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 Casiers judiciaires

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2 participants
AuteurMessage
Titi04

Titi04


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MessageSujet: Casiers judiciaires   Casiers judiciaires Icon_minitimeVen 29 Mai 2015 - 21:36

Titi arriva et installa des nouveaux rangements sur lesquels il placarda une affiche.

Citation :
Ici se trouve les Casiers Judiciaires des personnes ayant été déclarées coupables devant la Cour du Lyonnais-Dauphiné.

Il placarda également une notice.

Citation :
Notice

Les dates d'expirations en rouge indique que l'affaire ne peut plus servir à la prise en compte pour récidive.

Citation :

Casiers

Casier de Sir Lemarquis.


Dernière édition par Titi04 le Ven 29 Mai 2015 - 22:11, édité 6 fois
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Titi04

Titi04


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MessageSujet: Re: Casiers judiciaires   Casiers judiciaires Icon_minitimeVen 29 Mai 2015 - 21:55

Citation :
Sir Lemarquis


Chef d'inculpationNature de l'infractionDate de jugementDate expiration récidiveCompléments
TrahisonDéstabilisation économique05/04/146305/04/1464Dossier / Verdict
TAOP (requalif.)Déstabilisation économique17/11/146217/05/1463Dossier / Verdict
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Titi04

Titi04


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MessageSujet: Re: Casiers judiciaires   Casiers judiciaires Icon_minitimeJeu 27 Aoû 2015 - 14:51

[HRP: j'étais chaud pour attaquer et ... http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=18984041#18984041 les balises de tableaux ne passent pas sur le forum, je vais réfléchir à autre chose du coup.]
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Temperance

Temperance


Nombre de messages : 2590
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Date d'inscription : 07/03/2012

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MessageSujet: Re: Casiers judiciaires   Casiers judiciaires Icon_minitimeJeu 27 Aoû 2015 - 15:26

[Ah ouais, c'est le formatage forum off qui date de l'an 40 pale ]
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MessageSujet: Re: Casiers judiciaires   Casiers judiciaires Icon_minitime

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