anastasie91
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 |  Sujet: LY/**/Trhaison - Elion (Transmis)  Lun 19 Jan 2015 - 9:03 | |
| - Citation :
Accusé:Elion
Victime: Mairie de Lyon et les villageois
Officier en charge: Anastasie, Prévôt
Témoins: le Conseil Ducal
La fiche:
Les faits:
Le Maire de Lyon est parti en laissant la Mairie seule
La loi:
- Citation :
- Citation :
III.5.a : Désertion
Tout conseiller ducal et tout maire se doit de tenir son poste dans le Lyonnais-Dauphiné et d'y rester sauf autorisation spéciale du Duc sous peine de poursuites pour trahison..
Dépôt de plainte:
- Citation :
- Messire Elion,
Je vous informe par la présente missive que je dépose plainte au nom de la Mairie de Lyon et de ses villageois, contre vous pour trahison. En effet, vous avez clairement abandonné votre poste de Maire.
Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal. Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.
Cordialement,
Anastasie, Prévôt des Maréchaux.
Fait à Embrun le 19/01/1463.
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anastasie91
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| | Sujet: Re: LY/**/Trhaison - Elion (Transmis) Lun 26 Jan 2015 - 15:21 | |
| Dossier en cours, chez le Procureur | |
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