[Coutumier] Multirécidive

Malgré ce qu'on s'apprête à voter sur la récidive et les casiers judiciaires, cet article est toujours là :

Citation :

o IV.1.a.iv : Atteinte à l’équilibre du Duché

Est définie comme atteinte à l'équilibre du Duché : la multi-récidive, c'est à dire la constatation de 5 infractions minimum aux Lois définies par le Coutumier dans un délai d'un mois à compter de la première infraction. L'auteur de ces faits sera poursuivi pour Haute-Trahison.

Je propose qu'on puisse supprimer purement et simplement cet article.

Comme dit ailleurs, la qualification de la récidive et l'aggravation de la peine qui en découle doit rester à la liberté des magistrats. Le juge pouvant requalifier le chef d'inculpation si besoin.

Se passer d'un vote ? se marre intérieurement, il n'aurait jamais pensé entendre ça de la bouche de Titi


Ah et en continuant de fouiller, j'ai trouvé un autre truc un peu... baroque.

Citation :

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme

Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

Je pense qu'on pourrait aussi supprimer cet article... pardon, je relis tout le Coutumier depuis tout à l'heure et j'ai plein de trucs qui me reviennent du coup.

Même si le vote sur le casier judiciaire / récidive introduit de nouvelles notions, elle ne supprime pas les autres articles pour autant.... donc il faut se retaper un vote. Autant grouper ces 2 articles si tout le monde est d'accord pour les supprimer.

a voté pour le nettoyage