Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le deal à ne pas rater :
Cartes Pokémon : sortie d’un nouveau coffret Ultra Premium ...
Voir le deal

 

  du droit d'ost

Aller en bas 
+6
sixtinee
Adrienne
samthebeast
tazspike
Ka Devirieux
dame-isabeau
10 participants

Pour ou contre la modification proposée?
Pour
 du droit d'ost Vote_lcap100% du droit d'ost Vote_rcap
 100% [ 9 ]
Contre
 du droit d'ost Vote_lcap0% du droit d'ost Vote_rcap
 0% [ 0 ]
Abstention
 du droit d'ost Vote_lcap0% du droit d'ost Vote_rcap
 0% [ 0 ]
Total des votes : 9
 

AuteurMessage
dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

 du droit d'ost Empty
MessageSujet: du droit d'ost    du droit d'ost Icon_minitimeMar 6 Juin 2017 - 14:04

Autre point à voir ici:

Même problème:
On ne peut pas empêcher un navire de guerre de circuler sur le fleuve.
1) ce n'est pas de notre ressort, les eaux étant royales
2) c'est une aberration de poursuivre un capitaine si il ne demande pas d'autorisation (obligation qu'il n'est pas censé savoir en naviguant)
de plus, étant la seule voie maritime reliant le Nord du duché à la mer on ne peut empêcher une personne de l'atteindre ou de rentrer chez lui.


Citation :
Article IV.5 : Du droit d'ost

Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.
Toute circulation d'un navire de guerre sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sans l'aval de son Conseil Ducal est interdite sous peine de poursuite pour haute-trahison.

Revenir en haut Aller en bas
Ka Devirieux

Ka Devirieux


Nombre de messages : 8677
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 30/12/2007

 du droit d'ost Empty
MessageSujet: Re: du droit d'ost    du droit d'ost Icon_minitimeMar 6 Juin 2017 - 14:36

Ah ben en fait je viens de soulever le débat sur les eaux appartenant a la couronne au conseil des feudataires il y a quelques heures.

Mais ça n'empêche pas d'alléger le texte ici en attendant
Revenir en haut Aller en bas
tazspike

tazspike


Nombre de messages : 12526
Age : 47
Localisation IG : a vienne pres de ma douce
Date d'inscription : 21/06/2008

 du droit d'ost Empty
MessageSujet: Re: du droit d'ost    du droit d'ost Icon_minitimeMar 6 Juin 2017 - 14:48

ouep allegeons de toutes façon le sujet est pas pres d'etre regler meme au feu

en meme sans cela comme le dit isa , meme si le ld voulait avoir un droit de pouvoir sur le rhone il lui est impossible d'empecher qui que se soit de passer comme il veux bateaux de guerre ou pas

deja que l'on ne vois pas le quart des bateaux qui passe alors pour leurs interdir de le faire
Revenir en haut Aller en bas
samthebeast

samthebeast


Nombre de messages : 26330
Age : 69
Localisation IG : Vienne La Belle
Date d'inscription : 17/03/2009

 du droit d'ost Empty
MessageSujet: Re: du droit d'ost    du droit d'ost Icon_minitimeMar 6 Juin 2017 - 16:10

Idem.
Revenir en haut Aller en bas
Adrienne

Adrienne


Nombre de messages : 3836
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 08/03/2009

 du droit d'ost Empty
MessageSujet: Re: du droit d'ost    du droit d'ost Icon_minitimeMar 6 Juin 2017 - 16:56

Rien à rajouter.
Revenir en haut Aller en bas
Ka Devirieux

Ka Devirieux


Nombre de messages : 8677
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 30/12/2007

 du droit d'ost Empty
MessageSujet: Re: du droit d'ost    du droit d'ost Icon_minitimeJeu 8 Juin 2017 - 9:17

si personne n'a rien à ajouter nous allons rapidement passer aux votes également, j'attends ce soir
Revenir en haut Aller en bas
Ka Devirieux

Ka Devirieux


Nombre de messages : 8677
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 30/12/2007

 du droit d'ost Empty
MessageSujet: Re: du droit d'ost    du droit d'ost Icon_minitimeDim 11 Juin 2017 - 11:29

votes ouverts
Revenir en haut Aller en bas
samthebeast

samthebeast


Nombre de messages : 26330
Age : 69
Localisation IG : Vienne La Belle
Date d'inscription : 17/03/2009

 du droit d'ost Empty
MessageSujet: Re: du droit d'ost    du droit d'ost Icon_minitimeDim 11 Juin 2017 - 13:05

voté
Revenir en haut Aller en bas
Adrienne

Adrienne


Nombre de messages : 3836
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 08/03/2009

 du droit d'ost Empty
MessageSujet: Re: du droit d'ost    du droit d'ost Icon_minitimeDim 11 Juin 2017 - 16:20

J'ai voté
Revenir en haut Aller en bas
sixtinee

sixtinee


Nombre de messages : 7984
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 05/11/2014

 du droit d'ost Empty
MessageSujet: Re: du droit d'ost    du droit d'ost Icon_minitimeDim 11 Juin 2017 - 17:21

voté
Revenir en haut Aller en bas
Cecilia

avatar


Nombre de messages : 11460
Localisation IG : *
Date d'inscription : 07/09/2010

 du droit d'ost Empty
MessageSujet: Re: du droit d'ost    du droit d'ost Icon_minitimeDim 11 Juin 2017 - 19:36

A voté
Revenir en haut Aller en bas
Alexa

Alexa


Nombre de messages : 7791
Localisation IG : Montél'
Date d'inscription : 27/12/2012

 du droit d'ost Empty
MessageSujet: Re: du droit d'ost    du droit d'ost Icon_minitimeDim 11 Juin 2017 - 23:20

J'ai voté aussi.
Revenir en haut Aller en bas
Ka Devirieux

Ka Devirieux


Nombre de messages : 8677
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 30/12/2007

 du droit d'ost Empty
MessageSujet: Re: du droit d'ost    du droit d'ost Icon_minitimeLun 12 Juin 2017 - 14:27

voté
Revenir en haut Aller en bas
Ranulf

Ranulf


Nombre de messages : 56
Age : 35
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 13/01/2017

 du droit d'ost Empty
MessageSujet: Re: du droit d'ost    du droit d'ost Icon_minitimeMer 14 Juin 2017 - 20:51

voté
Revenir en haut Aller en bas
Ka Devirieux

Ka Devirieux


Nombre de messages : 8677
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 30/12/2007

 du droit d'ost Empty
MessageSujet: Re: du droit d'ost    du droit d'ost Icon_minitimeJeu 15 Juin 2017 - 9:25

bon ben nous allons pouvoir annoncer
Revenir en haut Aller en bas
Cecilia

avatar


Nombre de messages : 11460
Localisation IG : *
Date d'inscription : 07/09/2010

 du droit d'ost Empty
MessageSujet: Re: du droit d'ost    du droit d'ost Icon_minitimeVen 16 Juin 2017 - 21:24

Citation :
 du droit d'ost Armes_11
   
Modification de l'article IV.5 du Livre IV : Droit commun


   A tous les Lyonnais et Dauphinois,
   A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


   Qu'il soit su que le Conseil Ducal a approuvé, par neuf voix, la modification de l'article IV.5 du livre IV : Droit commun de la manière suivante.

   
Citation :
Article IV.5 : Du droit d'ost

Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

   Ainsi, cet article annule et remplace l'ancien dont voici le contenu :

   
Citation :
Article IV.5 : Du droit d'ost

Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

Toute circulation d'un navire de guerre sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sans l'aval de son Conseil Ducal est interdite sous peine de poursuite pour haute-trahison.

   Qu'on se le dise !

   Faict au Castel de Pierre-Scize, le seizième jour de juin de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq
   Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Cécilia von Frayner

   Signé et scellé par Ka Devirieux, Duc du Lyonnais-Dauphiné

Code:
   [quote][center][img]http://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img][/center]
    [center][b][size=24]Modification de l'article IV.5 du Livre IV : Droit commun[/size][/b][/center]


    [i]A tous les Lyonnais et Dauphinois,
    A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,[/i]

    Qu'il soit su que le Conseil Ducal a [b]approuvé[/b], par neuf voix, la modification de l'[b]article IV.5[/b] du [b][color=darkred]livre IV : Droit commun[/color][/b] de la manière suivante.

    [quote][size=18][color=darkblue][b]Article IV.5 : Du droit d'ost[/b][/color][/size]

Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.[/quote]

    Ainsi, cet article annule et remplace l'ancien dont voici le contenu :

    [quote][size=18][color=darkblue][b]Article IV.5 : Du droit d'ost[/b][/color][/size]

Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

Toute circulation d'un navire de guerre sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sans l'aval de son Conseil Ducal est interdite sous peine de poursuite pour haute-trahison.[/quote]

    Qu'on se le dise !

    [i]Faict au Castel de Pierre-Scize, le seizième jour de juin de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq[/i]
    Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Cécilia von Frayner

    Signé et scellé par Ka Devirieux, Duc du Lyonnais-Dauphiné[/quote]
Revenir en haut Aller en bas
Ka Devirieux

Ka Devirieux


Nombre de messages : 8677
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 30/12/2007

 du droit d'ost Empty
MessageSujet: Re: du droit d'ost    du droit d'ost Icon_minitimeVen 16 Juin 2017 - 23:16

Citation :
 du droit d'ost Armes_11
   
Modification de l'article IV.5 du Livre IV : Droit commun


   A tous les Lyonnais et Dauphinois,
   A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


   Qu'il soit su que le Conseil Ducal a approuvé, par neuf voix, la modification de l'article IV.5 du livre IV : Droit commun de la manière suivante.

   
Citation :
Article IV.5 : Du droit d'ost

Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

   Ainsi, cet article annule et remplace l'ancien dont voici le contenu :

   
Citation :
Article IV.5 : Du droit d'ost

Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

Toute circulation d'un navire de guerre sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sans l'aval de son Conseil Ducal est interdite sous peine de poursuite pour haute-trahison.

   Qu'on se le dise !

   Faict au Castel de Pierre-Scize, le seizième jour de juin de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq
   Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Cécilia von Frayner

 du droit d'ost 232658kadev
 du droit d'ost Sceaul10
   Signé et scellé par Ka Devirieux, Duc du Lyonnais-Dauphiné

Code:
   [quote][center][img]http://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img][/center]
    [center][b][size=24]Modification de l'article IV.5 du Livre IV : Droit commun[/size][/b][/center]


    [i]A tous les Lyonnais et Dauphinois,
    A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,[/i]

    Qu'il soit su que le Conseil Ducal a [b]approuvé[/b], par neuf voix, la modification de l'[b]article IV.5[/b] du [b][color=darkred]livre IV : Droit commun[/color][/b] de la manière suivante.

    [quote][size=18][color=darkblue][b]Article IV.5 : Du droit d'ost[/b][/color][/size]

Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.[/quote]

    Ainsi, cet article annule et remplace l'ancien dont voici le contenu :

    [quote][size=18][color=darkblue][b]Article IV.5 : Du droit d'ost[/b][/color][/size]

Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

Toute circulation d'un navire de guerre sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sans l'aval de son Conseil Ducal est interdite sous peine de poursuite pour haute-trahison.[/quote]

    Qu'on se le dise !

    [i]Faict au Castel de Pierre-Scize, le seizième jour de juin de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq[/i]
    Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Cécilia von Frayner

    [img]https://img4.hostingpics.net/pics/232658kadev.gif[/img]
    [img]https://i37.servimg.com/u/f37/12/97/38/15/sceaul10.png[/img]
    Signé et scellé par Ka Devirieux, Duc du Lyonnais-Dauphiné[/quote]
Revenir en haut Aller en bas
Argael

Argael


Nombre de messages : 5234
Localisation IG : Lyon/ Briançon
Date d'inscription : 30/10/2006

 du droit d'ost Empty
MessageSujet: Re: du droit d'ost    du droit d'ost Icon_minitimeSam 17 Juin 2017 - 18:26

oups sujet non vu, pour la forme rien à dire
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





 du droit d'ost Empty
MessageSujet: Re: du droit d'ost    du droit d'ost Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
du droit d'ost
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Du droit de quittage au droit de cuissage en Lyonnais Dauphiné
» [Mission] montélimart/briançon 29 avril Groupe Shpartak
» Du droit des nobles
» De la révision de l'exercice du Droit d'Ost
» Le Comité a le droit de s'amuser!!

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 8 - Château de Pierre-Scize - Conseil Ducal :: Office de la Justice-
Sauter vers: