modification de texte de loi

Sujet: Re: modification de texte de loi Mar 17 Mar 2015 - 0:08

Idem.

Sujet: Re: modification de texte de loi Mar 17 Mar 2015 - 0:17

A voté.

Sujet: Re: modification de texte de loi Mar 17 Mar 2015 - 16:30

A voté

Invité

Sujet: Re: modification de texte de loi Mar 17 Mar 2015 - 23:49

11 bulletins et que huit personnes le faisant en le signalant .

Je précise à ces personnes que seul les douze conseillers ducaux sont habilités à voter au conseil ducal .

Certain accès sont ouvert à d'autres personnes en votant sans le préciser les votes peuvent être fausser .

Sujet: Re: modification de texte de loi Mer 18 Mar 2015 - 0:20

Normalement, seules les personnes du Conseil Ducal ont la possibilité de voter... A moins que cela ait encore été modifié...

Sujet: Re: modification de texte de loi Mer 18 Mar 2015 - 14:39

Les personnes ayant accès dans les locaux ont toujours eut la possibilité de voter comme moi en temps que GO à tout ce qui concernait la défense.

Pour la procure c'est pareil un Proc adjoint peut voter , même si nous avons pas pour l'instant .

C'est bien pour cette raison que je demande aux conseillers de dire "à voté " une habitude à prendre pour éviter les dérives par la suite

Sujet: Re: modification de texte de loi Mer 18 Mar 2015 - 14:42

Non, elles ne l'ont pas toujours eue, je sais encore de quoi je parle... Il fut un temps où la question a été évoquée justement d'accorder la possibilité de voter pour les personnes hors conseil mais y ayant accès, je m'y suis toujours opposée. Donc, cela a été modifié et ça n'a jamais été porté à la connaissance de tous.

Sujet: Re: modification de texte de loi Mer 18 Mar 2015 - 14:53

je me suis mal exprimé , il y a la possibilité [IG ] et la loi est formel comme je l'ai précisé .

Citation :: seul les douze conseillers ducaux sont habilités à voter au conseil ducal .

Donc nous sommes d'accord

[IG toutes les personnes ayant accès dans les locaux peuvent voter , c'est bien pour cette raison que je demande de validé leurs votes ]

Sujet: Re: modification de texte de loi Mer 18 Mar 2015 - 14:57

S'il y a une personne autre qu'un Conseiller ducal qui a accès ici, c'est peut être Isabeau et personne d'autre à n'en pas douter.

Donc, c'est sûr, c'est les Conseillers ducaux qui votent :)

Arta tu peux préparer une annonce ?

Sujet: Re: modification de texte de loi Mer 18 Mar 2015 - 15:12

Cela fait bien longtemps qu'Isabeau n'a plus accès ici.

Seul le procureur adjoint - en tant que membre du pôle justice - a aussi les clés de cet Office, il s'agit toujours d'Ericx que nous n'avons pas vu depuis un moment.

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