Dernière édition par Yrh le Dim 16 Nov 2014 - 10:31, édité 2 fois (Raison : Encore en chantier... (pas terminé))
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MessageSujet: Re: LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2   LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2 Icon_minitimeJeu 13 Nov 2014 - 23:55

Je me donne encore une journée de réflexion. Je publie demain soir.
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MessageSujet: Re: LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2   LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2 Icon_minitimeVen 14 Nov 2014 - 0:01

Aucun soucis, on est dans les temps de toute manière.
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Yrh
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MessageSujet: Re: LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2   LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2 Icon_minitimeDim 16 Nov 2014 - 8:55

Et bien...

... je m'disais hier que j'trainais un peu avec ce verdict, voilà qu'il m'envoie ce courrier aimable. Vais finir par croire qu'il le fait exprès de jouer la provoc...


Citation :
Expéditeur : Lemarquis de Fouettefesses
Date d'envoi : 16/11/1462 - 08:40:46
Titre : Re: URGENT - Tribunal
Messire Juge,

J'ai obtempéré voilà une semaine, je ne vous attendrai pas indéfiniment non plus ! Votre sentence fait foi, certes mais .... C'est tout !!

Je souhaite que votre marteau frappe, assonant un verdict impartial .

Je regarde avec amusement les verdicts qui tombent: Tout le monde est coupable, telle l'inquisition, votre droiture fait rage !

Et si pour une fois , votre marteau ne prendrait pas le chemin des écoliers ? Relaxe ! Il dirait !

Cela me permettrait de me gargariser en société, et de paraître un peu !

Je n'ai aucunement le temps de devoir hanter vos nuits, sachez-le bien, et je n'ai pas envie non plus que mon cauchemar soit le Juge Yrh.

Avec mon profond respect,
Bien sincèrement,

Lemarquis
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Yrh
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LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2 Empty
MessageSujet: Re: LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2   LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2 Icon_minitimeDim 16 Nov 2014 - 10:48

Voilà ma dernière version de verdict. Envisageant la relaxe j'ai plutôt requalifié en trouble à l'ordre public et mis une peine symbolique.

Publié IG


Citation :
*Yrh entre dans la salle*

Accusé levez-vous

Nous sommes le 17 novembre de l'an de grâce mil quatre cent soixante deux et, au nom du Duc du Lyonnais-Dauphiné, je vais rendre mon verdict :

Vous, sieur Lemarquis, êtes accusé de trahison car il vous est reproché d'avoir procédé à la déstabilisation économique du marché de Lyon le 14 octobre 1462 selon l'article V.1.a de notre Coutumier. Je cite ce dernier : « toute tentative ou acte d'attaque économique, soit la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, sera poursuivie pour trahison. »


Dans la masse de preuves apportées devant cette Cour je crois que tout le monde pourra s'accorder sur le fait que vous avez procédé à de nombreux achats sur le marché de Lyon le 14 octobre 1462 au matin. Vous n'avez pas nié les faits d'ailleurs.

Dans les éléments apportés par le sieur Titi04, Prévot des maréchaux, il y a ce message transmis par le sieur Sirdorian qui démontre clairement votre intention de nuire à la Mairie de Lyon. Vous affirmez que le sieur Nate, nouveau maire au moment des faits va devoir « s'en expliquer » en parlant du marché vide. Or, comment le sieur Nate aurait-il pu être responsable de l'appauvrissement du marché alors que dans le même temps vous l'aviez vous même vidé d'au moins 30 sacs de maïs, 16 morceaux de viande, 16 poissons, 10 sacs de farine, 6 miches de pain, 4 quintaux de pierre et autres meubles et bibelots ? En ce sens, je retiens comme le propose le réquisitoire de la procure l'intention de nuire tel que défini dans l'article IV.4.a de notre Coutumier que je cite in extenso :

« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »


D'autre part, que ce soit dans votre attitude au Tribunal, dans vos échanges avec la prévôté ou encore dans les courriers que vous envoyez à tout va, vous êtes dans la provocation permanente. Vous vous vantez de votre richesse mais ça ne vous autorise pas à être arrogant de la sorte.

Vous avez de la chance d'avoir eu en bonne avocate – malgré elle – dame Plume de Fairdowns qui résume bien votre attitude par ces mots : « je sais aussi que Lemarquis joue tout le temps avec les lois, mais il y a les brigands avec qui on ne peut rien tirer, mais avec Lemarquis, il suffit de parler et il fait en sorte de vous sortir de l'embarras, mais il n'aime pas les lois, c'est là son plus grand défaut... »


En effet, à votre décharge, à la lumière des différents témoignages vous avez remis dès le soir du 14 octobre 1462 la plupart des produits sur le marché. Certains de ses produits ont même été remis à des prix inférieurs à ceux auxquels vous les aviez acheté. Je considère que le préjudice reste faible pour les Lyonnais eu égard au fait que vous avez remis les produits sur le marché la journée même.

A regarder cette affaire de plus près, on a le sentiment qu'après vous avoir grondé... vous avez eu un éclair de lucidité, tel un enfant pris les doigts dans le pot de confiture.

*Yrh marque une pause puis reprend :*

Vu l'article V.3.a.i de notre Coutumier relatif à la déstabilisation économique

Considérant les preuves d'achats et de vente apportées devant cette Cour, les témoignages et les courriers transmis par sieur Titi04, Prévôt des maréchaux
Considérant l'échec de la médiation entamée entre le Prévôt et l'accusé
Considérant les preuves de revente des produits le jour même
Considérant le réquisitoire de la procure demandant la prise en compte de l'article IV.4.a de notre Coutumier relatif à la Violence et l'intention de nuire

Attendu que l'accusé n'a pas nié les faits et ses achats
Attendu que l'accusé a eu un éclair de lucidité et a néanmoins reposé les produits dans la soirée en respectant la grille des prix en vigueur afin d'essayer de réparer ses erreurs
Attendu qu'en conséquence le préjudice de l'action du prévenu reste négligeable pour les Lyonnais
Attendu que les témoignages et les éléments rapportés par le Prévôt des maréchaux ont démontré l'intention de nuire de l'accusé

Dans ma grande mansuétude, je requalifie le chef d'inculpation et vous déclare coupable de trouble à l'ordre public. En conséquence, je vous condamne à :
- 1 écu d'amende symbolique
- 2 journées de travaux d'intérêt général (ou leur équivalent en heures) dans l'une des mines ou carrières de notre Duché à effectuer dans les 15 jours suivant le présent verdict

Considérez cette peine comme un avertissement. Je fais le vœu que ce procès vous serve de leçon et vous invite à l'avenir à plus de mesure – et dans vos actes et dans vos propos.

Je vous rappelle que selon l'Article VI.2.h de notre Coutumier relatif à l'obligation d’exécution des peines que « toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public.»

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délais de quinze jours à compter d'aujourd'hui.

Que Justice soit faîte ! La séance est levée pour aujourd'hui.

*Paf – Coup de maillet vigoureux*


Dernière édition par Titi04 le Ven 29 Mai 2015 - 22:24, édité 6 fois (Raison : Requalif)
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Yrh
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MessageSujet: Re: LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2   LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2 Icon_minitimeLun 17 Nov 2014 - 6:06

Courrier à Lemarquis indiquant la salle d'application des peines

Citation :
Bonjour,

Vous avez été condamné ce 17 novembre 1462 pour trouble à l'ordre public par le Tribunal du Lyonnais-Dauphiné. Je vous invite à aller consulter le verdict au Tribunal In Gratibus du Lyonnais-Dauphiné. Cette condamnation est assortie d'une peine de 2 journées (ou leur équivalent en heures) de travaux d'intérêt général dans les mines du Duché à réaliser dans les 15 jours à compter d'aujourd'hui.

Il vous est demandé d'apporter les preuves de vos journées/heures de travail ici-même :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t19051-depot-des-preuves-d-application-des-peines

Si toutefois vous éprouviez des difficultés à accéder là-bas (1), vous pouvez envoyer vos justificatifs par simple retour de courrier à mon endroit.

Je vous rappelle qu'en vertu de l'article VI.2.h de notre Coutumier sur l'obligation d’exécution des peines, « toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public.»

Bien cordialement,

Yrh, Juge du Lyonnais-Dauphiné,
Fait à Lyon, Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice, le 17 novembre 1462

* * *
(1) : HRP : En effet, je ne veux/peux pas vous obliger à vous inscrire au Castel de Lyon. Si vous préférez envoyer vos preuves par courrier, cela ira aussi.
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Yrh
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MessageSujet: Re: LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2   LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2 Icon_minitimeMar 18 Nov 2014 - 1:00

1 journée effectuée

Citation :
Expéditeur : Lemarquis de Fouettefesses
Date d'envoi : 17/11/1462 - 23:28:57
Titre : Re: [Maison de Roanne] Suivi de l'application des
Bonjour Messire Juge.

Bien pris acte du verdict, pas d'appel prévu.

[17/11/1462 20:45 : Vous avez été embauché chez Comte13]
[17/11 20:45 : Le Comté embauche Lemarquis pour 20,00 écus]

Je considère cette action comme un travail d’intérêt général, en ayant loisir de ne pas postuler pour cette offre, même si de façon non minière. La moitié de ma peine étant accomplie
Maintenant, si vous voulez que je prenne ma pioche ...

Je me retrouve dans le "rouge" avec -1 écu sur moi, je croyais cette pratique interdite ou bien je n'ai pas assez lu.
Peu importe , ce qui est fait est fait, je n'ira pas plus loin.

Bien respectueusement

Lemarquis

Citation :
Bonsoir,

Bien, je vous remercie pour votre retour et j'accepte ceci comme preuve de votre première journée d'intérêt général. J'attends les preuves de votre seconde journée.

Pour l'amende... peut-être auriez vous préféré une journée de prison en guise d'alternative ? C'est généralement ce que je prononce lorsque le coupable s'est rendu insolvable... Pour votre culture générale, sachez qu'il est fréquent que les prévenus organisent leur insolvabilité juste avant le verdict pour planquer leurs écus dans leur propriété. Vous auriez pu au moins garder un écu sur vous. Vous avez répété pendant tout le procès que vous aviez largement les moyens de payer des amendes bien plus hautes, je me suis dit que quelques deniers ne vous mettraient pas dans l'embarras. Je suis certain que vous êtes du même avis que moi.

Enfin, si vous êtes procédurier sachez que je connais bien la jurisprudence de la Cour d'Appel en la matière et que je ne me fais aucun souci quant à la validité de ce verdict. Et comme l'application de vos peines vous rapporte au moins 30 écus, je crois que vous n'avez pas trop de quoi vous plaindre.

Bien à vous,

Yrh, Juge du Lyonnais-Dauphiné
Fait à Lyon, Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice, le 18 novembre 1462
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Yrh
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MessageSujet: Re: LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2   LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2 Icon_minitimeLun 8 Déc 2014 - 18:27

Il m'a envoyé sa dernière preuve hier. J'ai donc fait ce courrier pour clore l'affaire.

Citation :
Bonsoir,

C'est une manière particulière de procéder à l'application de votre peine, mais je vous accorde cette dérogation.

Affaire Lemarquis contre Lyonnais-Dauphiné, verdict du 17 novembre 1462

Peine suivie :
- 2 journées de travaux d'intérêt général dans les mines du Duché

Preuves fournies :
- 26/11/1462 14:37 : Vous avez donné 30 écu(s) à la ville de Lyon.
- 17/11 20:45 : Le Comté embauche Lemarquis pour 20,00 écus

Considérons donc cette affaire comme close et votre peine appliquée.

Cordialement,

Yrh Grialaltro, Juge du Lyonnais-Dauphiné
Fait à Lyon, Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice, le 8 décembre 1462
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