LY/**/Trahison - Elion // Coupable

Citation :

Accusé:Elion
Victime: Mairie de Lyon et les villageois
Officier en charge: Anastasie, Prévôt
Témoins: le Conseil Ducal

La fiche:



Les faits:
Le Maire de Lyon est parti en laissant la Mairie seule

La loi:

Citation :

Citation :
III.5.a : Désertion

Tout conseiller ducal et tout maire se doit de tenir son poste dans le Lyonnais-Dauphiné et d'y rester sauf autorisation spéciale du Duc sous peine de poursuites pour trahison..

Preuve :

https://2img.net/r/hpimg4/pics/387249dmissionElion.png

Dépôt de plainte:

Citation :

Messire Elion,

Je vous informe par la présente missive que je dépose plainte au nom de la Mairie de Lyon et de ses villageois, contre vous pour trahison. En effet, vous avez clairement abandonné votre poste de Maire.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal. Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Cordialement,
Anastasie, Prévôt des Maréchaux.
Fait à Embrun le 19/01/1463.

Il n'y à eu aucuns échanges par missives donc aucunes preuves écrites

(échanges exclusivement par Skype)

Passant par là

Une copie du panneau de la mairie IG, montrant qu'il n'y a "aucun" maire pourrait peut-être aider. Surtout si on le confronte à la dépêche concernant son élection :

Citation :

10/01/1463 Elion est élu maire de Lyon
Elion a été élu maire de Lyon. Il recueille la majorité des suffrages exprimés.
1. Elion : 72.7%
2. Nanard : 27.3%

Citation :

En ce jour du 20 janvier 1463,

Moi, Titi [IG=Titi04], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Yrh Grialaltro [IG=Yrh] à l’encontre de Messire Elion.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Je rappelle que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.

Messire vous êtes accusé d'avoir abandonné la mairie de Lyon. En effet, vous avez quitté votre poste ce matin très tôt alors que les villageois devaient encore dormir.

Voici une copie des résultats des dernières élections qui montre bien que vous étiez le maire.

* Titi montra le document à l'accusé puis le donna au Juge *
« 10/01/1463 Elion est élu maire de Lyon
Elion a été élu maire de Lyon. Il recueille la majorité des suffrages exprimés.
1. Elion : 72.7%
2. Nanard : 27.3% »

Et voici une copie de ce que l'on pouvait voir sur le panneau d'affichage de la mairie ce matin. Vous n'êtes plus mentionné comme étant le maire.

* Titi alla de nouveau vers l'accusé puis vers le Juge : https://2img.net/r/hpimg4/pics/387249dmissionElion.png *

Vu l'article III.5.a du coutumier du Lyonnais-Dauphiné relatif à la désertion, dont je vous fais lecture

« III.5.a : Désertion

Tout conseiller ducal et tout maire se doit de tenir son poste dans le Lyonnais-Dauphiné et d'y rester sauf autorisation spéciale du Duc sous peine de poursuites pour trahison »,

Considérant qu'en vertu de ce texte et que le Conseil Ducal ne vous a pas autorisé à quitter votre poste vous vous êtes rendu coupable de trahison, je vous demande d'en rendre compte devant la Justice.

La parole est à la défense.

Comme quoi, parfois, les médiations ou les p'tits coups de pression via un procès, ça marche !

(Elle avait près de 500 écus d'impayés, de mémoire)

L'accusation a appelé LedZeppelin à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

*Led se présenta à la barre et vit que c'était l'accusation qui l'appelait*

Monsieur le Juge, Monsiur le Procureur, bonjour !

Je suis appelée à témoigner sur l'affaire du départ de messire Elion Bellecour, seigneur de Theizé de son poste de Maire.

Je suis une amie du seigneur Elion à qui j'essayais d'apporter un peu d'aide pour son travail à la mairie. Mais les charges d'une mairie sont lourdes et il s'est découragé. Pour une personne novice c'est difficile de trouver les bons endroit dans un château qui possède de nombreux couloirs. C'est le second maire que Lyon perd en peu de temps un peu pour les mêmes raisons. Le problème dans cette histoire c'est qu'il n'a pas vraiment souhaité se présenter mais diverses personnes, pas moi je le précise, le lui ont demandé car l'unique candidat présent était un homme inactif en ville et inconnu de beaucoup. Il s'est trouvé maire un peu malgré lui. C'est pour cette raison surtout que je cherchais à l'aider.

Malgré cela, rien n'y a fait et il s'est découragé. il a reçu une lettre du commissaire au commerce au sujet du mandat qu'elle avait envoyé et qu'il n'avait pas encore vidé mais là aussi c'était plus pour voir si il y avait un problème, elle l'aurait aidé si il l'avait manifesté. Mais il a pris la lettre comme si on le pressait. pourtant j'étais en train de discuter avec lui pour les choses à faire quand il s'est subitement découragé et a jeté ses clés brusquement sans même se demander ce que cela impliquait. En laissant la mairie avec des défenseurs et sans maire, il m'obligeait comme capitaine du duché d'envoyer des hommes forcer la porte de la mairie. D'ailleurs à cette occasion je suis entrée en ville avec mon armée, ce qui a provoqué un accident ou j'ai blessé une jeune fille de 14 ans. Enfin ceci pour vous montrer que le geste de se débarrasser de clés, geste assez anodin, peut avoir des conséquences nuisibles. Je ne parle pas des brigands qui auraient aussi pu être attirés par cette mairie vide pendant tant de jours.

J'ai donc sollicité de la part du Duché Sa Magnificience Argael Devirieux à prendre la tête de l'équipe qui a forcé la mairie. Pour la seconde fois en 3 semaines, il s'est pris la charge au pied levé.

Que mon témoignage soit à charge et à décharge, je pense un peu des deux, je vous raconte les faits tels qu'ils se sont passés en restant neutre.

Je ne peux que vous souhaiter de rendre bonne justice !

J'ai terminé !

Citation :

Vu des articles III.5 concernant la Trahison

III.5.a : Désertion

Tout conseiller ducal et tout maire se doit de tenir son poste dans le Lyonnais-Dauphiné et d'y rester sauf autorisation spéciale du Duc sous peine de poursuites pour trahison.

III.5.b : Abandon de poste

Si un conseiller ducal ou un maire doit démissionner de son poste il a obligation d’en informer le Duc avant sa décision, sous peine d'être accusé de trahison.


Attendu que messire Elion a désertè son poste de bourgmestre sans accord du conseil ducal et sans même l'en avertir.
Attendu que messire Elion a quitté le Duché pendant la procédure judiciaire dont il faut l'objet.
Attendu que messire Elion a déménager pendant cette procédure .

Le témoignage de Dame LedZeppelin m'incite à ne pas prendre en compte les Circonstances particulières modulant la peine.

Nous Bounette, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Yrh Grialaltro [IG=Yrh], une peine de deux jours de prison et de 50 écus d'amende

Que Justice soit rendue !

Brouillon de verdict

Citation :

*Yrh Grialaltro entre dans la salle*

Nous sommes le 24 février de l'an de grâce mil quatre cent soixante trois et, au nom du Duc du Lyonnais-Dauphiné, je vais rendre mon verdict :

Vous, sieur Elion êtes accusé de Trahison pour avoir démissionné de votre poste de maire de Lyon dans la nuit du 19 au 20 janvier 1462 sans avoir prévenu le Duc, comme le veut notre droit local. Je cite : « Si un conseiller ducal ou un maire doit démissionner de son poste il a obligation d’en informer le Duc avant sa décision, sous peine d'être accusé de trahison. »  

Je n'ai pas envie de perdre de temps avec cette affaire. Le prévenu a lâchement fui, n'a daigné répondre à aucun courrier de notre part pour se présenter à la barre et n'a tout simplement pas été à la hauteur de la fonction à laquelle il avait été élu. Je rappelle que le Duché ne peut pas interdire à quelqu'un de démissionner de son poste de maire et le droit ne condamne pas la démission en soit, pour autant, prévenir est la moindre des choses. Car en abandonnant une mairie de la sorte, on l'expose aux brigands et l'on met ainsi en danger les Lyonnais et l'ensemble du Duché, puisque Lyon abrite le Château ducal.

Vu l'article III.5.b du Coutumier relatif à l'abandon de poste

Considérant les pièces et les témoignages apportés devant cette Cour

Attendu que l'infraction a l'article III.5.b du Coutumier été constatée et que cette attitude irresponsable a mis en danger les habitants de Lyon et le Duché
Attendu que le prévenu ne s'est pas présenté devant cette Cour. Qu'il a fuit et déménagé en cours de procédure. Qu'il s'agit de circonstances aggravantes.

Moi, Yrh Grialaltro [IG: Yrh], Juge du Lyonnais-Dauphiné, vous déclare coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamne à 3 journées de prison.

Compte tenu de la qualité du prévenu, qu'il soit su que ce verdict sera transmis à l'Hérauderie qui aura tout loisir d'y adjoindre des conséquences héraldiques ou non.

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délais de deux semaines à compter d'aujourd'hui.

Que Justice soit faîte !

*Paf - coup de maillet vigoureux*