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 EM // Trahison // Judes // Coupable

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bounette

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MessageSujet: EM // Trahison // Judes // Coupable   EM // Trahison // Judes // Coupable Icon_minitimeJeu 7 Mai 2015 - 20:09

Le 7 mai 1463
Accusé :Judes
Victime : Mairie d'Embrun

Fiche

Citation :

Informations sur Judes

Créé(e) le 31 Janvier 2015

Judes fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière connexion le 07 Mai 2015

Dernière adresse connue

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ

Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft

Village : Genève

Adresse : 6, rue des Pèlerins

Niveau : IV

Points de réputation : 37

Argent : 26,67 écus

Judes possède un culture du maïs et un culture du maïs.
Les dernières personnes à avoir fait confiance à Judes

Nicbur
Madeline
Magster
Lapot
Kitsa

les faits

Judes a été vu par Filfog essayant de pénétrer dans la mairie   d'Embrun

La preuve

Citation :
06/05/1463 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Judes parmi les assaillants.

La loi

   
Citation :
IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité.

   Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

   Tout pillage ou tentative de pillage des coffres municipaux sera considéré comme circonstance aggravante.

   Toute complicité que ce soit pour la révolte, la tentative de révolte, le pillage ou la tentative de pillage sera considéré comme un acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.


Dernière édition par bounette le Mer 27 Mai 2015 - 23:03, édité 1 fois
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bounette

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MessageSujet: Re: EM // Trahison // Judes // Coupable   EM // Trahison // Judes // Coupable Icon_minitimeJeu 7 Mai 2015 - 21:12

Citation :
En ce jour du 7 mai 1463,

Nous, Bounette de Marcieu [IG= Bounette] , Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Temperance d'Amilly [IG: Temperance] à l’encontre de sieur Judes

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès.
Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé d'avoir tenter d'entrer par effraction dans la mairie d'Embrun dans la nuit du 5 au 6 mai 1463

En voici la preuve qui m'a été remise

06/05/1463 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Judes parmi les assaillants.

Un rappel de la loi :

IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité.

Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres municipaux sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité que ce soit pour la révolte, la tentative de révolte, le pillage ou la tentative de pillage sera considéré comme un acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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bounette

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MessageSujet: Re: EM // Trahison // Judes // Coupable   EM // Trahison // Judes // Coupable Icon_minitimeMer 20 Mai 2015 - 23:31

la défense ne s'est pas manifesté
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Temperance

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MessageSujet: Re: EM // Trahison // Judes // Coupable   EM // Trahison // Judes // Coupable Icon_minitimeLun 15 Juin 2015 - 23:33

Citation :
L'accusation a appelé Filfog à la barre
Voici son témoignage :
06/05/1463 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Judes parmi les assaillants.
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Temperance

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MessageSujet: Re: EM // Trahison // Judes // Coupable   EM // Trahison // Judes // Coupable Icon_minitimeLun 15 Juin 2015 - 23:33

Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Titi04

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MessageSujet: Re: EM // Trahison // Judes // Coupable   EM // Trahison // Judes // Coupable Icon_minitimeSam 20 Juin 2015 - 22:45

Réquisitoire.

Citation :
* Le Procureur attaqua une nouvelle pile de dossiers, celle concernant les Fatums et leurs tentatives de révoltes Dioise et Embrunaise. C'était à Titi de parler, il se leva donc et parla distinctement.*

Considérant que l'accusé n'est pas défendu, je retiens ceci comme un aveu,

Vu l'article IV.1.b.iv relatif à la révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité,

Toujours en vertu de l'article VI.2.d et considérant la masse de procès ouverts pour les mêmes faits contre d'autres personnes et vu l'article VI.2.d sur les circonstances particulières modulant la peine, je retiens comme circonstance aggravante la complicité entre toutes les personnes. Personne ne nous fera croire qu'ils ont tous eu la même idée, le même jour sans se concerter pour ensuite aller tenter de prendre Embrun tous ensemble. Bref complices, complices et encore complices.

Considérant que l'accusé s'est ridiculisé avec ses amis en échouant consécutivement à Die et à Embrun lors de leurs révoltes et vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine je retiens comme circonstance atténuante le spectacle offert à la population,

Je vous demande donc Dame Temperance de condamner l'accusé à une journée de prison pour la tentative de révolte et d'une journée supplémentaire pour la complicité.

Que Justice soit rendue !
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Titi04

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MessageSujet: Re: EM // Trahison // Judes // Coupable   EM // Trahison // Judes // Coupable Icon_minitimeSam 20 Juin 2015 - 22:52

Citation :
Bonsoir,

Je suis Titi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, j'ai effectué mon réquisitoire dans l'affaire qui vous oppose au Duché. Voici une copie des minutes de ce que j'ai requis.

Citation :
Considérant que l'accusé n'est pas défendu, je retiens ceci comme un aveu,

Vu l'article IV.1.b.iv relatif à la révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité,

Toujours en vertu de l'article VI.2.d et considérant la masse de procès ouverts pour les mêmes faits contre d'autres personnes et vu l'article VI.2.d sur les circonstances particulières modulant la peine, je retiens comme circonstance aggravante la complicité entre toutes les personnes. Personne ne nous fera croire qu'ils ont tous eu la même idée, le même jour sans se concerter pour ensuite aller tenter de prendre Embrun tous ensemble. Bref complices, complices et encore complices.

Considérant que l'accusé s'est ridiculisé avec ses amis en échouant consécutivement à Die et à Embrun lors de leurs révoltes et vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine je retiens comme circonstance atténuante le spectacle offert à la population,

Je vous demande donc Dame Temperance de condamner l'accusé à une journée de prison pour la tentative de révolte et d'une journée supplémentaire pour la complicité.

Que Justice soit rendue !

Si vous souhaitez effectuer votre dernière plaidoirie je vous invite à envoyer votre défense au Juge, Dame Temperance, qui ne manquera de la lire et de la prendre en compte pour rendre son verdict.

Cordialement,
Titi, Procureur du Lyonnas-Dauphiné,
Faict à Die, le 20/06/1463.
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Titi04

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MessageSujet: Re: EM // Trahison // Judes // Coupable   EM // Trahison // Judes // Coupable Icon_minitimeDim 21 Juin 2015 - 21:12

Citation :
De Judes Date d'envoi Le 21 Juin 1463 à 07h32
Objet Re: Procès Lyonnais-Dauphinois
Expire le 12 Juillet 2015
B'jour,

J'comprenois que j'vous a énervationné. D'abord j'causois po ben, j'a pas eu d'grande 'ducation. J'tenio quin même à vous dire qu'j'a pas pillé. C'tait pas ben malin, j'concevois aussi, mais comprenio qu'c'étoit juste qu'un pari. J'voulio épatationné l'jolie d'moizelle qui m'accompagnationnait. J'a d'jà pas grin chose pour mi, j'voulio qu'elle m'admire. C'ti pas un crime ça quin même. R'connaissio quin même qu'elle est plutôt jolie la d'moizelle, pis qu'avec l'physique que j'trimballe j'avio pas d'aut' solution. J'a même écrite eun bafouille d'excusse à dame Deedlitt avant d'partir. D'mandez y, vous verio que j'mins point. Chuis po malzhonète, j'a juste b'soin d'un p'tio coup d'pouce pour dragationner l'jolie brunette. Mais j'comprenois aussi qu'j'a pu vous facher. L'humble manant qu'chuis f'ra pénitence.


Judes

( HRP ) mon perso ne parle pas correctement, veuillez ne pas prendre pour faute orthographique chaque mausaise tournure. C'est totalement volontaire. Je regrète de ne pas être présent, car même si nos persos ne sont pas d'accord, j'aurais apprécier un bon RP sur ce procès. Merci pour ce courrier bien tourné.

Citation :
Bonsoir,

Vous comprendrez bien que je ne puisse vous répondre, j'estime que je ne serai pas dans mon droit de le faire puisque le procès est cours.

J'ai une simplement question : Souhaitez-vous que je transmettre votre lettre au Juge en guise de votre dernière défense avant qu'elle puisse rendre son verdict ?

Cordialement,
Titi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné.
Faict à Die, le 21/06/1463.

[HRP : Vous jouez bien, j'ai tout de suite compris que le langage de votre poupée était désiré Wink Bon jeu à vous et qui sait peut-être une prochaine fois.]
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Temperance

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MessageSujet: Re: EM // Trahison // Judes // Coupable   EM // Trahison // Judes // Coupable Icon_minitimeDim 28 Juin 2015 - 22:17

Je prendra en considération son courrier.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Temperance

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MessageSujet: Re: EM // Trahison // Judes // Coupable   EM // Trahison // Judes // Coupable Icon_minitimeVen 10 Juil 2015 - 23:40

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Citation :
En ce dixième jour de juillet de l'an de Christos mil quatre cent soixante et trois, au nom de la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné et sous la guidance du Très Haut, oyez le verdict opposant Judes au Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Judes, levez-vous.

Vous êtes accusé de trahison. Il vous est reproché d’avoir tenté de prendre le pouvoir à Embrun, par la force, contrairement à la loi relative à la révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité (IV.1.b.iv) stipulant que «Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres municipaux sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité que ce soit pour la révolte, la tentative de révolte, le pillage ou la tentative de pillage sera considérée comme un acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel. ».

Vous avez commis cet acte en groupe, ce qui constitue une circonstance aggravante, au regard de l'article VI.2.d.i du Coutumier du duché : « Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné. »

L’accusé n’a pas présenté de défense devant cette cour mais a fait parvenir un témoignage oral, ici fidèlement transcrit :

*Un greffier fit lecture théâtrale :*

B'jour,

J'comprenois que j'vous a énervationné. D'abord j'causois po ben, j'a pas eu d'grande 'ducation. J'tenio quin même à vous dire qu'j'a pas pillé. C'tait pas ben malin, j'concevois aussi, mais comprenio qu'c'étoit juste qu'un pari. J'voulio épatationné l'jolie d'moizelle qui m'accompagnationnait. J'a d'jà pas grin chose pour mi, j'voulio qu'elle m'admire. C'ti pas un crime ça quin même. R'connaissio quin même qu'elle est plutôt jolie la d'moizelle, pis qu'avec l'physique que j'trimballe j'avio pas d'aut' solution. J'a même écrite eun bafouille d'excusse à dame Deedlitt avant d'partir. D'mandez y, vous verio que j'mins point. Chuis po malzhonète, j'a juste b'soin d'un p'tio coup d'pouce pour dragationner l'jolie brunette. Mais j'comprenois aussi qu'j'a pu vous facher. L'humble manant qu'chuis f'ra pénitence.


Judes

*Tempérance reprit :*
La cour considère ce témoignage comme un aveu, un repentir et, ce faisant, une circonstance atténuante.
Par ailleurs, les faits ici jugés ont provoqué de la part de Sa Majesté Angélyque une déclaration de vive condamnation, dont nous citons ici un extrait : « nous en appelons contre cette racaille à la plus vive sévérité ».

*Au cas où le caractère dangereux plutôt qu’amusant de l’accusé serait encore à démontrer.*

Moi, Tempérance d'Amilly, Juge du Lyonnais-Dauphiné,

Vu l'article IV.1.b.iv de notre Coutumier relatif aux révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité,
Vu l'article VI.2.d du coutumier relatif aux Circonstances particulières modulant la peine,

Considérant le repentir de l’accusé,
Considérant le témoignage à charge,
Considérant le réquisitoire de l’accusation,

Attendu que l'accusé a effectivement enfreint les lois dauphinoises, en des circonstances qui aggravent son cas,
Attendu que l’accusée s’en repend,

Déclare Judes coupable des faits de trahison qui lui sont reprochés ;
Le condamne à un jour de prison ferme.

Au sens de l'article III.1.a.i du Coutumier, ce verdict implique l'inéligibilité du condamné sur le territoire dauphinois pour une durée de trois mois à compter de ce jour.

Je vous rappelle que selon l'Article VI.2.g de notre Coutumier relatif à l'obligation d’exécution des peines que « toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public. »

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délai de quatorze jours à compter d'aujourd'hui.

Qu'il en soit ainsi !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
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MessageSujet: Re: EM // Trahison // Judes // Coupable   EM // Trahison // Judes // Coupable Icon_minitime

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