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 Du droit des nobles

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Kernos

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MessageSujet: Du droit des nobles   Du droit des nobles Icon_minitimeVen 17 Sep 2010 - 22:48

Pour ceux qui l'ignorent, la réforme récente des lois héraldiques et nobiliaires connue sous le nom de "Codex Levan" a introduit plusieurs changements que toutes les provinces de France, dans leur fonctionnement judiciaire, doivent prendre en compte pour tenir compte des nouvelles lois royales sur la noblesse. Voilà pourquoi, en adéquation avec ces changements, je propose cet ajout au Livre IV du Coutumier. Pour rappel, je mettrai en premier lieu l'extrait du Codex Levan correspondant:

Citation :
Chapitre 4 – Droits et devoirs des nobles

[...]

1 - Droits des nobles

Dans le cadre de la protection à laquelle s’engage le suzerain, il est considéré que le Roi accorde sa protection à ses vassaux directs sur ses terres, donc la possibilité d'y circuler sans crainte de s'en faire expulser. Il en va de même pour les Régnants des Provinces vis-à-vis des vassaux directs de ces Provinces.

Du devoir de Justice que doit le suzerain à son vassal, il découle que :
  • le noble a droit à la reconnaissance
    Peut être considéré comme une insulte le refus d'utiliser la formule de politesse pour s'adresser à une noble personne (pour autant que ce noble les ait rappelées au préalable ou que celui-ci précise l'appellation correspondance de prime abord). Cela vaut aussi pour tout roturier qui manquerait sciemment de déférence et respect à un noble et serait passible de sanction.
  • Le noble a droit à la différence de Sociale
    Un roturier ne saurait porter plainte contre un noble, qui lui est supérieur en statut. C'est pourquoi la demande doit être présentée par l'intermédiaire d'un autre noble, qui se porte alors caution du roturier.
    La plainte d'un noble à l'encontre d'un roturier ne saurait être ignorée. Toutefois, il est loisible aux protagonistes de définir d'un dédommagement ou d’une réparation honorable infligé au roturier pour réparer l'affront sans passer par le circuit usuel de la justice.

La proposition


Citation :
Livre VI : Code Pénal

VI.3 : Procédure

VI.3.b : De la différence sociale

En vertu des lois royales régissant la noblesse de France, est reconnu en Lyonnais-Dauphiné la distinction sociale entre noblesse et roture. Par ce fait, nul roturier ne pourra porter plainte contre noble sans passer par l'intermédiaire d'un autre noble qui présentera la demande et se portera garant du roturier. Dans le cas où un noble porterait plainte contre un roturier, le coupable et la victime peuvent décider de définir un dédommagement pour éviter un procès et réparer l'affront. Les démarches de conciliation devront se dérouler dans la Salle publique de Justice du Castel de Lyon, sous le contrôle de la Justice Ducale, afin d'éviter les abus éventuels et de lancer procès en cas de non respect des termes de la réparation.
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Hardryan

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MessageSujet: Re: Du droit des nobles   Du droit des nobles Icon_minitimeSam 18 Sep 2010 - 5:03

bah c'est bien
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Thiberian
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MessageSujet: Re: Du droit des nobles   Du droit des nobles Icon_minitimeSam 18 Sep 2010 - 5:10

Kernos a écrit:
Livre VI : Code Pénal

VI.3 : Procédure

VI.3.b : De la différence sociale

En vertu des lois royales régissant la noblesse de France, est reconnu en Lyonnais-Dauphiné la distinction sociale entre noblesse et roture. Par ce fait, nul roturier ne pourra porter plainte contre noble sans passer par l'intermédiaire d'un autre noble qui présentera la demande et se portera garant du roturier. Dans le cas où un noble porterait plainte contre un roturier, le coupable et la victime peuvent décider de définir un dédommagement pour éviter un procès et réparer l'affront. Les démarches de conciliation devront se dérouler dans la Salle publique de Justice du Castel de Lyon, sous le contrôle de la Justice Ducale, afin d'éviter les abus éventuels et de lancer procès en cas de non respect des termes de la réparation.

Ne devrait on pas parler d'accusé ici plutôt que de coupable ? si une plainte est déposée, l'accusé n'est pas coupable avant que le juge l'ait déclaré comme tel non ?
Sinon c'est une bonne loi, ça me semble bien.
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Kernos

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MessageSujet: Re: Du droit des nobles   Du droit des nobles Icon_minitimeSam 18 Sep 2010 - 8:35

En effet, on pourrait parler d'accusé, mais étant donné qu'il s'agit de verser un dédommagement, cela induit au fond que la personne est bien coupable envers le noble, sinon il n'y aurait pas tentative de conciliation, c'est un peu implicite, mais on peut modifier.
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Maximien

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MessageSujet: Re: Du droit des nobles   Du droit des nobles Icon_minitimeSam 18 Sep 2010 - 9:33

bé ça me parais bien aussi
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colombine d'Albon

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MessageSujet: Re: Du droit des nobles   Du droit des nobles Icon_minitimeSam 18 Sep 2010 - 11:48

Parfait pour moi.
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ericx

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MessageSujet: Re: Du droit des nobles   Du droit des nobles Icon_minitimeSam 18 Sep 2010 - 14:18

Ecoute tous les nobles parler d'une seule voix.
Pour une fois qu'une loi les arrange tous, ils sont tous d'accord, comme cela est étrange.
Le bourgeois de Valence fronça les sourcils sans mot dire.
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Milyena

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MessageSujet: Re: Du droit des nobles   Du droit des nobles Icon_minitimeSam 18 Sep 2010 - 16:25

*Ecoute*
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Terwagne

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MessageSujet: Re: Du droit des nobles   Du droit des nobles Icon_minitimeSam 18 Sep 2010 - 18:44

Pour ma part la base de tout ça me tappe sur les nerfs, je vous avoue. Confused

Enfin bon, faudra bien faire avec, donc autant le faire correctement comme proposé... * retient un soupir d'exaspération*

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Kernos

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MessageSujet: Re: Du droit des nobles   Du droit des nobles Icon_minitimeSam 18 Sep 2010 - 19:05

Lois royales... quand elles nous tiennent... j'avoue que je ne suis pas favorable à cette loi mais malheureusement on ne nous demande pas notre avis, il faut la faire appliquer hélas.
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Terwagne

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MessageSujet: Re: Du droit des nobles   Du droit des nobles Icon_minitimeSam 25 Sep 2010 - 16:07

J'ouvre au vote, et je vote dans la foulée.
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Hardryan

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MessageSujet: Re: Du droit des nobles   Du droit des nobles Icon_minitimeSam 25 Sep 2010 - 16:19

a voté
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ericx

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MessageSujet: Re: Du droit des nobles   Du droit des nobles Icon_minitimeSam 25 Sep 2010 - 16:20

A voté
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Kernos

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MessageSujet: Re: Du droit des nobles   Du droit des nobles Icon_minitimeSam 25 Sep 2010 - 16:36

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colombine d'Albon

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MessageSujet: Re: Du droit des nobles   Du droit des nobles Icon_minitimeSam 25 Sep 2010 - 17:24

A voté.
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Soleil

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MessageSujet: Re: Du droit des nobles   Du droit des nobles Icon_minitimeDim 26 Sep 2010 - 12:15

A voté
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Sacha

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MessageSujet: Re: Du droit des nobles   Du droit des nobles Icon_minitimeDim 26 Sep 2010 - 22:05

voté
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Terwagne

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MessageSujet: Re: Du droit des nobles   Du droit des nobles Icon_minitimeVen 1 Oct 2010 - 13:17

Trois votes manquants... Merci d'y remédier. Wink
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Milyena

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MessageSujet: Re: Du droit des nobles   Du droit des nobles Icon_minitimeVen 1 Oct 2010 - 16:47

A voté.
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Maximien

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MessageSujet: Re: Du droit des nobles   Du droit des nobles Icon_minitimeVen 1 Oct 2010 - 18:21

a voté
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Terwagne

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MessageSujet: Re: Du droit des nobles   Du droit des nobles Icon_minitimeSam 2 Oct 2010 - 13:49

Majorité atteinte, à annoncer.
Quand l'annonce sera faite. ^^
Parce que on va faire une annonce groupée avec ceci : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-de-la-justice-f29/modification-article-iv4-du-coutumier-t22411.htm#480998 et https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-de-la-justice-f29/suppression-article-v3-t22318.htm

Si quelqu'un se sent inspiré... Sinon je m'en chargerai.
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Kernos

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MessageSujet: Re: Du droit des nobles   Du droit des nobles Icon_minitimeSam 2 Oct 2010 - 14:27

Citation :
[*]La reconnaissance de la différence de Sociale entre noblesse et roture en matière de justice, afin de se mettre en ordre avec les nouvelles lois héraldiques royales figurant au sein du Codex Levan (Chp. 4, 1) accordant ce droit de distinction aux nobles, en vertu du devoir de Justice que leur doit leur suzerain.

Citation :
Livre VI : Code Pénal

VI.3 : Procédure

VI.3.a : Indépendance des magistrats
Seul le procureur, sauf texte spécial et dérogatoire, peut juger si les pièces apportées sont suffisantes et seul le procureur peut valider une mise en accusation, sous peine d'annulation pour vice de procédure.
Seul le juge ou un jury nommé par le juge peuvent rendre un verdict.

VI.3.b : De la différence sociale
En vertu des lois royales régissant la noblesse de France, est reconnu en Lyonnais-Dauphiné la distinction sociale entre noblesse et roture. Par ce fait, nul roturier ne pourra porter plainte contre noble sans passer par l'intermédiaire d'un autre noble qui présentera la demande et se portera garant du roturier. Dans le cas où un noble porterait plainte contre un roturier, l'accusé et la victime peuvent décider de définir un dédommagement pour éviter un procès et réparer l'affront. Les démarches de conciliation devront se dérouler dans la Salle publique de Justice du Castel de Lyon, sous le contrôle de la Justice Ducale, afin d'éviter les abus éventuels et de lancer procès en cas de non respect des termes de la réparation.


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MessageSujet: Re: Du droit des nobles   Du droit des nobles Icon_minitimeSam 2 Oct 2010 - 14:39

Citation :
[*]L'ajout au rang des délits condamnables judiciairement le manque de respect envers une personne noble, en vertu du droit de reconnaissance dont dispose tout noble conformément aux dispositions du Codex Levan (Chp.4,1).

Citation :
Livre IV : Droit commun

IV.4 : Trouble A l’Ordre Public

IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

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MessageSujet: global   Du droit des nobles Icon_minitimeSam 2 Oct 2010 - 15:07

Citation :
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront


Qu'il soit su que le Conseil Ducal, dans un but de révision et de simplification du coutumier et des textes institutionnels, a voté à la majorité absolue les modifications suivantes.


*La modification de l'article sur l'esclavagisme afin de lui redonner une réalité juridique, correspondant d'avantage à la situation actuelle des embauches depuis la suppression de la grille ducale des salaires minima.

Citation :
Livre V : Droit économique

V.3 : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans le payer sera jugé pour esclavagisme.

Citation :
Livre V : Droit économique

V.3 : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné sera jugée pour esclavagisme.

*La reconnaissance de la différence de Sociale entre noblesse et roture en matière de justice, afin de se mettre en ordre avec les nouvelles lois héraldiques royales figurant au sein du Codex Levan (Chp. 4, 1) accordant ce droit de distinction aux nobles, en vertu du devoir de Justice que leur doit leur suzerain.

Citation :
Livre VI : Code Pénal

VI.3 : Procédure

VI.3.a : Indépendance des magistrats
Seul le procureur, sauf texte spécial et dérogatoire, peut juger si les pièces apportées sont suffisantes et seul le procureur peut valider une mise en accusation, sous peine d'annulation pour vice de procédure.
Seul le juge ou un jury nommé par le juge peuvent rendre un verdict.

VI.3.b : De la différence sociale
En vertu des lois royales régissant la noblesse de France, est reconnu en Lyonnais-Dauphiné la distinction sociale entre noblesse et roture. Par ce fait, nul roturier ne pourra porter plainte contre noble sans passer par l'intermédiaire d'un autre noble qui présentera la demande et se portera garant du roturier. Dans le cas où un noble porterait plainte contre un roturier, l'accusé et la victime peuvent décider de définir un dédommagement pour éviter un procès et réparer l'affront. Les démarches de conciliation devront se dérouler dans la Salle publique de Justice du Castel de Lyon, sous le contrôle de la Justice Ducale, afin d'éviter les abus éventuels et de lancer procès en cas de non respect des termes de la réparation.


*L'ajout au rang des délits condamnables judiciairement le manque de respect envers une personne noble, en vertu du droit de reconnaissance dont dispose tout noble conformément aux dispositions du Codex Levan (Chp.4,1).

Citation :
Livre IV : Droit commun

IV.4 : Trouble A l’Ordre Public

IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.


Fait au castel de Pierre-Scize le deuxième d'octobre mil quatre cent cinquante huit.

[scel d'or]
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Terwagne

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MessageSujet: Re: Du droit des nobles   Du droit des nobles Icon_minitimeSam 2 Oct 2010 - 15:25

On peut annoncer, merci. Wink
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