Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
AliExpress : Nouveaux codes promo (8€, 20€, ...
Voir le deal

 

 Casiers judiciaires

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
Titi04

Titi04


Nombre de messages : 5624
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 08/06/2014

Casiers judiciaires Empty
MessageSujet: Casiers judiciaires   Casiers judiciaires Icon_minitimeVen 29 Mai 2015 - 21:36

Titi arriva et installa des nouveaux rangements sur lesquels il placarda une affiche.

Citation :
Ici se trouve les Casiers Judiciaires des personnes ayant été déclarées coupables devant la Cour du Lyonnais-Dauphiné.

Il placarda également une notice.

Citation :
Notice

Les dates d'expirations en rouge indique que l'affaire ne peut plus servir à la prise en compte pour récidive.

Citation :

Casiers

Casier de Sir Lemarquis.


Dernière édition par Titi04 le Ven 29 Mai 2015 - 22:11, édité 6 fois
Revenir en haut Aller en bas
Titi04

Titi04


Nombre de messages : 5624
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 08/06/2014

Casiers judiciaires Empty
MessageSujet: Re: Casiers judiciaires   Casiers judiciaires Icon_minitimeVen 29 Mai 2015 - 21:55

Citation :
Sir Lemarquis


Chef d'inculpationNature de l'infractionDate de jugementDate expiration récidiveCompléments
TrahisonDéstabilisation économique05/04/146305/04/1464Dossier / Verdict
TAOP (requalif.)Déstabilisation économique17/11/146217/05/1463Dossier / Verdict
Revenir en haut Aller en bas
Titi04

Titi04


Nombre de messages : 5624
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 08/06/2014

Casiers judiciaires Empty
MessageSujet: Re: Casiers judiciaires   Casiers judiciaires Icon_minitimeJeu 27 Aoû 2015 - 14:51

[HRP: j'étais chaud pour attaquer et ... http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=18984041#18984041 les balises de tableaux ne passent pas sur le forum, je vais réfléchir à autre chose du coup.]
Revenir en haut Aller en bas
Temperance

Temperance


Nombre de messages : 2590
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 07/03/2012

Casiers judiciaires Empty
MessageSujet: Re: Casiers judiciaires   Casiers judiciaires Icon_minitimeJeu 27 Aoû 2015 - 15:26

[Ah ouais, c'est le formatage forum off qui date de l'an 40 pale ]
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Casiers judiciaires Empty
MessageSujet: Re: Casiers judiciaires   Casiers judiciaires Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Casiers judiciaires
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Rédaction des casiers judiciaires
» casiers en cours
» Les coopérations judiciaires
» Coopérations judiciaires
» [speculation] affaire joki - classé sans suites judiciaires

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 5 - Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice :: Cour de Justice du Lyonnais et Dauphiné :: Affaires jugées-
Sauter vers: