BRI // HT // Boubou81 (droit d'Ost non autorisé) // non-lieu

Preuves

Citation :

26/03 08:43 : Armee7854 embauche Boubou81 pour 20,00 écus

La loi :

Citation :

IV.1.a.ii : Exercice du droit d’Ost non autorisé

Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

Je m'en occupe en soirée

Le 26 mars 1463
Accusé : Boubou81
Victime : Mairie de Briançon

Fiche

Citation :

Informations sur Boubou81
Créé(e) le 10 Juin 2014
Dernière connexion le 26 Mars 2015
Dernière adresse connue

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Sion
Niveau : III
Points de réputation : 10
Argent : 484,26 écus
Boubou81 ne cultive ni n'élève rien.
Les dernières personnes à avoir fait confiance à Boubou81
Merove
Clerilia
Elvis
Bernie07

Faits  :  boubou81 s'est engagé  dans  une armée illicite volontairement

Preuves

Citation :

26/03 08:43 : Armee7854 embauche Boubou81 pour 20,00 écus

La loi :

Citation :

IV.1.a.ii : Exercice du droit d’Ost non autorisé

Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

Citation :

En ce jour du 1 avril 1463,

Nous, Bounette de Marcieu [IG= Bounette] , Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Temperance  à l’encontre de messire  Boubou81

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé  d'être rentré volontairement dans une armée  non reconnue par le conseil ducal  dans les murs de la ville de Briançon ou était  stationné "L'ost des renards"

En voici la preuve !!

26/03 08:43 : Armee7854 embauche Boubou81 pour 20,00 écus

Voici un rappel de la loi :

IV.1.a.ii : Exercice du droit d’Ost non autorisé

Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de haute-trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Boubou81 entreprend actuellement une retraite spirituelle (Dernière connexion le 08 Avril 2015)

(toujours en retranchement... Est-ce qu'on classe le dossier ?)

(Oui.
Pareil, on fait comment, tu fais un réquisitoire ?)

(Idem à mon avis tu peux sauter les tours et clore.)

(Tour du réquisitoire sauté. 2 jours pour la dernière plaidoirie de la défense)

proposition de verdict::

Encore un pauvre hère décédé décidemment il fallait pas bon etre un sans le sou en 1463, plusieurs n'avaient pas survécu...

Eléanna prononça alors son verdict :

***Le procès est forclos le plaignant et le défendeur disparu, je prononce le non lieu.***

Et un nouveau verdict !

N'en voit pas le bout... Boubou si !

Citation :

 *Eléanna fit lecture de tout le dossier laissé à son attention. Délai dépassé... Accusé trépassé... Et ben, les ravages du tribunal !
Hop... Le juge par intérim prononça son verdict des plus attendus.*

- En ce dix neuf janvier de l'an mil quatre cent soixante quatre, au nom de la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné et sous la guidance du Très Haut, après avoir pris connaissance de l'intégralité du dossier,

Moi, Eléanna Guerrero, Juge du Lyonnais-Dauphiné, je déclare un non lieu, compte tenu des délais qui ont été bien plus longs que ceux prévus par la charte de bonne justice et que l'accusé n'est plus là pour m'entendre, il s'en remettra au Très-Haut pour répondre de ses actes.

*coup de marteau et hop ! Dossier suivaaaaant*