Voici la nouvelle architecture que nous vous proposons avec JD Titi pour la Maison de Roanne
Il s'agit essentiellement de transferts, de réaménagement des salles entre elles. En rouge les ajouts (transferts de la prévôté), en barré les parties supprimées par rapport à l'existant.
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5 - Maison de Roanne
--- Salle publique de Justice
--- Cour du Lyonnais-Dauphiné
----- Salle des Préfets
-------- Bureau de Briançon
-------- Bureau de Dié
-------- Bureau d'Embrun
-------- Bureau de Lyon
-------- Bureau de Montélimar
-------- Bureau de Valence
-------- Bureau de Vienne ----- Salle d'instruction (actuel Bureau du procureur, renommé)
----- Affaires en cours
----- Affaires jugée
----- Affaires en suspend (salle inutilisée)
----- Affaires sans suite
--- Ecole de la Maison de Roanne
---- Salles d'études des Préfets
---- Bibliothèque juridique de l'école
---- Archives de l'école--- Barreau de Lyon
----- Affaires en cours
----- Affaires traitées
----- Archives du barreau
--- Salle des archives
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Les bureaux des Préfets seraient donc pour commencer les Bureaux municipaux de la prévôté transférés pour l'occasion à la Maison de Roanne. Les 2 bureaux de liaison avec la procure initialement existant seraient donc supprimés : rappel de l'existant -
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f113-bureaux-municipauxL'école de la prévôté serait elle aussi transférée à la Maison de Roanne (salles d'études, petite biblio, archives), le bureau du GO serait supprimé avec le "grand hall d'accueil" : rappel de l'existant -
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f3-ecole-de-la-prevoteIn fine, pas de création de salle, seulement des déménagements et des suppressions de salles superflues.
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Pour les différentes procédures, donc. Les préfets pourront gérer les médiations, transférer leurs plaintes, construire des dossiers, depuis leurs bureaux à la Maison de Roanne. La proximité avec le reste du tribunal facilitera les intéractions et la rapidité de la transmission des infos
Les Préfets auront accès à la salle des préfets, la salle d'instruction et l'école
Si un particulier souhaite déposer plainte, il peut le faire via missive auprès du proc, en contactant le préfet de son secteur, en contactant un avocat du Barreau qui transmettra la plainte ou en écrivant à la salle publique de justice (pourquoi pas, demain, en gargote, imaginons...)
Si une infraction est constatée par le Guet... et bien c'est là qu'il manque quelque chose. Comment procèderons nous ? Un bureau des plaintes sera ouvert aux Préfets au Guet ? Les préfets auront des accès au Guet de leur ville ?
En tout cas, il serait délicat de donner les accès à la Maison de Roanne pour d'autres personnes que le personnel de justice. Je vous rappelle qu'il s'agit d'une des rares parties du Castel non accessible au CD (indépendance de la justice, confidentialité des affaires, etc). Seul le Duc peut tout voir, encore heureux puisque la justice est rendue en son nom
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Voilà pour les explications, j'espère avoir été le plus clair possible. N'hésitez pas à poser vos questions